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Mise à jour RCS : le 08/07/2026 Mise à jour RNE : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

BAYARD

316 222 595 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, 4 AVENUE LIONEL TERRAY, 69330 MEYZIEU
Activité : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1979
Dirigeants : AVK HOLDING SPAIN SL , Nielsen Morten , Kudsk Lars , Johansen Jorgen , Kjaer Soren

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Informations juridiques de BAYARD

SIREN : 316 222 595
SIRET (siège) : 316 222 595 00035
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR37316222595
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 25/06/1979 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/06/1979)
Numéro RCS : 316 222 595 R.C.S. Lyon
Capital social : 5 204 240,00 €

Extrait INPI

Activité de BAYARD

Activité principale déclarée : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Code NAF ou APE : 28.14Z (Fabrication d'autres articles de robinetterie)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise BAYARD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 222 595 00035
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 4 AVENUE LIONEL TERRAY 69330 MEYZIEU
    Date de création : 16/03/1990
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    316 222 595 00159
    Adresse : BATIMENT LOUIS BLERIOT A1 A2 A3 1 RUE DES CAMPANULES 77185 LOGNES
    Date de création : 20/04/2026
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00142
    Adresse : 1-3-PARC DU MANDINET BATIMENT A 1 RUE DES CAMPANULES 77185 LOGNES
    Date de création : 15/04/2016
    Date de clôture : 20/04/2026 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00134
    Adresse : ZI LA COURTILLIERE 16 RUE DE LA NOUE GUIMANTE 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
    Date de création : 14/02/2000
    Date de clôture : 15/04/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00126
    Adresse : 910 RUE JEAN PERRIN 13100 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/07/1999
    Date de clôture : 29/06/2011
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00118
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RTE D'ENNETIERES 59175 TEMPLEMARS
    Date de création : 01/06/1992
    Date de clôture : 31/05/2001
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00100
    Adresse : 22 AVENUE VIVIANI 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 15/10/1991
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00092
    Adresse : ZAC MARCEL DASSAULT 16 RUE MARCEL DASSAULT 93140 BONDY
    Date de création : 02/05/1991
    Date de clôture : 21/03/2000
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00084
    Adresse : ZI MERIGNAC LE PHARE 10 AVENUE DE LA GRANGE NOIRE 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/04/1989
    Date de clôture : 01/03/2015
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00076
    Adresse : ZI TILLY HALL N°17 116 ROUTE DE THIONVILLE 57140 WOIPPY
    Date de création : 01/04/1989
    Date de clôture : 30/06/2002
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00068
    Adresse : 12 RUE LOUIS PASTEUR 37550 SAINT-AVERTIN
    Date de création : 01/04/1989
    Date de clôture : 01/09/2003
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 222 595 00050
    Adresse : 91 AVENUE FRANCIS DE PRESSENSE 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 01/04/1989
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)

Etablissements de l'entreprise BAYARD

Finances de BAYARD

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 93,5M 94,7M 94M 88,5M
Marge brute (€) 52,9M 52,7M 51,3M 48,7M
EBITDA - EBE (€) 13,7M 12,2M 11,3M 10,1M
Résultat d'exploitation (€) 12,7M 11,2M 8,89M 9,66M
Résultat net (€) 10,4M 8,94M 6,12M 3,56M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -1,3 0,7 6,2 7,5
Taux de marge brute (%) 56,6 55,6 54,5 55
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,7 12,9 12 11,5
Taux de marge opérationnelle (%) 13,6 11,8 9,4 10,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 16,5M 15,5M 49,1M 45,2M
BFR exploitation (€) 26,4M 26,5M 15,1M 10,8M
BFR hors exploitation (€) -9,98M -11M 34M 34,4M
BFR (j de CA) 64,3 59,8 191 187
BFR exploitation (j de CA) 103 102 58,6 44,5
BFR hors exploitation (j de CA) -38,9 -42,3 132 142
Délai de paiement clients (j) 65 68,7 28,7 23
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,9 43,6 50,9 63,6
Ratio des stocks / CA (j) 75,3 66,9 64,5 66,8
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 12,2M 10,5M 6,99M 5,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,1 11 7,4 6,1
Fonds de roulement net global (€) 57,7M 52,9M 49,7M 45,7M
Couverture du BFR 3,5 3,4 1 1
Trésorerie (€) 41,3M 37,4M 538K 488K
Dettes financières (€) 4,21M 5,24M 9,04M 8,34M
Capacité de remboursement -3 -3,1 1,2 1,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,6 0,2 0,2
Autonomie financière (%) 68,8 64,3 56,9 51,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,7 -2,6 0,8 0,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 24,9M
Liquidité générale 3,2
Couverture des dettes -0,9 -0,9 3,2 3,3
Fonds propres (€) 66M 55,7M 46,9M 41M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 11,1 9,4 6,5 4
Rentabilité sur fonds propres (%) 15,7 16 13 8,7
Rentabilité économique (%) 10,8 10,3 7,4 4,5
Valeur ajoutée (€) 34,5M 33,3M 32M 28,6M
Valeur ajoutée / CA (%) 36,9 35,2 34 32,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 19,3M 19,7M 18,3M 16,3M
Salaires / CA (%) 20,6 20,8 19,4 18,4
Impôts et taxes (€) 1,51M 1,43M 2,45M 2,16M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 18,8M

