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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

ITER (I T E R)

314 067 000 · Active
Adresse : 118 RUE BONNAT, 31400 TOULOUSE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978
Dirigeants : Saillard Remi , Robin Jean-Jacques

Informations juridiques de ITER

SIREN : 314 067 000
SIRET (siège) : 314 067 000 00104
Forme juridique : SCOP, SARL coopérative ouvrière de production
Numéro de TVA : FR48314067000
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 19/10/1978 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/10/1978)
Numéro RCS : 314 067 000 R.C.S. Toulouse
Capital social : 3 811,23 €
Capital variable (minimum) : 3 811,23 €

Activité de ITER

Activité principale déclarée : Etudes de transport et d'aménagement.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ITER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    314 067 000 00104
    Adresse : 118 RUE BONNAT 31400 TOULOUSE
    Date de création : 20/06/2022
    Nom commercial : I T E R
    Enseigne : I T E R
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 067 000 00088
    Adresse : 18 20 RUE CLAUDE TILLIER 75012 PARIS
    Date de création : 01/12/2002
  • Établissement secondaire

    En activité

    314 067 000 00062
    Adresse : 11 COURS DE L'INTENDANCE 33000 BORDEAUX
    Date de création : 12/07/1996
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 067 000 00096
    Adresse : 2 RUE D'AUSTERLITZ 31000 TOULOUSE
    Date de création : 14/12/2017
    Date de clôture : 20/06/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : I T E R
    Enseigne : I T E R
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 067 000 00070
    Adresse : 24 BOULEVARD PIERRE-PAUL RIQUET 31000 TOULOUSE
    Date de création : 20/12/2002
    Date de clôture : 14/12/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 067 000 00054
    Adresse : 38 COURS DE L'INTENDANCE 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/03/1995
    Date de clôture : 12/07/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 067 000 00047
    Adresse : 33 RUE PASTEUR 33400 TALENCE
    Date de création : 01/04/1994
    Date de clôture : 01/03/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    314 067 000 00039
    Adresse : 10 RUE AMELIE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 26/03/1984
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ITER

Finances de ITER

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 2,01M 2,01M 1,77M 1,68M
Marge brute (€) 2,03M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) 377K 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) 365K 0 0 0
Résultat net (€) 347K 461K 253K 221K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -0,1 13,8 5,2 37,6
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,8
Taux de marge opérationnelle (%) 18,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -145K 0 0 0
BFR exploitation (€) 194K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -339K 0 0 0
BFR (j de CA) -26,3
BFR exploitation (j de CA) 35,3
BFR hors exploitation (j de CA) -61,6
Délai de paiement clients (j) 27,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 94,4
Ratio des stocks / CA (j) 25,9
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 395K 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,7
Fonds de roulement net global (€) 1,47M 0 0 0
Couverture du BFR -10,2
Trésorerie (€) 1,62M 0 0 0
Dettes financières (€) 880K 0 0 0
Capacité de remboursement -1,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5
Autonomie financière (%) 50,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 893K
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -1,3
Fonds propres (€) 1,4M 0 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 17,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 24,8
Rentabilité économique (%) 12,4
Valeur ajoutée (€) 1,58M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 78,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 19 0
Salaires et charges sociales (€) 1,21M 0 0 0
Salaires / CA (%) 60,5
Impôts et taxes (€) 16,6K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ITER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ITER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ITER

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    05/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Divers Modification des statuts
    21/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    25/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    30/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    28/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant Divers
    30/07/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    22/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    22/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    22/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    19/02/1999

Comptes annuels de ITER

  • Comptes sociaux 2024 11/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 14/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/07/2017

