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Mise à jour RCS : le 02/08/2026 Mise à jour RNE : le 02/08/2026 Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

HEULIEZ BUS

316 696 996 · Active
Adresse : LA CRENUERE - RORTHAIS, 79700 MAULEON
Activité : Construction de véhicules automobiles
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1979
Dirigeant : Ducarre Vanessa

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Informations juridiques de HEULIEZ BUS

SIREN : 316 696 996
SIRET (siège) : 316 696 996 00032
Numéro LEI : 549300N5Z3HFJFTY0064 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR56316696996
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIORT , le 11/06/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/06/1980)
Numéro RCS : 316 696 996 R.C.S. Niort
Capital social : 9 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de HEULIEZ BUS

Activité principale déclarée : Etude fabrication et commercialisation de véhicules de transport en commun
Code NAF ou APE : 29.10Z (Construction de véhicules automobiles)
Domaine d’activité : Industrie automobile
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise HEULIEZ BUS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 696 996 00032
    Adresse : LA CRENUERE - RORTHAIS 79700 MAULEON
    Date de création : 01/12/1980

Etablissements de l'entreprise HEULIEZ BUS

Finances de HEULIEZ BUS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 303M 318M 256M 182M
Marge brute (€) 107M 117M 84,6M 60,8M
EBITDA - EBE (€) 7,92M 7,89M 6,28M 6,38M
Résultat d'exploitation (€) 4,79M 3,8M 3,88M 3,08M
Résultat net (€) 398K -2,75M -334K 726K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -4,8 23,9 40,8 0,7
Taux de marge brute (%) 35,2 36,8 33 33,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,6 2,5 2,4 3,5
Taux de marge opérationnelle (%) 1,6 1,2 1,5 1,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -1,38M -782K 134M 75,5M
BFR exploitation (€) 113M 201M 153M 91,9M
BFR hors exploitation (€) -115M -202M -18,3M -16,4M
BFR (j de CA) -1,7 -0,9 191 151
BFR exploitation (j de CA) 137 231 217 184
BFR hors exploitation (j de CA) -138 -232 -26 -33
Délai de paiement clients (j) 140 242 227 180
Délai de paiement fournisseurs (j) 73,5 81,9 76 84,5
Ratio des stocks / CA (j) 62,2 54,1 55,1 70,1
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 7,13M 3,7M 4,7M 6,82M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,4 1,2 1,8 3,7
Fonds de roulement net global (€) -1,38M -782K 134M 79M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 982 1,09K
Dettes financières (€) 26,8K 524K 133M 75M
Capacité de remboursement 0 0,1 28,3 11
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 8,9 4,9
Autonomie financière (%) 6,6 4,2 6,7 10,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0,1 21,2 11,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 174M
Liquidité générale 1
Couverture des dettes 2,56K 123 0,4 0,7
Fonds propres (€) 12,6M 12,2M 15M 15,3M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,1 -0,9 -0,1 0,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 3,2 -22,5 -2,2 4,7
Rentabilité économique (%) 0,2 -1 -0,2 0,5
Valeur ajoutée (€) 37,6M 35,5M 29,4M 27,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 12,4 11,2 11,5 15,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 595 0 0 0
Salaires et charges sociales (€) 28,9M 26,4M 22,7M 21,1M
Salaires / CA (%) 9,5 8,3 8,9 11,6
Impôts et taxes (€) 1,26M 1,18M 1,01M 954K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de HEULIEZ BUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HEULIEZ BUS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de HEULIEZ BUS

