Activité de PARAGEL PERSOHN S.A.
| Activité principale déclarée : |
FABRICATION DE PRODUITS METALLURGIQUES ET GEOTHERMIQUES |
| Code NAF ou APE : |
22.23Z (Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction) |
| Domaine d’activité : |
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Métallurgie -
IDCC 3248
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise PARAGEL PERSOHN S.A.
-
Siège et établissement principal
En activité
329 415 012 00015
Adresse : 42 AVENUE FRANCK CAZENAVE
33430 BAZAS
Date de création :
01/02/1984
-
Établissement secondaire
Fermé
329 415 012 00023
Adresse : LD MOULIN DE CAZENEUVE
33730 POMPEJAC
Date de création :
01/07/1999
Date de clôture :
01/03/2020
Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques
(33.12Z)
Etablissements de l'entreprise PARAGEL PERSOHN S.A.
Finances de PARAGEL PERSOHN S.A.
| Chiffre d'affaires (€) |
< 12M
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était
inférieur à 50 salariés et son bilan était supérieur à 6 millions d'euros, ce qui signifie que son chiffre d'affaires était inférieur à 12 millions d'euros.
|
< 12M
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2020. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2020 était
inférieur à 50 salariés et son bilan était supérieur à 6 millions d'euros, ce qui signifie que son chiffre d'affaires était inférieur à 12 millions d'euros.
|
|
|
| Résultat net (€) |
702K |
198K |
225K |
184K |
| Taux de croissance de l'effectif (%) |
|
|
|
8,8 |
| BFR (€) |
1,6M |
1,22M |
1,09M |
1,2M |
| BFR exploitation (€) |
2,86M |
1,78M |
1,07M |
1,63M |
| BFR hors exploitation (€) |
-1,25M |
-559K |
21,3K |
-430K |
| Fonds de roulement net global (€) |
3,19M |
3,08M |
3,01M |
3,4M |
| Couverture du BFR |
2 |
2,5 |
2,8 |
2,8 |
| Trésorerie (€) |
1,59M |
1,86M |
1,92M |
2,2M |
| Dettes financières (€) |
1,99M |
2,06M |
1,56M |
70,5K |
| Ratio d'endettement (Gearing) |
0,1 |
0 |
-0,1 |
-0,5 |
| Autonomie financière (%) |
56,2 |
56,2 |
52,8 |
80,7 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) |
2,09M |
1,57M |
2,5M |
938K |
| Liquidité générale |
2,4 |
2,8 |
2,1 |
4,6 |
| Couverture des dettes |
12,9 |
22,9 |
-11 |
-1 |
| Fonds propres (€) |
4,83M |
4,29M |
4,22M |
4,11M |
| Effectif |
|
|
|
37 |
Dirigeants et représentants de PARAGEL PERSOHN S.A.
-
Directeur général délégué, Administrateur
44 ans
- 05/1982
Depuis le 19/03/2025
-
Commissaire aux comptes suppléant
56 ans
- 11/1969
Depuis le 28/02/2023
-
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 28/02/2023
-
Président du conseil d'administration et directeur général
76 ans
- 03/1950
Depuis le 28/08/2017
-
Directeur général délégué, Administrateur
42 ans
- 03/1984
Depuis le 28/08/2017
-
Ancien administrateur
77 ans
- 03/1949
Du 28/08/2017
au 15/05/2025
-
Ancien directeur général
12/1948
- 02/2026
Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Du 21/05/2019
au 19/03/2025
-
Ancien directeur général délégué
70 ans
- 11/1955
Du 28/08/2017
au 12/01/2024
-
Ancien commissaire aux comptes titulaire
Du 24/09/2015
au 25/05/2020
-
Ancien commissaire aux comptes suppléant
Du 24/09/2015
au 25/05/2020
-
Ancien administrateur
76 ans
- 08/1949
Du 24/09/2015
au 28/08/2017
-
Ancien président du conseil d'administration, Directeur général
77 ans
- 03/1949
-
Ancien administrateur
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PARAGEL PERSOHN S.A.
Documents juridiques de PARAGEL PERSOHN S.A.