Dirigeants et représentants de BAYARD

Entreprises dirigées par BAYARD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BAYARD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BAYARD

    • Acte anonymisé
    09/01/2026
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/09/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/03/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
    09/02/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/11/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    20/12/2019
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/04/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/01/2019
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/08/2017
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/03/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    10/04/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/03/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/04/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    17/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/07/2012
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    18/04/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    19/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/05/2011
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    12/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/03/2011
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    12/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/02/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/08/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/03/2006
    • Procès-verbal
      • Modification des commissaires aux comptes
    16/06/2005
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/08/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/08/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/06/2003
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/06/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    13/07/2001
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    17/12/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    02/12/1999
    • Acte
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    22/07/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    10/06/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    15/12/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    28/01/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    15/05/1996
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    30/10/1995
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    08/09/1995
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    29/03/1995
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    03/06/1994
    • Acte
    • Rapport du commissaire aux apports
    26/11/1993
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    18/11/1993
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    14/10/1993
    • Acte
      • Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Déclaration de conformité
      • Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    17/06/1993
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    18/02/1993

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Comptes annuels de BAYARD

  • Comptes sociaux 2025 23/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 23/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 19/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 10/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 18/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 22/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/03/2017

Conformité de BAYARD

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de BAYARD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de BAYARD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BAYARD

  • Cour d'appel de Lyon, 23/05/2024, 22/01743
    Début du contentieux : 17/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : INTERMETAL
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BAYARD

