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Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

CENTRE HOSPITALIER DE PAU

266 405 521 · Active
Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE, 64000 PAU
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création : 28/06/1948

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

SIREN : 266 405 521
SIRET (siège) : 266 405 521 00110
Numéro LEI : 969500ZED7V6QT2A1922 
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR13266405521
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE PAU

  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00110
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/1988
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales, santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00201
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 16/01/2025
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : EMMSP
  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00193
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : GHT BEARN ET SOULE
  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00185
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)
    Enseigne : INSTITUT FORMATION CADRES DE SANTE
  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00102
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 19/03/1985
    Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)
    Enseigne : INSTITUT FORMATION SOINS INFIRMIERS
  • Établissement

    En activité

    266 405 521 00169
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/05/1983
    Enseigne : EHPAD USLD JEAN VIGNALOU
  • Établissement

    Fermé

    266 405 521 00144
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 31/12/1999
    Activité distincte : Centres de collecte et banques d'organes (85.1L)
    Enseigne : CENTRE DE TRANSFUSION SANGUINE
  • Établissement

    Fermé

    266 405 521 00136
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Ambulances (86.90A)
    Enseigne : SAMU DU CENTRE HOSPITALIER PAU
  • Établissement

    Fermé

    266 405 521 00128
    Adresse : 4 BOULEVARD HAUTERIVE 64000 PAU
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)
    Enseigne : ECOLE CADRES INFIRMIERS CH PAU
  • Établissement

    Fermé

    266 405 521 00151
    Adresse : CENTRE HOSPITALIER 9 RUE LOUIS BARTHOU 64000 PAU
    Date de création : 01/04/1979
    Date de clôture : 01/01/2009
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE PLANIFICATION
  • Établissement

    Fermé

    266 405 521 00177
    Adresse : AVENUE DE BUROS 64000 PAU
    Date de création : 28/06/1948
    Date de clôture : 01/01/2013
    Enseigne : CENTRE HAUTERIVE

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

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Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

0 procédure collective
90 contentieux
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Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE PAU