-
-
Copie des statuts mis à jour
30/10/2025
-
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/10/2025
-
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/05/2025
-
-
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
28/02/2023
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
25/05/2020
-
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
-
Statuts mis à jour
21/05/2019
-
-
Extrait de procès-verbal
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Délégation de pouvoir
- Démission(s) d'administrateur(s)
28/08/2017
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/09/2015
-
-
Ordonnance
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/07/2012
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/09/2008
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- NON APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS DU 31/12/2004
-
Rapport du commissaire aux comptes
22/03/2006
-
-
Extrait de procès-verbal
- Mise en harmonie des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Statuts mis à jour
13/03/2006
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- REVOCATION D ADMINISTRATEURS
- Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de président directeur général
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/03/2006
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Délégation de pouvoir
- Nomination(s) d'administrateur(s)
10/03/2006
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- MONSIEUR PAUL PERSOHN EST NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE.
26/11/2004
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
24/02/2004
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Conversion du capital en euros
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Conversion du capital en euros
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
22/08/2001
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Nomination de directeur général
30/05/2000
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
12/01/2000
-
-
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
-
Lettre de démission
10/03/1995
Comptes annuels de PARAGEL PERSOHN S.A.
Les déclarations de comptes de PARAGEL PERSOHN S.A. nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 12M d'euros en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était
inférieur à 50 salariés et son bilan était supérieur à 6 millions d'euros, ce qui signifie que son chiffre d'affaires était inférieur à 12 millions d'euros.
-
Comptes sociaux 2021
14/06/2022
-
Comptes sociaux 2020
15/04/2021
-
Comptes sociaux 2019
20/05/2020
-
Comptes sociaux 2018
05/06/2019
-
Comptes sociaux 2017
05/07/2018
-
Comptes sociaux 2016
22/06/2017
Conformité de PARAGEL PERSOHN S.A.
Alertes de PARAGEL PERSOHN S.A.
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de PARAGEL PERSOHN S.A.
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de PARAGEL PERSOHN S.A.
-
Cour d'appel de Poitiers,
28/05/2008, 05/02132
Début du contentieux :
22/06/2005
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de PARAGEL PERSOHN S.A.
-
MODIFICATION
07/11/2025
RCS de Bordeaux
Dénomination : PARAGEL PERSOHN S.A.
Adresse :
42 Avenue Franck Cazenave 33430 Bazas
Description : Modification survenue sur la dénomination.
Bodacc B
n°20250215, annonce
n°1478
-
MODIFICATION
25/05/2025
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : PERSOHN Philippe ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Florent ; Directeur général délégué, Administrateur : SPEZZA Jérémy ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE ; Commissaire aux comptes suppléant : BENCHORA Yann
Bodacc B
n°20250100, annonce
n°688
-
MODIFICATION
17/05/2024
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : PERSOHN Philippe ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Florent ; Directeur général délégué, Administrateur : SPEZZA Jérémy ; Administrateur : PERSOHN Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE ; Commissaire aux comptes suppléant : BENCHORA Yann
Bodacc B
n°20240095, annonce
n°655
-
MODIFICATION
02/03/2023
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : PERSOHN Philippe ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Florent ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Jean-Pierre ; Administrateur : PERSOHN Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE ; Commissaire aux comptes suppléant : BENCHORA Yann
Bodacc B
n°20230043, annonce
n°1155
-
DÉPÔT DES COMPTES
17/06/2022
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220117, annonce
n°1473
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/04/2021
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210076, annonce
n°904
-
MODIFICATION
28/05/2020
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : PERSOHN Philippe ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Florent ; Directeur général délégué, Administrateur : PERSOHN Jean-Pierre ; Administrateur : PERSOHN Paul
Bodacc B
n°20200102, annonce
n°932
-
DÉPÔT DES COMPTES
24/05/2020
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
Lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200099, annonce
n°1080
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/06/2019
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190115, annonce
n°2510
-
MODIFICATION
23/05/2019
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Description : Modification de représentant.