Annonces BODACC de ITER

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 118 rue Bonnat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20250138, annonce n°2287
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 118 Rue Bonnat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20240152, annonce n°1792
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 118 Rue Bonnat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20230148, annonce n°2921
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 118 Rue Bonnat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20220204, annonce n°3507
  • MODIFICATION 11/08/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ITER SOCIETE
    Adresse : 118 Rue Bonnat 31400 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220155, annonce n°741
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Rue D'Austerlitz 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20210137, annonce n°2408
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Rue D'Austerlitz 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20200138, annonce n°2361
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 Rue D'Austerlitz 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20190127, annonce n°3655
  • MODIFICATION 27/09/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ITER SOCIETE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ACQUIER Geraud Sebastien Xavier nom d'usage : ACQUIER n'est plus gérant
    Bodacc B n°20180184, annonce n°1074
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 rue d'Austerlitz 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4598
  • MODIFICATION 18/02/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ITER SOCIETE
    Adresse : 2 rue d'Austerlitz 31000 Toulouse
    Description : Nouveau siège. Modification de l'administration.
    Administration : ROBIN Jean-Jacques nom d'usage : ROBIN devient gérant. SAILLARD Rémi nom d'usage : SAILLARD devient gérant
    Bodacc B n°20180034, annonce n°356
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20170071, annonce n°2836
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20160072, annonce n°814
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150067, annonce n°770
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140044, annonce n°5005
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130034, annonce n°2931
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120029, annonce n°3373
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110039, annonce n°2179
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100032, annonce n°1923
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090056, annonce n°2392
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 24 boulevard Pierre-Paul Riquet 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20080047, annonce n°3636

Cartographie de ITER

Comment contacter ITER ?

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 118 RUE BONNAT
31400 TOULOUSE

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Appels d'offres gagnés par ITER

  • Objet : Mission AMO renouvellement du contrat d’exploitation du réseau de transport urbain de Vichy Communauté

    Montant : 70 304,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE D’AMENAGEMENT CYCLABLE DU FAISCEAU DU LAURAGAIS

    Montant : 499 922,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

    En savoir plus
  • Objet : IT1 / MS09 - MONSEMPRON-LIBOS ET FVL

    Montant : 45 275,00 € · Notifié le : 14/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOT-ET-GARONNE INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aide à la définition et la passation des contrats pour l’exploitation des lignes de transport scolaire sur le territoire de la Haute-Corse

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : Déploiement de Plans de Mobilité Employeurs Communs (PMEC) dans les parcs d’activités de Clisson Sèvre et Maine Agglo

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : AMO relative au renouvellement de la DSP transport

    Montant : 82 188,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’accompagnement pour le déploiement de Plans de Mobilité Employeurs (PDME et PDMEC): ingénierie, coordination et animation

    Montant : 89 800,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PETR SELESTAT-ALSACE CENTRALE

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration d’un PLUi-HD

    Montant : 1 007 688,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU LIBOURNAIS

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration d’un PLUi-HD

    Montant : 1 007 688,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU LIBOURNAIS

    En savoir plus
  • Objet : MPA24037_ELABORATION_DU_PLAN_DE_MOBILITE_DE_CAP_ATLANTIQUE_LA_BAULE_GUERANDE_AGGLO_ET_DE_SON_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE

    Montant : 105 703,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : COMPTAGE ROUTIERS

    Montant : 276 639,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE MURETAIN AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la DSP transports

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON (SERVICE TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi et le renouvellement de la DSP transports

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON (SERVICE TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus
  • Objet : 26MO013 - Étude d’opportunité et de faisabilité pour le développement de lignes de covoiturage dynamiques

    Montant : 11 950,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA LAMBALLE TERRE ET MER

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE REALISATION DE LA REVISION GENERALE DU PLUI SUR LE TERRITOIRE DU GD PERIGUEUX

    Montant : 783 163,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA LE GRAND PERIGUEUX

    En savoir plus
  • Objet : Étude d’opportunité de covoiturage dynamique sur l’axe Clisson <> Ancenis (RD763)(Groupement de commandes)

    Montant : 25 375,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE SOLUTIONS DE MOBILITES COLLECTIVES ET PARTAGEES

    Montant : 41 675,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Plan de Mobilité Simplifié (PdMS).

