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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

PARIS SUD AMENAGEMENT (SEM MASSY)

327 127 775 · Active
Adresse : 85 AVENUE RAYMOND ARON, 91300 MASSY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 28/03/1983
Dirigeants : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE L'ESSONNE , LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS , LA COMMUNE DE MASSY , BNP PARIBAS REAL ESTATE , Solignac Christiane , et 1 autre.

Informations juridiques de PARIS SUD AMENAGEMENT

SIREN : 327 127 775
SIRET (siège) : 327 127 775 00036
Numéro LEI : 969500YY124E5XBI5A71 
Forme juridique : SA d'économie mixte à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR96327127775
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 04/05/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/05/1983)
Numéro RCS : 327 127 775 R.C.S. Evry
Capital social : 884 500,00 €

Activité de PARIS SUD AMENAGEMENT

Activité principale déclarée : La société a pour objet d'entreprendre des opérations d'aménagement, de construction, d'exploiter des services publics à caractère industriel et commercial, ou de réaliser toute autre activité d'intérêt général, ces activités devront participer à l'organisation et au développement de la vie économique et sociale et être de ce fait, complémentaires entre elles, ces activités sont réalisées soit pour le compte de collectivités publiques ou leurs émanations, soit pour celui de personnes privées, soit pour le compte de la société elle-même, à cet effet, la société effectuera toutes les études, travaux, gestions, opérations mobilières ou immobilières, civiles, commerciales, juridiques et financières se rapportant aux objet ci-dessus et susceptibles d'en permettre la réalisation, elle pourra le cas échéant, s'engager financièrement, soit par le biais de création de filière, soit par le biais de la prise de participation.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise PARIS SUD AMENAGEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    327 127 775 00036
    Adresse : 85 AVENUE RAYMOND ARON 91300 MASSY
    Date de création : 01/01/2011
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 127 775 00028
    Adresse : 5 PLACE PIERRE SEMARD 91300 MASSY
    Date de création : 07/04/1992
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 127 775 00010
    Adresse : HOTEL DE VILLE MASSY 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 91300 MASSY
    Date de création : 28/03/1983
    Date de clôture : 01/01/2011 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PARIS SUD AMENAGEMENT

Finances de PARIS SUD AMENAGEMENT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 43,2M 24,4M 22,8M 19,4M
Marge brute (€) 44,4M 30,6M 30,9M 29,2M
EBITDA - EBE (€) -1,59M -1,39M -1,89M -1,4M
Résultat d'exploitation (€) 218K 710K 469K 74,3K
Résultat net (€) 14K 49,5K 233K -183K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 77,1 7 17,4 -1
Taux de croissance de l'effectif (%) 33,3
Taux de marge brute (%) 103 126 136 150
Taux de marge d'EBITDA (%) -3,7 -5,7 -8,3 -7,2
Taux de marge opérationnelle (%) 0,5 2,9 2,1 0,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 41,8M 46,1M 64,5M 56,7M
BFR exploitation (€) 57,8M 63,9M 66,5M 59,5M
BFR hors exploitation (€) -16M -17,8M -1,98M -2,81M
BFR (j de CA) 353 689 1,03K 1,06K
BFR exploitation (j de CA) 488 955 1,06K 1,12K
BFR hors exploitation (j de CA) -135 -266 -31,6 -52,7
Délai de paiement clients (j) 18,7 39,9 101 100
Délai de paiement fournisseurs (j) 193 189 219 284
Ratio des stocks / CA (j) 607 1,24K 1,27K 1,41K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 10,8M 544K 1,67M 359K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 25 2,2 7,3 1,8
Fonds de roulement net global (€) 53M 50,1M 68,6M 59,9M
Couverture du BFR 1,3 1,1 1,1 1,1
Trésorerie (€) 11,2M 4,01M 4,11M 3,21M
Dettes financières (€) 37,8M 45,3M 62,9M 55,3M
Capacité de remboursement 2,5 75,9 35,1 145
Ratio d'endettement (Gearing) 4,4 6,8 9,8 9
Autonomie financière (%) 6,6 6,1 5,7 6,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -16,7 -29,6 -31 -37,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 46,8M 41,8M
Liquidité générale 1,9 2,5
Couverture des dettes 2,8 2,1 1,4 1,5
Fonds propres (€) 6,09M 6,07M 6,02M 5,79M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0 0,2 1 -0,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,2 0,8 3,9 -3,2
Rentabilité économique (%) 0 0 0,2 -0,2
Valeur ajoutée (€) 1,37M -8,97M -5,25M -53,5K
Valeur ajoutée / CA (%) 3,2 -36,7 -23 -0,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 24 18
Salaires et charges sociales (€) 2,44M 2,47M 2,25M 1,92M
Salaires / CA (%) 5,6 10,1 9,8 9,9
Impôts et taxes (€) 513K 462K 448K 491K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de PARIS SUD AMENAGEMENT