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/09/2025
    • Document inconnu
    22/08/2024
    • Document inconnu
    26/04/2024
    • Document inconnu
    26/04/2024
    • Document inconnu
    31/07/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/04/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du conseil de direction
    22/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    05/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
    23/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement(s) de membre(s)
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/09/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Démission de membre
    21/04/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
    12/03/2021
    • Procès-verbal
      • à compter du 31/07/2020
    05/11/2020
    • Décision(s) des associés
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    07/02/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de président
      • Démission de président
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Démission(s) de membre(s) du directoire
    21/06/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Nomination de président
      • de SA en SAS
      • Confirmation du mandat du Commissaire aux Comptes
    • Statuts mis à jour
    22/01/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    06/12/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    06/12/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    08/03/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    10/04/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    30/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement adresse des Commissaires aux comptes
    11/05/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    28/12/2011
    • Procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    25/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/07/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/06/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • - Changement de Président Directeur général - Changement d'administrateur
    22/02/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de président directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    19/10/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    02/03/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    16/11/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    04/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    25/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • PROJET DE FUSION AVEC STE CHAROLAISE DE Numéro de dépôt d'origine : 1394 / BRES PARTICIPATIONS Numéro de dépôt d'origine : 1394 / BRES
    29/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 672 / BRES
    25/05/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/10/2003 Numéro de dépôt d'origine : 134 / BRES
    10/02/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 16/04/2003 Numéro de dépôt d'origine : 676 / BRES
    09/07/2003
    • Document inconnu
    20/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 787 / BRES
    08/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/03/2002 Numéro de dépôt d'origine : 662 / BRES
    03/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/06/2001 Numéro de dépôt d'origine : 879 / BRES
    29/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 16/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 693 / BRES
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 693 / BRES
    26/06/2001
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 685 / BRES
    28/07/2000
    • Document inconnu
    08/11/1999
    • Document inconnu
    24/08/1999
    • Document inconnu
    25/05/1999
    • Document inconnu
    25/11/1998
    • Document inconnu
    27/04/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/09/1997 Numéro de dépôt d'origine : 342 / BRES
    03/04/1998
    • Document inconnu
    15/01/1997

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Comptes annuels de HEULIEZ BUS

  • Comptes sociaux 2025 06/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 18/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/03/2017
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Conformité de HEULIEZ BUS

0 procédure collective
5 contentieux
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Alertes de HEULIEZ BUS

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Procédures collectives de HEULIEZ BUS

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Contentieux de HEULIEZ BUS

  • CNIL, 31/12/2017, DF-2017-2050
    Début du contentieux : 22/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 29/11/2017, 16/03063
    Début du contentieux : 11/07/2016
    Position : Défendeur
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 17/06/2013, 12NC00265
    Début du contentieux : 13/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté Urbaine du Grand Nancy
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 26/02/2007, 290544
    Début du contentieux : 26/10/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/02/2001, 99-10.467
    Début du contentieux : 13/11/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle électrique d'assurances (MEA), Compagnie Abeille paix, Mutuelles du Mans, Compagnie Pool groupe RAS, Compagnie Prim, Compagnie AGF (Assurances générales de France)
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de HEULIEZ BUS