    Montant : 32 574,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Plan de Mobilité Simplifié (PdMS).

    Montant : 32 574,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la gestion du réseau des mobilités du territoire

    Montant : 800,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA LAMBALLE TERRE ET MER

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  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION ENSEMBLE MEYRIE

    Montant : 70 350,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BISCARROSSE (MAIRIE)

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  • Objet : Missions d’études, de conseil et expertise de la politique mobilité active du GN

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

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  • Objet : Mission d’étude et d’accompagnement à la création d’un service de transport à la demande (TAD) pour la communauté de communes

    Montant : 64 855,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LES BALCONS DU DAUPHINE

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur des mobilités

    Montant : 332 800,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATION

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  • Objet : AMO pour le déploiement et le choix du mode de gestion du réseau de transport régulier intercommunal

    Montant : 79 153,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour le déploiement et le choix du mode de gestion du réseau de transport régulier intercommunal de la Communauté de Communes Côte d’Emeraude.

    Montant : 79 153,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE

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  • Objet : 022025PIplan - Etude pour la réalisation d’un plan de mobilité simplifié et sa déclinaison en un schéma des mobilités douces ; Lot unique (référence de consultation : 022025PIplan)

    Montant : 60 863,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D'EAU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Plan de Mobilité Simplifié et sa déclinaison en un Schéma des Mobilités Douces

    Montant : 60 863,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D'EAU

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  • Objet : LOT 2 ETUDES TECHNIQUES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES MS1 CONTOURNEMENT NORD DE TARBES

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage : Etude pré-opérationnelle pour l?aménagement d?une Zone d?Activités Economiques sur le secteur de Lengel-Mulatié à Léguevin et élaboration du dossier de modification no2 du PLU de Léguevin

    Montant : 78 479,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATION

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  • Objet : Etude de planification d’un réseau de transport collectif intercommunal sur le territoire de la communauté de communes du Pays bigouden sud

    Montant : 29 775,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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  • Objet : Etude sur la restructuration du réseau de transport urbain May’Bus

    Montant : 16 187,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAYENNE COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : CREATION ET MISE EN EXPLOITATION D OFFRE MOBILITE

    Montant : 173 541,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE DEMBENI/MAMOUDZOU (TRANSPORT - MOBILITE DES PERSONNES)

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  • Objet : Assistance à la réalisation d’un schéma directeur cyclable.

    Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : AMO pour le renouvellement du contrat d?exploitation des SP de mobilité de Lisieux Normandie

    Montant : 80 213,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance M-O pour aide à la définition et passation des contrats d’exploitation des lignes TS Haute Corse

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : MO POUR LA REALISATION DE TRVX DE VOIRIE, D’AMENAGEMENT E PUBLICS

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SM PAU BEARN PYRENEES MOBILITES

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  • Objet : Etude sur la mobilité partagée

    Montant : 20 813,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LACQ-ORTHEZ

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  • Objet : Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

    Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration du plan de mobilité de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et de son évaluation environnementale

    Montant : 105 703,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Etude schéma des mobilités actives

    Montant : 17 825,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FOYEN

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  • Objet : Création d’un schéma des mobilités cyclables à l’échelle de la Commune du Pouliguen.

    Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU POULIGUEN (MAIRIE)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aide à la définition et la passation des contrats pour l’exploitation des lignes de transport scolaire sur le territoire de la Haute Corse

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

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  • Objet : REALISATION ETUDE MOBILITE TERRITOIRE DROUAIS

    Montant : 71 835,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DREUX (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’une étude de mobilité sur le territoire Drouais

    Montant : 59 863,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DREUX (MAIRIE)

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  • Objet : 12013 - Mission étude trafic

    Montant : 7 930,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AUDEO

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  • Objet : AMO TRANSPORT

    Montant : 56 263,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS)

