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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

SARL DEFRANCE

323 718 932 · Active
Adresse : ZI LES GRANDS CH, 4 B RUE LES POMMERATS, 10700 TORCY LE GRAND
Activité : Travaux de peinture et vitrerie
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1982
Dirigeants : Defrance Jules , Defrance Frederic

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Informations juridiques de SARL DEFRANCE

SIREN : 323 718 932
SIRET (siège) : 323 718 932 00052
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR83323718932
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 16/02/1982 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/02/1982)
Numéro RCS : 323 718 932 R.C.S. Troyes
Capital social : 99 750,00 €

Extrait INPI

Activité de SARL DEFRANCE

Activité principale déclarée : Tous travaux de peinture, vitrerie, ravalement, étanchéité, revêtement sols et murs, isolation thermique et phonique.
Code NAF ou APE : 43.34Z (Travaux de peinture et vitrerie)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment - IDCC 2609
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SARL DEFRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    323 718 932 00052
    Adresse : ZI LES GRANDS CH 4 B RUE LES POMMERATS 10700 TORCY LE GRAND
    Date de création : 31/10/2025
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE
  • Établissement secondaire

    En activité

    323 718 932 00037
    Adresse : 26 RUE PIERRE CURIE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
    Date de création : 20/08/1985
    Enseigne : SARL DEFRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    323 718 932 00011
    Adresse : 30 RUE DE PARIS 10700 ARCIS-SUR-AUBE
    Date de création : 01/01/1982
    Date de clôture : 31/10/2025 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SARL DEFRANCE

Finances de SARL DEFRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 16,9K 0 0 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 109K 0 0 0
BFR exploitation (€) 269K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -161K 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,5M 0 0 0
Couverture du BFR 13,8
Trésorerie (€) 1,4M 0 0 0
Dettes financières (€) 1,33K 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9
Autonomie financière (%) 84,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 273K
Liquidité générale 6,5
Couverture des dettes -0,1
Fonds propres (€) 1,57M 0 0 0

Dirigeants et représentants de SARL DEFRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL DEFRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SARL DEFRANCE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    22/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/12/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    16/09/2025
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    18/10/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    18/10/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    18/10/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    18/10/2010
    • Acte sous seing privé
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital en euros
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    05/12/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/08/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    08/06/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    03/06/1999
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    11/02/1993

Comptes annuels de SARL DEFRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 30/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 03/01/2025
  • Comptes sociaux 2022 16/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 22/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/05/2019
  • Comptes sociaux 2016 11/07/2017

Conformité de SARL DEFRANCE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de SARL DEFRANCE

  • MODIFICATION 04/01/2026
    RCS de Troyes
    Dénomination : DEFRANCE
    Capital : 99 750,00 €
    Adresse : Zone Industrielle Les Grands Champs - 4b Rue des Pommerats 10700 Torcy-le-Grand
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260001, annonce n°258
  • MODIFICATION 19/12/2025
    RCS de Troyes
    Dénomination : DEFRANCE
    Adresse : Zone Industrielle Les Grands Champs - 4b Rue des Pommerats 10700 Torcy-le-Grand
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250244, annonce n°233
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250190, annonce n°416
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/01/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250004, annonce n°169
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2023
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230158, annonce n°221
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2022
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220189, annonce n°503
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210253, annonce n°185
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/03/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210062, annonce n°553
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190151, annonce n°65
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 30 Rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20190092, annonce n°535
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20170067, annonce n°642
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20160108, annonce n°1221
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20150111, annonce n°499
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20140047, annonce n°1028
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20130051, annonce n°1082
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20120064, annonce n°467
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20110070, annonce n°324
  • MODIFICATION 05/11/2010
    RCS de Troyes
    Dénomination : DEFRANCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : DEFRANCE Frédéric, Jules, Léon Gérant(e) : DEFRANCE Jules
    Bodacc B n°20100215, annonce n°178
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20100079, annonce n°524
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20090060, annonce n°612
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2008
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 30 rue de Paris 10700 Arcis-sur-Aube
    Bodacc C n°20080054, annonce n°307
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Comment contacter SARL DEFRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI LES GRANDS CH
4 B RUE LES POMMERATS
10700 TORCY LE GRAND

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Appels d'offres gagnés par SARL DEFRANCE

  • Objet : Réhabilitation diverse d’un pavillon à CHARLEVILLE-MEZIERES, 60 rue de Monthermé - Lot 7 : revêtements de sols – revêtements muraux - peinture

    Montant : 16 364,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : Peinture Zone B (multi-attributaire) - Travaux d’entretien, de réparation, d’adaptation et de modernisation des bâtiments

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : MA202501lot9 - Construction d’un Espace Socio Culturel ; PEINTURES (référence de consultation : MA2025-01)

    Montant : 28 787,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAILLY-LE-CAMP (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien tous corps d’états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien tous corps d’états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien tous corps d’états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien tous corps d’états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION / EXTENSION D’UN LOGEMENT COMMUNAL 49 RUE LAUVEAU

    Montant : 172 368,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE WARNECOURT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 24T0006 - Travaux de reprise des façades du Centre Culturel Didier BIENAIME ; Lot unique (référence de consultation : 24T0006)

    Montant : 131 063,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-LUC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 24D0028 - Création d’une classe CAR et CHAT au Collège Le Noyer Marchand à Romilly Sur Seine - Peinture - Sol souple

    Montant : 31 083,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUBE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de construction d’une gendarmerie et de 15 logements de fonction rue Gérard Fortier à Arcis sur Aube (10700)

    Montant : 149 621,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien et d’embellissement sur BPU des murs sols et plafonds (peinture - papiers peints - revêtements de sols, carrelages et faïences) sur les patrimoines du groupement de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’entretien et d’embellissement sur BPU des murs sols et plafonds (peinture - papiers peints - revêtements de sols, carrelages et faïences) sur les patrimoines du groupement de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA.

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Réha ATTIGNY-Lot 6 : peinture - revêtements de sols et murs

    Montant : 17 417,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : 12-18 Porte de Bourgogne-Lot 5 : peintures intérieures - revêtements de sols et murs

    Montant : 46 486,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : RT 24 logts R Bruxelle-Lot 8 : revêtements de sols et muraux - peinture

    Montant : 124 500,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

    En savoir plus

  • Objet : CH-MEZIERES, rue du Theux et Beaucourt-Peintures intérieures - revêtements de sols et muraux

    Montant : 31 029,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

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  • Objet : Projets n°19-USID03-193-194-195 - MAILLY LE CAMP (10) - Immeuble n°100 216 002 Q - Bâtiment n°0008 - Aménagement d’un bâtiment pour l’installation d’un escadron - Lot n°1 : Gros oeuvre étendu - Lot n°2 : Cloisonnements et revêtements sols et murs - Lot n°

    Montant : 71 098,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité et aménagements divers de la salle polyvalente de MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE (10510)

    Montant : 41 389,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE

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  • Objet : Travaux de réhabilitation d’un bâtiment de 10 logements au 7 rue Paul Guillot à ROMILLY-SUR-SEINE (10100)

    Montant : 44 904,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH TROYES AUBE HABITAT

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  • Objet : Travaux de vitrerie-Lot 8 : vitrerie, secteur 6 - REVIN

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

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  • Objet : Travaux de vitrerie-Lot 8 : vitrerie, secteur 5 - RETHEL

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

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  • Objet : Travaux de vitrerie-Lot 8 : vitrerie, secteur 4 - SEDAN

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES

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