  • Tribunal administratif de Pau, 30/03/2026, 2600579
    Début du contentieux : 03/01/2026
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 26/03/2026, 2302952
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 25/03/2026, 2402627
    Début du contentieux : 29/10/2024
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 11/03/2026, 2501057
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Pau, 24/02/2026, 2502414
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/02/2026, 2503072
    Début du contentieux : 07/10/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Pau, 17/11/2025, 2503426
    Début du contentieux : 18/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 12/11/2025, 503770
    Début du contentieux : 08/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Gironde, Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des infirmiers de Nouvelle-Aquitaine, Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 14/10/2025, 2300984
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 01/10/2025, 503699
    Début du contentieux : 28/08/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
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  • Tribunal administratif de Pau, 22/07/2025, 2501794
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/07/2025, 23BX01664
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre hospitalier de Bigorre, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Pau, 02/06/2025, 2301170
    Début du contentieux : 03/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 28/05/2025, 23BX01578
    Début du contentieux : 18/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/04/2025, 23BX00349
    Début du contentieux : 15/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/2025, 21BX03363
    Début du contentieux : 24/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société hospitalière d'assurances mutuelle (SHAM), SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/02/2025, 24BX01012
    Début du contentieux : 25/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Maison départementale des personnes handicapées de Pau, Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle " Le Hameau Bellevue ", Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 29/01/2025, 2303119
    Début du contentieux : 31/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société d'assurances mutuelle Relyens Mutual Insurance (SHAM), Caisse primaire d'assurance maladie du Gers et du Tarn, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Pau, 14/01/2025, 2400049
    Début du contentieux : 09/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurances maladie de Haute-Garonne, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Pau, 08/01/2025, 2302312
    Début du contentieux : 29/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Pau, 26/12/2024, 2202858
    Début du contentieux : 19/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/09/2024, 22BX03064
    Début du contentieux : 05/09/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Pau, 08/07/2024, 2200728
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société par actions simplifiée Castillon TP
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 10/06/2024, 2202706
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 10/06/2024, 2201035
    Début du contentieux : 30/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 27/05/2024, 2200726
    Début du contentieux : 30/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Pau, 03/05/2024, 2201289
    Début du contentieux : 21/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 29/03/2024, 2200822
    Début du contentieux : 09/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 25/03/2024, 2301563
    Position : Défendeur
    Autres parties : Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Pau, Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Le Hameau Bellevue, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Pau, 27/02/2024, 2202630
    Début du contentieux : 09/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Pau, 25/01/2024, 2300785
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Pau, 12/01/2024, 2302630
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2201930
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2002357
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2201746
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2100597
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2002356
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2200341
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2200119
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 06/10/2023, 2103077
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 21/09/2023, 2302393
    Début du contentieux : 07/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/09/2023, 21BX03363
    Début du contentieux : 28/08/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : ADD - Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 13/07/2023, 23BX00558
    Début du contentieux : 14/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 07/06/2023, 2206600
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Pau, 09/05/2023, 2301188
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 20/04/2023, 2101413
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre hospitalier de Bigorre, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Pau, 18/04/2023, 2100760
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 06/04/2023, 21BX00467
    Début du contentieux : 03/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère des armées, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Pau, 16/03/2023, 2200653
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 09/02/2023, 2101232
    Début du contentieux : 23/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour d'appel de Pau, 22/12/2022, 22/00066
    Début du contentieux : 08/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Pau, 21/11/2022, 2000165
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Pau, 03/11/2022, 2001036
    Début du contentieux : 22/03/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Pau, 03/11/2022, 2001221
    Début du contentieux : 05/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Pau, 12/10/2022, 2200518
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/03/2021, 19BX00723
    Début du contentieux : 05/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/02/2020, 18BX03435-18BX03524
    Début du contentieux : 13/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/12/2019, 17BX04087
    Début du contentieux : 26/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • CNIL, 31/12/2017, DR-2017-230, DE-2017-230, DF-2017-230
    Position : Demandeur
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/06/2016, 14BX01072
    Début du contentieux : 06/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 24/03/2015, 12BX00390
    Début du contentieux : 29/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/11/2013, 12BX01895
    Début du contentieux : 16/05/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/11/2013, 12BX01267
    Début du contentieux : 17/04/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 02/10/2013, 363991
    Début du contentieux : 29/08/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/07/2012, 11BX01252
    Début du contentieux : 24/03/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 03/12/2010, 327499
    Début du contentieux : 11/07/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/03/2009, 07BX01348
    Début du contentieux : 26/04/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/02/2009, 07BX01973
    Début du contentieux : 11/07/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 25/11/2008, 07BX00105
    Début du contentieux : 07/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/10/2008, 07BX00326
    Début du contentieux : 05/12/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 17/06/2008, 06BX02376
    Début du contentieux : 21/09/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 06/05/2008, 06BX02536
    Début du contentieux : 17/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/02/2008, 06BX00173
    Début du contentieux : 17/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/03/2007, 05BX01393
    Début du contentieux : 30/09/1999
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 25/04/2006, 05BX01393
    Début du contentieux : 30/08/1995
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Béarn et de la Soule, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Avant dire-droit - Expertise
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  • Conseil d'État, 04/07/2005, 269177
    Début du contentieux : 21/04/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : CONSEIL D'ETAT, Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, Ministère de la santé et des solidarités, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/04/2004, 01BX00715
    Début du contentieux : 10/04/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/07/2002, 99BX02657
    Début du contentieux : 30/09/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/05/1997, 94BX01320
    Début du contentieux : 22/06/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 28/03/1996, 93-15.571
    Début du contentieux : 22/10/1992
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse des dépôts et consignations, Société La Foncière, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Béarn et de la Soule, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/03/1996, 94BX01371
    Début du contentieux : 06/07/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/12/1994, 94BX00086
    Début du contentieux : 28/12/1993
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/04/1994, 92BX01149
    Début du contentieux : 23/11/1992
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 07/05/1991, 89BX01962
    Début du contentieux : 03/10/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/07/1990, 89BX00587 89BX00588
    Début du contentieux : 12/01/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/12/1989, 89BX00299
    Début du contentieux : 24/02/1984
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 01/03/1989, 67255
    Début du contentieux : 02/05/1984
    Position : Défendeur
    Autres parties : AMICALE SPORTS ET LOISIRS DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation partielle
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  • Conseil d'État, 23/11/1988, 95369
    Début du contentieux : 02/10/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 07/05/1980, 10676
    Début du contentieux : 15/11/1977
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation totale
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  • Conseil d'État, 26/01/1979, 04271 04425 05116
    Début du contentieux : 17/05/1974
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Anonyme du Sanatorium Médico-Chirurgical des Pyrénées, Personne anonymisée 1
    Dispositif : REJET non-lieu à statuer
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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre relatif au travaux de restructuration du service SMR d’Orthez

    Montant : 120 300,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LS ARCHITECTES ASSOCIES

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre relatif au travaux de restructuration du service SMR d’Orthez

    Montant : 120 300,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LS ARCHITECTES ASSOCIES

