Activité de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Etablissements de l'entreprise ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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Siège et établissement principal
En activité
318 867 645 00018
Adresse : LA GLAYE
LA GLAYE
01800 PEROUGES
Date de création :
01/04/1980
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Établissement secondaire
Fermé
318 867 645 00026
Adresse : RES BAIE DES ANGES
BOULEVARD ERIC TABARLY
06270 VILLENEUVE-LOUBET
Date de création :
15/07/1991
Date de clôture :
25/12/1992
Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale
(45.2V)
Etablissements de l'entreprise ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Finances de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Dirigeants et représentants de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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Gérant
31 ans
- 02/1995
Depuis le 11/12/2023
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Gérant
58 ans
- 10/1967
Depuis le 23/11/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Documents juridiques de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
25/02/2015
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
17/01/2005
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
17/08/2004
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Procès-verbal d'assemblée
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE REGLEMENTATION EN VIGUEUR
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE REGLEMENTATION EN VIGUEUR
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Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE REGLEMENTATION EN VIGUEUR
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE REGLEMENTATION EN VIGUEUR
29/10/2003
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
- Reconstitution de l'actif net
25/11/2002
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
14/11/2002
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
18/03/2002
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/10/1993
Comptes annuels de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Les déclarations de comptes de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
11/10/2022
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Comptes sociaux 2021
15/11/2021
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Comptes sociaux 2020
22/12/2020
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Comptes sociaux 2019
20/11/2019
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Comptes sociaux 2017
02/10/2017
Conformité de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Alertes de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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Cour d'appel de Lyon,
06/11/2007, 07/02739
Début du contentieux :
14/06/2006
Position :
Demandeur
Autres parties :
Caisse Primaire d'Assurance Maladie de LYON, Personne anonymisée 1
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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DÉPÔT DES COMPTES
14/10/2025
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250197, annonce
n°4
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DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2024
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240211, annonce
n°4
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MODIFICATION
23/11/2023
RCS de Bourg-en-Bresse
Dénomination : ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Gérant : BRUNET Rémy ; Gérant : PERRET Rudy, Sébastien, Alain
Bodacc B
n°20230226, annonce
n°13
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DÉPÔT DES COMPTES
07/11/2023
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230214, annonce
n°2
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DÉPÔT DES COMPTES
13/10/2022
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220199, annonce
n°2
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DÉPÔT DES COMPTES
17/11/2021
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2021
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210223, annonce
n°1
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DÉPÔT DES COMPTES
26/12/2020
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2020
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200251, annonce
n°3
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DÉPÔT DES COMPTES
22/11/2019
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190225, annonce
n°2
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DÉPÔT DES COMPTES
15/02/2019
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190033, annonce
n°1
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DÉPÔT DES COMPTES
10/10/2017
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2017
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170102, annonce
n°4
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DÉPÔT DES COMPTES
01/12/2016
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160128, annonce
n°3
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DÉPÔT DES COMPTES
06/10/2015
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20150102, annonce
n°6
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MODIFICATION
10/03/2015
RCS de Bourg-en-Bresse
Dénomination : ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Capital :
150 000,00 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20150048, annonce
n°84
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DÉPÔT DES COMPTES
10/10/2014
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2014
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20140077, annonce
n°3
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DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2013
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2013
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20130078, annonce
n°10
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DÉPÔT DES COMPTES
12/11/2012
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2012
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20120083, annonce
n°14
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DÉPÔT DES COMPTES
16/12/2011
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2011
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20110089, annonce
n°7
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DÉPÔT DES COMPTES
13/12/2010
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2010
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20100090, annonce
n°8
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DÉPÔT DES COMPTES
04/12/2009
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2009
Adresse :
la Glaye 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20090091, annonce
n°13
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DÉPÔT DES COMPTES
20/11/2008
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2008
Adresse :
la Glaye, 01800 Pérouges
Bodacc C
n°20080097, annonce
n°3
Cartographie de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL et SARL ALEX VETEMENT de la relation :
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Appels d'offres gagnés par ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ENTREPRISE MARCEL BRUNET SARL
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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