Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

DISTRICLASS MEDICAL SA

327 335 311 · Active
Adresse : 16 RUE PAUL BERT, 42000 SAINT-ETIENNE
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 15/04/1983
Dirigeants : Bertheas Jacques , DEVILLERS Laurence

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de DISTRICLASS MEDICAL SA

SIREN : 327 335 311
SIRET (siège) : 327 335 311 00012
Numéro LEI : 969500OU8YJ3OV4HME22 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR61327335311
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 10/06/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/06/1983)
Numéro RCS : 327 335 311 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 260 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DISTRICLASS MEDICAL SA

Activité principale déclarée : négoce matériel classement la société à pour objet en France et en tous pays toutes opérations relatives à l'achat la fabrication la vente la diffusion de tous articles de matériel ayant trait à l'organisation et au classement et toutes activités s'y rattachant fabrication et commercialisation matériel médical et de classement. Vente ou fabrication d'articles médicaux et paramédicaux liés à l'obésité.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DISTRICLASS MEDICAL SA applique soit différente. : Prothèse dentaire - IDCC 993
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DISTRICLASS MEDICAL SA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    327 335 311 00012
    Adresse : 16 RUE PAUL BERT 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 15/04/1983
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 335 311 00038
    Adresse : PARC D'AFFAIRES VALLEE DE L'OZON 110 ALLEE LOUIS LEPINE 69970 CHAPONNAY
    Date de création : 19/07/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 335 311 00020
    Adresse : 40 AVENUE SALVADOR ALLENDE 69960 CORBAS
    Date de création : 01/09/1989
    Date de clôture : 19/07/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (33.1B)

Etablissements de l'entreprise DISTRICLASS MEDICAL SA

Finances de DISTRICLASS MEDICAL SA

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,68M 2,28M 2,79M
Marge brute (€) 1,78M 0 1,51M 0
EBITDA - EBE (€) 219K 0 -218K 0
Résultat d'exploitation (€) 180K 0 -258K 0
Résultat net (€) 196K 0 -216K 47,4K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -18,2 9,9
Taux de marge brute (%) 66,4 66,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,2 -9,6
Taux de marge opérationnelle (%) 6,7 -11,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,49M 0 1,44M 0
BFR exploitation (€) 1,49M 0 1,43M 0
BFR hors exploitation (€) 686 0 15,3K 0
BFR (j de CA) 203 231
BFR exploitation (j de CA) 203 228
BFR hors exploitation (j de CA) 0,1 2,4
Délai de paiement clients (j) 66,3 95,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 51,8 50,5
Ratio des stocks / CA (j) 174 191
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 235K 0 -176K 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,8 -7,7
Fonds de roulement net global (€) 2,45M 0 2,29M 0
Couverture du BFR 1,6 1,6
Trésorerie (€) 960K 0 849K 0
Dettes financières (€) 4,96K 0 14,8K 0
Capacité de remboursement -4,1 4,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,3
Autonomie financière (%) 88,3 84
Taux de levier (DFN/EBITDA) -4,4 3,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 344K 436K
Liquidité générale 8,1 6,3
Couverture des dettes -1,5 -1,6
Fonds propres (€) 2,6M 0 2,43M 0
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 7,3 -9,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 7,5 -8,9
Rentabilité économique (%) 6,6 -7,5
Valeur ajoutée (€) 828K 0 344K 0
Valeur ajoutée / CA (%) 30,9 15,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 582K 0 563K 0
Salaires / CA (%) 21,7 24,6
Impôts et taxes (€) 17,8K 0 18K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,3M 1,02M

Dirigeants et représentants de DISTRICLASS MEDICAL SA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DISTRICLASS MEDICAL SA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DISTRICLASS MEDICAL SA

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/07/2021
    • Procès-verbal
      • Nomination de directeur général Nomination de vice président Modification des statuts
      • Nomination de vice-président
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général Nomination de vice président Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Nomination de directeur général Nomination de vice président Modification des statuts
    20/09/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • PRECEDEMMENT : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    03/10/2002
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • de SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SAS
    09/09/2002
    • Attestation bancaire
      • Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • MODIFICATION STATUTAIRE
      • Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de la dénomination sociale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
      • Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
    04/08/1999
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    22/06/1999
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de DISTRICLASS MEDICAL SA

  • Comptes sociaux 2025 26/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 22/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/05/2025
  • Comptes sociaux 2022 12/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 29/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/07/2017

Conformité de DISTRICLASS MEDICAL SA

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de DISTRICLASS MEDICAL SA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de DISTRICLASS MEDICAL SA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DISTRICLASS MEDICAL SA

