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Mise à jour RCS : le 15/07/2026 Mise à jour RNE : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

ATELIERS MARCEL CARBONEL (SANTONS MARCEL CARBONEL )

309 123 511 · Active
Adresse : 47 RUE NEUVE SAINTE CATHERINE, 13007 MARSEILLE
Activité : Autres activités manufacturières n.c.a.
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1977
Dirigeants : BILBERRY , ASTRA

Informations juridiques de ATELIERS MARCEL CARBONEL

SIREN : 309 123 511
SIRET (siège) : 309 123 511 00029
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR08309123511
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 11/01/1977 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/01/1977)
Numéro RCS : 309 123 511 R.C.S. Marseille
Capital social : 60 980,00 €

Activité de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Activité principale déclarée : Fabrication de santons ainsi que tous leurs accessoires et crèches de noël et commercialisation de ces mêmes produits
Autres activités : FAB DE SANTONS AINSI QUE TOUS LEURS ACCESSOIRES ET CRECHES DE NOEL
Code NAF ou APE : 32.99Z (Autres activités manufacturières n.c.a.)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France - IDCC 1558
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIERS MARCEL CARBONEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    309 123 511 00029
    Adresse : 47 RUE NEUVE SAINTE CATHERINE 13007 MARSEILLE
    Date de création : 25/05/1988
    Nom commercial : SANTONS MARCEL CARBONEL
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 123 511 00037
    Adresse : LA MANDRAGORE 47 RUE NEUVE SAINTE CATHERINE 13007 MARSEILLE
    Date de création : 01/02/1992
    Activité distincte : Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
    Nom commercial : SANTONS MARCEL CARBONEL
    Enseigne : LA BOUTIQUE DU SANTON
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 123 511 00045
    Adresse : 6 RUE DU JEUNE ANACHARSIS 13400 AUBAGNE
    Date de création : 14/10/1998
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)

Etablissements de l'entreprise ATELIERS MARCEL CARBONEL

Finances de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 1,21M 1,09M
Marge brute (€) 1,15M
EBITDA - EBE (€) -119K
Résultat d'exploitation (€) -78K
Résultat net (€) 33K 108K -289K -194K
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 10,2 -4,4
Taux de marge brute (%) 105
Taux de marge d'EBITDA (%) -10,9
Taux de marge opérationnelle (%) -7,1
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) -90,2K 84,8K 70K 251K
BFR exploitation (€) 119K 202K 166K 426K
BFR hors exploitation (€) -209K -118K -95,8K -175K
BFR (j de CA) 83,9
BFR exploitation (j de CA) 142
BFR hors exploitation (j de CA) -58,4
Délai de paiement clients (j) 15
Délai de paiement fournisseurs (j) 104
Ratio des stocks / CA (j) 157
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) -138K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -12,6
Fonds de roulement net global (€) 645K 609K 718K 405K
Couverture du BFR -7,2 7,2 10,3 1,6
Trésorerie (€) 735K 524K 648K 154K
Dettes financières (€) 358K 399K 479K 155K
Capacité de remboursement 0
Ratio d'endettement (Gearing) -1,2 -0,4 -1 0
Autonomie financière (%) 24,7 23,7 12,7 49,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 486K
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -1,3 -4,4 -3 797
Fonds propres (€) 313K 280K 173K 462K
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) -17,7
Rentabilité sur fonds propres (%) -42
Rentabilité économique (%) -20,8
Valeur ajoutée (€) 776K
Valeur ajoutée / CA (%) 70,9
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 867K
Salaires / CA (%) 79,3
Impôts et taxes (€) 26,8K

Dirigeants et représentants de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIERS MARCEL CARBONEL

    • Procès-verbal d'assemblée
    22/06/2023
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Démission de président
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Nomination de président
      • Adjonction d'un nom commercial
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Adjonction d'un nom commercial
      • Nomination de directeur général
      • Changement de la dénomination sociale
      • Nomination de président
      • Démission de président
    • Statuts mis à jour
    07/05/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de forme juridique
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    27/04/2021
    • Rapport du commissaire à la transformation
    30/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    11/01/2021
    • Ordonnance
      • 2019O1020
      • 2019O1020
    06/09/2019
    • Acte notarié
      • M. Philippe Gilles RENOUX ainsi que son épouse Mme Laure SWIADER font donation à M. Michel BARBAUDY 915 parts sociales de la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL
      • M. Philippe Gilles RENOUX ainsi que son épouse Mme Laure SWIADER font donation à M. Michel BARBAUDY 915 parts sociales de la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL
    • Statuts mis à jour
    17/01/2017
    • Expédition d'un acte authentique
      • ENTRE M. PHILIPPE RENOUX (LE DONATEUR) ET M. MICHEL BARBAUDY (LE DONATAIRE)
      • ENTRE M. PHILIPPE RENOUX (LE DONATEUR) ET M. MICHEL BARBAUDY (LE DONATAIRE)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DE L ARTICLE 7 DES STATUTS
      • DE L ARTICLE 7 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
    17/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • STATUTS MIS A JOUR
      • STATUTS MIS A JOUR
    19/02/2008
    • Expédition d'un acte authentique
      • ENTRE MR ALFRED RENOUX , MME DANIELLE CARBONEL/ MR PHILIPPE RENOUX - STATUTS A JOUR
      • ENTRE MR ALFRED RENOUX , MME DANIELLE CARBONEL/ MR PHILIPPE RENOUX - STATUTS A JOUR
    10/10/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • MAINTIEN D'UN SEUL GERANT A LA SUITE DU DECES DE M. VINCENT FARRIE CO-GERANT
      • MAINTIEN D'UN SEUL GERANT A LA SUITE DU DECES DE M. VINCENT FARRIE CO-GERANT
    12/09/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination de co-gérant
    04/09/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS STATUTS MIS A JOUR
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS STATUTS MIS A JOUR
    17/11/2000
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
      • Divers
    01/08/1996
    • Document inconnu
    20/04/1994

