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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

AGENCE TER

335 148 524 · Active
Adresse : 18 AU 20, 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75011 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1986
Dirigeants : Bava Henri , Philippe Olivier

Informations juridiques de AGENCE TER

SIREN : 335 148 524
SIRET (siège) : 335 148 524 00051
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR38335148524
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 14/04/1986 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/04/1986)
Numéro RCS : 335 148 524 R.C.S. Paris
Capital social : 32 640,00 €

Activité de AGENCE TER

Activité principale déclarée : Paysagistes, études, conceptions et réalisations d'espaces extérieurs et agencement paysage d'intérieurs
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise AGENCE TER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    335 148 524 00051
    Adresse : 18 AU 20 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE 75011 PARIS
    Date de création : 17/02/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    335 148 524 00044
    Adresse : 35 RUE DES TROIS BORNES 75011 PARIS
    Date de création : 10/09/1997
    Date de clôture : 17/02/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    335 148 524 00036
    Adresse : 8 PASSAGE GASTON MONNERVILLE 97310 KOUROU
    Date de création : 01/09/1989
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    335 148 524 00028
    Adresse : 68 RUE DE LA FOLIE-MERICOURT 75011 PARIS
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 10/09/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise AGENCE TER

Finances de AGENCE TER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 211K 0 0 -56,3K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,66M 0 0 1,06M
BFR exploitation (€) 2,22M 0 0 1,71M
BFR hors exploitation (€) -558K 0 0 -644K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 2,08M 0 0 1,92M
Couverture du BFR 1,2 1,8
Trésorerie (€) 418K 0 0 857K
Dettes financières (€) 319K 0 0 714K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 52,4 41,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,7M
Liquidité générale 2,1
Couverture des dettes -6,8 -4,7
Fonds propres (€) 1,98M 0 0 1,54M
Effectif 0 0

Dirigeants et représentants de AGENCE TER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGENCE TER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AGENCE TER

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    04/04/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
    18/01/2023
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    06/10/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    06/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 35 rue des 3 Bornes 75011 PARIS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 35 rue des 3 Bornes 75011 PARIS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/07/2010
    • Document inconnu
    09/09/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    04/01/2002
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes REQUETE EN DATE DU 13/06/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2000
    04/07/2000
    • Document inconnu
    01/01/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 68 RUE DE LA FOLIE MERICOURT 75011 PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/10/1997
    • Divers
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    12/10/1994

Comptes annuels de AGENCE TER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 06/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 23/01/2025
  • Comptes sociaux 2022 06/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/03/2023
  • Comptes sociaux 2020 07/02/2022
  • Comptes sociaux 2018 25/02/2020
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 01/08/2017

Procédures collectives de AGENCE TER

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AGENCE TER

  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 30/05/2025, 25/00618
    Début du contentieux : 05/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SCCVA3 A4, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 05/05/2011, 10DA00334
    Début du contentieux : 05/01/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE LEZENNES, EJL LILLE FLANDRES ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LILLE FLANDRES, Etat, Société SGTN
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de AGENCE TER

  • MODIFICATION 07/04/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : AGENCE TER
    Capital : 32 640,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Bava, Henri ; modification du Directeur général délégué Höessler, Michel
    Bodacc B n°20260067, annonce n°6006
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250225, annonce n°7236
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250028, annonce n°8487
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240061, annonce n°3051
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230091, annonce n°4988
  • MODIFICATION 13/04/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : AGENCE TER
    Capital : 32 640,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Hoessler, Michel ; modification du Directeur général Philippe, Olivier ; modification du Directeur général délégué Bava, Henri
    Bodacc B n°20230073, annonce n°3751
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220038, annonce n°2668
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200221, annonce n°5222
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200051, annonce n°5165
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°18493
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170090, annonce n°6843
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20160098, annonce n°4745
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20150096, annonce n°7470
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20140086, annonce n°3781
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20130047, annonce n°5186
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20120050, annonce n°7693
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°2902
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 18-20 R DU FAUBOURG DU TEMPLE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100079, annonce n°10905
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 18-20 R DU FAUBOURG DU TEMPLE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100079, annonce n°10904
  • MODIFICATION 04/08/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : AGENCE TER
    Capital : 32 640,00 €
    Adresse : 18-20 rue du Faubourg Du Temple 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20100149, annonce n°1033
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 35 rue des Trois Bornes 75011 Paris
    Bodacc C n°20080105, annonce n°5507