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  • Objet : Contrôle et maintenance des moyens de secours incendie

    Montant : 868,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAPINCENDIE

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  • Objet : Contrôle et maintenance des moyens de secours incendie

    Montant : 868,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAPINCENDIE

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  • Objet : Maintenance préventive et corrective des portes, portails et barrières automatiques des Etablissements du GHT Béarn et Soule

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KONE

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  • Objet : Maintenance préventive et corrective des portes, portails et barrières automatiques des Etablissements du GHT Béarn et Soule

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KONE

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  • Objet : Fourniture d’équipements de contrôle d’accès pour le centre hospitalier d’Orthez

    Montant : 176 797,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUINCAILLERIE PORTALET

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  • Objet : Fourniture d’équipements de contrôle d’accès pour le centre hospitalier d’Orthez

    Montant : 176 797,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Remplacement de l’installation de production d’air médical de l’hôpital de Pau

    Montant : 84 222,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 19 402,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LINDE FRANCE

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 457 181,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 19 402,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 176 380,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 161 601,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maintenance et travaux d’entretien des installations de fluides médicaux pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 339,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Marché de fourniture pour automate chaînes légères libres sériques pour le centre hospitalier de Pau

    Montant : 109 807,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SEBIA

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  • Objet : Marché global sectoriel pour l’opération de surélévation du bâtiment médico-administratif (BMA) du Centre Hospitalier de Pau

    Montant : 2 990 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Dialogue compétitif

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  • Objet : Lot 5 : Prestations de nettoyage des conduits d’extraction, hottes d’extraction et faux-plafonds de la cuisine centrale - Centre Hospitalier de Pau et Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon

    Montant : 14 116,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SDI VENTILATION ATL (SDI VENTILATION AQUITAINE)

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  • Objet : Lot 2 : Prestations de vidanges et nettoyages des bacs a graisse, decanteurs, fosses septiques, station epuration, entretien et curage des separateurs hydrocarbures, degorgement des canalisations, bassins de retention - Centre Hospitalier de Pau et Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon

    Montant : 28 740,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARP SUD-OUEST (SNATI)

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  • Objet : Lot 3 : Prestations de vidanges et nettoyages des bacs a graisse, decanteurs, fosses septiques, station epuration, entretien et curage des separateurs hydrocarbures, degorgement des canalisations, bassins de retention - Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 25 160,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STI STEPHANE CAZET

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  • Objet : Lot 6 : Prestations de nettoyage des conduits d’extraction, hottes d’extraction et faux-plafonds de la cuisine centrale - Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 6 022,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAPIAN

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  • Objet : Lot 1 : Prestations de vidanges et nettoyages des bacs a graisse, decanteurs, fosses septiques, station epuration, entretien et curage des separateurs hydrocarbures, degorgement des canalisations, bassins de retention - Centres Hospitaliers d’Oloron, de Mauléon et d’Orthez

    Montant : 112 564,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARP SUD-OUEST (SNATI)

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  • Objet : Lot 4 : Prestations de nettoyage des conduits d’extraction, hottes d’extraction et faux-plafonds de la cuisine centrale - Centres Hospitaliers d’Oloron, de Mauléon et d’Orthez

    Montant : 23 848,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SDI VENTILATION ATL (SDI VENTILATION AQUITAINE)

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  • Objet : Acquisition d’une centrale de détection incendie de marque SIEMENS

    Montant : 173 500,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Mise à disposition d’agents SSIAP pour le Centre hospitalier de Pau et d’agents de prévention et de sécurité (APS) pour le Centre hospitalier des Pyrénées

    Montant : 297 293,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.I.A.S.

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  • Objet : Mise à disposition d’agents SSIAP pour le Centre hospitalier de Pau et d’agents de prévention et de sécurité (APS) pour le Centre hospitalier des Pyrénées

    Montant : 297 293,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture en molécules fluorées solution injectable à l’usage de l’imagerie TEP : 18Fluoro-2-Désoxy-D-Glucose

    Montant : 3 120 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CURIUM PET FRANCE

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  • Objet : Fourniture en molécules fluorées solution injectable à l’usage de l’imagerie TEP : 18Fluoro-2-Désoxy-D-Glucose

    Montant : 3 120 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maintenance et contrôles des unités de déminéralisation par osmose inverse, postes de chloration et adoucisseurs pour les Etablissements du GHT Béarn et Soul

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Acquisition d’un véhicule - segment combi 7 places pour le Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 48 471,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Prestation d’agence immobilière - Intermédiation immobilière en vue de la vente d’un bien immobilier appartenant au Centre hospitalier des Pyrénées<br />