Comptes annuels de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 08/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 05/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 15/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/11/2017

Alertes de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIERS MARCEL CARBONEL

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/10/2014, 12/07837
    Début du contentieux : 05/07/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL SANTONS MARCEL
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2012, 11/04707
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2012, 11/04710
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2012, 11/04706
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2012, 11/04709
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2012, 11/04708
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/03/2001, 98-45.918
    Début du contentieux : 23/03/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de ATELIERS MARCEL CARBONEL

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2024
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240006, annonce n°277
  • MODIFICATION 25/06/2023
    RCS de Marseille
    Dénomination : ATELIERS MARCEL CARBONEL
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BILBERRY ; Directeur général : ASTRA ; Directeur général délégué : VITALI Jacques
    Bodacc B n°20230121, annonce n°178
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    22/06/2023
    Dénomination : ATELIERS MARCEL CARBONEL
    Journal : tpbm-presse.com
    En date du 01/03/2023 les associés de ATELIERS MARCEL CARBONEL, SAS au capital de 60.980 EUR, 47, rue Neuve Sainte Catherine, 13007 Marseille, 309 123 511 RCS MARSEILLE ont nommé Monsieur Jacques VITALI, demeurant 2 rue Dumont d'Urville, 13008 Marseille, en qualité de Directeur Général Délégué pour une durée déterminée allant au plus tard jusqu'au 30 Juin 2024, son mandat étant ensuite renouvelable par assemblée lors de chaque exercice social. Formalité au RCS de MARSEILLE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2022
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220195, annonce n°492
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2021
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Bodacc C n°20210119, annonce n°406
  • MODIFICATION 11/05/2021
    RCS de Marseille
    Dénomination : ATELIERS MARCEL CARBONEL
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
    Administration : Président : BILBERRY ; Directeur général : ASTRA
    Bodacc B n°20210092, annonce n°283
  • MODIFICATION AUTRE
    07/05/2021
    Dénomination : ATELIERS MARCEL CARBONEL SAS
    Journal : Les Nouvelles Publications
    SANTONS MARCEL CARBONEL, SAS au capital de 60.980 €, Siège social : 47, rue Neuve Sainte-Catherine, 13007 Marseille, 309 123 511 RCS Marseille
    Suivant PV des décisions unanimes du 30 avril 2021, les associés ont : 1) nommé La SARL BILBERRY, capital de 500 €, Siège : 17 rue Jules Isaac, 13009 Marseille, 795 234 582 RCS Marseille, en qualité de Président, en remplacement de M. Philippe RENOUX, démissionnaire, à compter de ce même jour, pour une durée illimitée. 2) nommé La SAS ASTRA, capital de 1.000 €, Siège : 2 rue Dumont d'Urville, 13008 Marseille, 832 188 098 RCS Marseille, en qualité de Directeur Général à compter de ce même jour, pour une durée indéterminée. 3) prorogé la durée de 90 ans, soit jusqu'au 11 janvier 2117. 4) modifié la dénomination qui devient : ATELIERS MARCEL CARBONEL à compter de ce jour.
  • MODIFICATION 29/04/2021
    RCS de Marseille
    Dénomination : SANTONS MARCEL CARBONEL
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : RENOUX Philippe
    Bodacc B n°20210084, annonce n°277
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    28/04/2021
    Dénomination : SANTONS MARCEL CARBONEL
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    SANTONS MARCEL CARBONEL
    SARL au capital de 60.980 €
    Transformée en SAS
    Siège social :
    47, rue Neuve Sainte-Catherine - 13007 Marseille
    309 123 511 RCS MARSEILLE
    En date du 19/04/2021, l'assemblée générale extraordinaire a décidé de transformer la société en Société par Actions Simplifiée, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 19/04/2021 et a nommé en qualité de Président M. Philippe RENOUX dmt 12, Place Sainte-Eugène - 13007 Marseille.
    Du fait de la transformation, il est mis fin aux fonctions de la Gérance.
    Accès aux assemblées et vote : L'associé doit justifier de son identité et de l'inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital qu'elles représentent. Chaque action donne droit à une voix. Les associés peuvent se faire représenter par un autre associé. ou par tout tiers.
    Transmission des actions : Si au jour de la transmission, la Société est unipersonnelle, toute cession ou transmission d'actions ou de valeurs mobilières, à quelque titre que ce soit, est entièrement libre. Si au jour de la transmission, la Société est pluripersonnelle
    Toute cession ou transmission d'actions ou de valeurs mobilières, à quelque titre que ce soit, s'effectue librement entre associés Toute cession ou transmission d'actions ou de valeurs mobilières, autre que des cessions ou transmissions intervenant entre associés, doit, être agréée par une décision collective extraordinaire des associés.
    Modification au RCS de Marseille
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2021
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210011, annonce n°428
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2019
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 47 Rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille 7e Arrondissement
    Bodacc C n°20190227, annonce n°936
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/12/2018
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20180241, annonce n°809
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2017
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20170122, annonce n°720
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20160086, annonce n°1466
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20160086, annonce n°1465
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20160086, annonce n°1464
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2013
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20130065, annonce n°1244
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20120078, annonce n°1102
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20110085, annonce n°645
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2010
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20100080, annonce n°1160
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20090071, annonce n°350
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 47 rue Neuve Sainte-Catherine 13007 Marseille
    Bodacc C n°20080090, annonce n°1597
  • MODIFICATION 02/03/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : SANTONS MARCEL CARBONEL
    Description : Modification du nom ou de la dénomination.
    Bodacc B n°20080038, annonce n°1430