Cartographie de AGENCE TER

Comment contacter AGENCE TER ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 18 AU 20
18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE
75011 PARIS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Entreprises citées de AGENCE TER

Biens immobiliers de AGENCE TER

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Appels d'offres gagnés par AGENCE TER

  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre urbaine pour l’aménagement du site KLEBER - OPEX à Essey-Lès-Nancy

    Montant : 5 600,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD LORRAINE INGENIERIE MUTUALISEE TERRITOIRES

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT 1 : MISE A JOUR PLAN GUIDE

    Montant : 131 775,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE

    En savoir plus
  • Objet : Etudes de programmation et de conception paysagère écologique et architecturale des emprises de l’ex-A103 - Economie de l’aménagement et de la construction

    Montant : 14 750,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND PARIS GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 1 038 897,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent à l’accord n°2025-16360 -Prestation de d’étude complémentaire sur l’évolution de la submersion marine et l’analyse des effets des systèmes d’atténuation de la houle à mettre en œuvre pour le projet de Plan-guide Littoral Sud, grâce à une modélisation numérique.

    Montant : 47 300,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT 1 AVP ET ESQ

    Montant : 141 264,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DU VESINET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Organisation d’un atelier interactif d’intelligence collective avec le public commerçants du secteur étudié

    Montant : 5 700,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre relatif aux études de plan guide du centre ville du Mans, passé pour 4 ans / Marché subséquent M1 - Etude pré-opérationnelle

    Montant : 29 400,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT 2 PROJET ACT VISA DET ET AOR GLOBAL

    Montant : 485 184,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DU VESINET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE POUR L?OPERATION DE TRAVAUX POUR LA REALISATION DU PARC DEFINITIF DIONYPARKS

    Montant : 1 553 831,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’œuvre urbaine pour la conception et la réalisation du programme d’aménagement de la rive gauche du port de Vannes - Phase Offre Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE VANNES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : marché subséquent M0 - Mission de référence élaboration du plan guide (Accord cadre relatif aux études de plan guide du centre ville du Mans, passé pour 4 ans)

    Montant : 306 910,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement du Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) de Quimper: Aménagements urbains, passerelle piétonne sur domaine ferroviaire, gare routière et maison du vélo

    Montant : 97 050,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

    En savoir plus
  • Objet : MSO 10 - Mission de MOE d’espaces publics du Quai de la Fosse

    Montant : 2 516 483,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Conception d’un plan guide d’aménagement pour le site "Les berges de la Touques" et désignation d’un groupement de maîtrise d’oeuvre - Phase candidature

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES COEUR COTE FLEURIE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE PUBLIC PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU QUAI WILSON ET DU BOULEVARD GUSTAVE ROCH AUX ABORDS DU CHU SUR L’ILE DE NANTES

    Montant : 679 250,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : S.A.M.O.A. SOC AMENA METR OUEST ATLANT

    En savoir plus
  • Objet : La Mulatière, Mission d’urbaniste, architecte et paysagiste en chef et d’AMO pour la transformation urbaine de l’ancien Technicentre de la SNCF

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

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  • Objet : MS5 - 16ACW22 MOE BASE DE LOISIRS ST GERMAIN BILLY

    Montant : 283 553,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE

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  • Objet : Accord cadre relatif aux études de plan guide du centre ville du Mans, passé pour 4 ans

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

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  • Objet : Marché subséquent n°3 à l’accord cadre n°2020930000139 Mission de maitrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’Aire des vents