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture de lait bio entier pasteurisé en seau de 10 litres pour le centre hospitalier de Pau et le centre hospitalier des Pyrénées

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA CLE DES CHAMPS

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  • Objet : Fourniture de lait bio entier pasteurisé en seau de 10 litres pour le centre hospitalier de Pau et le centre hospitalier des Pyrénées

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Mise à disposition d’agents SSIAP pour le Centre hospitalier de Pau et d’agents de prévention et de sécurité (APS) pour le Centre hospitalier des Pyrénées

    Montant : 2 601 668,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Assistance à la qualité du codage des données PMSI transmises à l’ATIH

    Montant : 337 872,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAHONA CONSEIL

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  • Objet : Assistance à la qualité du codage des données PMSI transmises à l’ATIH

    Montant : 337 872,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE PAU<br />

    Montant : 88 274,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE PAU<br />

    Montant : 316 906,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE PAU<br />

    Montant : 40 932,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Acquisition et maintenance d’autolaveuses et de chariots de bionettoyage pour le Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 54 839,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAT-IND

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  • Objet : Acquisition et maintenance d’autolaveuses et de chariots de bionettoyage pour le Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 6 160,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAT-IND

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  • Objet : Acquisition et maintenance d’autolaveuses et de chariots de bionettoyage pour le Centre Hospitalier des Pyrénées

    Montant : 49 272,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : M2D

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 876,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS - ORAPI HYGIENE)

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 361,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LABORATOIRES ANIOS

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 27,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 1 823,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPECAL HYGIENE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 24 846,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPECAL HYGIENE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 137,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPECAL HYGIENE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 39,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPECAL HYGIENE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 14,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLG

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 1 291,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLG

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 892,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYCODIS

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 500,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYCODIS

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 270,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYCODIS

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 17 070,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LABORATOIRES RIVADIS SAS (LABORATOIRE RIVADIS)

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 191,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS (MILHE ET AVONS)

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  • Objet : Gestion centralisée des divers abonnements du Centre Hospitalier de Pau

    Montant : 140 408,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 366,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS (MILHE ET AVONS)

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 28,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS (MILHE ET AVONS)

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 849,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRISTAL HYGIENE

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  • Objet : Fourniture de produits d’entretien divers, articles d’entretien divers, parfums et huiles essentielles, système de balayage, disques monobrosse, sacs divers pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 39,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYCODIS

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 19 140,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CA DIFFUSION

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 19 140,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 512,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREX INTERNATIONAL

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 512,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 989,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREX INTERNATIONAL

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 4 989,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 1 256,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREX INTERNATIONAL

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 1 256,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 7 528,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREX INTERNATIONAL

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 7 528,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 7 528,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREX INTERNATIONAL

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux de Drapages et Habillages Stériles et non stériles pour le GHT Béarn et Soule

    Montant : 7 528,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 445 207,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MESSER FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 445 207,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 5 697,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MESSER FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 5 697,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 86 210,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LINDE FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 86 210,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 490 166,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LINDE FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 490 166,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 6 736,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LINDE FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 6 736,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 23 317,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE SANTE FRANCE

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 23 317,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 2 016,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE SANTE FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de Gaz médicaux, techniques et de soudage avec location des contenants.

    Montant : 2 016,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture et maintenance d’une enceinte blindée pour la préparation et la dispensation manuelle de radiopharmaceutiques haute énergie pour le GCS Pyrénées TEP

    Montant : 132 210,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RADIOPROTECH

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et maintenance d’une enceinte blindée pour la préparation et la dispensation manuelle de radiopharmaceutiques haute énergie pour le GCS Pyrénées TEP

    Montant : 132 210,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Assurance dommages ouvrage pour le garage du SMUR du Centre hospitalier de Pau<br />

    Montant : 75 008,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Maintenance des installations relatives à la sécurité des biens et des personnes du Centre Hospitalier des Pyrénées.

    Montant : 14 640,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FTS (FRANCE TELESURVEILLANCE)

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 288 984,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE SUD (JUSSIEU SECOURS)

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 288 984,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSPORTS GUY LOPEZ (PYRENEES AMBULANCES)

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 288 984,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHS ASSISTANCE

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 288 984,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLIANCE LARROUY

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 288 984,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 5 136 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSPORTS GUY LOPEZ (PYRENEES AMBULANCES)

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 5 136 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE SUD (JUSSIEU SECOURS)

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 5 136 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLIANCE LARROUY

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  • Objet : Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

    Montant : 5 136 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHS ASSISTANCE

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