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Pappers IA
Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

OPTIONS

322 347 402 · Active
Adresse : 21 RUE GROS, 75016 PARIS
Activité : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1981
Dirigeant : Rocagel Marc

Voir les statuts

Informations juridiques de OPTIONS

SIREN : 322 347 402
SIRET (siège) : 322 347 402 00065
Numéro LEI : 969500QHWA42YHFIYP81 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR39322347402
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 31/01/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/01/1994)
Numéro RCS : 322 347 402 R.C.S. Paris
Capital social : 3 000 000,00 €

Activité de OPTIONS

Activité principale déclarée : LOCATION DE CHAISES ET DE MATERIELS POUR RECEPTIONS, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS, EXPOSITIONS, MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE RESTAURATION, DECORATION ET TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANTDIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL
Code NAF ou APE : 77.29Z (Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques)
Domaine d’activité : Activités de location et location-bail
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que OPTIONS applique soit différente. : Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques - IDCC 1982
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise OPTIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    322 347 402 00065
    Adresse : 21 RUE GROS 75016 PARIS
    Date de création : 01/12/1995
    Nom commercial : OPTIONS
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 347 402 00149
    Adresse : 5 QUAI DE LA TOURNELLE 75005 PARIS
    Date de création : 15/11/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 347 402 00131
    Adresse : 5 RUE AGAR 75016 PARIS
    Date de création : 04/11/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 347 402 00123
    Adresse : 4 RUE ABEL RABAUD 75011 PARIS
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport (77.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 347 402 00073
    Adresse : 1 CHE DES REMISES 78130 MUREAUX (LES)
    Date de création : 26/02/2007
    Nom commercial : OPTIONS SA
    Enseigne : OPTIONS SA
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Transport, manutention, magasinage
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00107
    Adresse : 18 RUE DU GENERAL DELESTRAINT 75016 PARIS
    Date de création : 10/12/2021
    Date de clôture : 16/07/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00115
    Adresse : 34-36 34 RUE LA PEROUSE 75016 PARIS
    Date de création : 01/11/2021
    Date de clôture : 30/11/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00099
    Adresse : ZI DES JALASSIERES 150 RUE TOURMALINE 13510 EGUILLES
    Date de création : 01/08/2021
    Date de clôture : 31/10/2022
    Activité distincte : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (82.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00081
    Adresse : 75 CHEMIN DES VALLADETS 13510 EGUILLES
    Date de création : 01/01/2020
    Date de clôture : 01/08/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (82.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00057
    Adresse : 7 BOULEVARD EXELMANS 75016 PARIS
    Date de création : 01/09/1993
    Date de clôture : 01/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de machines et équipements divers (71.3G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00040
    Adresse : CHE RURAL NO 3 RTE N 13 78670 VILLENNES-SUR-SEINE
    Date de création : 11/06/1992
    Date de clôture : 26/02/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de machines et équipements divers (71.3G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00032
    Adresse : 9 BOULEVARD EXELMANS 75016 PARIS
    Date de création : 01/01/1991
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (77.39Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00024
    Adresse : 1598 RTE NATIONALE 13 78630 ORGEVAL
    Date de création : 01/09/1984
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens personnels et domestiques (71.4B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 347 402 00016
    Adresse : 77 RUE CHARLES LAFFITTE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/02/1981
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de machines et équipements divers (71.3G)

Etablissements de l'entreprise OPTIONS

Finances de OPTIONS

Dirigeants et représentants de OPTIONS

Entreprises dirigées par OPTIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OPTIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de OPTIONS

    • Projet d'apport partiel d'actif
    27/01/2023
    • Projet de traité de fusion
    11/06/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de directeur général délégué
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    04/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    29/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s) Suppression du comité stratégique
    • Statuts mis à jour
    27/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de président
    24/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    14/01/2014
    • Procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de membre(s) du comite strategique
    17/09/2013
    • Procès-verbal
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    15/02/2013
    • Procès-verbal
      • Nomination de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique Société anonyme a directoire et conseil de surveillance
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) et membres du comité de la stratégie
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    24/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    07/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    15/04/2005
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement(s) de membre(s) du directoire
      • Renouvellement de mandat de président du directoire
    29/06/2004
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Renouvellement de mandat de président du directoire
      • Renouvellement de mandat de président DU DIRECTOIRE
      • Changement(s) de membre(s) du directoire
    24/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement du système d'organisation ANCIEN MODE D'ADMINISTRATION : SOCIETE ANONYME
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président du directoire
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de vice-président
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    24/10/2000
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant légal ,
    12/03/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    17/07/1997
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 21 RUE GROS 75016 PARIS
      • Changement de directeur général
    29/02/1996
    • Divers
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
    01/09/1995
    • Document inconnu
    29/05/1995
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes MODIFICATION DANS LE CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE L'OBJET SOCIAL
    31/01/1994
    • Document inconnu
    29/10/1993
    • Document inconnu
    25/10/1993

Comptes annuels de OPTIONS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de OPTIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OPTIONS

  • Tribunal de commerce de Melun, 05/01/2026, 2025F00067
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : CATHER'ING
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  • Cour d'appel de Paris, 19/12/2024, 24/11487
    Début du contentieux : 20/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : C2BL, VAISSELLE VINTAGE, S.E.L.A.F.A. MJA
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 08/11/2023, 21/19144
    Début du contentieux : 15/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : OPTIONS SECURITE SECURITEAM, SECURITEAM EVENTS, STAL SECURITE, Société PLAINWELL OVERSEAS CORP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/03/2022, 2019/05554
    Début du contentieux : 15/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, SOCIÉTÉ PLAINWELL OVERSEAS CORP, STAL SECURITE, OPTIONS SECURITE SECURITEAM
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 15/04/2016, 2015/10750
    Position : Demandeur
    Autres parties : OPTIONS INFORMATIQUE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de OPTIONS

