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Mise à jour RCS : le 05/08/2026 Mise à jour RNE : le 05/08/2026 Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

FICAMEX

329 360 358 · Active
Adresse : 2 RUE BRIENT 1ER, 44110 CHATEAUBRIANT
Activité : Activités comptables
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1984
Dirigeants : Heroult Fabrice , Bouchee Philippe , EON Stephanie

Voir les statuts

Informations juridiques de FICAMEX

SIREN : 329 360 358
SIRET (siège) : 329 360 358 00066
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR92329360358
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 16/05/1984 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/05/1984)
Numéro RCS : 329 360 358 R.C.S. Nantes
Capital social : 259 100,00 €

Extrait INPI

Activité de FICAMEX

Activité principale déclarée : expert comptable telle qué définie par les textes legislatifs et réglementaires (exercice de la profession d'...)
Code NAF ou APE : 69.20Z (Activités comptables)
Domaine d’activité : Activités comptables
Forme d'exercice : Libérale réglementée
Convention collective : Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes - IDCC 787
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026
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Etablissements de l'entreprise FICAMEX

  • Siège et établissement principal

    En activité

    329 360 358 00066
    Adresse : 2 RUE BRIENT 1ER 44110 CHATEAUBRIANT
    Date de création : 01/03/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00306
    Adresse : 7 A RUE DES SEQUOIAS 35500 VITRE
    Date de création : 05/01/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00298
    Adresse : 431 B RUE DU GENERAL DE GAULLE 44370 LOIREAUXENCE
    Date de création : 01/03/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00280
    Adresse : 21 RUE DE LANSERVA 35470 PLECHATEL
    Date de création : 04/10/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00272
    Adresse : 1 B BOULEVARD DU PETIT VERSAILLES 44170 NOZAY
    Date de création : 26/05/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00264
    Adresse : IMMEUBLE LE SOREN 17 RUE DU TERTRE 44470 CARQUEFOU
    Date de création : 25/11/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00256
    Adresse : ZAC DES BLUCHETS 7 RUE THOMAS EDISON 44130 BLAIN
    Date de création : 10/06/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00249
    Adresse : 14 RUE DE RENNES 35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
    Date de création : 01/04/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00231
    Adresse : 1 PLACE DU MARCHE 49440 CANDE
    Date de création : 18/12/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00223
    Adresse : 127 RUE SAINT GEORGES 44390 NORT-SUR-ERDRE
    Date de création : 13/05/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00215
    Adresse : 10 BOULEVARD DE VERDUN 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 04/06/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00199
    Adresse : 92 RUE DE LORIENT 35000 RENNES
    Date de création : 01/03/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00173
    Adresse : PARC D'ACTIVITES DE BEAUJARDIN 35410 CHATEAUGIRON
    Date de création : 02/11/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    329 360 358 00157
    Adresse : 13 RUE ARISTIDE BRIAND 35150 JANZE
    Date de création : 10/09/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00207
    Adresse : 25 RUE ALEXIS LETOURNEAU 44170 NOZAY
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 26/05/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00181
    Adresse : 6 RUE DU MEE 35500 VITRE
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 05/01/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00165
    Adresse : 2 PLACE NATIONALE 49440 CANDE
    Date de création : 14/02/2014
    Date de clôture : 18/12/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00140
    Adresse : ZAC LA CHANTRERIE II ILOT 11 3 RUE EDOUARD NIGNON 44300 NANTES
    Date de création : 25/11/2011
    Date de clôture : 25/11/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00132
    Adresse : 21 B BOULEVARD DE LA RESISTANCE 44130 BLAIN
    Date de création : 01/10/2010
    Date de clôture : 10/06/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00124
    Adresse : 47 RUE DE LA PAIX 44390 NORT-SUR-ERDRE
    Date de création : 02/11/2009
    Date de clôture : 13/05/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00116
    Adresse : 33 RUE ALEXIS LETOURNEAU 44170 NOZAY
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 01/01/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00108
    Adresse : 82 AVENUE DU GENERAL PATTON 35470 BAIN-DE-BRETAGNE
    Date de création : 01/12/2006
    Date de clôture : 04/10/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00090
    Adresse : ESPACE PERFORMANCE BAT ACCUEIL 2 AVENUE DU PROFESSEUR JEAN ROUXEL 44470 CARQUEFOU
    Date de création : 02/02/2006
    Date de clôture : 25/11/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00082
    Adresse : 19-21 RUE DU CHANOINE ROSSIGNOL 35150 JANZE
    Date de création : 03/01/2003
    Date de clôture : 10/09/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00074
    Adresse : 61 RUE DES AULNES 35150 JANZE
    Date de création : 10/09/2002
    Date de clôture : 03/01/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00041
    Adresse : 3 & 4 3 PLACE SAINT-MARTIN 35470 BAIN-DE-BRETAGNE
    Date de création : 01/07/1992
    Date de clôture : 01/12/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00058
    Adresse : 5 RUE DE NANTES 44130 BLAIN
    Date de création : 01/07/1992
    Date de clôture : 01/10/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00033
    Adresse : 5 RUE DE PARIS 35500 VITRE
    Date de création : 01/05/1992
    Date de clôture : 01/01/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00025
    Adresse : 11 RUE BROSSAYS DU PERRAY 49440 CANDE
    Date de création : 03/01/1989
    Date de clôture : 14/02/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    329 360 358 00017
    Adresse : 35 RUE HOCHE 44110 CHATEAUBRIANT
    Date de création : 01/01/1984
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)