Entreprises dirigées par PARIS SUD AMENAGEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PARIS SUD AMENAGEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PARIS SUD AMENAGEMENT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/10/2025
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
    16/11/2022
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
    16/11/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    08/11/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    11/12/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    07/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    07/11/2019
    • Acte sous seing privé
      • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
      • Changement de représentant permanent
      • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Départ du vice président
      • Départ du vice président
      • Changement de représentant permanent
    14/02/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président
      • Changement de représentant permanent
      • Nomination de vice-président
      • Changement de représentant permanent
    07/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/08/2017
    • Acte
      • Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    10/02/2017
    • Acte
      • Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    10/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Anciennement SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MASSY devient PARIS SUD AMENAGEMENT
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Anciennement SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MASSY devient PARIS SUD AMENAGEMENT
    • Statuts mis à jour
    23/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    29/07/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    06/08/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    06/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Article 13
      • Article 13
    • Statuts mis à jour
    06/06/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    04/07/2013
    • Acte sous seing privé
      • Changement de Représentant Permanent
      • Changement de Représentant Permanent
    22/01/2013
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de dénomination sociale d'un administateur et de son représentant
      • Changement de dénomination sociale d'un administateur et de son représentant
      • Changement de représentant permanent
    12/09/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de dénomination sociale d'un administateur et de son représentant
      • Changement de dénomination sociale d'un administateur et de son représentant
      • Changement de représentant permanent
    12/09/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    27/03/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    16/09/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ANCIENNEMENT : HOTEL DE VILLE DE MASSY 91300 MASSY AU 85 AVENUE RAYMOND ARON 91300 MASSY.
      • ANCIENNEMENT : HOTEL DE VILLE DE MASSY 91300 MASSY AU 85 AVENUE RAYMOND ARON 91300 MASSY.
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/03/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ANCIENNEMENT : HOTEL DE VILLE DE MASSY 91300 MASSY AU 85 AVENUE RAYMOND ARON 91300 MASSY.
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ANCIENNEMENT : HOTEL DE VILLE DE MASSY 91300 MASSY AU 85 AVENUE RAYMOND ARON 91300 MASSY.
    • Statuts mis à jour
    03/03/2011
    • Acte sous seing privé
      • Divers
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Acte sous seing privé
      • Divers
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Acte sous seing privé
      • Divers
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • EXTRAIT DU PV
      • DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • EXTRAIT DU PV
    25/03/2009
    • Acte sous seing privé
      • EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
      • Changement de représentant permanent
      • EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
      • Changement de représentant permanent
    22/04/2005
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
      • EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
      • Changement de représentant permanent
      • EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
    22/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    07/06/2004
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
      • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
      • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
      • Changement de représentant permanent
    02/12/2003
    • Délibération de conseil municipal
      • DEMISSION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D ADMINISTRATION ET NOMINATION DE SON REMPLACANT
      • DEMISSION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D ADMINISTRATION ET NOMINATION DE SON REMPLACANT
    12/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    10/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT
      • CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT
    • Statuts mis à jour
    19/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    13/03/2002
    • Acte sous seing privé
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANTS
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANTS
    13/03/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    21/06/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de représentant permanent
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE CERTAINS ADMINISTRATEURS
      • Changement de représentant permanent
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE CERTAINS ADMINISTRATEURS
    23/07/1998
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de représentant permanent
    08/12/1997
    • Acte sous seing privé
      • Nomination de représentant permanent
    16/01/1997
    • Acte modificatif
      • ATTESTATION RECTIFICATIVE
      • ATTESTATION RECTIFICATIVE
      • ET DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • ET DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
    21/11/1995
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Divers
    04/08/1994
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
    21/09/1993