Administration : Administrateur : PERSOHN Paul modification le 28 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 11 Septembre 2008 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 11 Septembre 2008 ; Directeur général délégué Administrateur : PERSOHN Florent modification le 21 Mai 2019 ; Directeur général délégué Administrateur : PERSOHN Jean-Pierre en fonction le 28 Août 2017 ; Président du conseil d'administration Directeur général : PERSOHN Philippe en fonction le 28 Août 2017
Bodacc B
n°20190099, annonce
n°1029
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/07/2018
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180129, annonce
n°2240
-
MODIFICATION
31/08/2017
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Description : Modification de représentant..
Administration : Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : PERSOHN Paul modification le 28 Août 2017 ; Administrateur : KIESGEN Pierre modification le 28 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 11 Septembre 2008 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 11 Septembre 2008 ; Directeur général délégué Administrateur : PERSOHN Florent en fonction le 28 Août 2017 ; Directeur général délégué Administrateur : PERSOHN Jean-Pierre en fonction le 28 Août 2017 ; Président du conseil d'administration Directeur général : PERSOHN Philippe en fonction le 28 Août 2017
Bodacc B
n°20170166, annonce
n°359
-
DÉPÔT DES COMPTES
07/07/2017
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20170058, annonce
n°3029
-
DÉPÔT DES COMPTES
23/11/2016
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20160125, annonce
n°3124
-
MODIFICATION
04/10/2015
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Description : Modification de représentant.
Administration : Président du conseil d'administration Directeur général : PERSOHN PAUL, HENRI, CHARLES modification le 13 Mars 2006 Administrateur : REYNES Patrick, Jean-Patrick, Francis en fonction le 10 Mars 2006 Administrateur : KIESGEN Pierre Henri Roger modification le 24 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 11 Septembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 11 Septembre 2008
Bodacc B
n°20150190, annonce
n°414
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/09/2015
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20150088, annonce
n°2957
-
DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2014
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20140056, annonce
n°3747
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2013
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20130042, annonce
n°3107
-
DÉPÔT DES COMPTES
03/08/2011
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20110043, annonce
n°1740
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/08/2010
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20100046, annonce
n°1287
-
DÉPÔT DES COMPTES
12/08/2009
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20090052, annonce
n°1957
-
DÉPÔT DES COMPTES
01/10/2008
RCS de Bordeaux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
lieu-dit le Rey 33430 Bazas
Bodacc C
n°20080075, annonce
n°2559
-
MODIFICATION
23/09/2008
RCS de Bordeaux
Dénomination : SA PERSOHN
Description : Modification de représentant.
Administration : Président du conseil d'administration et directeur général : PERSOHN PAUL, HENRI, CHARLES modification le 13 Mars 2006. Administrateur : REYNES Patrick, Jean-Patrick, Francis en fonction le 10 Mars 2006. Directeur général délégué et administrateur : KIESGEN Pierre Henri Roger en fonction le 10 Mars 2006. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 11 Septembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AQUITAINE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 11 Septembre 2008.
Bodacc B
n°20080171, annonce
n°257
Cartographie de PARAGEL PERSOHN S.A.
Services recommandés pour les SA
Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises citées de PARAGEL PERSOHN S.A.
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PARAGEL PERSOHN S.A. et COMPAGNIE FIDUCIAIRE de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PARAGEL PERSOHN S.A. et LA POSTE de la relation :
Service
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PARAGEL PERSOHN S.A. et LOYVE AVOCATS de la relation :
Avocat
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PARAGEL PERSOHN S.A. et BEAS de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PARAGEL PERSOHN S.A. et IN EXTENSO AUDIT SUD OUEST de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
Biens immobiliers de PARAGEL PERSOHN S.A.
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par PARAGEL PERSOHN S.A.
Labels et certificats de PARAGEL PERSOHN S.A.
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Marques déposées
par PARAGEL PERSOHN S.A.
-
P
Enregistrée le 25/06/2021
Expire le 25/06/2031
Numéro : FR4780160
Marque enregistrée
-
PARAGEL
Enregistrée le 30/01/2003
Expire le 30/01/2033
Numéro : FR3207723
Marque renouvelée
-
PARAGEL
Enregistrée le 29/01/1992
Expire le 29/01/2002
Numéro : FR92404158
Marque expirée
Brevets déposés
par PARAGEL PERSOHN S.A.
