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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

DUVAL TRAITEUR

308 635 788 · Active
Adresse : 51-59, 51 RUE LEDRU-ROLLIN, 94200 IVRY-SUR-SEINE
Activité : Services des traiteurs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1973
Dirigeant : Duval Lionel

Informations juridiques de DUVAL TRAITEUR

SIREN : 308 635 788
SIRET (siège) : 308 635 788 00083
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR84308635788
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CRETEIL , le 24/04/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/04/2014)
Numéro RCS : 308 635 788 R.C.S. Creteil
Capital social : 500 000,00 €

Activité de DUVAL TRAITEUR

Activité principale déclarée : traiteur, organisation de réceptions
Code NAF ou APE : 56.21Z (Services des traiteurs)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DUVAL TRAITEUR applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise DUVAL TRAITEUR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    308 635 788 00083
    Adresse : 51-59 51 RUE LEDRU-ROLLIN 94200 IVRY-SUR-SEINE
    Date de création : 12/10/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    308 635 788 00075
    Adresse : 8-10 8 RUE HENRI DUNANT 94550 CHEVILLY-LARUE
    Date de création : 25/03/2014
    Date de clôture : 01/02/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    308 635 788 00059
    Adresse : 40 CHEMIN LATERAL 92220 BAGNEUX
    Date de création : 01/12/2000
    Date de clôture : 12/10/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    308 635 788 00042
    Adresse : 61 BOULEVARD DE LA LIBERTE 92320 CHATILLON
    Date de création : 01/08/1984
    Date de clôture : 01/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Traiteurs, organisation de réceptions (55.5D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    308 635 788 00067
    Adresse : RESIDENCE LA MEDITERRANEENNE BD FRONT DE MER 83980 LE LAVANDOU
    Date de création : 17/06/1977
    Date de clôture : 16/03/2012
    Activité distincte : Restauration de type rapide (56.10C)
    Enseigne : LA CREPERIE COMMERCIALE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    308 635 788 00018
    Adresse : 32 RUE GABRIEL PERI 92320 CHATILLON
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Pâtisserie (15.8D)

Etablissements de l'entreprise DUVAL TRAITEUR

Finances de DUVAL TRAITEUR

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 2,22M -561K 778K 1,68M
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -1,93M -539K -1,16M 56,2K
BFR exploitation (€) -384K -28,1K -429K 424K
BFR hors exploitation (€) -1,55M -511K -736K -368K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 3,52M 1,98M 2,52M 1,65M
Couverture du BFR -1,8 -3,7 -2,2 29,3
Trésorerie (€) 5,45M 2,52M 3,69M 1,59M
Dettes financières (€) 411K 644K 877K 976K
Ratio d'endettement (Gearing) -1,2 -0,8 -0,9 -0,3
Autonomie financière (%) 53,9 49,9 46,8 46,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -0,3 -0,8 -0,6 -3,2
Fonds propres (€) 4,05M 2,47M 3,03M 2,26M
Effectif 0

Dirigeants et représentants de DUVAL TRAITEUR

  • Liquidateur
    64 ans - 11/1961
    Depuis le 05/03/2015
  • Anciens dirigeants
  • Ancien commissaire aux comptes suppléant
    SIREN : 418290193
    Du 05/03/2015 au 10/03/2026
  • Ancien commissaire aux comptes titulaire
    76 ans - 10/1949
    Du 05/03/2015 au 10/03/2026

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DUVAL TRAITEUR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DUVAL TRAITEUR

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/08/2025
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Ancien siège : 40 Chemin latéral - 92220 BAGNEUX
    • Statuts mis à jour
    03/11/2014
    • Document inconnu
    08/06/2012
    • Document inconnu
    08/06/2012
    • Document inconnu
    29/04/2011
    • Document inconnu
    29/04/2011
    • Document inconnu
    18/06/2010
    • Document inconnu
    18/06/2010
    • Document inconnu
    02/06/2009
    • Document inconnu
    24/10/2008
    • Document inconnu
    05/09/2008
    • Document inconnu
    01/07/2008
    • Document inconnu
    15/02/2008
    • Document inconnu
    15/02/2008
    • Document inconnu
    20/07/2005
    • Document inconnu
    02/12/2002
    • Document inconnu
    18/07/2001
    • Document inconnu
    09/02/2001
    • Document inconnu
    02/08/1999
    • Document inconnu
    10/06/1994
    • Document inconnu
    10/06/1994

Comptes annuels de DUVAL TRAITEUR

  • Comptes sociaux 2024 15/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 23/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/08/2023
  • Comptes sociaux 2019 21/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/03/2019
  • Comptes sociaux 2016 30/06/2017

Procédures collectives de DUVAL TRAITEUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DUVAL TRAITEUR

  • Cour d'appel de Paris, 04/07/2025, 23/01203
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 17/09/2024, 23/09319
    Début du contentieux : 11/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 20/11/2018, 17/08680
    Début du contentieux : 23/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA MONDORF ASSETS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de DUVAL TRAITEUR

