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Objet : Infogérance, maintenance et évolutions de la solution de gestion des dotations globales de fonctionnement des collèges SCHOLA et prestations associées
Montant : 61 600,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD
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Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS DE SERVICES PROGICIEL SCHOLA
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE
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Objet : PRESTATIONS DE MAINTENANCE APPLICATIVE DU LOGICIEL PARTENAIRES
Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
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Objet : Schola/NOTICIA_abonnement, hébergement et maintenance corrective et évolutive
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : REGION OCCITANIE
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Objet : Logiciel SCHOLA (Editeur : FININDEV) : Maintenance évolutive, corrective, réglementaire, assistance, support et prestations complémentaires
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
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Objet : Logiciel SCHOLA (Editeur : FININDEV) : Maintenance évolutive, corrective, réglementaire, assistance, support et prestations complémentaires
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
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Objet : Maintenance, Prestations et acquisitions pour la Solution logicielle « SCHOLA »
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS
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Objet : Maintenance du progiciel SCHOLA pour la gestion financière des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Les principales prestations attendues sont notamment :
• La garantie et maintenance (corrective et évolutive) du logiciel Partenaires,
• Le support et l’assistance fonctionnelle et technique,
Consultation n°: 25DSN13 Page 6 sur 10
• L’acquisition de nouveaux modules et les prestations complémentaires sur bordereau de prix unitaires (BPU),
• L’hébergement du logiciel Partenaires.
Les commandes complémentaires concernent tous types de prestations et d’acquisitions non prévues dans la maintenance, en s’appuyant sur le bordereau de prix unitaires, notamment :
• Acquisition de nouveaux modules ou licences,
• Expertise et audit / Conseil,
• Transfert de compétences,
• Paramétrage fonctionnel,
• Assistance technique,
• Développement spécifique.
Montant : 99 200,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : RENNES METROPOLE
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Objet : Maintenance, assistance, hébergement et prestations complémentaires du logiciel Fiscalis
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE PAU (MAIRIE)
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Objet : Maintenance, assistance, hébergement et prestations complémentaires du logiciel Fiscalis
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE PAU (MAIRIE)
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Objet : 1A MAINTENANCE APPLI MOBILAE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE
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Objet : Les stipulations du présent contrat concernent le maintien en condition opérationnelle, la formation et le paramétrage de l’application Mobilae.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE
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Objet : Hébergement, droits d’usage et évolutions de l’application OBSERVATOIRE FISCAL
Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
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Objet : CONTRAT ABONNEMENT FISCALIS LOGICIEL D OBSERVATOIRE FISCAL ET PRESTATIONS ASSOCIES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE VERSAILLES (MAIRIE)
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Objet : Droit d?usage et prestations associées de la solution informatique du logiciel de suivi du versement transport - MOBILEA
Montant : 95 260,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
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Objet : MISE EN PLACE D’UN OBSERVATOIRE FISCAL INTERCOMMUNAL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA GRAND CALAIS TERRES ET MERS
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Objet : CONTRAT DE MIGRATION ET MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL DE L OBSERVATOIRE FISCAL FISCALIS 3
Montant : 6 800,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)
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Objet : PROGICIELS PARTENAIRES MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE ET PRESTATIONS DE SERVICES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE
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Objet : Abonnement à l’application hébergée de gestion de la taxe versement mobilité
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN
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Objet : Abonnement à l’application hébergée de gestion d’un observatoire fiscal
Montant : 24 600,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN
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Objet : M24057 - MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLEMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES A LA PLATEFORME FISCALIS/INFINE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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Objet : Maintenance, assistance, évolution et hébergement du progiciel SCHOLA
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
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Objet : Maintenance, assistance, évolution et hébergement du progiciel SCHOLA
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
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Objet : Infogérance, maintenance et évolutions de la solution de gestion des dotations globales de fonctionnement des collèges SCHOLA et prestations associées
Montant : 61 600,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD
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Objet : Hébergement, assistance technique et fonctionnelle, maintenance logicielle et matériel des composants du système informatique pour la ville d’Ajaccio et la CAPA / lot 12 Fiscalis
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN
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Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL SCHOLA
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE
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Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS DE SERVICES PROGICIEL SCHOLA
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE
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Objet : Maintenance et prestations associées du progiciel SCHOLA
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Objet : Maintenance et prestations associées du progiciel SCHOLA
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
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Objet : Déploiement et mise en oeuvre d’une solution logicielle de gestion financière des collèges
Montant : 53 450,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
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Objet : 2021C1581 APPLICATION MOBILAE
Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE
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Objet : 21A051 - Maintien de la solution d’observatoire fiscal de la société FININDEV
Montant : 213 499,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE
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Objet : EVOLUTION, EXTENSION ET MAINTENANCE DES APPLICATIONS OBSERVATOIRE FISCAL
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE
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Objet : MAINTENANCE PROGICIEL SCHOLA GESTION FINANCIERE DES EPLE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : 20MAP33 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D’EVOLUTION DU LOGICIEL PARTENAIRES POUR LA VILLE DE TOULON AVEC LA SOCIETE FININDEV
Montant : 80 480,00 € · Notifié le : 08/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective, évolutive et prestations associées des progiciels d’analyse fiscale de la gamme Fiscalis de la société FININDEV
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE
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Objet : Tierce maintenance applicative des logiciels d’analyse des recettes financières
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE VERSAILLES (MAIRIE)
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Objet : MISE EN PLACE D’UN OBSERVATOIRE FISCAL INTERCOMMUNAL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 4 ans
Acheteur : CA GRAND CALAIS TERRES ET MERS
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Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE A L’UTILISATION DU LOGICIEL FISCALIS
Montant : 28 600,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE A L’UTILISATION DU LOGICIEL FISCALIS
Montant : 28 600,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
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Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL D ANALYSE DE LA FISCALITE FININDEV
Montant : 4 400,00 € · Notifié le : 25/10/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'ANTIBES (MAIRIE)
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Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL IN FINE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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Objet : 18C075CN-NCP/SM-18C075CN-ACQUISITION D’UNE SOLUTION DE GESTION DE DETTE ET R�ALISATION D’UNE MISSION DE CONSEIL , EXPERTISE ET ASSISTANCE EN MATI�RE DE GESTION ACTIVE DE DETTE.
Montant : 166 150,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Acheteur : TOULOUSE METROPOLE
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Objet : Hébergement de la solution FININDEV, logiciel de gestion des données fiscales et foncières
Montant : 3 800,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : METROPOLE DE LYON
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Objet : Accompagnement budg�taire, fiscal et dans le cadre de financements pour les besoins de la Communaut� d’Agglom�ration la Riviera du Levant
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 11/10/2018 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT
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Objet : Accompagnement budg�taire, fiscal et dans le cadre de financements pour les besoins de la Communaut� d’Agglom�ration la Riviera du Levant
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 11/10/2018 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT
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Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL PARTENAIRES POUR LA
Montant : 92 166,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
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