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Objet : Concession de service de déploiement et exploitation dun service de navettes sur le territoire communal
Montant : 14 284 220,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)
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Objet : NAVETTES VILLAGES 2025-2029
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SI POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE ET DES DOMAINES D'HIVER ET D'ETE DE SERRE-CHEVALIER
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Objet : NAVETTE TOURISTIQUE
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT)
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Objet : Lot no1 - Groupes scolaires - Parc des Sports
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Lot no4 - Groupes scolaires - Pistes de ski de fond
Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Lot no4 - Groupes scolaires - Pistes de ski de fond
Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Exploitation des services de transport public touristique
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D HUEZ (MAIRIE)
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Objet : EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC TOURISTIQUE
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D HUEZ (MAIRIE)
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Objet : Exploitation des services de transport public touristique
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D HUEZ (MAIRIE)
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 1 : BRIANCONNAIS
Montant : 22 400 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 1 : BRIANCONNAIS
Montant : 22 400 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 2 : VALLOUISE
Montant : 10 876 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 2 : VALLOUISE
Montant : 10 876 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION D’UNE LIGNE EXPRESS REGIONALE DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS ENTRE BRIANCON ET GRENOBLE (LER 55)
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION D’UNE LIGNE EXPRESS REGIONALE DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS ENTRE BRIANCON ET GRENOBLE (LER 55)
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-MARCHE NAVETTES VILLAGES-2022/2025
Montant : 1 705 327,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SI POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE ET DES DOMAINES D'HIVER ET D'ETE DE SERRE-CHEVALIER
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Objet : Concession de service de déploiement et exploitation dun service de navettes sur le territoire communal
Montant : 14 284 220,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)
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Objet : EXECUTION D’UN SERVICE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES, VAUJANY A VENOSC HIVER 24-25, ETE 2025, HIVER 2025-26
Montant : 317 060,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
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Objet : Lot no1 - Groupes scolaires - Parc des Sports
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Groupes scolaires - Parc de la Schappe
Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Groupes scolaires - Pistes de ski de fond
Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Groupes scolaires - Gymnase (Chancel ou Garçins)
Montant : 4 800,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Groupes scolaires - Médiathèque
Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Groupes scolaires - Parking du Prorel / Chantemerle
Montant : 17 700,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : École municipale des Sports - Pistes de ski de fond
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC TOURISTIQUE DE LA COMMUNE D HUEZ
Montant : 1 618 139,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D HUEZ (MAIRIE)
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-MARCHE NAVETTES VILLAGES-2022/2025
Montant : 1 705 327,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SI POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE ET DES DOMAINES D'HIVER ET D'ETE DE SERRE-CHEVALIER
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Objet : EXPLOITATION D’UNE LIGNE EXPRESS REGIONALE DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS ENTRE BRIANCON ET GRENOBLE (LER 55)
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : NAVETTES SAISON 22/23-23/24-24/25
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE)
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Objet : Marché transports navettes village-Groupement de commande pour l’exploitation d’un service de transports navettes internes village dans les communes de Saint-Chaffrey, La Salle les Alpes et Le Monêtier les Bains
Montant : 2 058 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE)
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-MARCHE NAVETTES VILLAGES-2022/2025
Montant : 1 308 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SI POUR LA GESTION DE L'ECLAIRAGE ET DES DOMAINES D'HIVER ET D'ETE DE SERRE-CHEVALIER
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 2 : VALLOUISE
Montant : 10 876 000,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES HAUTES ALPES LOT 1 : BRIANCONNAIS
Montant : 22 400 000,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
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Objet : Marché de transport publi routier non urbain de personnes "Navettes estivales de la Haute Clarée"
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Objet : TRANSPORTS DE PERSONNES TRAJETS NEVACHE/COMMUNES ENVIRONNANTES
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 24/04/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)
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Objet : Marché de prestations de transport en commun sur territoire de la CCB - Lot 1 navette hivernale Haute-Romanche
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Objet : Marché de prestations de transport en commun sur territoire de la CCB - Lot 2 navette hivernale Montgenèvre
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Objet : EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC TOURISTIQUE DE LA COMMUNE D HUEZ
Montant : 404 535,00 € · Notifié le : 11/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE D HUEZ (MAIRIE)
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Objet : Marché navettes internes village-Marché de service relatif à l’exploitation de transports navettes internes village dans la commune de Saint-Chaffrey pour la saison hivernale 2021/2022
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE)
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Objet : NAVETTES HIVERNALES 2021-2022
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE)
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Objet : 2021-FCS-0008-Service de train touristique saisonnier pour la Ville de Briançon
Montant : 90 585,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : LOT 1 - TRANSPORTS URBAINS 2A VEHICULES ELECTRIQUES
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)
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Objet : TRANSPORTS DE PERSONNES TRAJETS NEVACHE/COMMUNES ENVIRONNANTES
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 06/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE VITROLLES (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 3 : FORVILLE
Montant : 38 940,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 10 : GROUPES SCOLAIRES - PISTES DE SKI DE FOND
Montant : 86 352,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-TIC-0003-Lot 4 : Mat�riels audiovisuels - Fourniture et installation (avec service apr�s-vente)
Montant : 31 152,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 1 : FONTENIL - GARE ROUTIERE ( avenue de la R�publique)
Montant : 31 152,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 7 : GROUPES SCOLAIRES - PARC DES SPORTS
Montant : 84 100,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 6 : PRAMOREL - LE CHABAS - FORVILLE
Montant : 33 264,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 13 : �COLE MUNICIPALE DE SPORT - SORTIES SKI DE FOND
Montant : 7 200,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 5 : ST BLAISE - PARGING MJC
Montant : 31 152,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 12 : GROUPES SCOLAIRES - PARC DE LA SCHAPPE
Montant : 840,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 8 : GROUPES SCOLAIRES - GYMNASES (Chancel ou Gar�ins)
Montant : 2 508,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 11 : GROUPES SCOLAIRES - MEDIATHEQUE
Montant : 1 672,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : 2019-FCS-0010-Lot 2 : FONTCHRISTIANNE - ROND POINT FAURE - GEORS
Montant : 31 152,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)
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Objet : Ex�cution d’un service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes : "navette estivale de la Haute Clar�e"
Montant : 251 896,00 € · Notifié le : 22/06/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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