  • MODIFICATION 10/03/2026
    RCS de Créteil
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
    Administration : Liquidateur : DUVAL Lionel
    Bodacc B n°20260047, annonce n°6833
  • DISSOLUTION ANTICIPÉE
    09/03/2026
    Dénomination : duval traiteur
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    DUVAL TRAITEUR
    SAS au capital de 500.000 €
    Siège social : 51-59 rue Ledru Rollin – 94200 Ivry sur Seine
    308 635 788 RCS CRETEIL
    Suivant A.G.E. en date du 05/12/2025 il a été décidé de prononcer la dissolution anticipée de la société mettant fin aux fonctions du Président. Liquidateur : Mr Lionel DUVAL demeurant 14 rue Torricelli – 75017 Paris. Le siège de liquidation est fixé à l'adresse du liquidateur. Mention au RCS de CRETEIL.
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2025
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250158, annonce n°6383
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2024
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240186, annonce n°7754
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2023
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230164, annonce n°4678
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220156, annonce n°6790
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220012, annonce n°3563
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2020
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200187, annonce n°4761
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2019
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 51-59 Rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20190129, annonce n°3577
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2019
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 51-59 rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20190060, annonce n°6186
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 51-59 rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20170062, annonce n°13081
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 51-59 rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20160070, annonce n°10954
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2015
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 51-59 rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Bodacc C n°20150060, annonce n°9266
  • MODIFICATION 13/11/2014
    RCS de Créteil
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Adresse : 51-59 rue Ledru Rollin 94200 Ivry-sur-Seine
    Description : Reprise de l'activité après suspension.
    Bodacc B n°20140218, annonce n°4923
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 40 chemin Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20140046, annonce n°10153
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 40 chemin Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20130042, annonce n°10300
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 40 chemin Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20120033, annonce n°12980
  • MODIFICATION 17/06/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120115, annonce n°1536
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 40 chemin Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20110026, annonce n°12331
  • MODIFICATION 08/05/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Capital : 420 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110090, annonce n°2963
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 40 chemin Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20100042, annonce n°7818
  • MODIFICATION 29/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Capital : 252 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100124, annonce n°3041
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 40 cheminement Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20090040, annonce n°11389
  • MODIFICATION 10/06/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Capital : 110 250,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090109, annonce n°3107
  • MODIFICATION 04/11/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL TRAITEUR
    Capital : 63 000,00 €
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital.
    Bodacc B n°20080201, annonce n°1905
  • MODIFICATION 17/09/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DUVAL ET FILS MAITRES TRAITEURS
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'activité.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SEBBAN Pierre modification le 05 Septembre 2008. Président : DUVAL Lionel modification le 05 Septembre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : CABINET VIZZAVONA en fonction le 20 Juillet 2005.
    Bodacc B n°20080167, annonce n°2102
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 40 cheminement Latéral 92220 Bagneux
    Bodacc C n°20080040, annonce n°6334

Cartographie de DUVAL TRAITEUR

Comment contacter DUVAL TRAITEUR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 51-59
51 RUE LEDRU-ROLLIN
94200 IVRY-SUR-SEINE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Entreprises citées de DUVAL TRAITEUR

  • LD CONSEIL (940 808 488) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUVAL TRAITEUR et LD CONSEIL de la relation : Formaliste
  • SOBEM SCAME (015 551 278) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUVAL TRAITEUR et SOBEM SCAME de la relation : Commissaire aux comptes
  • FINANCIERE L.P.D (501 007 751) Cité 5 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUVAL TRAITEUR et FINANCIERE L.P.D de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe LEFIBLEC , Lionel DUVAL , CONSEILS ASSOCIES SA et 1 autre
  • CABINET VIZZAVONA (418 290 193) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUVAL TRAITEUR et CABINET VIZZAVONA de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUVAL TRAITEUR et LES GRANDS SALONS DE ROBINSON de la relation : Avocat

Biens immobiliers de DUVAL TRAITEUR

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Appels d'offres gagnés par DUVAL TRAITEUR

  • Objet : RELANCE - Prestations de traiteur au salon SIMI à Paris du 12 au 14 décembre 2023 pour le stand de la Métropole Aix Marseille Provence »

    Montant : 13 207,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 1 mois

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : La prestation traiteur pour les éditions 2023 et 2024 du salon SANTEXPO

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : MIPIH

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de traiteur au profit du ministère des Armées lors d’actions évènementielles en Île-de-France - Lot 2 Gamme prestige

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130016512

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de traiteur pour cocktails et prestations complètes de déjeuners buffet, déjeuners traiteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine (lots n° 1 et 3) - Déjeuners buffet (assis et debout) et déjeuners traiteur "classique" et "privilège"

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE NEUILLY SUR SEINE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 21F137-Lot 1 - Services de traiteurs pour accueils café, petits déjeuners, repas individuels professionnels, buffets.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

    En savoir plus
  • Objet : 21F137-Lot 3 - Services de traiteurs et fourniture de plateaux repas, « lunch box ».

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

    En savoir plus
  • Objet : 21F137-Lot 2 - Services de traiteurs pour cocktails, déjeuners et diners, diners de gala

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

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  • Objet : Prestations de traiteurs et restauration pour des manifestations organisées par Hauts-de-Seine Habitat.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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Labels et certificats de DUVAL TRAITEUR

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2021 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2021 2019
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de DUVAL TRAITEUR

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DUVAL TRAITEUR

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 263 600 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11709153
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 105 150 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
Référence : TM-11708418
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 123 038 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11702691
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 131 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11701534
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 131 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11701099
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 131 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/04/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11699719
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 131 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11696912
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 131 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/02/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11695784
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 165 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11695112