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Mise à jour RCS : le 07/08/2026 Mise à jour RNE : le 07/08/2026 Mise à jour INSEE : le 06/08/2026

ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT (SIGLE: A.T.E.)

311 160 261 · Active
Adresse : 11 RUE DE LA LIBERATION, 77000 VAUX-LE-PENIL
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Dumont Jacky

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Informations juridiques de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

SIREN : 311 160 261
SIRET (siège) : 311 160 261 00070
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR34311160261
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 20/11/1978 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/12/1976)
Numéro RCS : 311 160 261 R.C.S. Melun
Capital social : 16 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Cabinet d'architecte. L'étude, la conception, la mise au point et la réalisation de tous travaux ayant trait à l'architecture, la construction et la décoration et plus généralement, tout ce qui dépend de l'environnement et de l'aménagement des espaces ; L'acquisition, la rénovation, l'aménagement, la gestion et l'exploitation, notamment au moyen de la mise en location meublée ou autrement, de tous biens immeubles, à usage d'habitation ou autre, à durée déterminée, par tous procédés appropriés ; L'administration et la gestion des biens et droits immobiliers sus désignés ; Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen, de la vente, de l'échange ou de l'apport en société ; Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'une des activités ci-dessus définies.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    311 160 261 00070
    Adresse : 11 RUE DE LA LIBERATION 77000 VAUX-LE-PENIL
    Date de création : 12/01/2001
    Enseigne : SIGLE: A.T.E.
  • Établissement secondaire

    En activité

    311 160 261 00096
    Adresse : 23 RUE DU GENERAL DE GAULLE 17580 LE BOIS-PLAGE-EN-RE
    Date de création : 21/09/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    311 160 261 00088
    Adresse : 39 B RUE GRENETA 75002 PARIS
    Date de création : 01/01/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    311 160 261 00062
    Adresse : 26 RUE BANCEL 77000 MELUN
    Date de création : 15/03/1988
    Date de clôture : 12/01/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Finances de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 1,39M
Résultat net (€) 6,05K 1,33K 378 517K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -0,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 367K 480K 305K 114K
BFR exploitation (€) 476K 608K 342K 340K
BFR hors exploitation (€) -109K -128K -36,8K -226K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 550K 605K 682K 1,76M
Couverture du BFR 1,5 1,3 2,2 15,5
Trésorerie (€) 183K 125K 377K 1,64M
Dettes financières (€) 353K 487K 637K 799K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,2 0,2 -0,5
Autonomie financière (%) 74,2 68,6 66 56,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 9,1 4,4 6,5 -0,9
Fonds propres (€) 1,74M 1,73M 1,73M 1,73M

Dirigeants et représentants de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession ou donation de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    23/05/2005
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession ou donation de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    23/05/2005
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/08/2001
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    06/08/1999

Comptes annuels de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 21/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 06/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017
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Conformité de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

  • Tribunal judiciaire de Melun, 20/02/2026, 25/00603
    Position : Défendeur
    Autres parties : CERIM CTRE REGIONAL INFORMATION IMMOBILIERE, S.D.C, EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL ET FONCTIONNEL, GEODALYS, SMABTP es qualité d'assureur de EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES es qualité d'assureur de la SAS,, MMA IARD, QUALICONSULT, SMA SA es qualité d'assureur de la SAS QUALICONSULT, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS es qualité d'assureur de la SARL BW et la SARL ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT, SMABTP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. SMA, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 17/04/2025, 24/02868
    Position : Demandeur
    Autres parties : BW, SEMCODA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Meaux, 31/10/2024, 22/01058
    Début du contentieux : 19/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S.U. RTP URBATIS, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. COMPAGNIE ALLIANZ IARD, Societe ARCHIBALD, ARCADE INGENIERIE, TNR, S.A.R.L. ATE Architectes, S.A.R.L. D'ARCHITECTURE BW, Compagnie d'assurance Mutuelle des Architectes Français (MAF), MMA IARD, CET INGENIERIE, AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, PITCH IMMO, Syndicat des copropriétaires de la Résidence, Compagnie d'assurance GENERALI IARD, Société de Résines de Réparation et de Réhabilitation (S.3.R), Compagnie d'assurance Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), SERTY SOCIETE D'ETANCHEITE REFECTION TOITURES DES YVELINES, La société DROUET, S.A.S. RESEAUX TRAVAUX PUBLICS-URBATIS (RTP)
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 11/09/2024, 23/02312
    Début du contentieux : 19/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société AUXILIAIRE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 14/12/2022, 21-21.305
    Début du contentieux : 25/03/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : l'Auxiliaire, Arcade ingénierie, ARCHIBALD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 15/03/2018, 16VE00740
    Début du contentieux : 19/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Generali Assurances, MAF, BTP CONSULTANTS, Forêt Entreprise, BATEG, CET INGENIERIE, Atelier BW, COVERBAC, Office public d'habitat d'Aubervilliers
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2026
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260139, annonce n°7705
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250132, annonce n°7555
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240191, annonce n°5584
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20240007, annonce n°6284
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2022
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20220132, annonce n°4995
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2021
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20210135, annonce n°5993
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20200179, annonce n°4630
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2019
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20190142, annonce n°8565
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20180148, annonce n°9791
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20170072, annonce n°6332
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20160060, annonce n°5331
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20150069, annonce n°9004
  • MODIFICATION 21/07/2015
    RCS de Melun
    Dénomination : ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20150137, annonce n°911
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2014
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20140074, annonce n°7953
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2013
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20130037, annonce n°7950
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20120034, annonce n°10088
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 11 rue de la Liberation 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20110038, annonce n°9078
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20100041, annonce n°5824
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2009
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20090044, annonce n°7199
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2008
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 11 rue de la Libération 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20080044, annonce n°6899

Cartographie de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

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Adresse complète : 11 RUE DE LA LIBERATION
77000 VAUX-LE-PENIL

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

  • CABINET D'ARCHITECTURE JOHANE DUMONT (831 447 131) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT et CABINET D'ARCHITECTURE JOHANE DUMONT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Johane Dumont , Barbara Dumont
  • BW (423 355 015) Cité 2 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT et BW de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Barbara DUMONT , Eléna DUMONT

Biens immobiliers de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

  • Objet : MO REAMENAGEMENT DE LA FERME DES TROIS MAILLETS

    Montant : 489 776,00 € · Notifié le : 01/02/2017 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE MACHAULT (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

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Propriétés intellectuelles de ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATE ARCHITECTURE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

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