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20260014, annonce n°6456
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20250021, annonce n°4920
  • MODIFICATION 03/10/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes. Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20240192, annonce n°2919
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    14/09/2024
    Dénomination : BAYARD
    Journal : mesinfos.fr/tout-lyon
    BAYARD
    Société par actions simplifiée
    au capital de 5.204.240 euros
    Siège social : Avenue Lionel Terray
    69330 MEYZIEU
    316 222 595 RCS LYON
    Aux termes de l'extrait du procès-verbal des décisions de l'associe unique en date du 20 juin 2024, la société DELOITTE ET ASSOCIES 6 place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex a été nommée en qualité de Commissaires aux Comptes titulaire en remplacement de la société PriceWaterCoopers Audit. Le dépôt légal sera effectué au RCS de LYON.
  • MODIFICATION 07/03/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HODGENS Mark Vernon nom d'usage : HODGENS n'est plus président. Société de droit étranger TALIS BETEILIGUNGS GMBH n'est plus directeur général. Société de droit étranger AVK HOLDING SPAIN SL devient président. JOHANSEN Jorgen Bo nom d'usage : JOHANSEN devient directeur général. KUDSK Lars nom d'usage : KUDSK devient directeur général. NIELSEN Morten Saederup nom d'usage : NIELSEN devient directeur général. KJAER Soren nom d'usage : KJAER devient directeur général
    Bodacc B n°20240047, annonce n°2784
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/02/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20240042, annonce n°6920
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20230033, annonce n°7181
  • MODIFICATION 18/08/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : STEINER Oliver nom d'usage : STEINER n'est plus président. HODGENS Mark Vernon nom d'usage : HODGENS devient président
    Bodacc B n°20220159, annonce n°2537
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    30/07/2022
    Dénomination : BAYARD
    Journal : Tout Lyon
    BAYARD
    SAS au capital de 5 204 240 euros
    Siège social : Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU
    316 222 595 R.C.S. LYON
    Par décisions de l'associé unique le 06/07/2022, il a été décidé de nommer en qualité de président de sas M. Mark HODGENS demeurant 57 Pool Lane, Brocton STAFFORD ST17 0TY, Royaume-Uni, en remplacement de M. Olivier STEINER.
    Le dépôt légal sera effectué au RCS de LYON.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20220030, annonce n°7177
  • MODIFICATION 25/11/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société de droit étranger TALIS BETEILIGUNGS GMBH devient directeur général. Société de droit étranger TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210229, annonce n°2643
  • MODIFICATION AUTRE
    16/10/2021
    Dénomination : BAYARD
    Journal : Tout Lyon
    BAYARD
    SAS au capital de 5.204.240 €uros
    Siège social : Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU
    316 222 595 R.C.S. LYON
    Par décisions de l'associé unique le 01/09/2021, il a été décidé de nommer en qualité de directeur général la société TALIS BETEILIGUNGS GMBH, société de droit allemand immatriculée sous le n°HRB 742735, sis Meeboldstrasse 22, 89522 Heindenheim an der Brenz, Allemagne, en remplacement de la société TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH.
    Le dépôt légal sera effectué au RCS de LYON.
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20210039, annonce n°4782
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20200132, annonce n°5781
  • MODIFICATION 06/02/2020
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LE GUERN Eric Philippe Dominique nom d'usage : LE GUERN n'est plus directeur général. Société de droit étranger TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH devient directeur général
    Bodacc B n°20200026, annonce n°2820
  • MODIFICATION 26/05/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : STEINER Oliver nom d'usage : STEINER devient président. GUSENLEITNER Christoph nom d'usage : GUSENLEITNER n'est plus président
    Bodacc B n°20190101, annonce n°1551
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20190087, annonce n°1289
  • MODIFICATION 07/02/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LE GUERN Eric Philippe Dominique nom d'usage : LE GUERN devient directeur général. DRUART Daniel Alfred nom d'usage : DRUART n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20190027, annonce n°3917
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20180122, annonce n°4763
  • MODIFICATION 26/09/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUSENLEITNER Christoph nom d'usage : GUSENLEITNER devient président. NONN Ansgar nom d'usage : NONN n'est plus président
    Bodacc B n°20170184, annonce n°802
  • MODIFICATION 07/04/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170069, annonce n°3033
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20170025, annonce n°5746
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20160027, annonce n°6801
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20150074, annonce n°4100
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BERTRAND Serge Bernard nom d'usage : BERTRAND n'est plus directeur général. DRUART Daniel Alfred nom d'usage : DRUART devient directeur général.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°2002
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20140010, annonce n°6059
  • MODIFICATION 29/05/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BILLMAN Marcus nom d'usage : BILLMAN n'est plus président. NONN Ansgar nom d'usage : NONN devient président.
    Bodacc B n°20130101, annonce n°1310
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20130025, annonce n°8142
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20120077, annonce n°6477
  • MODIFICATION 19/09/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BEAS SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120181, annonce n°1302
  • MODIFICATION 10/08/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GOSEMANN Oliver Frank nom d'usage : GOSEMANN n'est plus président. BILLMAN Marcus nom d'usage : BILLMAN devient président.
    Bodacc B n°20120154, annonce n°2651
  • MODIFICATION 12/10/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110198, annonce n°3731
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20110039, annonce n°8037
  • MODIFICATION 10/06/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BAUER Rainer Franz nom d'usage : BAUER n'est plus président. GOSEMANN Oliver Frank nom d'usage : GOSEMANN n'est plus directeur général. GOSEMANN Olivier Frank nom d'usage : GOSEMANN devient président.
    Bodacc B n°20110113, annonce n°2205
  • MODIFICATION 13/04/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VAN OOIJEN Jan Roelf nom d'usage : VAN OOIJEN n'est plus président. BAUER Rainer Franz nom d'usage : BAUER devient président. GOSEMANN Olivier Frank nom d'usage : GOSEMANN devient directeur général. BERTRAND Serge Bernard nom d'usage : BERTRAND devient directeur général.
    Bodacc B n°20110073, annonce n°2533
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20100040, annonce n°5470
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20090042, annonce n°7892
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20080043, annonce n°7678
  • MODIFICATION 11/03/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : BAYARD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : POLINE Olivier Pierre nom d'usage : POLINE Olivier n'est plus président.. VAN OOIJEN Jan Roelf nom d'usage : VAN OOIJEN Jan Roelf devient président..
    Bodacc B n°20080043, annonce n°7184
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  • Objet : BORNES ET POTEAUX INCENDIE

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : POTEAU INCENDIE_BAYARD SAS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX (REGIE DES EAUX DE LA DORDOGNE (RDE 24))

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  • Objet : LOT 7 ELEMENTS DE REGULATION

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ARDENNE METROPOLE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DE RESEAU ET D EQUIPEMENTS CONNEXES POUR LES TRX D AEP ET EU LOT N°19

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE

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  • Objet : FOURNITURES MAGASIN -Lot no7 : Fontainerie

    Montant : 47 241,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE EAU AGGLO

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN Lot no1 : Robinets et colliers de prise en charge

    Montant : 79 926,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE EAU AGGLO

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  • Objet : LOT 1 PRISE EN CHARGE SUR RESEAU EAU POTABLE PERIODE 1

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES

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  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT LOT 3 EQUIPEMENT DE PROTECTION DES RESEAUX

    Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT LOT 5 BOUCHES ET POTEAUX D’INCENDIE

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : Fourniture de matériel pour les services exploitation du SYDEC - Prise en charge sur réseau eau potable - Lot n° 01

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES

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  • Objet : ACQUISITION SERVOMOTEURS MULTI TOUR ETANCHE BERNARD ST 30 OU EQUIVALENT

