BLEZAT SAS

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• Cour de cassation, 27/11/2025, 24-12.592, 24-12.592
  Début du contentieux : 09/01/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, APAVE EXPLOITATION FRANCE, société SMA, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, EUROVIA BRETAGNE, Apave du Nord-Ouest, ALLIANZ I.A.R.D., ALTYGO, MAIF MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
  Dispositif : Rejet
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• Cour d'appel de Caen, 09/01/2024, 21/01089
  Début du contentieux : 26/09/2016
  Position : Défendeur
  Autres parties : La S.A. SMA anciennement dénommée SAGENA, La S.A. LLOYD'S INSURANCE COMPANY LLOYD'S INSURANCE COMPANY, venant au droit des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, La S.A.S. EUROVIA BRETAGNE, La MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), L'Association ALTYGO anciennement dénommée OBJECTIF HANDICAP SOLIDARITE, La Compagnie ALLIANZ IARD venant aux droits de la Compagnie GAN EUROCOURTAGE IARD
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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• Cour d'appel de Rennes, 18/12/2019, 16/08805
  Début du contentieux : 10/10/2013
  Position : Défendeur
  Autres parties : Association L'ASSOCIATION ALTYGO, ALLIANZ I.A.R.D., SA SMA, LLOYD'S FRANCE SAS, EUROVIA BRETAGNE, APAVE NORD-OUEST SAS, MAIF Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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• Cour d'appel de Lyon, 13/11/2015, 14/09253
  Début du contentieux : 22/11/2017
  Position : Défendeur
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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