  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2026
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20260129, annonce n°17233
  • MODIFICATION 02/10/2025
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Directeur général délégué : DUPRE Jean-Louis ; Membre du directoire : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20250189, annonce n°2365
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2025
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20250184, annonce n°11976
  • MODIFICATION 28/08/2024
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Directeur général délégué : ABBONDANDOLO Michele ; Membre du directoire : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20240166, annonce n°1113
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2024
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20240122, annonce n°5638
  • MODIFICATION 02/05/2024
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20240086, annonce n°5844
  • MODIFICATION 03/08/2023
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Directeur général délégué : QUEVEAU Paul, Fernand, Philippe ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20230148, annonce n°3231
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2023
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20230123, annonce n°4209
  • MODIFICATION 28/09/2022
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Directeur général délégué : QUEVEAU Paul, Fernand, Philippe ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20220188, annonce n°2415
  • MODIFICATION 15/07/2022
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : JEAUNEAU Marion, Anne, José ; Directeur général délégué : QUEVEAU Paul, Fernand, Philippe ; Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20220136, annonce n°3626
  • MODIFICATION 03/06/2022
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : QUEVEAU Paul, Fernand, Philippe ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Membre du directoire : DEL VECCHIO Alessandro ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20220108, annonce n°2346
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2022
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20220078, annonce n°9904
  • MODIFICATION 15/09/2021
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : QUEVEAU Paul, Fernand, Philippe ; Membre du directoire : WATINE Pascal ; Membre du directoire : DUCARRE Vanessa, Armelle ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210180, annonce n°1721
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2021
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20210094, annonce n°7113
  • MODIFICATION 28/04/2021
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : ROVEGLIA Roberto ; Membre du directoire : BON Aurélie ; Membre du directoire : WATINE Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210083, annonce n°1495
  • VENTE 17/03/2021
    RCS de Niort
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210053, annonce n°2692
  • MODIFICATION 20/11/2020
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : ROVEGLIA Roberto ; Membre du directoire : BON Aurélie ; Membre du directoire : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Membre du directoire : WATINE Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200226, annonce n°833
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2020
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20200129, annonce n°5657
  • MODIFICATION 25/02/2020
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : GON KLUBEK Gabriel ; Directeur général délégué : ROVEGLIA Roberto ; Membre du directoire : BON Aurélie ; Membre du directoire : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Membre du directoire : WATINE Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200039, annonce n°3934
  • MODIFICATION 07/07/2019
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Adresse : La Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du directoire : ZWICKY VON GAUEN Vincent ; Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph ; Membre du directoire : BON Aurélie ; Membre du directoire : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Membre du directoire : WATINE Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20190129, annonce n°1561
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2019
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20190074, annonce n°2069
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/05/2018
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20180083, annonce n°4255
  • MODIFICATION 24/01/2018
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Membre du comité de direction : QUEVEAU Gérard Armand Jules modification le 22 Janvier 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 ; Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph modification le 22 Janvier 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015 ; Président Membre du comité de direction : DEMARTINI Giandomenico modification le 22 Janvier 2018 ; Membre du comité de direction : BON Aurélie modification le 22 Janvier 2018 ; Membre du comité de direction : WATINE Pascal en fonction le 22 Janvier 2018
    Bodacc B n°20180016, annonce n°934
  • MODIFICATION 13/12/2017
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Administrateur : PONCETY Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 ; Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 ; Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015
    Bodacc B n°20170239, annonce n°3769
  • MODIFICATION 13/12/2017
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 ; Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : DEMARTINI Giandomenico en fonction le 06 Décembre 2017 ; Administrateur : BON Aurelie en fonction le 06 Décembre 2017
    Bodacc B n°20170239, annonce n°3764
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2017
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20170031, annonce n°8206
  • MODIFICATION 12/03/2017
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules ; Administrateur : PONCETY Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 ; Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 ; Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015 ; Administrateur : MUSNIER Brigitte en fonction le 17 Juillet 2015 ; Administrateur : BAGLIVO Frédérico en fonction le 08 Mars 2017
    Bodacc B n°20170050, annonce n°1204
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20160058, annonce n°9635
  • MODIFICATION 26/07/2015
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Président du conseil d'administration Directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015 Administrateur : GABRIEL Michel en fonction le 17 Juillet 2015 Administrateur : MUSNIER Brigitte en fonction le 17 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150141, annonce n°905
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2015
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20150036, annonce n°10456
  • MODIFICATION 19/04/2015
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : WEIL Nathalie Françoise Barbara Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 10 Avril 2015 Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Président du conseil d'administration Directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Avril 2015
    Bodacc B n°20150076, annonce n°1277
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2014
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20140026, annonce n°7224
  • MODIFICATION 09/08/2013
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : WEIL Nathalie Françoise Barbara Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 15 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS modification le 15 Mai 2012 Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Président du conseil d'administration Directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Directeur général délégué : FOYER Rémy Robert Joseph en fonction le 01 Août 2013
    Bodacc B n°20130153, annonce n°2788
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2013
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20130022, annonce n°9742
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2012
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : la Crénuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20120026, annonce n°13615
  • MODIFICATION 22/01/2012
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : WEIL Nathalie Françoise Barbara Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS Directeur général délégué : PINEL Thierry Administrateur : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012 Président directeur général : DURELLI Enrico en fonction le 13 Janvier 2012
    Bodacc B n°20120015, annonce n°1731
  • MODIFICATION 05/08/2011
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président directeur général : SALVONI Alberto Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : SALVONI Alberto Administrateur : WEIL Nathalie Françoise Barbara Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS Directeur général délégué : PINEL Thierry
    Bodacc B n°20110151, annonce n°843
  • MODIFICATION 17/07/2011
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président directeur général : SALVONI Alberto Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : CALCAVECCHIA Brigitte Monique Jeanne Né Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : SALVONI Alberto Administrateur : ATZORI Francesca Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS Directeur général délégué : PINEL Thierry
    Bodacc B n°20110137, annonce n°1196
  • MODIFICATION 08/07/2011
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président directeur général : SALVONI Alberto Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : CALCAVECCHIA Brigitte Monique Jeanne Né Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : SALVONI Alberto Administrateur : ATZORI Francesca Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE BEAS Directeur général délégué : PINEL Thierry
    Bodacc B n°20110132, annonce n°1308
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20110020, annonce n°11778
  • MODIFICATION 24/03/2011
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement de président directeur général Changement d'administrateur
    Administration : Président directeur général : SALVONI Alberto Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : CALCAVECCHIA Brigitte Monique Jeanne Né Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : MOSCHENI Guido Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Administrateur : SALVONI Alberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE BEAS Directeur général délégué : PINEL Thierry
    Bodacc B n°20110059, annonce n°1709
  • MODIFICATION 19/11/2010
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement dans le conseil d'administration administrateur président directeur général directeur général délégué
    Administration : Président du conseil d'administration et directeur : LUISE Giovanni Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : CALCAVECCHIA Brigitte Monique Jeanne Né Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : MOSCHENI Guido Administrateur : LUISE Giovanni Administrateur : PONCETY Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20100224, annonce n°2086
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2010
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20100024, annonce n°10374
  • MODIFICATION 21/03/2010
    RCS de Niort
    Dénomination : HEULIEZ BUS
    Capital : 9 000 000,00 €
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration et directeur : GARNIER Antoine Jean Marie Administrateur : QUEVEAU Gérard Armand Jules Administrateur : CALCAVECCHIA Brigitte Monique Jeanne Né Administrateur : DELOGER Gilles Administrateur : MOSCHENI Guido Administrateur : GARCIA Jorge Vicente Commissaire aux comptes titulaire : DELOITE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE BEAS
    Bodacc B n°20100056, annonce n°2365
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2009
    RCS de Niort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : la Crenuère Rorthais 79700 Mauléon
    Bodacc C n°20090029, annonce n°8348
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2008
    RCS de Bressuire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : La Crénuère, 79700 Rorthais
    Bodacc C n°20080046, annonce n°3991