    Montant : 13 527,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : ACQUISITION ROBINETS, VANNES GUILLOTINES AVEC COMMANDE A LEVIER

    Montant : 2 363,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATION

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : Fourniture de 3 vannes murales DN 600 et accessoires pour des réservoirs de stockage d’eau potable de Nantes Métropole

    Montant : 18 517,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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  • Objet : Fourniture de bouches, poteaux d’incendie, et accessoires de fontainerie

    Montant : 57 418,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIEP DU SANTERRE

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  • Objet : Fourniture de bouches, poteaux d’incendie, et accessoires de fontainerie

    Montant : 62 658,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIEP DU SANTERRE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de bouches, poteaux d’incendie, bouches à clé et accessoires

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SIEP DU SANTERRE

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  • Objet : Fourniture de trois clapets anti retour DN800 - PN10 pour la station de pompage de mauves sur Loire pour la production d’eau potable de Nantes Métropole

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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  • Objet : ACBC LOT 1 OUVRAGES AEP FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES

    Montant : 135 515,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : ACBC LOT 2 OUVRAGES EU FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES E

    Montant : 161 074,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : 24F66AL7 - FOURNITURES DE MATERIELS ET PIECES POUR L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT ; Eléments de régulation (référence de consultation : 24F66A)

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ARDENNE METROPOLE

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  • Objet : 2024-32CA_LOT13 - 2024-32CA AIDE A L’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS ET RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT ; Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pression (référence de consultation : 2024-32CA)

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE

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  • Objet : Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pression

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE

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  • Objet : Poteaux d’incendie et bouches d’incendie - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

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  • Objet : Ventouses - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

    En savoir plus

  • Objet : Clapets à boule et à battant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 16,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

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  • Objet : Robinets vanne à raccordement normal et réduit - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

    En savoir plus

  • Objet : Poteaux d’incendie et bouches d’incendie - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

    En savoir plus

  • Objet : Ventouses - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

    En savoir plus

  • Objet : Clapets à boule et à battant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 16,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : EAU 17 (RESE)

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  • Objet : FOURNITURE FONTAINERIE

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE PIÈCES HYDRAULIQUES ET PIÈCES DE RECHANGE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILLAGES, ROBINETTERIE, FONTAINERIE DN 60 A 800 mm

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

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  • Objet : FOURNITURE DE BORNES D’IRRIGATION ET PIECES DETACHEES TYPE BAYARD

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D’EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 - HYDRANTS (POTEAUX INCENDIE)

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 24/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D’EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 HYDRANTS

    Montant : 173 797,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : MS Acquisition de robinets flotteurs pour la bâche de reprise de la saboterie

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE DE ROBINETS-VANNES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’IRRIGATION DE L’OEHC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE

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  • Objet : MS Acquisition de servomoteurs multitours étanches

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

    Montant : 65 502,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

    Montant : 65 502,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 7

    Montant : 50 745,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 7

    Montant : 50 745,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 8

    Montant : 41 457,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 8

    Montant : 41 457,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : Requalification des organes hydrauliques de régulation et des bornes de puisage, situées sur le secteur d’exploitation de la régie communautaire d’eau potable.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE (EAU REGIE)

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  • Objet : MATERIEL ET PIECES DETACHEES COMPATIBLES BAYARD

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE

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  • Objet : MATERIEL ET PIECES DETACHEES COMPATIBLES BAYARD

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de recherche de fuites. - Les prestations sont réparties en six (6) lots. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : REGIE DES EAUX DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : Fourniture d’Accessoires et de Matériels de Branchement et de Robinetterie <60 mm

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARANA GOLO (EAU)

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  • Objet : MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE RÉSEAU D’ADDUCTION D’EAU ET DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATION

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DE RESEAU ET D EQUIPEMENTS CONNEXES POUR LES TRX D AEP ET EU LOT N°19

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE

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  • Objet : Accord-cadre Fourniture de pièces hydrauliques et pièces de rechange

    Montant : 5 809,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : ACQUISITION ET LIVRAISON DE BORNES MONETIQUES AU PROFIT DE LA SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 5 ans

    Acheteur : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D’EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 HYDRANTS

    Montant : 138 195,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

    Montant : 65 502,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 7

    Montant : 50 745,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : Fournitures de matériels de réseaux

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : ACBC F L PIECES FONTE LOT 4 POTEAUX INCENDIE ET PIECES DETACHEES

    Montant : 569 664,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : Accord-cadre Fourniture de pièces hydrauliques et pièces de rechange

    Montant : 20 848,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Fourniture de compteurs communicants et de prestations associées

    Montant : 37 779,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ASS SYND AUTORISEE DES TERRES DE LANCE

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  • Objet : Accord-cadre Fourniture de pièces hydrauliques et pièces de rechange

    Montant : 16 666,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATION

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées de poteaux incendie, de bornes incendie et d’équipements de prise d’eau