Cartographie de ATELIERS MARCEL CARBONEL

Comment contacter ATELIERS MARCEL CARBONEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 47 RUE NEUVE SAINTE CATHERINE
13007 MARSEILLE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ATELIERS MARCEL CARBONEL

  • BILBERRY (795 234 582) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et BILBERRY de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Baptiste VITALI
  • ASTRA (832 188 098) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et ASTRA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hugo VITALI
  • DORELLE JEAN (445 175 458) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et DORELLE JEAN de la relation : Commissaire aux comptes
  • TROUILLON BRUNO (326 688 827) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et TROUILLON BRUNO de la relation : Notaire
  • BURLES LOUISETTE (775 556 889) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et BURLES LOUISETTE de la relation : Inconnue
  • SCI PRAD (341 654 606) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS MARCEL CARBONEL et SCI PRAD de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RENOUX DANIELLE

Biens immobiliers de ATELIERS MARCEL CARBONEL

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Marques déposées par ATELIERS MARCEL CARBONEL

  • MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 31/05/2024
    Expire le 31/05/2034
    Classes : 04 , 16 , 20 , 21 , 24 , 28 , 35
    Numéro : FR5058896
    Marque enregistrée
  • MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 03/07/2019
    Expire le 03/07/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4564483
    Marque enregistrée
  • LES SANTONS MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 30/06/2019
    Expire le 30/06/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4563795
    Marque enregistrée
  • Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main
    Enregistrée le 14/01/2019
    Expire le 14/01/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4515410
    Marque enregistrée
  • Marcel Carbonel
    Enregistrée le 14/01/2019
    Expire le 14/01/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4515432
    Marque enregistrée
  • Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE
    Enregistrée le 14/01/2019
    Expire le 14/01/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4515434
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 14/01/2019
    Expire le 14/01/2029
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR4515437
    Marque enregistrée
  • En Argile de Provence
    Enregistrée le 20/10/1999
    Expire le 20/10/2009
    Classes : 28
    Numéro : FR99819656
    Marque expirée
  • MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 17/06/1997
    Expire le 17/06/2017
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR97683672
    Marque expirée
  • SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN
    Enregistrée le 02/05/1997
    Expire le 02/05/2017
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR97677139
    Marque expirée
  • SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE
    Enregistrée le 12/02/1996
    Expire le 12/02/2006
    Classes : 28
    Numéro : FR96611021
    Marque expirée
  • PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 24/10/1995
    Expire le 24/10/2005
    Classes : 09 , 28
    Numéro : FR95594913
    Marque expirée
  • CARBONEL
    Enregistrée le 24/11/1994
    Expire le 15/07/2026
    Classes : 28
    Numéro : FR94546801
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 30/10/1990
    Expire le 30/10/2010
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR1666412
    Marque expirée
  • LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 30/10/1990
    Expire le 30/10/2010
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR1666413
    Marque expirée
  • LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL
    Enregistrée le 30/10/1990
    Expire le 30/10/2010
    Classes : 21 , 28
    Numéro : FR1666414
    Marque expirée

Aides perçues par ATELIERS MARCEL CARBONEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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