Comptes annuels de PARIS SUD AMENAGEMENT

  • Comptes sociaux 2024 26/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 13/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/07/2017

Alertes de PARIS SUD AMENAGEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de PARIS SUD AMENAGEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PARIS SUD AMENAGEMENT

  • Tribunal judiciaire d'Évry, 17/04/2026, 26/00107
    Début du contentieux : 02/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. ALTAREA COGEDIM IDF, DES COPROPRIÉTAIRES «», SICRA ILE DE FRANCE, SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCEBÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), ENTREPRISE MICHEL GAY-MERY, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, S.A.S. COTEC - COORDINATION TECHNIQUEBÂTIMENT, BUREAU VERITAS, Compagnie d'assurance QBE EUROPE, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Pontoise, 15/04/2026, 26/00314
    Début du contentieux : 28/11/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : COORDINATION-MANAGEMENT-MANAG, S.A.S.FRANCE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 17/03/2025, 2405449
    Position : Défendeur
    Autres parties : HAYEM, Directeur général des finances publiques des Yvelines
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 02/12/2022, 22/07354
    Début du contentieux : 15/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.C.I. SOCIETE NOUVELLE DE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/09/2022, 21-18.206
    Début du contentieux : 03/06/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé Les Franciades, Centrale des bois et des scieries de la Manche, CSF, Direction départementale des finances publiques de l'Essonne, Sovidis
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 15/09/2022, 2201000
    Début du contentieux : 16/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Massy, Société Razel Bec, Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, RICHEZ, Société Edeis, Société d'architecture Richez Associés SAS, Société BTP Consultant SAS, Société Bothnia international insurance company limited, Société Equinox, Société Centralpose, TPF.I TPF INGENIERIE, Société SMAC 40, SOCIETE CIVILE FINANCIERE L'ETANCHEITE RATIONNELLE, ETABLISSEMENTS FIORE, HI BATIMENT, SCI MASSY PLACE DE L'OPERA, PRESBOURG KLEBER IMMOBILIER, Syndicat des copropriétaires Massy 1A, Syndicat des copropriétaires Massy 1C, Syndicat des copropriétaires Massy L1 sous-sol, Société SNA, Société GTS, ITB 77, SMABTP, Société Bateg SAS, M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL), QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, Société SMA, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 30/06/2022, 21/08284
    Début du contentieux : 12/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. L'EPI D'OR, DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (ESSONNE) SERVICE DU DOMAINE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 10/03/2022, 19VE03884
    Début du contentieux : 20/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : PHARMACIE SECHEL, Commune de Massy
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  • Conseil d'État, 12/02/2020, 432131
    Début du contentieux : 06/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Massy, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 19/09/2019, 13-16.906
    Début du contentieux : 26/11/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Essonne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 08/11/2018, 15-23.168
    Début du contentieux : 15/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Essonne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 17/04/2018, 17VE03342
    Début du contentieux : 30/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société d'économie mixte d'aménagement de Massy, Commune de Massy, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Conseil d'État, 06/11/2017, 400711
    Début du contentieux : 30/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Massy, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Cour de cassation, 08/12/2016, 15-23.168
    Début du contentieux : 03/06/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Essonne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Radiation
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  • Cour de cassation, 10/02/1999, 97-12.694
    Début du contentieux : 02/12/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse des dépôts et consignations, LAGARDERE TRAVEL RETAIL FRANCE
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de PARIS SUD AMENAGEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20250165, annonce n°3901
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20240138, annonce n°7553
  • VENTE 23/11/2023
    RCS d'Evry
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 364000.00 euros
    Ancien propriétaire : SARL QUATRE A
    Bodacc A n°20230226, annonce n°1540
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20230147, annonce n°5740
  • MODIFICATION 18/11/2022
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSBECK Florian René Clovis ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE L'ESSONNEJAFRI Nordine ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATECHAPUS Séverine ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)SAVOYE Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20220224, annonce n°2786
  • MODIFICATION 18/11/2022
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSBECK Florian René Clovis ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE L'ESSONNEJAFRI Nordine ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATEBOKOBZA Olivier Sadik Mardoché ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)SAVOYE Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20220224, annonce n°2785
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20220191, annonce n°3901