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Marché multi services portant sur l’acquisition de petites fournitures pour la réalisation de travaux menés en interne par Thonon Agglomération

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : FOURNITURE D HYDRANTS DE DEFENSE INCENDIE

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : Accord-cadre Fourniture de pièces hydrauliques et pièces de rechange

    Montant : 5 754,00 € · Notifié le : 23/05/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES POUR LES RESEAUX INCENDIE ET PUISAGE nLot n°1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage n

    Montant : 1 292 358,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : EAU D 'AZUR (SERVICES SUPPORTS MUTUALISES)

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 7

    Montant : 50 745,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : Accords-cadres multi-attributaires pour la fourniture de pièces de réseaux d’irrigation: Lot 1: Manchons de réparation et accessoires de raccordement

    Montant : 1 640 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

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  • Objet : Accords-cadres multi-attributaires pour la fourniture de pièces de réseaux d’irrigation: Lot 3: Vannes à opercule caoutchouc

    Montant : 1 640 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

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  • Objet : Accords-cadres multi-attributaires pour la fourniture de pièces de réseaux d’irrigation: Lot 6: Accessoires protection réseaux

    Montant : 1 640 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RIVES & EAUX DU SUD-OUEST

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange pour régulateurs de pression

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

    Montant : 65 502,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT LOT 3 EQUIPEMENT DE PROTECTION DES RESEAUX

    Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT LOT 3 EQUIPEMENT DE PROTECTION DES RESEAUX

    Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : FOURNITURE D’APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT LOT 5 BOUCHES ET POTEAUX D’INCENDIE

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d’adduction d’eau potable pour la SPL Eau du Bassin Rennais. - Fourniture de Poteaux et bouches incendie.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

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  • Objet : FOURNITURE DE BORNES DE PUISAGE

    Montant : 679 140,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VENDEE EAU

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  • Objet : FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATION

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 10/09/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D’EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 HYDRANTS

    Montant : 118 195,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND CHAMBERY

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  • Objet : Maintenance des appareils de régulation et des stabilisateurs de pression du réseau public d’eau potable de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS

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  • Objet : FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

    Montant : 65 502,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION (REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU)

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  • Objet : ACBC FL MATERIELS ENTRETIEN CLAPETS VENTOUSES REGULATION PAR VANNES PIECES DETACHEES LOT1 OUVRAGES E

    Montant : 158 413,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : ACBC FL MATERIELS ENTRETIEN CLAPETS VENTOUSES VANNES AUTOMATIQUES PIECES DETACHEES LOT2 OUVRAGES EU

    Montant : 266 725,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : Accord-cadre Fourniture de pièces hydrauliques et pièces de rechange

    Montant : 444,00 € · Notifié le : 16/12/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : ACQ PIECES DETAC EQUIPT PARC MATERIEL BORNES FONTAINE PUISAGE LOT1 ACQ PIECES DETAC BORNES FONTAINE ET PUISAGE BAYARD

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)

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  • Objet : ACQ PIECES DETAC EQUIP PARC MATERIEL BORNES FONTAINE PUISAGE LOT 2 ACQ DE. BORNES FONTAINE ET PUISAGE

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 7 POTEAUX INCENDIE EQUIP SECTIONNEMENT REGUL ET PROTECTION RESEAUX

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES

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  • Objet : FOURNITURE DE BORNES DE PUISAGE

    Montant : 122 440,00 € · Notifié le : 29/10/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE DE L' EAU DE L'EUROMETROPOLE DE METZ (REGIE DE L' EAU DE L'EUROMETROPOLE)

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Labels et certificats de BAYARD

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 84 81 75 79
Écart rémunération (sur 40) 36 36 34 29 29
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par BAYARD