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le volet climat ? énergie du plan de mobilité de l’agglomération toulousaine

    Montant : 603 400,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

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  • Objet : Elaboration d un plan de mobilite simplifie : etablissement du diagnostic Schema mobilite douce

    Montant : 49 563,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT LIMOUSIN EN MARCHE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la gestion du service de transport urbain et des mobilités de la CAHM

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 18/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

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  • Objet : MS 2022-13-22 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES N 3 ACQUISITION DE PRESTATIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE CONSULTATIONS JURIDIQUES ET DE REPRÉSENTATION LÉGALE EN MATIÈRE DE MOBILITÉS MARCHE SUBSÉQUENT 2022 13 22 L1

    Montant : 72 450,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus
  • Objet : MS 2022-13-22 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES N 3 ACQUISITION DE PRESTATIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE CONSULTATIONS JURIDIQUES ET DE REPRÉSENTATION LÉGALE EN MATIÈRE DE MOBILITÉS MARCHE SUBSÉQUENT 2022 13 22 L1

    Montant : 72 450,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

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  • Objet : Accompagnement à l’élaboration et à l’animation d’un Plan de Mobilité Employeur Commun (PMEC) dans le parc d’activités de la Lande St Martin à Haute-Goulaine

    Montant : 35 600,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

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  • Objet : Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

    Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : ELABORATION D’UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE ET D’UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE A L’ECHELLE DU TERRITOIRE DU PAYS DE MORTAGNE

    Montant : 46 930,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PAYS DE MORTAGNE

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  • Objet : AMO pour le renouvellement du contrat d?exploitation des SP de mobilité de Lisieux Normandie

    Montant : 80 213,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : AMO pour le renouvellement du contrat d?exploitation des SP de mobilité de Lisieux Normandie

    Montant : 72 888,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : MOB MISSION ASSISTANCE A L’ELABORATION D’UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE

    Montant : 45 813,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation Mobilités

    Montant : 20 875,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : RODEZ AGGLOMERATION

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  • Objet : AMO POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DES TRANSPORTS URBAINS ET INTERURBAINS DE VOYAGEURS

    Montant : 45 575,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PRIVAS CENTRE ARDECHE

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  • Objet : MARCHE D’INGENIERIE et ETUDE TECHNIQUE - Lot -2 : LOT 2 : Comptages routiers et études de trafic

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE MURETAIN AGGLO

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  • Objet : COMPTAGE ROUTIERS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LE MURETAIN AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un plan de déplacement administration pour la Ville de Bayonne

    Montant : 20 838,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 9 mois

    Acheteur : COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE)

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  • Objet : réalisation de plans de mobilité pour les services de la DGDDI

    Montant : 197 000,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO)

    En savoir plus
  • Objet : PLAN DE MOBILITES TERRITORIAL

    Montant : 64 200,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

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  • Objet : Elaboration d’un PLUi-HD

    Montant : 876 250,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU LIBOURNAIS

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  • Objet : Étude des déplacements et des stationnements, principes d’aménagement des espaces publics et voiries

    Montant : 66 405,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAUTERETS (MAIRIE)

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  • Objet : 202212 PEM MOE

    Montant : 107 851,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO TRANSPORT

    Montant : 57 703,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS)

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  • Objet : AMO TRANSPORT

    Montant : 57 703,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS)

    En savoir plus
  • Objet : AMO TRANSPORT

    Montant : 57 703,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS)

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  • Objet : Étude de faisabilité de requalification et d’aménagement cyclable sur la commune de Pamiers

    Montant : 34 975,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR ETUDE FAISABILITE POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE ST-GIRONS

    Montant : 49 200,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur des mobilités

    Montant : 332 800,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATION

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  • Objet : ELABORATION D’UN PLAN DE CIRCULATION, DE STATIONNEMENT MULTIMODAL ET D’UNE CHARTE D’AMENAGEMENT ET DE GERSTION DE L’ESPACE PUBLIS SUR LA BASTIDE