  • VENTE 01/02/2023
    RCS de Paris
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : OPTIONS
    Bodacc A n°20230022, annonce n°1062
  • VENTE 01/02/2023
    RCS de Paris
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : G2V
    Bodacc A n°20230022, annonce n°1061
  • VENTE 16/07/2020
    RCS de Paris
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : BARNUM EVENT
    Bodacc A n°20200136, annonce n°1392
  • MODIFICATION 16/07/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué partant : Honoré, Pierre, nomination du Directeur général délégué : Roy, Laurent, nomination du Commissaire aux comptes : AFI AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET VIZZAVONA, Commissaire aux comptes suppléant partant : COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE D'AUDIT (SARL)
    Bodacc B n°20170134, annonce n°1907
  • MODIFICATION 10/07/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Williamson, Luc, Commissaire aux comptes suppléant partant : Dambo, Robert
    Bodacc B n°20160135, annonce n°802
  • MODIFICATION 11/08/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du comité stratégique partant : Kerleau, Xavier, Membre du comité stratégique partant : Blandin De Chalain, Gérard, Membre du comité stratégique partant : Sala, Maurizio Fabio, Membre du comité stratégique partant : Honore, Pierre Marie Aimé Gérard
    Bodacc B n°20150152, annonce n°1380
  • MODIFICATION 09/02/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Blandin De Chalain, Gérard Marie Philippe, nomination du Président : Rocagel, Marc Joseph
    Bodacc B n°20140028, annonce n°841
  • MODIFICATION 29/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Honoré, Pierre
    Bodacc B n°20140020, annonce n°3124
  • MODIFICATION 02/10/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Blandin De Chalain, Gérard Marie Philippe, Président du comité stratégique partant : Poinsot-Walbaum, Jacques, Membre du comité stratégique partant : Bich, nom d'usage : Poinsot, Marie Henriette, modification du Président du comité stratégique Kerleau, Xavier, nomination du Membre du comité stratégique : Sala, Maurizio Fabio, nomination du Membre du comité stratégique : Honore, Pierre Marie Aimé Gérard
    Bodacc B n°20130190, annonce n°1908
  • MODIFICATION 03/03/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : OPTIONS
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : 21 rue Gros 75016 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué partant : Roy, Laurent
    Bodacc B n°20130044, annonce n°812

Cartographie de OPTIONS

Comment contacter OPTIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21 RUE GROS
75016 PARIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Biens immobiliers de OPTIONS

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Appels d'offres gagnés par OPTIONS

  • Objet : Location de matériels et d’ustensiles pour fêtes - Fourniture de vaisselle,matériel de cuisine

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHEVILLY LARUE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Location de matériels de réception

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ​​LOCATION DE MATERIEL DE RECEPTION, DE MOBILIER ET MATERIEL DE DECORATION POUR LA REGION ÎLE-DE-FRANCE ET LES ADHERENTS DE LA CENTRALE D’ACHATS REGIONALE​ - Location de matériel de réception, cuisine et arts de la table

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : ​​LOCATION DE MATERIEL DE RECEPTION, DE MOBILIER ET MATERIEL DE DECORATION POUR LA REGION ÎLE-DE-FRANCE ET LES ADHERENTS DE LA CENTRALE D’ACHATS REGIONALE​ - Location de mobilier et matériel de décoration

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION DE MATERIEL DE RECEPTION (vaisselle, mobilier, cuisine) POUR LES SPECTACLES, FETES ET CEREMONIES DE LA VILLE DE CACHAN

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CACHAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION DE MATERIEL DE RECEPTION (vaisselle, mobilier, cuisine) POUR LES SPECTACLES, FETES ET CEREMONIES DE LA VILLE DE CACHAN

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CACHAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Location, livraison, installation et reprise de mobiliers temporaires et de matériels de réception

    Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COUR DES COMPTES

    En savoir plus
  • Objet : Le marché issu de la consultation a pour objet la location de matériel de réception pour les besoins des entités relevant du périmètre budgétaire du Premier ministre

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS

    En savoir plus
  • Objet : PF203000-Location de matériels de réception pour la commune et le C.C.A.S. de Puteaux

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre concerne la location de matériel : mobilier; matériel de cuisine divers, vaisselle, accessoires de table divers, décoration d’espace.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : 452-Location Aménagements

    Montant : 84 184,00 € · Notifié le : 07/01/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Ext�rieurs et int�rieurs et d�coration

    Montant : 62 853,00 € · Notifié le : 13/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : mat�riels de r�ception

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 13/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION DE MATERIELS ET USTENSILES POUR F�TES ET CEREMONIES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 13/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHEVILLY LARUE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de OPTIONS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Transport, manutention, magasinage
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 77
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 77 68 62 58 NC
Écart rémunération (sur 40) 37 38 37 34 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 0 5 0 5
Écart taux promotion (sur 15) 5 15 15 15 NC
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 0 NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par OPTIONS

  • OPTIONS DIFFUSION
    Enregistrée le 14/04/1993
    Expire le 14/04/2003
    Classes : 42
    Numéro : FR93464589
    Marque expirée
  • OPTIONS
    Enregistrée le 19/07/1988
    Expire le 19/07/2008
    Classes : 42
    Numéro : FR1619127
    Marque expirée

Aides perçues par OPTIONS

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 400 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11708987
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 470 648 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
Référence : TM-11708251
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 1 244 870 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
Référence : TM-11707565
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 2 910 770 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
Référence : TM-11705944
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11702072
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11698540
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-11696296