  • Enregistrée le 15/07/2024
    Expire le 15/07/2034
    Classes : 06 , 09 , 11 , 37 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR5069893
    Marque enregistrée
  • T'AGUA
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4991872
    Marque enregistrée
  • DISCOBLOC
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 06 , 11
    Numéro : FR4991897
    Marque enregistrée
  • DISCOFIX
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 06 , 11
    Numéro : FR4991906
    Marque enregistrée
  • NOREPOL
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 06 , 11
    Numéro : FR4991914
    Marque enregistrée
  • RETRO
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR4991921
    Marque enregistrée
  • BAYARD
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 09 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4991946
    Marque enregistrée
  • OPAP
    Enregistrée le 31/08/2023
    Expire le 31/08/2033
    Classes : 06 , 11
    Numéro : FR4987205
    Marque enregistrée
  • BAYARD SOLUTIONS
    Enregistrée le 31/08/2023
    Expire le 31/08/2033
    Classes : 09 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4987218
    Marque enregistrée
  • RESTREETO
    Enregistrée le 09/03/2023
    Expire le 09/03/2033
    Classes : 09 , 11 , 39 , 42
    Numéro : FR4943914
    Marque enregistrée
  • VENTAIR
    Enregistrée le 02/03/2023
    Expire le 02/03/2033
    Classes : 06 , 11 , 39
    Numéro : FR4941762
    Marque enregistrée
  • VANNAIR
    Enregistrée le 02/03/2023
    Expire le 02/03/2033
    Classes : 06 , 11 , 39
    Numéro : FR4941765
    Marque enregistrée
  • CORELY
    Enregistrée le 02/03/2023
    Expire le 02/03/2033
    Classes : 06 , 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4941769
    Marque enregistrée
  • HYDROSTAB
    Enregistrée le 02/03/2023
    Expire le 02/03/2033
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4941777
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 29/07/2022
    Expire le 29/07/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4888359
    Marque enregistrée
  • NEO
    Enregistrée le 10/03/2022
    Expire le 10/03/2032
    Classes : 11
    Numéro : FR4851144
    Marque enregistrée
  • MONOSTAB
    Enregistrée le 17/02/2022
    Expire le 17/02/2032
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4844891
    Marque enregistrée
  • HYDROGENIE
    Enregistrée le 17/02/2022
    Expire le 17/02/2032
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR4844896
    Marque enregistrée
  • HALIOS
    Enregistrée le 11/06/2019
    Expire le 11/06/2029
    Classes : 11 , 39
    Numéro : FR4558498
    Marque enregistrée
  • GIBAULT
    Enregistrée le 08/08/2018
    Expire le 08/08/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4475142
    Marque enregistrée
  • HYDROBLOC
    Enregistrée le 08/08/2018
    Expire le 08/08/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4475145
    Marque enregistrée
  • MAJOR
    Enregistrée le 08/08/2018
    Expire le 08/08/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4475146
    Marque enregistrée
  • EMERAUDE
    Enregistrée le 08/08/2018
    Expire le 08/08/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4475148
    Marque enregistrée
  • SAPHIR
    Enregistrée le 08/08/2018
    Expire le 08/08/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4475149
    Marque enregistrée
  • TOPAZ
    Enregistrée le 25/07/2018
    Expire le 25/07/2028
    Classes : 09 , 11 , 39
    Numéro : FR4471678
    Marque enregistrée
  • SENTINEL
    Enregistrée le 28/06/2018
    Expire le 28/06/2028
    Classes : 09 , 11 , 37
    Numéro : FR4465289
    Marque enregistrée
  • SENTINEL
    Enregistrée le 12/06/2018
    Expire le 12/06/2028
    Classes : 35 , 37
    Numéro : FR4460808
    Marque enregistrée
  • MONECA
    Enregistrée le 13/12/2016
    Expire le 13/12/2026
    Classes : 09 , 11 , 42
    Numéro : FR4321882
    Marque enregistrée
  • COPERNIC
    Enregistrée le 01/10/2014
    Expire le 01/10/2034
    Classes : 09 , 11 , 39 , 42
    Numéro : FR4122283
    Marque renouvelée
  • SMART-INSIDE
    Enregistrée le 01/10/2014
    Expire le 01/10/2034
    Classes : 09 , 11 , 42
    Numéro : FR4122291
    Marque renouvelée
  • Ew. Easyw@ter
    Enregistrée le 17/12/2013
    Expire le 17/12/2033
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR4055140
    Marque renouvelée
  • T'@GUA
    Enregistrée le 03/12/2013
    Expire le 03/12/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR4051705
    Marque expirée
  • TEMPO
    Enregistrée le 29/09/2011
    Expire le 29/09/2021
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR3862755
    Marque expirée
  • TEMPOSOFT
    Enregistrée le 29/09/2011
    Expire le 29/09/2021
    Classes : 09
    Numéro : FR3862762
    Marque expirée
  • ISEO
    Enregistrée le 25/07/2005
    Expire le 25/07/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR3372021
    Marque renouvelée
  • BAYARD
    Enregistrée le 09/12/2003
    Expire le 09/12/2033
    Classes : 06 , 11 , 39 , 42
    Numéro : FR3261909
    Marque renouvelée
  • B
    Enregistrée le 09/12/2003
    Expire le 09/12/2033
    Classes : 06 , 11 , 39 , 42
    Numéro : FR3261913
    Marque renouvelée
  • OCA
    Enregistrée le 22/01/1985
    Expire le 22/01/2035
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR1296952
    Marque renouvelée

