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Mise à jour RCS : le 30/05/2026 Mise à jour RNE : le 30/05/2026 Mise à jour INSEE : le 30/05/2026

SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

335 040 820 · Active
Adresse : 21 RUE DU VIEUX COLOMBIER, 75006 PARIS
Activité : Gestion de salles de spectacles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 03/03/1986
Dirigeants : HERVIEU-LEGER Clément , WEILER Emmanuelle

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Informations juridiques de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

SIREN : 335 040 820
SIRET (siège) : 335 040 820 00029
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR33335040820
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 01/04/1986 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/04/1986)
Numéro RCS : 335 040 820 R.C.S. Paris
Capital social : 1 676 939,19 €

Extrait INPI

Activité de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Activité principale déclarée : L'ACQUISITION ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU INDIRECTE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
Autres activités : Gestion de salles de spectacles
Code NAF ou APE : 90.04Z (Gestion de salles de spectacles)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) - IDCC 1285
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    335 040 820 00029
    Adresse : 21 RUE DU VIEUX COLOMBIER 75006 PARIS
    Date de création : 22/12/1986
  • Établissement secondaire

    Fermé

    335 040 820 00037
    Adresse : 1 PLACE COLETTE 75001 PARIS
    Date de création : 21/09/1992
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (92.3D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    335 040 820 00011
    Adresse : 56 RUE DE LILLE 75007 PARIS
    Date de création : 03/03/1986
    Date de clôture : 09/06/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (92.3D)

Etablissements de l'entreprise SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Finances de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 450K
Résultat net (€) 91,6K 96K -74,9K 106K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 42,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -219K -435K -43,1K -333K
BFR exploitation (€) -323K -389K -125K -536K
BFR hors exploitation (€) 103K -46,3K 82K 203K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,9M 1,94M 1,82M 2,03M
Couverture du BFR -8,7 -4,5 -42,3 -6,1
Trésorerie (€) 2,12M 2,38M 1,87M 2,37M
Dettes financières (€) 175K 175K 175K 175K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,8 -0,6 -0,7
Autonomie financière (%) 78 73,3 75,4 71,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 851K 660K
Liquidité générale 3 3,9
Couverture des dettes -0,7 -0,6 -0,9 -0,7
Fonds propres (€) 3,01M 2,88M 2,87M 3,07M
Effectif 35 34

Dirigeants et représentants de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/10/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    14/10/2025
    • Acte
      • Nomination de directeur général
    • Extrait de procès-verbal
    05/08/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/08/2020
    • Procès-verbal
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/09/2019
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    30/08/2019
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    30/08/2019
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Changement de président
    30/08/2019
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Changement de président
    30/08/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de président
    06/06/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    23/10/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    24/04/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    08/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    22/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/11/1997
    • Divers
      • Changement de représentant permanent
    09/12/1996
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Divers
    07/10/1996
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Changement de représentant permanent
      • Divers
    21/11/1995
    • Divers
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de président directeur général
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Divers
    29/12/1994
    • Divers
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de représentant permanent
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Changement de président directeur général
      • Divers
    29/12/1994
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Ratification de transfert NOUVEAU SIEGE : 21 RUE DU VIEUX COLOMBIER 75006 PARIS
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Divers
      • Ratification de transfert
    27/07/1993
    • Divers
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Divers
    08/02/1993
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Divers
    08/02/1993
    • Divers
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Divers
    08/02/1993

Comptes annuels de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

  • Comptes sociaux 2024 29/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 02/12/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2018 29/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/10/2017
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Conformité de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

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Annonces BODACC de SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

  • MODIFICATION 27/11/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Bensimon, nom d'usage : Weiler, Emmanuelle Reine
    Bodacc B n°20250228, annonce n°2262
  • MODIFICATION 27/11/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Ruf, Eric Denis Walter ; nomination du Président : Hervieu, nom d'usage : Hervieu-Leger, Clément François Jean-Paul ; Directeur général partant : Roseau, Michel Marcel François Maurice
    Bodacc B n°20250228, annonce n°2261
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    21/10/2025
    Dénomination : societe du theatre du vieux colombier
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    SAS au capital de 1 676 939,19 euros
    21 rue du Vieux Colombier, 75006 PARIS
    335 040 820 R.C.S PARIS
     