Etablissements de l'entreprise FICAMEX

Finances de FICAMEX

Dirigeants et représentants de FICAMEX

Entreprises dirigées par FICAMEX

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FICAMEX

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FICAMEX

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    31/01/2026
    • Procès-verbal
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/01/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/02/2020
    • Document inconnu
    24/03/2015
    • Document inconnu
    23/06/2014
    • Document inconnu
    02/07/2012
    • Document inconnu
    02/07/2012
    • Document inconnu
    03/07/2008
    • Document inconnu
    16/04/2008
    • Document inconnu
    21/02/2008
    • Document inconnu
    19/02/2008
    • Document inconnu
    05/03/2007
    • Document inconnu
    23/04/2004
    • Document inconnu
    23/04/2004
    • Document inconnu
    23/04/2004
    • Document inconnu
    23/04/2004
    • Document inconnu
    19/02/2004
    • Document inconnu
    21/01/2004
    • Document inconnu
    24/12/2003
    • Document inconnu
    07/07/2003
    • Document inconnu
    14/05/2002
    • Document inconnu
    02/03/2001
    • Document inconnu
    21/12/1995
    • Document inconnu
    15/05/1995

Comptes annuels de FICAMEX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de FICAMEX

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FICAMEX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FICAMEX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FICAMEX

  • Cour d'appel de Rennes, 05/02/2021, 18/00122
    Début du contentieux : 11/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 06/04/2016, 15-14.478
    Début du contentieux : 06/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de FICAMEX

  • MODIFICATION 25/02/2026
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1er 44110 Châteaubriant
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : 2 AE AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT
    Bodacc B n°20260038, annonce n°593
  • MODIFICATION 04/02/2022
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1er 44110 Châteaubriant
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Gérant Heroult, Fabrice Bruno Jean-Marie ; modification du Gérant Bouchee, Philippe Jean Fernand ; Gérant partant : Yvrenogeau, Jean-Paul Charles Armand
    Bodacc B n°20220025, annonce n°785
  • MODIFICATION 08/03/2020
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1er 44110 Châteaubriant
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Forget, nom d'usage : Éon, Stéphanie Anne Michelle ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Lefort, Michel
    Bodacc B n°20200048, annonce n°491
  • MODIFICATION 08/07/2014
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1er 44110 Châteaubriant
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : 2 AE AUDIT, modification du Commissaire aux comptes suppléant Lefort, Michel, modification du Commissaire aux comptes suppléant Girard, Jean-Luc
    Bodacc B n°20140129, annonce n°478
  • MODIFICATION 17/07/2012
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1er 44110 Châteaubriant
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Co-gérant Yvrenogeau, Jean-Paul Charles Armand, nomination du Co-gérant : Heroult, Fabrice Bruno Jean-Marie, nomination du Co-gérant : Bouchee, Philippe Jean Fernand
    Bodacc B n°20120136, annonce n°913
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2008
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2005
    Adresse : 2 rue Brient 1Er 44110 Châteaubriant
    Bodacc C n°20080056, annonce n°2567
  • MODIFICATION 18/07/2008
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1Er 44110 Châteaubriant
    Description : Changement de Président de S.A.S.
    Administration : Président de la société : YVRENOGEAU Jean-Paul Charles ArmandCommissaire aux comptes titulaire : LEFORT Michel. Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Jean-Luc.
    Bodacc B n°20080126, annonce n°1154
  • MODIFICATION 15/04/2008
    RCS de Nantes
    Dénomination : FICAMEX
    Capital : 259 100,00 €
    Adresse : 2 rue Brient 1Er 44110 Châteaubriant
    Description : Transformation en S.A.S.
    Administration : Président de la société : ASA FNANCESCommissaire aux comptes titulaire : LEFORT Michel. Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Jean-Luc.
    Bodacc B n°20080065, annonce n°542
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Cartographie de FICAMEX