  • MODIFICATION 12/11/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSBECK Florian René Clovis ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNECHABIN Jean-Claude Lucien ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATEBOKOBZA Olivier Sadik Mardoché ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)SAVOYE Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20210220, annonce n°5469
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20210137, annonce n°16995
  • MODIFICATION 15/12/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSBECK Florian René Clovis ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNECHABIN Jean-Claude Lucien ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATEBOKOBZA Olivier Sadik Mardoché ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)CHOPIN-FERRIER Jack ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20200243, annonce n°4359
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    15/12/2020
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    PARIS SUD AMENAGEMENT
    SA au capital de 884.500 €
    Siège social : 85 avenue Raymond Aron, 91300 Massy
    327 127 775 RCS Evry
    Le Conseil d'Administration du 25/06/2020 a pris acte du changement de Représentant Permanent de LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Administrateur, qui sera désormais représentée par M. Florian BECK demeurant 12 bis rue du Val de Grâce, 75005 Paris, en remplacement de M. Jean-Philippe LEYRAT, et ce à compter du 03/04/2020,
    - Pris acte du changement de Représentant Permanent de LA COMMUNE DE MASSY, Administrateur, qui sera désormais représentée, et ce à compter du 25/05/2020, par : M. Nicolas SAMSOEN demeurant 14 rue Gabriel Péri, 91300 Massy, M. Tama SAMAKE demeurant 12A rue Magellan, 91300 Massy, M. Hakim SOLTANI demeurant 27 rue Georges Ritz, 91300 Massy, M. Franck ROUGEAU demeurant 16 rue Henri Gilbert, 91300 Massy, Mme Hélène BACH demeurant 4 rue Magellan, 91300 Massy, M. Vincent DELAHAYE demeurant 12 rue Ferdinand Boire, 91300 Massy, et M. Roger DEL NEGRO demeurant 16 rue du Cormier, 91300 Massy,
    - Décidé que la Direction Générale de la société continuerait d'être assumée sous la responsabilité du Président du Conseil d'Administration, et qu'en conséquence LA COMMUNE DE MASSY représentée par M. Nicolas SAMSOEN, Maire de Massy, serait maintenue dans ces fonctions.
    Modification au RCS d'Evry
  • MODIFICATION 10/12/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSBECK Florian René Clovis ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNECHABIN Jean-Claude Lucien ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATEBOKOBZA Olivier Sadik Mardoché ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)CHOPIN-FERRIER Jack ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20200240, annonce n°4578
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20200146, annonce n°4319
  • MODIFICATION 13/11/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : LA COMMUNE DE MASSYSAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSYDELAHAYE Vincent Jacques Maurice ; Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONSLEYRAT Jean-Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNECHABIN Jean-Claude Lucien ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATEBOKOBZA Olivier Sadik Mardoché ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne)CHOPIN-FERRIER Jack ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIF AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20190218, annonce n°2875
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 85 Avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20190204, annonce n°6334
  • MODIFICATION 17/02/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par LEYRAT Jean-Philippe modification le 10 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 14 Février 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ITHIER Expert comptable commissaires aux comptes modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par BOKOBZA Olivier Sadik Mardoché modification le 22 Janvier 2013 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par SAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu modification le 07 Juin 2018 ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009 ; Commissaire aux comptes suppléant : CAPROGEC AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 04 Juillet 2013
    Bodacc B n°20190034, annonce n°3193
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20180133, annonce n°9794
  • MODIFICATION 10/06/2018
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par LEYRAT Jean-Philippe modification le 10 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 07 Juin 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ITHIER Expert comptable commissaires aux comptes modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par BOKOBZA Olivier Sadik Mardoché modification le 22 Janvier 2013 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par SAMSOEN Nicolas Daniel Matthieu modification le 07 Juin 2018 ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009 ; Commissaire aux comptes suppléant : CAPROGEC AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 04 Juillet 2013 ; Vice-président : LAFFARGUE Bernard Jean Georges en fonction le 07 Juin 2018
    Bodacc B n°20180109, annonce n°2078
  • MODIFICATION 20/08/2017
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Description : Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20170158, annonce n°1395
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20170069, annonce n°7462
  • MODIFICATION 15/02/2017
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par LEYRAT Jean-Philippe modification le 10 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 ; Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 06 Août 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ITHIER Expert comptable commissaires aux comptes modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par BOKOBZA Olivier Sadik Mardoché modification le 22 Janvier 2013 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par LAFFARGUE Bernard Jean Georges modification le 27 Mars 2012 ; Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 ; Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009 ; Commissaire aux comptes suppléant : CAPROGEC AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 04 Juillet 2013