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DISTRICLASS MEDICAL SA

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2026
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20260109, annonce n°6298
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20250107, annonce n°5357
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20250107, annonce n°5356
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2024
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20240017, annonce n°3611
  • MODIFICATION 17/07/2023
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : DISTRICLASS MEDICAL SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ODICEO n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230136, annonce n°1392
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20220155, annonce n°7561
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20210156, annonce n°3481
  • MODIFICATION 08/08/2021
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : DISTRICLASS MEDICAL SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VAURY Didier nom d'usage : VAURY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210153, annonce n°688
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20200156, annonce n°5350
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 16 Rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20190157, annonce n°9695
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20180145, annonce n°6220
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170076, annonce n°4024
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20160063, annonce n°2668
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20150128, annonce n°4485
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20140025, annonce n°4672
  • MODIFICATION 30/09/2013
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : DISTRICLASS MEDICAL SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BERTHEAS Jacques André Commissaire aux comptes suppléant : VAURY Didier en fonction le 05 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO en fonction le 05 Juillet 2011 Vice-président Directeur général : BERTHEAS Laurence en fonction le 20 Septembre 2013
    Bodacc B n°20130188, annonce n°479
  • MODIFICATION 05/03/2013
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : DISTRICLASS MEDICAL SA
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20130045, annonce n°718
  • VENTE 05/03/2013
    RCS de Saint etienne
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Ancien propriétaire : SURGICAL IOC
    Bodacc A n°20130045, annonce n°461
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2011
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20110041, annonce n°3554
  • MODIFICATION 13/07/2011
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : DISTRICLASS MEDICAL SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BERTHEAS Jacques André Commissaire aux comptes suppléant : VAURY Didier en fonction le 05 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO en fonction le 05 Juillet 2011
    Bodacc B n°20110135, annonce n°1488
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20100045, annonce n°4472
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20090047, annonce n°2951
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20080040, annonce n°2266

Cartographie de DISTRICLASS MEDICAL SA

Comment contacter DISTRICLASS MEDICAL SA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 16 RUE PAUL BERT
42000 SAINT-ETIENNE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de DISTRICLASS MEDICAL SA

  • MUL MICRO USINAGE LASER (478 267 289) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DISTRICLASS MEDICAL SA et MUL MICRO USINAGE LASER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian SAULNIER , CHRISTOPHE CARRIERE
  • AVENIR AUDIT (440 470 144) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DISTRICLASS MEDICAL SA et AVENIR AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • COMMUNE DE LASSE (216 403 220) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DISTRICLASS MEDICAL SA et COMMUNE DE LASSE de la relation : Inconnue
  • CANTO (843 548 769) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DISTRICLASS MEDICAL SA et CANTO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Clément CANTO , Anne CANTO

Biens immobiliers de DISTRICLASS MEDICAL SA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DISTRICLASS MEDICAL SA

  • Objet : Accord-cadre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour l’abord vasculaire : P.I.C.C. / M.I.D. Chambres implantables (3 lots) au groupement GAULoYS - CHAMBRE ACATHETER IMPLANTABLE ADULTE - STERILE

    Montant : 539 550,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

    En savoir plus

  • Objet : DMIS25-GCS-DISTRICLASS MEDICAL

    Montant : 866 062,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS

    En savoir plus

  • Objet : AGP835-Lot 176

    Montant : 492 000,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER

    En savoir plus

  • Objet : Dispositifs médicaux à usage unique pour anesthésie, hémodialyse et réanimation pour le compte de 2 établissements du GHT Normandie Centre - CATHETERS MULTIPERFORES POUR ANALGESIE INTRA CICATRICIELLE KIT

    Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de dispositifs m�dicaux consommables g�n�raux d’Abord Parent�ral pour le GHT B�arn et Soule

    Montant : 31 428,00 € · Notifié le : 25/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE PAU

    En savoir plus

Labels et certificats de DISTRICLASS MEDICAL SA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par DISTRICLASS MEDICAL SA