    Le 10 octobre 2025, les associés ont pris acte de fin de mandat de Président Monsieur Eric RUF à effet du 31 juillet 2025 et décident de nommer, à compter du 1er août 2025, Monsieur Clément HERVIEU demeurant 21 rue du Bouloi - 75001 PARIS.
    Le 10 octobre 2025, le président a pris acte de fin de mandat de Directeur Général Monsieur Michel ROSEAU à effet le 31 juillet 2025 et décide de nommer, à compter du 25 septembre 2025, Madame Emmanuelle BENSIMON-WEILER demeurant au 14 Square ADANSON - 75005 PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250159, annonce n°11924
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240244, annonce n°4353
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230242, annonce n°2507
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20220158, annonce n°5137
  • MODIFICATION 16/08/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Roseau, Michel Marcel François Maurice
    Bodacc B n°20220158, annonce n°2942
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20210145, annonce n°5545
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20210145, annonce n°5544
  • MODIFICATION 23/08/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Ruf, Eric Denis Walter ; Administrateur partant : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; Administrateur partant : LE THEATRE DE LA COMEDIE FRANCAISE - ETABLISSEMENT PUBLIC ; Administrateur partant : Barbaroux, Monique ; Administrateur partant : Maistre, Roch Olivier ; Administrateur partant : Mathieu, nom d'usage : Mathieu-Vassiljew, Claude Luce Jacqueline ; Administrateur partant : Pardijon, Bertrand
    Bodacc B n°20200163, annonce n°1164
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20190242, annonce n°4115
  • MODIFICATION 17/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Lalliard, Edith Cécile Jeanne ; nomination de l'Administrateur : Pardijon, Bertrand ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Poussiere, Francois Xavier
    Bodacc B n°20190179, annonce n°1594
  • MODIFICATION 10/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : modification de l'Administrateur CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représenté par BELLON EPOUSE FOUQUES MARIE-CLAUDE NE LE 19/09/53 A TOULON 83 NATIONALITE FRANCAISE DEMEURANT 384 RUE DE VAUGIRARD 75015 PARISAubert Christine Marie Madeleine nom d'usage : Biechy Adresse : 21 rue du Chemin Vert 92400 Courbevoie ; modification de l'Administrateur LE THEATRE DE LA COMEDIE FRANCAISE - ETABLISSEMENT PUBLIC représenté par , Pham Nhu Kim Sébastien Adresse : 34 avenue des Sapins 94100 Saint-Maur-des-Fossés ; Administrateur partant : Gonnet, Michel ; Administrateur partant : Samie, Catherine ; nomination de l'Administrateur : Lalliard, Edith Cécile Jeanne ; nomination de l'Administrateur : Mathieu, nom d'usage : Mathieu-Vassiljew, Claude Luce Jacqueline
    Bodacc B n°20190174, annonce n°2266
  • MODIFICATION 10/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Perrin, Elisabeth ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FIDORG AUDIT Ile de France
    Bodacc B n°20190174, annonce n°2265
  • MODIFICATION 10/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE DU THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Capital : 1 676 939,19 €
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Mayette, Murielle ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Ruf, Eric Denis Walter
    Bodacc B n°20190174, annonce n°2264
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20180205, annonce n°3822
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20170116, annonce n°5906
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20160134, annonce n°5583
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20150121, annonce n°1220
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20140061, annonce n°4156
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20130079, annonce n°7954
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20120081, annonce n°8726
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°2897
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 21 R DU VIEUX COLOMBIER 75006 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°5174
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 21 R DU VIEUX COLOMBIER 75006 PARIS
    Bodacc C n°20090097, annonce n°5692
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 21 rue du Vieux Colombier 75006 Paris
    Bodacc C n°20080090, annonce n°5746

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75006 PARIS
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Marques déposées par SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

  • THEATRE DU VIEUX COLOMBIER
    Enregistrée le 29/10/2003
    Expire le 29/10/2013
    Classes : 09 , 16 , 25 , 38 , 41
    Numéro : FR3254137
    Marque expirée

Aides perçues par SOC THEATRE DU VIEUX COLOMBIER

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant : 2 020 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 11/05/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111666
•
Référence : TM-12422863
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 871 500 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 04/03/2023
•
Publication : 09/12/2023
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-11883963
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 945 600 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 07/12/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10518075
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 891 200 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 03/09/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-11230683
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 945 600 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10200501
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 910 900 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 03/06/2019
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10177816
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 910 900 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10132289
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 970 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10122451