    Montant : 957 075,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : 23M0478MS -MS13 AVP Esplanade événementielle - ACCORD CADRE DE MAÎTRISE D’OEUVRE DU GRAND PARC GARONNE : AMÉNAGEMENTS D’ESPACES PUBLICS, D’OUVRAGES, ET D’INFRASTRUCTURES, RÉALISATION DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES ET D’ÉTUDES SPÉCIFIQUES

    Montant : 78 983,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : ACCORD CADRE MIXTE POUR LES MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE VILLE DU VESINET

    Montant : 98 180,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DU VESINET (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE POUR LES MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE VILLE DU VESINET

    Montant : 774 476,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DU VESINET (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine et opérationnelle pour le projet Petite Hollande Bords de Loire – MSO9 – mission de maîtrise d’œuvre (AVP à AOR) et missions complémentaires

    Montant : 4 435 090,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 8 ans

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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  • Objet : MS 10 MISSION MAITRISE OEUVRE URBAINE

    Montant : 75 075,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR L?OPERATION DE TRAVAUX POUR LA REALISATION DU PARC DEFINITIF DIONYPARKS

    Montant : 968 634,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE PROJET PETITE HOLLANDE – BORDS DE LOIRE - MARCHÉ SUBSÉQUENT OPÉRATIONNEL N°8 - E – interventions ponctuelles ESPLANADE gloriette – petite hollande - Prefiguration – Phase 1

    Montant : 67 793,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 6 mois

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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  • Objet : MS9

    Montant : 186 550,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 1 006 983,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Reprise des études d’Avant-Projet (AVP) - Marché subséquent n°10 à l’accord-cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine et des espaces publics du Crassier de Rédange

    Montant : 29 152,00 € · Notifié le : 17/03/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 2019-001-09-Actualisation du CPAUPEE et rédaction des fiches de lot pour la commercialisation - Marché subséquent n°9 à l’accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et des espaces publics du crassier de Rédange (EcoQuartier de la Nock)

    Montant : 51 905,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : Marché public subséquent sur la base de l’accord-cadre relatif à la mission d’architecte coordonnateur d’opérations d’aménagement n° 2020 0031

    Montant : 76 055,00 € · Notifié le : 06/01/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : EPA SENART

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre urbaine quartier Eau blanche

    Montant : 642 177,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

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  • Objet : TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM

    Montant : 335 360,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM

    Montant : 363 360,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : MS N° 10 AMENAGEMENT DE L’ILE DU RAMIER Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du secteur Sud de l’Ile du Ramier- Poudrerie, allées en front du CROUS, abords de la « Villa Ramier » PRO /SA-NF

    Montant : 136 175,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 931 908,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE POUR LA STATION BALNEAIRE DE NARBONNE

    Montant : 848 400,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE POUR LA STATION BALNEAIRE DE NARBONNE

    Montant : 848 400,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NARBONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 892 558,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d‘assistance à maitrise d’ouvrage d’urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau Blanche et Hippodrome et MOE urbaine Eau Blanche

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

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  • Objet : TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM

    Montant : 335 360,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 892 558,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM

    Montant : 335 360,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : 2019-001-08-Etudes d’Avant-Projet - MS 8 - Accord-cadre MOEU et espaces publics de l’Ecoquartier de la Nock (Crassier de Rédange)

    Montant : 62 552,00 € · Notifié le : 15/02/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 2019-001-07-Elaboration du Dossier Loi sur l’Eau (DLE) sur l’ensemble de l’opération - MS 7 à l’accord-cadre de MOE urbaine et des espaces publics d Crassier de Rédange

    Montant : 19 790,00 € · Notifié le : 03/02/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 21M0375MS-SA-NF-Marché Subséquent N°8-AMENAGEMENT DE L’ILE DU RAMIER <br />Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du secteur Nord de l’île -Esplanade évènementielle- PRO/ACT/VISA/DET/AOR