    Bodacc B n°20170032, annonce n°1656
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20160083, annonce n°9420
  • MODIFICATION 30/03/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : PARIS SUD AMENAGEMENT
    Description : Modification de la dénomination. Suppression du sigle..
    Bodacc B n°20160063, annonce n°1241
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20150079, annonce n°9582
  • MODIFICATION 06/08/2015
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20150149, annonce n°1707
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20140048, annonce n°6333
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20130044, annonce n°11938
  • MODIFICATION 12/07/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par RAVARY Laurence Jacqueline modification le 27 Mars 2012 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 12 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ITHIER Expert comptable commissaires aux comptes modification le 04 Juillet 2013 Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par BOKOBZA Olivier Sadik Mardoché modification le 22 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par LAFFARGUE Bernard Jean Georges modification le 27 Mars 2012 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CAPROGEC AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 04 Juillet 2013
    Bodacc B n°20130133, annonce n°1113
  • MODIFICATION 30/01/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MIQUEL Bertrand Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par RAVARY Laurence Jacqueline modification le 27 Mars 2012 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 12 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ITHIER en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par BOKOBZA Olivier Sadik Mardoché modification le 22 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par LAFFARGUE Bernard Jean Georges modification le 27 Mars 2012 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009
    Bodacc B n°20130021, annonce n°2762
  • MODIFICATION 20/09/2012
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MIQUEL Bertrand Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par RAVARY Laurence Jacqueline modification le 27 Mars 2012 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 12 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ITHIER en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : BNP PARIBAS REAL ESTATE représenté par SOREL Pierre René Jean modification le 12 Septembre 2012 Président directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par LAFFARGUE Bernard Jean Georges modification le 27 Mars 2012 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009
    Bodacc B n°20120182, annonce n°1967
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20120055, annonce n°8751
  • MODIFICATION 04/04/2012
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MIQUEL Bertrand Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par RAVARY Laurence Jacqueline modification le 27 Mars 2012 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 16 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ITHIER en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : BNP PARIBAS IMMOBILIER représenté par METZ René modification le 22 Septembre 2009 Président directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par LAFFARGUE Bernard Jean Georges modification le 27 Mars 2012 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009
    Bodacc B n°20120067, annonce n°2788
  • MODIFICATION 25/09/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MIQUEL Bertrand Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PIANI Jean-Dominique Marie modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par CHABIN Jean-Claude Lucien modification le 16 Septembre 2011 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 16 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ITHIER en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : BNP PARIBAS IMMOBILIER représenté par METZ René modification le 22 Septembre 2009 Président directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 16 Juin 2004 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009
    Bodacc B n°20110186, annonce n°1594
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Bodacc C n°20110064, annonce n°12725
  • MODIFICATION 11/03/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Adresse : 85 avenue Raymond Aron 91300 Massy
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20110050, annonce n°1958
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Hôtel de Ville de Massy 91300 Massy
    Bodacc C n°20100056, annonce n°4643
  • MODIFICATION 01/10/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE MASSY
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MIQUEL Bertrand Administrateur : LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par PIANI Jean-Dominique Marie modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE représenté par BEASSE Emile Henri Fernand en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 25 Mars 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ITHIER en fonction le 13 Mars 2002 Administrateur : BNP PARIBAS IMMOBILIER représenté par METZ René modification le 22 Septembre 2009 Président directeur général : LA COMMUNE DE MASSY représenté par DELAHAYE Vincent Jacques Maurice modification le 16 Juin 2004 Censeur : ACE CEE (Association des Chefs d'Entreprises du Centre d'Envergure Européenne) représenté par CHOPIN-FERRIER Jack en fonction le 22 Septembre 2009 Administrateur : SOLIGNAC Christiane Marie Rose en fonction le 22 Septembre 2009
    Bodacc B n°20090189, annonce n°2473
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Hôtel de Ville de Massy, 91300 Massy
    Bodacc C n°20090046, annonce n°8694
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Hôtel de Ville de Massy, 91300 Massy
    Bodacc C n°20080051, annonce n°7323

