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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

SAAT SAS AUTRET TRAITEUR (AUTRET PARIS - MAXIM'S TRAITEUR ET MINIM'S TRAITEUR)

331 982 199 · Active
Adresse : 55 AVENUE MARCEAU, 75016 PARIS
Activité : Services des traiteurs
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 01/07/1984
Dirigeant : PJA CAPITAL

Voir les statuts

Informations juridiques de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

SIREN : 331 982 199
SIRET (siège) : 331 982 199 00050
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR79331982199
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 22/03/1985 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/03/1985)
Numéro RCS : 331 982 199 R.C.S. Paris
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Activité principale déclarée : Traiteur, pâtissier, organisation de réceptions, préparation de plats cuisinés, toutes activités de formation professionnelle aux métiers de cuisine et de gastronomie.
Autres activités : Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Code NAF ou APE : 56.21Z (Services des traiteurs)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SAS AUTRET TRAITEUR applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

  • Établissement

    En activité

    331 982 199 00050
    Adresse : 55 AVENUE MARCEAU 75016 PARIS
    Date de création : 11/07/2024
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
    Nom commercial : AUTRET PARIS
    Enseigne : MAXIM'S TRAITEUR ET MINIM'S TRAITEUR
    Domiciliation : SDM
  • Établissement secondaire

    En activité

    331 982 199 00043
    Adresse : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS
    Date de création : 14/11/2016
    Nom commercial : MAISON AUTRET PARIS
    Enseigne : MAXIM'S TRAITEUR ET MINIM'S TRAITEUR
  • Établissement secondaire

    En activité

    331 982 199 00035
    Adresse : ZI DES BETHUNES 6 RUE DE L'EQUERRE 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE
    Date de création : 30/08/1994
    Nom commercial : MAISON AUTRET PARIS
    Enseigne : MAXIM S TRAITEUR MINIM S TRAITEUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 982 199 00027
    Adresse : ZI DES BETHUNES 6 RUE DE L’EQUERRE 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE
    Date de création : 01/11/1991
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Restauration collective sous contrat (55.5C)
    Enseigne : S.A.A.T

Etablissements de l'entreprise SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Finances de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Dirigeants et représentants de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Entreprises dirigées par SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/08/2025
    • Copie des statuts
    28/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/08/2025
    • Copie des statuts
    06/08/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    12/06/2025
    • Décision(s) des associés
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    05/09/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/07/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    24/07/2018
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    17/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/02/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    25/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    13/11/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • SAS
      • Nomination de président
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    23/11/2004
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • S A S
    06/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    09/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    30/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    08/12/2000
    • Acte modificatif
      • ORDONNANCE DE PROROGATION NO 04691DU 29/06/95
    29/06/1995
    • Acte modificatif
      • SUPPRESSION DE DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
      • Modification(s) statutaire(s)
      • + CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
    23/03/1995
    • Acte modificatif
      • + CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
      • SUPPRESSION DE DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/03/1995
    • Acte modificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN CELLE DE SOCIETE ANONYME AUTRET TRAITEUR S.A.A.T. CHANGEMENT DE L OBJET SOCIAL
    11/01/1995
    • Acte modificatif
      • RAPPORT EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • Modification(s) statutaire(s)
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Divers
      • AGREMENT DE CESSIONS DE PARTS
      • ANNULE ET REMPLACE LE PV D AGO DU 28 JANVIER 1992
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • 4 CESSIONS DE PARTS
    07/11/1994
    • Acte modificatif
      • 4 CESSIONS DE PARTS
      • AGREMENT DE CESSIONS DE PARTS
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • RAPPORT EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
      • ANNULE ET REMPLACE LE PV D AGO DU 28 JANVIER 1992
      • Modification(s) statutaire(s)
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • Divers
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
    07/11/1994
    • Acte modificatif
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Divers
      • ANNULE ET REMPLACE LE PV D AGO DU 28 JANVIER 1992
      • Modification(s) statutaire(s)
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • RAPPORT EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
      • 4 CESSIONS DE PARTS
      • AGREMENT DE CESSIONS DE PARTS
    07/11/1994
    • Acte modificatif
      • ANNULE ET REMPLACE LE PV D AGO DU 28 JANVIER 1992
      • 4 CESSIONS DE PARTS
      • TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Divers
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • AGREMENT DE CESSIONS DE PARTS
      • RAPPORT EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SA
    07/11/1994
    • Document inconnu
    18/08/1994
    • Document inconnu
    18/08/1994
    • Document inconnu
    18/08/1994
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Comptes annuels de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

0 procédure collective
3 contentieux
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0 sanction
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Alertes de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

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Procédures collectives de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

  • Cour de cassation, 27/04/2017, 15-17.959
    Début du contentieux : 08/07/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 12/03/2015, 13/02399
    Début du contentieux : 08/07/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/01/2013, 11-18.067
    Début du contentieux : 18/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

