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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES (ETPA ESMA PIVAUT)

Adresse : 50 ROUTE DE NARBONNE, 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 07/07/1980
Dirigeants : ICONES , Khenissi Karim , KHENISSI Isabelle

Voir les statuts

Informations juridiques de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

SIREN : 319 763 355
SIRET (siège) : 319 763 355 00066
Numéro LEI : 969500S8OR2MAD9FWK94 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR41319763355
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 18/09/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/09/1980)
Numéro RCS : 319 763 355 R.C.S. Toulouse
Capital social : 500 000,00 €

Activité de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Activité principale déclarée : Enseignement supérieurs privé (en formation initiale) dans les domaines artistiques, techniques et numériques et notamment dans les domaines des ICC tels que: la photographie du cinéma d'animation, du cinéma et de l'audiovisuel, des métiers du jeu vidéo, du design, de l'illustration, des effets spéciaux. La formation par apprentissage ou toute voie d'alternance. Les activités de formation en apprentissage. La conclusion de conventions de coopération scientifique.
Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Enseignement privé indépendant - IDCC 2691
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    319 763 355 00066
    Adresse : 50 ROUTE DE NARBONNE 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
    Date de création : 01/09/2013
    Nom commercial : ETPA ESMA PIVAUT
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Arts plastiques, techniques de l'image et du son, métiers connexes du spectacle
    Certification(s) : Actions de formation, formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    En activité

    319 763 355 00116
    Adresse : 46 ROUTE DE NARBONNE 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
    Date de création : 01/07/2018
    Nom commercial : ETPA ESMA PIVAUT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00124
    Adresse : 1 PLACE NIKI DE SAINT PHALLE 34070 MONTPELLIER
    Date de création : 01/09/2020
    Date de clôture : 09/05/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00108
    Adresse : LES BELVEDERES 128 AVENUE DE FES 34080 MONTPELLIER
    Date de création : 06/09/2018
    Date de clôture : 01/09/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00074
    Adresse : 2 COURS BAYARD 69002 LYON
    Date de création : 02/01/2017
    Date de clôture : 01/07/2018
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00090
    Adresse : 15 PLACE D'AGUESSEAU 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/07/2016
    Date de clôture : 01/09/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Nom commercial : IPESAA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00082
    Adresse : 140 RUE ROBERT KOCH 34090 MONTPELLIER
    Date de création : 01/07/2016
    Date de clôture : 01/09/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00058
    Adresse : 56 BOULEVARD SILVIO TRENTIN 31200 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/2010
    Date de clôture : 01/09/2013
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00041
    Adresse : 3-5 3 RUE PIERRE RUBENS 31200 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 01/09/2013
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00025
    Adresse : 28 IMPASSE BARTHE 31200 TOULOUSE
    Date de création : 26/11/1985
    Date de clôture : 01/09/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00033
    Adresse : 15 RUE PIERRE RUBENS 31200 TOULOUSE
    Date de création : 31/08/1985
    Date de clôture : 01/09/2013
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 763 355 00017
    Adresse : 7 RUE EUGENE LABICHE 31200 TOULOUSE
    Date de création : 07/07/1980
    Date de clôture : 01/09/2013
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)

Etablissements de l'entreprise E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Finances de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Dirigeants et représentants de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Entreprises dirigées par E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

    • Copie des statuts mis à jour
    05/06/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    05/06/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/01/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/09/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    08/07/2022
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    28/03/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    20/06/2019
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
    22/05/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    07/01/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    23/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • "Décision sur la modification du capital social" "Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle"
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • "Décision sur la modification du capital social" "Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle"
    22/02/2018
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • "fusion absorption" "Décision sur la modification du capital social"
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • "fusion absorption" "Décision sur la modification du capital social"
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
      • "fusion absorption" "Décision sur la modification du capital social"
    23/11/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
    20/06/2017
    • Projet
      • Projet de fusion Divers
    31/05/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
    12/04/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    08/02/2017
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
    30/12/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    01/07/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    10/06/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    15/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/05/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    28/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    03/02/2005
    • Divers
      • Augmentation de capital Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Divers Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers Divers
    23/07/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    25/11/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
    12/12/1995

Comptes annuels de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 12/12/1995
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

  • Cour d'appel de Toulouse, 13/05/2026, 24/01994
    Début du contentieux : 16/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Foix, 05/09/2025, 25/00627
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