    Montant : 326 840,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 21M0376MS-SA-NF-Marché Subséquent N°9 AMENAGEMENT DE L’ILE DU RAMIER <br />Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du secteur Nord de l’île - Prairie du couchant, allées piétons-cycles, espaces publics de raccordement de la passerelle « Rapas -PRO/ACT/VISA/D

    Montant : 283 042,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 21M0374MS-SA-NF-Marché Subséquent N°7 AMENAGEMENT DE L’ILE DU RAMIER <br />Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du secteur Nord de l’île - Avenue Camille Soula et avenue du Grans Ramier - Espaces publics et VRD - PRO/ACT/VISA/DET/AOR

    Montant : 521 739,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : MS5 - 16ACW22 MOE BASE DE LOISIRS ST GERMAIN BILLY

    Montant : 260 721,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 892 558,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL VILLE

    Montant : 892 558,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM

    Montant : 335 360,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 10 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : 2019-001-05-Marché subséquent 5 : étude préliminaire - Accord-cadre MOE urbaine et espaces publics Ecoquartier de la Nock à Rédange (Crassier)

    Montant : 28 620,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 2019-001-05-MS 5 : Etude Préliminaire - Accord-cadre MOE urbaine et espaces publics du Crassier de Rédange

    Montant : 28 620,00 € · Notifié le : 31/08/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 2021_003-Accord-cadre à bons de commande relatif à une mission d’urbaniste coordinateur dans le cadre du projet de renouvellement urbain du centre-ville

    Montant : 208 275,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LUNEL (MAIRIE)

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  • Objet : 2019-001-04-Marché subséquent 4 - Elaboration d’un Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères, Energétiques et Environnementales (CPAUPEE) - Accord-cadre MOE urbaine et espaces publics Ecoquartier de la Nock à Rédange (Crassier)

    Montant : 42 530,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : Accord-cadre mixte à marchés subséquents et à bons de commande, passé par lot séparé - Mission d’architecte coordonnateur d’opérations d’aménagement sur 5 secteurs du périmètre d’intervention de l’EPA Sénart (1 lot = 1 secteur) - Mission d’a

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : EPA SENART

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  • Objet : Accord-cadre mixte à marchés subséquents et à bons de commande, passé par lot séparé - Mission d’architecte coordonnateur d’opérations d’aménagement sur 5 secteurs du périmètre d’intervention de l’EPA Sénart (1 lot = 1 secteur) - Mission d’a

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : EPA SENART

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  • Objet : Accord-cadre de maitrise d’oeuvre portant sur les programmes d’investissement dans les parcs et espaces extérieurs des propriétés départementales.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : 2019-001-03-AC MOEU REDANGE CRASSIER - MS3 : Assistance pour la concertation et la communication

    Montant : 122 950,00 € · Notifié le : 29/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : ACCORD CADRE DE MAÎTRISE D’OEUVRE DU GRAND PARC GARONNE : AMÉNAGEMENTS D’ESPACES PUBLICS, D’OUVRAGES, ET D’INFRASTRUCTURES, RÉALISATION DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES ET D’ÉTUDES SPÉCIFIQUES

    Montant : 146 250,00 € · Notifié le : 02/07/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : M2019-020-Lot 2 Mission de coordination et de suivi paysager et technique de la ZAC, mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics

    Montant : 352 704,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS D’ESPACES DEDIES AUX PARKINGS, CREATION D’UNE VOIE NOUVELLE ET DU PARVIS DE CO’MET RUE DES MONTEES ET RUE ROBERT SCHUMAN

    Montant : 257 900,00 € · Notifié le : 30/03/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et des espaces publics du Crassier à Rédange (EcoQuartier de la Nock)

    Montant : 1 002 693,00 € · Notifié le : 17/02/2020 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : 2019-001-01-MS 1 : élaboration d’un plan guide

    Montant : 123 885,00 € · Notifié le : 17/02/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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