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Appels d'offres gagnés par HEULIEZ BUS

  • Objet : Acquisition d’autobus articulés, diésel pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/06/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : LORIENT AGGLOMERATION

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  • Objet : Acquisition de véhicules neufs de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et interurbain de voyageurs pour Métropole Toulon

    Montant : 615 350,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Autobus 12 m Gaz

    Montant : 511 740,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Autobus standard électrique à charge lente

    Montant : 535 300,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Autobus standard électrique

    Montant : 3 198 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Fourniture de véhicules de transport en commun : autobus standards au gaz (GNV)

    Montant : 2 062 900,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

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  • Objet : Acquisition autobus 18 m

    Montant : 358 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition de véhicules -autobus 12 mètres Hybrides

    Montant : 4 110 300,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition de véhicules -Autobus 12 mètres

    Montant : 461 720,00 € · Notifié le : 30/06/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition de véhicules-Autobus 12 mètres

    Montant : 220 470,00 € · Notifié le : 22/06/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Fourniture de boîtes de vitesse pour les autobus de Lorient Agglomération

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 19/05/2020 · Durée : 2 ans

    Acheteur : LORIENT AGGLOMERATION

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  • Objet : Autobus 12m Gaz

    Montant : 18 000 000,00 € · Notifié le : 11/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Marché public global de performance pour la fourniture,la mise en service et la maintenance d’une solution de bus électriques rechargeables au dépôt avec système de recharge pour la ligne de bus C16

    Montant : 11 000 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

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  • Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES NEUVES POUR L’ENSEMBLE DES VÉHICULES DE LA RTA: Lot 6: Fourniture et livraison de pièces détachées de type mécaniques et carrosserie d’origine constructeur pour véhicules de marque HEULIEZ

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DES HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Véhicules de transport en commun de type autobus, midibus et minibus en acquisition, options et prestations annexes - Autobus à motorisation électrique d’une longueur comprise entre 7,50 mètres et 19 mètres en acquisition, options et exécution de pr

    Montant : 40 000 000,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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  • Objet : Véhicules de transport en commun de type autobus, midibus et minibus en acquisition, options et prestations annexes - Autobus à motorisation thermique arrière de faible largeur inf. ou égale à 2,35 m & d’une longueur sup. ou égale à 9,50 m en acq

    Montant : 3 920 000,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’autobus urbains à gabarit réduit

    Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 16/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus

    Montant : 81 136,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus

    Montant : 66 738,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

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  • Objet : Fourniture de véhicules de transport en commun urbain<br />

    Montant : 656 100,00 € · Notifié le : 21/02/2019 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : Fourniture de véhicules de transport en commun urbain<br />

    Montant : 421 900,00 € · Notifié le : 21/02/2019 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : 18S0006 DB-Pièces détachées diverses d’origine, homologuées constructeur