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Appels d'offres gagnés par PARIS SUD AMENAGEMENT

  • Objet : TRAVAUX ILOT HALL DES GRESILLONS CONVENTION DE MANDAT MAITRISE OUVRAGE

    Montant : 1 668 700,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO RENOVATION/AGRANDISSEMENT HOTEL DE VILLE

    Montant : 59 160,00 € · Notifié le : 31/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAUCRESSON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE PROGRAMMATION ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA DEFINITION D’UN EQUIPEMENT DE PROXIMITE A CARACTERE ADMINISTRATIF ET SOCIO-CULTUREL

    Montant : 47 200,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE L HAY LES ROSES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2023 - PROGRAMMATION URBAINE-MISSION DE PROGRAMMATION URBAINE ET OPERATIONNELLE POUR LA REALISATION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL OU SOCIO-CULTUREL, D’UN PARVIS ET D’UN PARKING SOUTERRAIN

    Montant : 87 600,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHOISY LE ROI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO pour la gestion technique et financière de la construction d’un super-équipement et aménagement du parc de la Faïencerie en Ecoquartier d’avant-garde environnementale

    Montant : 189 625,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG LA REINE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX ILOT HALL DES GRESILLONS CONVENTION DE MANDAT MAITRISE OUVRAGE

    Montant : 1 730 020,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX ILOT HALL DES GRESILLONS CONVENTION DE MANDAT MAITRISE OUVRAGE

    Montant : 1 668 700,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition du programme de construction d?un parking en lien avec la rénovation et l?extension du stade nautique de la ville de Drancy

    Montant : 70 600,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition du programme de construction d?un parking en lien avec la rénovation et l?extension du stade nautique de la ville de Drancy

    Montant : 70 600,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE CONDUITE D OPERATION SUR L EXTENSION CTM

    Montant : 150 750,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX ILOT HALL DES GRESILLONS CONVENTION DE MANDAT MAITRISE OUVRAGE

    Montant : 168 700,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE)

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  • Objet : Convention de mandat pour la mission de maitrise d’ouvrage déléguée relative à la conduite des études et travaux de redynamisation de l’îlot de la halle des Grésillons à GENNEVILLIERS.