-
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR POSTE DE COMPTAGE D'EAU
Enregistré le 30/05/2001
Expiré le 03/06/2019
Numéro : FR0107069
Classes :
E03B7/072
,
G01F15/185
Déchu
-
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT PAR EMBOUT POUR POSTE DE COMPTAGE D'EAU
Enregistré le 29/01/2003
Expiré le 31/01/2022
Numéro : FR0300991
Classes :
E03B7/072
,
E03B7/095
,
F16K31/58
,
F16L21/03
,
F16L27/0816
,
F16L37/252
,
G01F15/18
Déchu
-
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT PAR BAGUE ROTATIVE POUR POSTE DE COMPTAGE D'EAU
Enregistré le 29/01/2003
Expiré le 31/01/2022
Numéro : FR0300990
Classes :
E03B7/072
,
E03B7/095
,
F16K31/58
,
F16L21/03
,
F16L27/0816
,
F16L37/252
,
G01F15/18
Déchu
-
DISPOSITIF ET PROCEDE DE RACCORDEMENT DE POSTE DE COMPTAGE D'EAU ET DE RACCORDEMENT D'ABONNE
Enregistré le 13/10/2004
Expiré le 30/01/2007
Numéro : FR0410837
Rejeté
-
DISPOSITIF DE RETENUE DE TAMPON DE VOIRIE
Enregistré le 30/05/2007
Expiré le 31/05/2022
Numéro : FR0755339
Déchu
-
REGARD ENTERRE MODULAIRE
Enregistré le 01/12/2008
Expiré le 04/06/2011
Numéro : FR0858181
Classes :
E02D29/12
,
E02D29/121
,
E02D29/124
,
E03B7/072
,
E03B7/095
,
E03B9/08
Dossier rejeté définitivement
-
VANNE D'ARRET D'EAU NOTAMMENT POUR COMPTEURS D'EAU.
Enregistré le 16/06/2009
Expiré le 30/06/2020
Numéro : FR0954046
Classes :
F16K5/0605
,
E03B7/078
,
F16K27/067
,
G01F15/005
,
G01F15/185
Déchu
-
MOYENS DE RETENTION DE TUYAUX SUR DES ELEMENTS D'UN REGARD ENTERRE ET REGARD EQUIPE DE TELS MOYENS.
Enregistré le 16/06/2009
Expiré le 19/06/2026
Numéro : FR0954042
-
EQUIPEMENTS POUR COMPTEURS D'EAU ET LEURS MOYENS DE RACCORDEMENT SUR COMPTEURS D'EAU.
Enregistré le 16/06/2009
Expiré le 30/06/2020
Numéro : FR0954045
Classes :
F16L37/26
,
E03B7/072
,
E03B7/078
,
E03B7/08
,
G01F15/005
,
G01F15/18
,
G01F15/185
Déchu
-
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE COMPTEUR D'EAU ET ENSEMBLE HYDRAULIQUE POUR COMPTEUR D'EAU LE COMPRENANT
Enregistré le 05/05/2011
Expire le 27/05/2027
Numéro : FR1153853
Classes :
E03B7/072
,
G01F15/005
,
G01F15/18
,
G01F15/185
-
PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE RACCORDEMENT DE COMPTEUR D'EAU ET ENSEMBLE HYDRAULIQUE POUR COMPTEUR D'EAU LE COMPRENANT
Enregistré le 17/10/2011
Expiré le 02/11/2020
Numéro : FR1159355
Classes :
E03B7/072
,
F16L37/0985
,
G01F15/005
,
G01F15/185
Déchu
-
RACCORD COUDE A CLAPET
Enregistré le 20/10/2015
Expiré le 31/10/2019
Numéro : FR1560000
Classes :
E03B7/072
,
E03B7/077
,
E03B7/078
Rejeté
-
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT MODULABLE POUR POSTE DE COMPTAGE D’EAU
Enregistré le 06/04/2021
Expire le 24/04/2027
Numéro : FR2103513
Classes :
F16L43/00
,
F16L37/0885
,
F16L37/53
,
E03B7/072
,
G01F15/185
,
F16K5/06
,
F16K31/602
,
E03B7/09
,
E03B7/078
Aides perçues par PARAGEL PERSOHN S.A.
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.