  • MODIFICATION 15/06/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : 50 route de Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20250113, annonce n°716
  • MODIFICATION 01/02/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée MARQUIS AUDITS BILANS ET STRATEGIES devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20240022, annonce n°1417
  • MODIFICATION 28/09/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ICONES devient président. KHENISSI Karim nom d'usage : KHENISSI devient directeur général. TEISSEDRE Isabelle Marie Mireille nom d'usage : KHENISSI devient directeur général. KHENISSI Karim nom d'usage : KHENISSI n'est plus président
    Bodacc B n°20230187, annonce n°1019
  • VENTE 30/03/2022
    RCS de Toulouse
    Adresse : 50 Route De Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220063, annonce n°563
  • VENTE 24/05/2019
    RCS de Toulouse
    Adresse : 50 Route De Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190100, annonce n°314
  • MODIFICATION 01/03/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180042, annonce n°1090
  • MODIFICATION 17/01/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Description : Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20180011, annonce n°476
  • MODIFICATION 28/11/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Capital : 132 144,00 €
    Description : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : IPESAA Société à responsabilité limitée RCS 492396189, 140 Rue Robert Koch 34080 MONTPELLIER. Modification du capital.
    Bodacc B n°20170228, annonce n°495
  • VENTE 04/06/2017
    RCS de Toulouse
    Adresse : 50 route de Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170106, annonce n°126
  • MODIFICATION 19/04/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ETPA - ECOLES CREATIVES
    Capital : 116 144,00 €
    Description : Modification du capital. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : ECOLE SUPEREURE DES METIERS ARTISTIQUES - ESMA Sté par actions simplifiée, 140 Rue Robert Koch 34080 MONTPELLIER. Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20170076, annonce n°538
  • VENTE 05/01/2017
    RCS de Toulouse
    Adresse : 50 route de Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170003, annonce n°527
  • MODIFICATION 17/06/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE PHOTOGRAPHIE ET D'AUDIO VISUEL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FOURSANS-BOURDETTE Pierre nom d'usage : FOURSANS-BOURDETTE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MARQUIS Jérôme nom d'usage : MARQUIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. FOGUES Laurent nom d'usage : FOGUES devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160119, annonce n°801
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE PHOTOGRAPHIE ET D'AUDIO VISUEL
    Adresse : 50 route de Narbonne 31320 Auzeville-Tolosane
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°785
  • MODIFICATION 23/05/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE PHOTOGRAPHIE ET D'AUDIO VISUEL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LANCON Jean Claude nom d'usage : LANCON Jean n'est plus commissaire aux comptes.DAILHE Roger nom d'usage : DAILHE Roger n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. FOURSANS-BOURDETTE Pierre nom d'usage : FOURSANS-BOURDETTE Pierre devient commissaire aux comptes titulaire.. MARQUIS Jérôme nom d'usage : MARQUIS Jérôme devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080087, annonce n°568
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 28 impasse Barthe 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20080025, annonce n°993
  • MODIFICATION 31/01/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE PHOTOGRAPHIE ET D'AUDIO VISUEL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LEVY Jean nom d'usage : LEVY Jean n'est plus président.. KHENISSI Karim nom d'usage : KHENISSI Karim devient président..
    Bodacc B n°20080021, annonce n°1183

Cartographie de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

Comment contacter E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 50 ROUTE DE NARBONNE
31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et INSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES ARTS APPLIQUES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI
  • HAPPYLED (939 744 488) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et HAPPYLED de la relation : Actionnariat
  • ICONES (392 772 067) Cité 11 fois entre 2016 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et ICONES de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et MARQUIS AUDITS BILANS ET STRATEGIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT (384 673 166) Cité 4 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • STRATEGIE PATRIMOINE (423 706 241) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et STRATEGIE PATRIMOINE de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI , Isabelle KHENISSI
  • 500 000 500 Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et de la relation : Fusion
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et ECOLES CREATIVES MONTPELLIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI , Fabien BOUILLARD , SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT - SOFISA et 1 autre
  • SAJ (430 381 426) Cité 3 fois entre 2000 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et SAJ de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean LEVY , Anne FABRE , Samuel LEVY
  • LE PONT DE BOIS (790 286 041) Cité 3 fois entre 2013 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et LE PONT DE BOIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI , Isabelle KHENISSI , Lucas KHENISSI et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et ECOLES CREATIVES LYON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI , SOCIETE FIDUCIAIRE SUD AUDIT , Fabien BOUILLARD
  • BMA AUDIT (504 087 453) Cité 5 fois entre 2016 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et BMA AUDIT de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Yves BALDIT , Eddy VERDEAUX , Thomas VILLESSECHE
  • MGA (430 135 079) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et MGA de la relation : Formaliste
  • ICONES (500 801 022) Cité 7 fois entre 2014 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et ICONES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim KHENISSI
  • ACE AUDIT (342 530 912) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES et ACE AUDIT de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cédric BOUDAUD
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Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Arts plastiques, techniques de l'image et du son, métiers connexes du spectacle

Marques déposées par E.T.P.A. ETPA - ECOLES CREATIVES

  • ETPA
    Enregistrée le 27/01/2021
    Expire le 27/01/2031
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4725994
    Marque enregistrée
  • etpa
    Enregistrée le 26/10/2018
    Expire le 26/10/2028
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4494856
    Marque enregistrée
  • ETPA ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE PHOTOGRAPHIE ET D'AUDIO-VISUEL
    Enregistrée le 23/06/1997
    Expire le 23/06/2017
    Classes : 09 , 35 , 41
    Numéro : FR97684148
    Marque expirée

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