Brevets déposés par BAYARD

  • OUTIL POUR L'OUVERTURE DES TAMPONS D'EGOUTS
    Enregistré le 12/03/1993
    Expiré le 29/01/2000
    Numéro : FR9303102
    Classes : E02D29/1418 , B66F15/00 , B66F19/005 , E02D29/14
    Dossier déchu définitivement
  • BOUCHE A CLE REHAUSSABLE PERFECTIONNEE
    Enregistré le 02/06/1993
    Expiré le 31/01/2013
    Numéro : FR9306802
    Classes : E03B9/10
    Brevet / CCP expiré
  • APPAREIL ANTI-COUPS DE BELIER POUR STATIONS DE REFOULEMENT POUR RESEAU D'ASSAINISSEMENT
    Enregistré le 24/02/1994
    Expiré le 18/01/2014
    Numéro : FR9402358
    Classes : E03F5/22 , F16L55/045
    Brevet / CCP expiré
  • BORNE DE PUISAGE POURVUE D'UN DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE PROTECTION ANTI-GEL
    Enregistré le 17/03/1994
    Expiré le 09/02/2008
    Numéro : FR9403371
    Classes : E03B9/14 , E03B7/12
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MODULATION DE LA PRESSION DE LA VANNE DE BASE D'UN RESEAU DE DISTRIBUTION DE FLUIDE EN FONCTION DU DEBIT AVAL
    Enregistré le 14/04/1994
    Expiré le 26/02/2003
    Numéro : FR9404763
    Classes : E03B7/075 , G05D7/03
    Dossier déchu définitivement
  • BORNE DE DISTRIBUTION DE FLUIDE A CARTE ELECTRONIQUE AUTORISANT LE PUISAGE
    Enregistré le 27/04/1994
    Expiré le 09/02/2008
    Numéro : FR9405348
    Classes : B67D7/14 , B67D7/346 , F16K31/1266 , G07F13/00 , G07F17/0014
    Dossier déchu définitivement
  • BORNE DE PUISAGE HYDRAULIQUE FONCTIONNANT A L'AIDE D'UNE CARTE ELECTRONIQUE OU ANALOGUE
    Enregistré le 05/05/1994
    Expiré le 29/01/2000
    Numéro : FR9405769
    Classes : E03B9/06
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS AUX DISCONNECTEURS
    Enregistré le 04/07/1995
    Expiré le 26/02/2003
    Numéro : FR9508283
    Classes : E03C1/106 , E03C1/108 , Y02A20/20
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'OUVERTURE-FERMETURE DE ROBINET, NOTAMMENT DE ROBINET DE BORNE D'INCENDIE
    Enregistré le 08/11/1995
    Expiré le 20/01/2015
    Numéro : FR9513434
    Classes : F16K27/006 , E03B9/02 , F16K35/06
    Brevet / CCP expiré
  • VANNE, NOTAMMENT POUR L'ALIMENTATION EN EAU D'UNE BORNE DE PUISAGE, ET PROCEDE DE FERMETURE D'UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 07/12/1995
    Expiré le 21/01/2006
    Numéro : FR9514736
    Classes : E03B9/10 , F16K1/46 , F16K1/465 , F16K15/18
    Dossier déchu définitivement
  • POTEAU D'INCENDIE OU DE PUISAGE COMPRENANT UN CAPOTAGE
    Enregistré le 23/02/1996
    Expiré le 23/01/2016
    Numéro : FR9602512
    Classes : E03B9/06
    Brevet / CCP expiré
  • ELECTROVANNE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION DE DISRIBUTION D'EAU
    Enregistré le 28/08/1996
    Expiré le 26/02/2003
    Numéro : FR9610736
    Classes : F16K31/402
    Dossier déchu définitivement
  • VANNE, NOTAMMENT POUR LA REGULATION D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
    Enregistré le 28/08/1996
    Expiré le 30/05/2001
    Numéro : FR9610737
    Classes : F16K39/02 , F16K31/126
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PURGE ET RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 14/10/1996
    Expiré le 23/01/2016
    Numéro : FR9612773
    Classes : E03B7/006 , E03B7/08 , E03C1/106
    Brevet / CCP expiré
  • APPAREIL D'ENTREE-SORTIE D'AIR POUR CANALISATION ET INSTALLATION D'ACHEMINEMENT D'EAU COMPRENANT UN TEL APPAREIL
    Enregistré le 18/10/1996
    Expiré le 30/05/2001
    Numéro : FR9612933
    Classes : E03F5/08 , E03C1/122 , F16K24/048
    Dossier déchu définitivement
  • BORNE DE PUISAGE MUNIE D'UN CLAPET MOBILE ET D'UN DISPOSITIF ANTI-RETOUR
    Enregistré le 25/06/1997
    Expiré le 28/01/2017
    Numéro : FR9708302
    Classes : E03B9/08
    Brevet / CCP expiré
  • BOUCHE DE PUISAGE A COFFRE REGLABLE, EN PARTICULIER BOUCHE D'INCENDIE
    Enregistré le 04/02/1998
    Expiré le 06/03/2018
    Numéro : FR9801512
    Classes : A62C35/20 , E03B9/08
    Brevet / CCP expiré
  • SYSTEME DE DISTRIBUTION DE FLUIDE A CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 20/04/1998
    Expiré le 11/04/2018
    Numéro : FR9805272
    Classes : G06Q20/127 , E03B9/00 , G07F13/00 , G07F15/00 , G07F17/0014
    Expiré
  • VANNE DE DESAERAGE POUR CANALISATIONS DE LIQUIDE
    Enregistré le 05/06/2001
    Expiré le 02/07/2012
    Numéro : FR0107426
    Classes : F16K24/046
    Déchu
  • VANNE D'AERAGE