    Montant : 168 700,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE GENNEVILLIERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2019-22-LE-REALISATION D’UNE ETUDE DE PREFIGURATION POUR LA CREATION D’UN EQUIPEMENT SOCIO-CULTUREL

    Montant : 8 600,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE L HAY LES ROSES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2019-22-LE-REALISATION D’UNE ETUDE DE FAISABILITE D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER

    Montant : 8 600,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE L HAY LES ROSES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°2019-343 : MISSION DE CONDUITE D’OPERATION POUR DES TRAVAUX DE CREATION D’UNE VOIRIE PL A LIMAY

    Montant : 23 850,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : GRAND PARIS SEINE ET OISE

    En savoir plus
  • Objet : PI/2019-AMO-PARKING-Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition du programme de construction d’un parking en lien avec la rénovation et l’extension du stade nautique de la ville de Drancy

    Montant : 57 100,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition du programme de construction d?un parking en lien avec la rénovation et l?extension du stade nautique de la ville de Drancy

    Montant : 57 100,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 1900081-Conduite d’opération pour le suivi de la requalification et des enfouissements de la rue de la Hacquinière à BURES sur Yvette (91).

    Montant : 56 300,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

    En savoir plus
  • Objet : 149-2018-Marché d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la valorisation et la cession du site Guinchard du CH d’Arpajon

    Montant : 24 500,00 € · Notifié le : 01/10/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN

    En savoir plus
  • Objet : MANDAT MOA AMENAGEMENT DU SECTEUR COMMERCIAL REMUNERATION DU MANDATAIRE

    Montant : 9 656 819,00 € · Notifié le : 23/05/2016 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MASSY (MAIRIE)

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Appels d'offres lancés par PARIS SUD AMENAGEMENT

  • Objet : ZAC CARNOT-GARE TGV à MASSY Garde-corps définitifs de la passerelle du Lien

    Montant : 108 864,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Marché de Travaux Travaux de dépollution et de démolition des bâtiments situés sur les parcelles constituant le lot A de la concession du quartier de la Noé.

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SNPR CONFLANS)

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  • Objet : Marché de travaux - désamiantage et démolition - lots Mirabeau Nord et Barbusse Nord-Est. Concession d’aménagement sur les îlots Barbusse / Pont Neuf et Mirabeau à Argenteuil (95)

    Montant : 410 897,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SNPR CONFLANS)

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  • Objet : TRAVAUX REPRISES PHASE 1 GARE ROUTIERE_ZAC CARNOT GARE TGV_MASSY

    Montant : 74 813,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESSONNE TP

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  • Objet : REQUALIFICATION ACCES A10 - Phase 2 - ZAC CARNOT GARE TGV à MASSY

    Montant : 246 611,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°1 : Travaux de VRD

    Montant : 877 020,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°2 : Travaux d’espaces verts

    Montant : 228 278,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRETTRE ESPACES VERTS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de requalification du parc de la Tuilerie

    Montant : 447 512,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réhabilitation de l’ancienne gare de Massy - lot 5 Menuiseries Extérieures

    Montant : 404 548,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VERRE ET METAL

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  • Objet : LOT 3 TRAITEMENT DES FACADES

    Montant : 117 649,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 DESAMIANTAGE

    Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PREMYS (AGENCE GENIER-DEFORGE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 GROS ŒUVRE

    Montant : 208 457,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES – CLOISONS – DOUBLAGES - PLAFONDS

    Montant : 116 936,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SA MENUISERIE G. DUBOIS (DUBOIS MENUISERIE)

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  • Objet : LOT 7 PEINTURE - MOSAÏQUES

    Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : T P DECORS

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  • Objet : LOT 8 REVETEMENTS DE SOLS

    Montant : 35 565,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : T P DECORS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 9 CHAUFFAGE – VENTILATION – PLOMBERIE

    Montant : 246 577,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDEX ENERGIES

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  • Objet : LOT 10 ELECTRICITE

    Montant : 131 659,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SODELEC ENERGIE

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  • Objet : Mission de Maitrise d’oeuvre - Requalification des espaces publics de l’avenue Emile Baudot - Massy (91)

    Montant : 269 800,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS

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  • Objet : Agrandissement et réaménagement du mail Cousteau

    Montant : 168 234,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORENCE MERCIER PAYSAGISTE

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  • Objet : Lot 2 : sols fertiles et plantations

    Montant : 294 281,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRETTRE ESPACES VERTS

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  • Objet : Lot 1 : VRD, signalisation, éclairage, mobilier

    Montant : 1 766 084,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESSONNE TP

    En savoir plus
  • Objet : Etude de circulation autour des ZAC PARIS CARNOT, PARIS-BRIIS, AMPERE et MASSY EUROPE.