    Montant : 212 314,00 € · Notifié le : 09/10/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : 18S0006 DB-Pièces détachées de carrosserie d’origine constructeur ou équivalentes à l’origine

    Montant : 303 324,00 € · Notifié le : 09/10/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : 18S0006 DB-Pièces de signalisation extérieure, d’organes électriques, de pièces d’injection et produits consommables d’origine constructeur ou équivalents à l’origine

    Montant : 134 891,00 € · Notifié le : 09/10/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Labels et certificats de HEULIEZ BUS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 92 88 83 85
Écart rémunération (sur 40) 39 37 38 38 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 10 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par HEULIEZ BUS

  • HEULIEZ ACADEMY
    Enregistrée le 22/11/2018
    Expire le 22/11/2028
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR4502169
    Marque enregistrée
  • LINIUM
    Enregistrée le 12/06/2017
    Expire le 12/06/2027
    Classes : 12
    Numéro : FR4367832
    Marque enregistrée
  • GX ELEC
    Enregistrée le 17/12/2015
    Expire le 17/12/2025
    Classes : 12
    Numéro : FR4234477
    Marque enregistrée
  • GX ELE
    Enregistrée le 19/11/2015
    Expire le 19/11/2025
    Classes : 12
    Numéro : FR4227240
    Marque enregistrée
  • GX E
    Enregistrée le 19/11/2015
    Expire le 19/11/2025
    Classes : 12
    Numéro : FR4227246
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 01/04/2015
    Expire le 01/04/2035
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR4170273
    Marque renouvelée
  • HEULIEZ
    Enregistrée le 03/02/2015
    Expire le 03/02/2035
    Classes : 42
    Numéro : FR4153852
    Marque renouvelée
  • GX 137
    Enregistrée le 10/04/2013
    Expire le 10/04/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR3996875
    Marque renouvelée
  • GX 337
    Enregistrée le 10/04/2013
    Expire le 10/04/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR3996887
    Marque renouvelée
  • GX 437
    Enregistrée le 10/04/2013
    Expire le 10/04/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR3996890
    Marque renouvelée
  • HB BUS
    Enregistrée le 27/07/2012
    Expire le 27/07/2032
    Classes : 12 , 37 , 42
    Numéro : FR3937285
    Marque renouvelée
  • LAMPA'BUS
    Enregistrée le 10/03/2008
    Expire le 10/03/2028
    Classes : 12
    Numéro : FR3561552
    Marque renouvelée
  • LUMI'BUS
    Enregistrée le 06/10/2006
    Expire le 06/10/2026
    Classes : 12
    Numéro : FR3454993
    Marque renouvelée
  • MODULA'BUS
    Enregistrée le 06/10/2006
    Expire le 06/10/2026
    Classes : 12
    Numéro : FR3454994
    Marque renouvelée
  • HB
    Enregistrée le 10/05/2005
    Expire le 10/05/2035
    Classes : 12
    Numéro : FR3358148
    Marque renouvelée
  • HEULIEZBUS
    Enregistrée le 10/05/2005
    Expire le 10/05/2035
    Classes : 12
    Numéro : FR3358150
    Marque renouvelée
  • ACCESS' BUS GX 327
    Enregistrée le 06/05/2004
    Expire le 06/05/2034
    Classes : 12
    Numéro : FR3291479
    Marque renouvelée
  • H
    Enregistrée le 29/01/2003
    Expire le 29/01/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR3208426
    Marque renouvelée
  • SCOLAIR BUS
    Enregistrée le 29/11/2001
    Expire le 29/11/2011
    Classes : 12
    Numéro : FR3134341
    Marque expirée
  • TRANS'BUS
    Enregistrée le 29/11/2001
    Expire le 29/11/2011
    Classes : 12
    Numéro : FR3134342
    Marque expirée
  • EUROBUS
    Enregistrée le 29/11/2001
    Expire le 29/11/2021
    Classes : 12
    Numéro : FR3134343
    Marque expirée
  • DIAGNO BUS
    Enregistrée le 26/07/2001
    Expire le 26/07/2011
    Classes : 09 , 12
    Numéro : FR3114713
    Marque expirée
  • GPL Bus
    Enregistrée le 09/02/1999