Comment contacter FICAMEX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 RUE BRIENT 1ER
44110 CHATEAUBRIANT
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Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de FICAMEX

  • COGEP AUDIT (389 488 727) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et COGEP AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • FI-TESKAD (935 124 909) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et FI-TESKAD de la relation : Actionnariat
  • BDBFICA 2 (950 880 617) Cité 2 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et BDBFICA 2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice HEROULT , Philippe BOUCHÉE , Stéphanie EON et 4 autres
  • SCI CHATEAUFICA (538 514 225) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI CHATEAUFICA de la relation : Banque
  • SCI JANZEFICA (792 046 559) Cité 2 fois en 2013 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI JANZEFICA de la relation : Banque
  • SCI BDBFICA (800 067 092) Cité 2 fois en 2014 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI BDBFICA de la relation : Banque
  • SCI CHATEAUGIRONFICA (831 071 857) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI CHATEAUGIRONFICA de la relation : Banque
  • SCI NORTFICA (833 970 700) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI NORTFICA de la relation : Banque
  • CANDEFICA (848 288 221) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et CANDEFICA de la relation : Banque
  • NANTESFICA 2 (911 527 422) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et NANTESFICA 2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice Heroult , Philippe Bouchee , Stéphanie Eon et 4 autres
  • FICAMEX (434 805 537) Cité 19 fois entre 2001 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et FICAMEX de la relation : Avocat
  • ASA FINANCES (451 669 113) Cité 8 fois entre 2004 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et ASA FINANCES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Paul YVRENOGEAU
  • SCI LA TORTUE (338 551 831) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI LA TORTUE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie BALLU , David BALLU
  • S.I.R. GRAAL (834 298 077) Cité 3 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et S.I.R. GRAAL de la relation : Banque
  • JAULIES EXPERTISE COMPTABLE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES (501 116 750) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et JAULIES EXPERTISE COMPTABLE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice HEROULT
  • ALPHAFI (501 260 020) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et ALPHAFI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe BOUCHEE
  • TEOMA EXPERTISES (808 918 403) Cité 2 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et TEOMA EXPERTISES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphanie EON
  • CABINET VETERINAIRE ARCALYS (749 922 043) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et CABINET VETERINAIRE ARCALYS de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Clément MARHUENDA , Christian ROBLOT , Maxime NEAU
  • SCI NANTESFICA (534 720 545) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI NANTESFICA de la relation : Banque
  • EGUIMOS (311 147 128) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et EGUIMOS de la relation : Banque
  • LEFORT MICHEL (414 216 853) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et LEFORT MICHEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • BETG (411 978 612) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et BETG de la relation : Notaire
  • SCI PAQUENDA (398 636 787) Cité 2 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SCI PAQUENDA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guy LEHEMBRE , Chantal LEHEMBRE
  • SOC FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES (340 661 024) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et SOC FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES de la relation : Inconnue
  • FORREST (989 391 008) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et FORREST de la relation : Inconnue
  • HERAULT FRERES (380 896 399) Cité 1 fois en 1991
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FICAMEX et HERAULT FRERES de la relation : Inconnue
    • Seules 26 sur environ 61 relations (42.6%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 97
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 97 98 98 97 96
Écart rémunération (sur 40) 37 38 38 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par FICAMEX

  • FICAMEX
    Enregistrée le 05/06/2007
    Expire le 05/06/2027
    Classes : 35 , 36 , 45
    Numéro : FR3504353
    Marque renouvelée
  • EXPERTISE COMPTABLE FICAMEX
    Enregistrée le 05/06/2007
    Expire le 05/06/2027
    Classes : 35 , 36 , 45
    Numéro : FR3504354
    Marque renouvelée

Aides perçues par FICAMEX

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 603 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 1 288 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 48 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 2 301 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 889 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 2 696 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 156 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 792 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 4 323 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 3 882 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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