    Montant : 79 800,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CDVIA

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  • Objet : Travaux de terrassement des abords du bassin du bois de Briis à Massy

    Montant : 475 962,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT D'ETAMPES)

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  • Objet : Marché travaux de requalification de l’avenue de l’Europe à Massy (91) - Lot 3: Espaces verts

    Montant : 906 397,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Marché travaux de requalification de l’avenue de l’Europe à Massy (91) - Lot 2 : Eclairage

    Montant : 399 811,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SATELEC

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  • Objet : Marché de travaux de requalification de l’avenue de l’Europe à Massy - Lot 1 : Voirie Réseaux Divers

    Montant : 3 718 601,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT D'ETAMPES)

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  • Objet : Argenteuil_MOE -Concession d’aménagement sur les Ilots Barbusse/Pont Neuf et Mirabeau (Argenteuil) - Mission de MOE Aménagement des espaces publics

    Montant : 219 308,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ITHAQUE ASSOCIES

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  • Objet : Réhabilitation Ancienne Gare-Marché de maîtrise d’oeuvre - Mission complète - Massy

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLIVIER PALATRE ARCHITECTES

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  • Objet : MASSY requalification acces bretelle A10-MASSY Zac Carnot Requalification acces bretelle A10 phase1

    Montant : 435 997,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE

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  • Objet : MASSY CARNOT Accès bretelle A10 phase 1-MASSY Zac Carnot TGV Accès Bretelle A10 phase 1

    Montant : 435 997,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE

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  • Objet : ZAC Carnot TGV_Gare Routière Atlantis-Passerelle et Extension de la Gare Routière Massy Atlantis, à Massy

    Montant : 13 123 553,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT GENIE CIVIL ILE DE FRANCE)

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  • Objet : OPC GARE ROUTIERE- ZAC CARNOT - GARE TGV  PROJET D’EXTENSION DE GARE ROUTIERE DE MASSY ATLANTIS

    Montant : 138 450,00 € · Notifié le : 17/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 360

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  • Objet : M1916 - Avenue de l’Europe-Requalification de l’avenue de l’Europe

    Montant : 265 950,00 € · Notifié le : 11/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRAXYS SARL (PRAXYS)

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  • Objet : ZAC Carnot Gare TGV secteur ouest-Maîtrise d’oeuvre - requalification des espaces publics de l’entrée de ville de Massy

    Montant : 101 250,00 € · Notifié le : 05/06/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS

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  • Objet : ZAC Paris Carnot - TRANCHES 11 ET 12-Lot 1 - Voirie et réseaux divers

    Montant : 1 138 181,00 € · Notifié le : 20/02/2019 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRAL POSE

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  • Objet : ZAC Paris Carnot - TRANCHES 11 ET 12-Lot 1 - Voirie et réseaux divers

    Montant : 1 138 181,00 € · Notifié le : 20/02/2019 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (PARIS SUD OUEST)

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Labels et certificats de PARIS SUD AMENAGEMENT

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Marques déposées par PARIS SUD AMENAGEMENT

  • PARIS SUD AMENAGEMENT CREATEURS DE TERRITOIRES URBAINS
    Enregistrée le 08/03/2016
    Expire le 08/03/2036
    Classes : 36
    Numéro : FR4255048
    Marque renouvelée
  • PARIS SUD AMÉNAGEMENT
    Enregistrée le 03/02/2016
    Expire le 03/02/2036
    Classes : 36
    Numéro : FR4246035
    Marque renouvelée

Aides perçues par PARIS SUD AMENAGEMENT

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales pour la période 2024-2026
Montant : 3 952 030 €
Autorité : Direction Générale des Collectivités Locales
Octroi : 10/01/2021
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111117
Référence : TM-12100455