    Expire le 09/02/2009
    Classes : 12
    Numéro : FR99774427
    Marque expirée
  • GPL BUS
    Enregistrée le 27/10/1998
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 12
    Numéro : FR98756759
    Demande totalement rejetée
  • ACCESS'BUS GX 117
    Enregistrée le 19/02/1998
    Expire le 19/02/2018
    Classes : 12
    Numéro : FR98719406
    Marque expirée
  • GAZ'BUS
    Enregistrée le 21/10/1997
    Expire le 21/10/2007
    Classes : 12
    Numéro : FR97700844
    Marque expirée
  • GAZOBUS
    Enregistrée le 21/10/1997
    Expire le 21/10/2007
    Classes : 12
    Numéro : FR97700845
    Marque expirée
  • INTER'BUS SUCCES SUR TOUTE LA LIGNE
    Enregistrée le 19/04/1996
    Expire le 19/04/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96622299
    Marque expirée
  • ACCESS'BUS LA GAMME A LA HAUTEUR DE VOTRE VILLE
    Enregistrée le 19/04/1996
    Expire le 19/04/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96623149
    Marque expirée
  • ACCESS'BUS
    Enregistrée le 02/05/1995
    Expire le 02/05/2015
    Classes : 12
    Numéro : FR95570639
    Marque expirée
  • ACCESS'BUS GX 217
    Enregistrée le 01/04/1994
    Expire le 01/04/2014
    Classes : 12
    Numéro : FR94514506
    Marque expirée
  • ACCESS'BUS GX 317
    Enregistrée le 01/04/1994
    Expire le 01/04/2034
    Classes : 12
    Numéro : FR94514507
    Marque renouvelée
  • ACCESS'BUS GX 417
    Enregistrée le 01/04/1994
    Expire le 01/04/2014
    Classes : 12
    Numéro : FR94514508
    Marque expirée
  • TRIBUS
    Enregistrée le 05/12/1991
    Expire le 05/12/2021
    Classes : 12
    Numéro : FR1710882
    Marque expirée
  • INTER'BUS
    Enregistrée le 07/11/1991
    Expire le 07/11/2021
    Classes : 12
    Numéro : FR1705153
    Marque expirée
  • OPEN'BUS
    Enregistrée le 15/11/1990
    Expire le 15/11/2010
    Classes : 12
    Numéro : FR1628203
    Marque expirée
  • COMPAC'BUS
    Enregistrée le 10/05/1990
    Expire le 10/05/2010
    Classes : 12
    Numéro : FR1608396
    Marque expirée
  • LA CARRIOLE
    Enregistrée le 18/07/1989
    Expire le 18/07/2029
    Classes : 16 , 40 , 41
    Numéro : FR1546472
    Marque renouvelée
  • HEULIEZ
    Enregistrée le 12/05/1987
    Expire le 03/02/2035
    Classes : 12 , 19 , 35 , 37
    Numéro : FR1407911
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 20/06/1984
    Expire le 20/06/2034
    Classes : 12 , 16
    Numéro : FR1276641
    Marque renouvelée
  • HEULIEZ
    Enregistrée le 23/02/1983
    Expire le 23/02/2033
    Classes : 03 , 12 , 18 , 25 , 28
    Numéro : FR1228370
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 17/02/1983
    Expire le 01/04/2035
    Classes : 12
    Numéro : FR1227690
    Marque renouvelée

Brevets déposés par HEULIEZ BUS

  • MONTAGE D'USINAGE DE GARNITURES DE FREIN MONTEES FLOTTANTES SUR UN VEHICULE
    Enregistré le 12/09/1995
    Expiré le 30/09/1999
    Numéro : FR9510667
    Classes : F16D65/08 , B23B5/04 , B23B2235/12
    Déchu
  • COLONNE POUR VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN ET VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN COMPRENANT UNE TELLE COLONNE
    Enregistré le 06/11/2007
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR0707789
    Classes : B60N3/02 , B60Q3/43 , B60Q3/44

Dessins déposés par HEULIEZ BUS

  • Pare-brise ACCESS'BUS GX 117
    Enregistré le 15/02/2001
    Expiré le 15/02/2026
    Numéro : FR011104
  • Pare-brise ACCESS'BUS GX327
    Enregistré le 16/06/2004
    Expiré le 16/06/2009
    Numéro : FR043039

Aides perçues par HEULIEZ BUS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 731 823 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objectif : Aides à l’innovation en faveur des PME (art. 28)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-11250604

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