  • HEATWIRE
    Enregistrée le 25/09/2018
    Expire le 25/09/2028
    Classes : 10
    Numéro : FR4485562
    Marque enregistrée
  • THERMOWIRE
    Enregistrée le 25/09/2018
    Expire le 25/09/2028
    Classes : 10
    Numéro : FR4485568
    Marque enregistrée
  • MEDIWARE
    Enregistrée le 27/03/2015
    Expire le 27/03/2035
    Classes : 10
    Numéro : FR4168541
    Marque renouvelée
  • ASYCATH
    Enregistrée le 27/03/2015
    Expire le 27/03/2035
    Classes : 10
    Numéro : FR4168577
    Marque renouvelée
  • INJECATH
    Enregistrée le 30/09/2011
    Expire le 30/09/2031
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3862963
    Marque renouvelée
  • DRAINCLASS
    Enregistrée le 16/09/2011
    Expire le 16/09/2031
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3859358
    Marque renouvelée
  • PAINCATH
    Enregistrée le 15/03/2007
    Expire le 15/03/2027
    Classes : 10
    Numéro : FR3488259
    Marque renouvelée
  • BYPASS-BAND
    Enregistrée le 05/10/2005
    Expire le 05/10/2035
    Classes : 10
    Numéro : FR3385034
    Marque renouvelée
  • DIALCAN
    Enregistrée le 30/09/2005
    Expire le 30/09/2035
    Classes : 10
    Numéro : FR3383114
    Marque renouvelée
  • HEMOPORT
    Enregistrée le 16/12/2004
    Expire le 16/12/2034
    Classes : 10
    Numéro : FR3329876
    Marque renouvelée
  • EJECATH
    Enregistrée le 30/01/2004
    Expire le 30/01/2034
    Classes : 10
    Numéro : FR3270639
    Marque renouvelée
  • SILIBAND
    Enregistrée le 07/04/2003
    Expire le 07/04/2033
    Classes : 10
    Numéro : FR3219150
    Marque renouvelée
  • DISTRICLASS
    Enregistrée le 05/12/2002
    Expire le 05/12/2032
    Classes : 10 , 41 , 44
    Numéro : FR3197892
    Marque renouvelée
  • DISTRIPATCH
    Enregistrée le 26/07/2002
    Expire le 26/07/2022
    Classes : 10
    Numéro : FR3176775
    Marque expirée
  • NETCATH
    Enregistrée le 24/05/2002
    Expire le 24/05/2032
    Classes : 10
    Numéro : FR3165747
    Marque renouvelée
  • AIRCATH
    Enregistrée le 03/01/2002
    Expire le 03/01/2032
    Classes : 10
    Numéro : FR3139789
    Marque renouvelée
  • BIONIS
    Enregistrée le 09/06/2000
    Expire le 09/06/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3034998
    Marque renouvelée
  • AXIAL
    Enregistrée le 04/05/2000
    Expire le 04/05/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3026962
    Marque renouvelée
  • IONIS
    Enregistrée le 03/09/1999
    Expire le 03/09/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR99811040
    Marque renouvelée
  • ELIES
    Enregistrée le 03/09/1999
    Expire le 03/09/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR99811041
    Marque renouvelée
  • SYTIA
    Enregistrée le 03/09/1999
    Expire le 03/09/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR99811042
    Marque renouvelée
  • PRORING
    Enregistrée le 05/07/1999
    Expire le 05/07/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR99801783
    Marque renouvelée
  • MEDOM FRANCE COMPAGNIE FRANCAISE D'HOSPITALISATION A DOMICILE
    Enregistrée le 25/11/1998
    Expire le 25/11/2028
    Classes : 10 , 39 , 42
    Numéro : FR98761846
    Marque renouvelée
  • ENDOGAST
    Enregistrée le 25/11/1998
    Expire le 25/11/2028
    Classes : 10 , 39 , 42
    Numéro : FR98761847
    Marque renouvelée
  • SECURICATH
    Enregistrée le 25/11/1998
    Expire le 25/11/2028
    Classes : 10 , 39 , 42
    Numéro : FR98761848
    Marque renouvelée
  • DISTRICATH
    Enregistrée le 31/01/1986
    Expire le 31/01/2036
    Classes : 10
    Numéro : FR1341376
    Marque renouvelée

Brevets déposés par DISTRICLASS MEDICAL SA

  • DISPOSITIF INTRA-GASTRIQUE A VOLUME VARIABLE
    Enregistré le 13/03/2000
    Expiré le 28/03/2012
    Numéro : FR0003161
    Classes : A61F5/003 , A61F5/0043 , A61F5/003 , A61F5/0043
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF MEDICAL DE TYPE BROSSE
    Enregistré le 17/05/2002
    Expiré le 25/05/2022
    Numéro : FR0206097
    Classes : A61B17/00234 , A61B2017/320012 , A61B2017/320733
  • DISPOSITIF MEDICAL DEFORMABLE POUR LE RETRAIT D'UNE AIGUILLE
    Enregistré le 17/05/2002
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0206091
    Classes : A61M5/158 , A61M39/0208 , A61M2005/1581 , A61M2005/1583 , A61M2209/04 , A61M5/158 , A61M5/32 , A61M39/02 , A61M5/158 , A61M2005/1583 , A61M2209/04 , A61M39/0208 , A61M2005/1581
    Déchu
  • ANNEAU GASTRIQUE
    Enregistré le 16/01/2006
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0600375
    Classes : A61F5/005 , A61F5/0066 , A61F5/0066 , A61F5/005
    Déchu

Dessins déposés par DISTRICLASS MEDICAL SA

  • Système implantable pour accés vasculaire
    Enregistré le 07/03/1997
    Expiré le 07/03/2022
    Numéro : FR971494
  • Système implantable pour accès vasculaire
    Enregistré le 30/09/1999
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR996108

Aides perçues par DISTRICLASS MEDICAL SA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.