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Mise à jour RCS : le 13/07/2026 Mise à jour RNE : le 13/07/2026 Mise à jour INSEE : le 12/07/2026

SPJM

337 682 017 · Active
Adresse : 4 PLACE SAINT ETIENNE, 31000 TOULOUSE
Activité : Supports juridiques de programmes
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 25/03/1986
Dirigeants : Mas Serge , Mas Paule , DURANT Raphaelle , Mas Pierre

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Informations juridiques de SPJM

SIREN : 337 682 017
SIRET (siège) : 337 682 017 00039
Numéro LEI : 969500D4T5AT1G19NR90 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82337682017
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 22/05/1986 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/05/1986)
Numéro RCS : 337 682 017 R.C.S. Toulouse
Capital social : 4 438 140,00 €

Extrait INPI

Activité de SPJM

Activité principale déclarée : Supports juridiques de programmes
Code NAF ou APE : 41.10D (Supports juridiques de programmes)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Sociétés financières - IDCC 478
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise SPJM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    337 682 017 00039
    Adresse : 4 PLACE SAINT ETIENNE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/07/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 682 017 00021
    Adresse : 25 PORT SAINT SAUVEUR 31000 TOULOUSE
    Date de création : 14/06/2004
    Date de clôture : 01/07/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 682 017 00013
    Adresse : 88 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 25/03/1986
    Date de clôture : 14/06/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)

Etablissements de l'entreprise SPJM

Finances de SPJM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,14M 1,33M 1,65M 1,43M
Marge brute (€) 2,18M 1,37M 905K 1M
EBITDA - EBE (€) -200K -640K -1000K -554K
Résultat d'exploitation (€) -287K -732K -1,09M -647K
Résultat net (€) 782K 893K 150K 1,08M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 60,8 -19,2 15 206
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 0 0
Taux de marge brute (%) 102 103 54,8 69,9
Taux de marge d'EBITDA (%) -9,3 -48 -60,6 -38,6
Taux de marge opérationnelle (%) -13,4 -55 -66,3 -45,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 7,58M 7,35M 5,39M 2,38M
BFR exploitation (€) 1,32M 1,14M 989K 1,09M
BFR hors exploitation (€) 6,25M 6,21M 4,4M 1,3M
BFR (j de CA) 1,29K 2,01K 1,19K 606
BFR exploitation (j de CA) 226 312 219 276
BFR hors exploitation (j de CA) 1,07K 1,7K 974 330
Délai de paiement clients (j) 146 127 97,3 131
Délai de paiement fournisseurs (j) 383 110 102 98,3
Ratio des stocks / CA (j) 127 202 163 201
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 770K 212K 836K 1,33M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 36 15,9 50,7 92,6
Fonds de roulement net global (€) 11,3M 11,8M 13,4M 11,3M
Couverture du BFR 1,5 1,6 2,5 4,7
Trésorerie (€) 4,03M 4,36M 7,86M 8,92M
Dettes financières (€) 438K 580K 568K 800K
Capacité de remboursement -4,7 -17,8 -8,7 -6,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 92,6 95,4 94 95,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 18 5,9 7,3 14,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,17M
Liquidité générale 6,3
Couverture des dettes -6,8 -6,3 -2,9 -2,9
Fonds propres (€) 34,7M 34,1M 33,2M 33M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 36,5 67 9,1 75,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,3 2,6 0,5 3,3
Rentabilité économique (%) 2,1 2,5 0,4 3,1
Valeur ajoutée (€) 1000K 347K -33,3K 159K
Valeur ajoutée / CA (%) 46,7 26 -2 11,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 10 10 10 10
Salaires et charges sociales (€) 1M 957K 954K 658K
Salaires / CA (%) 46,9 71,8 57,8 45,8
Impôts et taxes (€) 58,6K 63,6K 45,5K 52K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SPJM

Entreprises dirigées par SPJM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPJM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SPJM

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale
    06/01/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    18/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    17/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    07/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    24/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    26/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    26/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    07/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    07/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités
    29/06/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
      • Transfert du siège social de la personne morale
    19/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
      • Augmentation de capital
    08/03/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale Divers
      • Transfert du siège social de la personne morale Divers
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Divers
      • Transfert du siège social de la personne morale Divers
    28/06/2004
    • Divers
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    12/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers
    13/07/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    30/09/1998
    • Document inconnu
    16/09/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de l'objet social Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de l'objet social Divers
    09/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers
    26/03/1996

Comptes annuels de SPJM

  • Comptes sociaux 2025 27/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 09/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/10/2023
  • Comptes sociaux 2022 21/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 16/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 01/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 30/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 11/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 16/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/02/2017

Conformité de SPJM

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Annonces BODACC de SPJM

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20260024, annonce n°2544
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20250013, annonce n°2003
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 4 Place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20230212, annonce n°2022
  • MODIFICATION 12/01/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SPJM
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
    Administration : MAS Serge nom d'usage : MAS n'est plus gérant. MAS Serge nom d'usage : MAS devient président. MAS Paule nom d'usage : MAS n'est plus gérant. MAS Paule nom d'usage : MAS devient directeur général. GAILLARD Raphaelle Marie Anne nom d'usage : DURAND devient directeur général
    Bodacc B n°20230013, annonce n°615
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 4 Place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20220233, annonce n°1352
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 4 Place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20210229, annonce n°2535
  • MODIFICATION 04/04/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAS Sophie nom d'usage : SARA n'est plus gérant
    Bodacc B n°20210066, annonce n°863
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 4 Place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20200198, annonce n°2057
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 4 Place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20190213, annonce n°2332
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20180194, annonce n°3394
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20180067, annonce n°1866
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20170017, annonce n°1617
  • MODIFICATION 13/09/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Capital : 4 438 140,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160179, annonce n°537
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150106, annonce n°2989
  • MODIFICATION 02/09/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Capital : 5 026 140,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150168, annonce n°495
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140060, annonce n°3052
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130067, annonce n°812
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120067, annonce n°4597
  • MODIFICATION 17/11/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAS Sophie nom d'usage : SARA devient gérant. MAS Paule nom d'usage : MAS devient gérant.
    Bodacc B n°20110222, annonce n°694
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110076, annonce n°3680
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100076, annonce n°3294
  • MODIFICATION 20/07/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Capital : 1 017 195,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100138, annonce n°308
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090075, annonce n°3236
  • MODIFICATION 08/07/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SARL S.P.J.M.
    Capital : 714 180,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20090129, annonce n°829
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 4 place Saint-Etienne 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20080093, annonce n°3006
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 PLACE SAINT ETIENNE
31000 TOULOUSE

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Marques déposées par SPJM

  • aeneide UNE NOUVELLE HISTOIRE
    Enregistrée le 30/05/2024
    Expire le 30/05/2034
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR5058544
    Marque enregistrée

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