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 23/05/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAZERES (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’étude et d’assistance pour l’élaboration d’un Plan de Mobilité Simplifié et accompagnement dans la mise en œuvre opérationnelle

    Montant : 83 100,00 € · Notifié le : 10/05/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU

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  • Objet : Elaboration d’un PLUi-HD

    Montant : 876 250,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU LIBOURNAIS

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  • Objet : Elaboration Schémas Cyclables Errobi et Bidache

    Montant : 50 427,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DES MOBILITES PAYS BASQUE-ADOUR

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  • Objet : MOB MISSION ASSISTANCE A L’ELABORATION D’UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE

    Montant : 45 813,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU

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  • Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) et de Plan de Mobilité (PDM) - Lot 6 : Volet mobilité

    Montant : 140 675,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : AMO TRANSPORT

    Montant : 54 623,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS)

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  • Objet : Etude opérationnelle de constitution d’un réseau de transport public sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo

    Montant : 55 700,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

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  • Objet : ETUDE OPERATIONNELLE DE CONSTITUTION DE TRANSPORT PUBLIC SUR

    Montant : 55 700,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

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  • Objet : AMO renouvellement DSP transports urbains de la CAV

    Montant : 46 965,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la procédure de renouvellement de la concession de service public des transports urbains de la CAV

    Montant : 46 965,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur cyclable

    Montant : 33 375,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 7 mois

    Acheteur : CC DE LACQ-ORTHEZ

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  • Objet : AMO pour le renouvellement du contrat d?exploitation des SP de mobilité de Lisieux Normandie

    Montant : 69 813,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE

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  • Objet : 2021-08-3D-Réalisation d’un plan de mobilité employeur

    Montant : 16 937,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE L HAY LES ROSES (MAIRIE)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 21-CAGV-0001 ETUDE DE HIERARCHISATION DE LA VOIRIE, DE CIRCULATION ET DE REVISION DE LA POLITIQUE DE STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE DE VILLENEUVE SUR LOT

    Montant : 71 205,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND VILLENEUVOIS

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  • Objet : ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE

    Montant : 41 710,00 € · Notifié le : 28/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS DU SUD TOULOUSAIN

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  • Objet : CREATION ET MISE EN EXPLOITATION D OFFRE MOBILITE

    Montant : 117 800,00 € · Notifié le : 20/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE DEMBENI/MAMOUDZOU (TRANSPORT - MOBILITE DES PERSONNES)

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  • Objet : ETUDE RELATIVE AU TRANSPORT A LA DEMANDE (TAD) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ESSONNE

    Montant : 28 625,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur vélo

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION (VAL GARONNE AGGLOMERATION)

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  • Objet : 1001 ACMSBC Accord-cadre Maîtrise d’oeuvre VRD et appui technique

    Montant : 798 783,00 € · Notifié le : 22/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SPLA LES PORTES DU TARN (SPLA 81)

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  • Objet : ACCOMPAGNEMENT DE LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DES MOBILITÉS ACTIVES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRENEES VALLÉES DES GAVES

    Montant : 33 150,00 € · Notifié le : 07/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIERE, EN VUE DE LA PRISE DE COMPETENCE MOBILITE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE

    Montant : 38 213,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE

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  • Objet : étude stationnement-Réalisation d’une étude portant sur l’élaboration d’un programme de déploiement du stationnement cyclable dans les équipements publics communaux

    Montant : 23 200,00 € · Notifié le : 10/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE ETUDES LOCALES DE DÉPLACEMENTS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/04/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : CDA-2019-PI-01-Elaboration du schéma directeur cyclable à l’échelle de l’agglomération de Saintes

    Montant : 46 619,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO

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  • Objet : Dossier de Consultation pour assistance à la maîtrise d’ouvrage Élaboration du Schéma directeur cyclable des Avant-Monts

    Montant : 24 650,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LES AVANT-MONTS

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