  • MODIFICATION 22/06/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SAS AUTRET TRAITEUR
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 55 avenue Marceau 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Autret, Patrick ; nomination du Président : PJA CAPITAL
    Bodacc B n°20250118, annonce n°2140
  • MODIFICATION 22/08/2017
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SAS AUTRET TRAITEUR
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : AUTRET PATRICK modification le 23 Novembre 2004 ; Commissaire aux comptes titulaire : BRONDONI Jean Patrick en fonction le 08 Décembre 2000 ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (F M C C) en fonction le 08 Décembre 2000
    Bodacc B n°20170159, annonce n°2067
  • MODIFICATION 18/02/2014
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SAS AUTRET TRAITEUR
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification du nom commercial.
    Bodacc B n°20140034, annonce n°2225
  • MODIFICATION 16/10/2012
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SAS AUTRET TRAITEUR
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20120200, annonce n°2773
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2010
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 rue de l'Équerre Zone Industrielle des Bethunes 95310 Saint Ouen l'Aumône
    Bodacc C n°20100094, annonce n°9986
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2009
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 rue de l'Équerre Zone Industrielle des Bethunes 95310 Saint Ouen l'Aumône
    Bodacc C n°20090089, annonce n°9729
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2008
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 rue de l'Équerre Zone Industrielle des Bethunes 95310 Saint Ouen l'Aumône
    Bodacc C n°20080107, annonce n°11316

Cartographie de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Comment contacter SAAT SAS AUTRET TRAITEUR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 55 AVENUE MARCEAU
75016 PARIS
Organisme : FAIRSTONE
Email : [email protected]
Téléphone : 0186900280
Adresse : 116 rue de verdun 92800 PUTEAUX
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

  • SCI - LE DOME DE PEYRE (999 465 875) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SCI - LE DOME DE PEYRE de la relation : Inconnue
  • SCI DU LAC (524 349 149) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SCI DU LAC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dominique MORISSET , Chantal MORISSET
  • PJA CAPITAL (922 235 080) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et PJA CAPITAL de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick AUTRET
  • SAS AEG (509 606 711) Cité 2 fois en 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SAS AEG de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick AUTRET
  • ATHENA 3 (538 055 286) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et ATHENA 3 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick AUTRET , SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CONVERGENCE 2
  • SCI EMA 3 (539 438 515) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SCI EMA 3 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick AUTRET , SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CONVERGENCE 2
  • SCI CONVERGENCE 2 (397 818 345) Cité 2 fois en 1997 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SCI CONVERGENCE 2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick AUTRET , Michèle AUTRET
  • NETPAQ EU (479 015 927) Cité 4 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et NETPAQ EU de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Badridinne AZOUZI
  • TRAITEURS DE FRANCE ORGANISATION (438 363 020) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et TRAITEURS DE FRANCE ORGANISATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alban CAILLIAU
  • SOCIETE GENERALE DU COMMERCE ALIMENTAIRE (378 744 577) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAAT SAS AUTRET TRAITEUR et SOCIETE GENERALE DU COMMERCE ALIMENTAIRE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

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Appels d'offres gagnés par SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

  • Objet : Prestations traiteur de type cocktail dinatoire et animations dans le cadre de la soirée du personnel - Lot 1 : Prestations traiteur de type cocktail dinatoire

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations traiteur de type cocktail dinatoire et animations dans le cadre de la soirée du personnel de la Ville de Puteaux - Lot n°1 : Prestations traiteur de type cocktail dinatoire

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : PF221100-Lot 1 : Prestations traiteur de type cocktail dinatoire

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 22-018-Cocktails simples et cocktails déjeunatoires/dînatoires

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE POISSY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAPA_2020-36-Cocktails traditionnels - Cocktails améliorés - Buffets campagnards

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE VALLEE

    En savoir plus

  • Objet : MAPA_2020-36-Cocktails haut de gamme

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE VALLEE

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations de services de traiteurs - fourniture et service de cocktails et de buffets

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 24/02/2020 · Durée : 11 mois

    Acheteur : COMMUNE DE RUEIL MALMAISON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Le marché a pour objet l’exécution de prestations de traiteur et de restauration à l’occasion d’un colloque international scientifique le 7 juin 2019 à l’École polytechnique (route de Saclay – 91128 Palaiseau).

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE POLYTECHNIQUE

    En savoir plus

  • Objet : PA18-81-Prestations de traiteur de type cocktail dinatoire dans le cadre de la soir�e du personnel de la Ville de Puteaux

    Montant : 162 858,00 € · Notifié le : 17/01/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 72
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 72 49 65 72 80
Écart rémunération (sur 40) 37 37 35 21 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 NC 15 NC 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 0 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SAAT SAS AUTRET TRAITEUR

Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 363 113 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11707206
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 742 307 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11706489
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 149 232 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/05/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
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Référence : TM-11705196
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/07/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11700421
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/04/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11699773
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11698692
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11697413
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11694716