    Enregistré le 05/06/2001
    Expiré le 05/08/2021
    Numéro : FR0107434
    Classes : F16K24/042
    Expiré
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DU RACCORDEMENT D'ELEMENTS DE CANALISATION ET PROCEDE DE MISE EN PLACE CORRESPONDANT
    Enregistré le 08/12/2003
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0314353
    Classes : F16L21/08
    Déchu
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AMELIORE DU RACCORDEMENT D'ELEMENTS DE CANALISATION ET PROCEDE DE MISE EN PLACE CORRESPONDANT
    Enregistré le 19/03/2004
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0402899
    Classes : F16L21/08
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE HYDRAULIQUE ET METHODE DE PRISE EN CHARGE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 25/01/2005
    Expiré le 31/01/2022
    Numéro : FR0500766
    Classes : F16L41/12 , F16L41/06
    Déchu
  • BOITE DE DRAINAGE POUR APPAREIL DE DISTRIBUTION D'EAU A COLONNE
    Enregistré le 30/11/2010
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1059910
    Classes : F16L35/00 , E03B7/095
  • VANNE A MODULATION DE PRESSION SECURISEE
    Enregistré le 30/11/2010
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1059937
    Classes : G05D16/163
  • ACCESSOIRE DE FERMETURE D'UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU A MOYENS DE FIXATION INDEPENDANTS
    Enregistré le 21/07/2014
    Expiré le 07/07/2022
    Numéro : FR1457041
    Classes : E03B9/04 , E03B9/06
    Rejeté
  • MODULE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE D'UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU, ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU AFFERENT
    Enregistré le 21/07/2014
    Expiré le 11/04/2018
    Numéro : FR1457036
    Classes : H04Q9/00 , A62C35/20 , A62C37/50 , F16K37/0025 , H04Q2209/25 , H04Q2209/40 , H04Q2209/823 , H04Q2209/826 , H04Q2209/883
    Rejeté
  • SYSTEME DE SURVEILLANCE DE DISTRIBUTION D'EAU ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU ASSOCIE
    Enregistré le 24/10/2014
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1460227
    Classes : A62C35/20 , E03B7/07 , E03B9/04 , F16K15/063 , F16K27/0209 , F16K37/0033 , G01M3/2807
  • DISPOSITIF DE MANŒUVRE INVIOLABLE D'UN EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU ET EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU POURVU D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 18/03/2016
    Expire le 26/03/2027
    Numéro : FR1652342
    Classes : E03B9/08 , F16B41/007
  • PROCEDE DE RECHARGE D'UNE CARTE D'ACCES A UNE BORNE DE DISTRIBUTION DE FLUIDE ET SYSTEME AFFERENT
    Enregistré le 27/05/2016
    Expire le 22/05/2027
    Numéro : FR1654815
    Classes : G06Q20/349 , E03B9/02 , G06Q20/18 , G06Q20/352
  • DISPOSITIF DE MANOEUVRE INVIOLABLE D'UN EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU ET EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU POURVU D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 14/12/2017
    Expire le 26/03/2027
    Numéro : FR1771361
    Classes : E03B9/08 , F16B41/007
  • DISPOSITIF DE MANŒUVRE A SECURITE AMELIOREE D'UN EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU
    Enregistré le 13/07/2017
    Expire le 25/07/2026
    Numéro : FR1756699
    Classes : E03B9/06 , F16B41/005 , F16K31/60 , F16K35/06
  • DISPOSITIF DE RACCORDEMENT A SELECTEUR DE DEBIT INTEGRE POUR EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU ET EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION D'EAU POURVU D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 14/11/2018
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR1860487
    Classes : E03B9/02 , F16K1/526 , F16K3/265 , F16K31/5286 , F16K47/04
  • DISPOSITIF DEBRAYABLE DE LIMITATION DE DEBIT ET INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 13/11/2018
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR1860468
    Classes : E03B7/075 , E03B7/078 , E03B9/08 , E03C2001/026 , G05D7/012

Dessins déposés par BAYARD

  • Couvre-reins de longe pour cheval
    Enregistré le 08/12/2003
    Expiré le 08/12/2008
    Numéro : FR036044
  • Clef universelle (outils)
    Enregistré le 22/01/2019
    Expire le 22/01/2029
    Numéro : FR20190300
  • COFFRE POUR POTEAU D'INCENDIE
    Enregistré le 26/09/1994
    Expiré le 26/09/2019
    Numéro : FR945383

Aides perçues par BAYARD

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