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Mise à jour RCS : le 15/09/2026 Mise à jour RNE : le 15/09/2026 Mise à jour INSEE : le 15/09/2026

ATELIER ARCHE

341 077 600 · Radiée depuis le 01/04/2026
Procédure collective en cours
Adresse : 77 RUE DUQUESNE, 69006 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/05/1987
Dirigeant : Miton Patrick

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Informations juridiques de ATELIER ARCHE

SIREN : 341 077 600
SIRET (siège) : 341 077 600 00037
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR85341077600
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LYON, le 01/04/2026)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/04/2026)
Numéro RCS : 341 077 600 R.C.S. Lyon
Capital social : 141 750,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER ARCHE

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELIER ARCHE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ATELIER ARCHE

  • Établissement principal

    Fermé

    341 077 600 00037
    Adresse : 77 RUE DUQUESNE 69006 LYON
    Date de création : 30/07/2018
    Date de clôture : 24/12/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    341 077 600 00029
    Adresse : 13 PLACE JULES FERRY 69006 LYON
    Date de création : 15/07/1989
    Date de clôture : 30/07/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    341 077 600 00011
    Adresse : IMPASSE CHARASSIN 69210 L'ARBRESLE
    Date de création : 01/05/1987
    Date de clôture : 01/04/2013

Etablissements de l'entreprise ATELIER ARCHE

Finances de ATELIER ARCHE

Performance 2018 2017 2016 2015
Chiffre d'affaires (€) 935K 1,18M 1,12M 1,2M
Marge brute (€) 986K 982K 1,21M 1,2M
EBITDA - EBE (€) 22,2K -12K 29,4K 26,7K
Résultat d'exploitation (€) 15,5K -16,6K 25,5K 31,4K
Résultat net (€) 20K 9,57K 9,9K 9,3K
Croissance 2018 2017 2016 2015
Taux de croissance du CA (%) -20,8 5,2 -6,5
Taux de marge brute (%) 105 83,2 108 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,4 -1 2,6 2,2
Taux de marge opérationnelle (%) 1,7 -1,4 2,3 2,6
Gestion BFR 2018 2017 2016 2015
BFR (€) 353K 495K 385K 427K
BFR exploitation (€) 499K 655K 530K 762K
BFR hors exploitation (€) -146K -160K -146K -335K
BFR (j de CA) 138 153 125 130
BFR exploitation (j de CA) 195 203 172 232
BFR hors exploitation (j de CA) -57,2 -49,4 -47,3 -102
Délai de paiement clients (j) 121 196 104 143
Délai de paiement fournisseurs (j) 258 358 300 245
Ratio des stocks / CA (j) 157 111 188 152
Autonomie financière 2018 2017 2016 2015
Capacité d'autofinancement (€) 26,7K 14,2K 13,8K 15,5K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,9 1,2 1,2 1,3
Fonds de roulement net global (€) 464K 495K 388K 466K
Couverture du BFR 1,3 1 1 1,1
Trésorerie (€) 111K 0 3,41K 39,2K
Dettes financières (€) 306K 335K 236K 325K
Capacité de remboursement 7,3 23,6 16,9 18,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0,9 1,8 1,3 1,7
Autonomie financière (%) 23 17,4 17,9 15,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 8,8 -27,9 7,9 10,7
Solvabilité 2018 2017 2016 2015
Couverture des dettes 2,3 1,1 2,6 1,8
Fonds propres (€) 208K 188K 178K 168K
Rentabilité 2018 2017 2016 2015
Marge nette (%) 2,1 0,8 0,9 0,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,6 5,1 5,6 5,5
Rentabilité économique (%) 2,2 0,9 1 0,9
Valeur ajoutée (€) 679K 616K 755K 872K
Valeur ajoutée / CA (%) 72,6 52,1 67,2 72,7
Structure d'activité 2018 2017 2016 2015
Salaires et charges sociales (€) 644K 621K 708K 823K
Salaires / CA (%) 68,9 52,6 63 68,6
Impôts et taxes (€) 19,3K 20,9K 21,5K 18K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ATELIER ARCHE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER ARCHE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER ARCHE

    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    15/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/03/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    29/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/01/2021
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    13/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/08/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/11/2001
    • Acte
      • Continuation de la société malgré les pertes
    30/07/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    08/07/1996
    • Acte
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    02/08/1995

Comptes annuels de ATELIER ARCHE

Les déclarations de comptes de ATELIER ARCHE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 21/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/07/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ATELIER ARCHE

1 procédure collective
En savoir plus
 4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATELIER ARCHE

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Procédures collectives de ATELIER ARCHE

Contentieux de ATELIER ARCHE

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 18/01/2024, 18/03798
    Début du contentieux : 05/05/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, VIVA GERLAND, CITINEA, Compagnie d'assurances SMA SA, CURTET ET BLAZY, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 01/03/2023, 22/07182
    Début du contentieux : 11/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société ANTEA FRANCE, SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS, S.A.S. Q PARK FRANCE
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/12/2019, 18-17.400
    Début du contentieux : 27/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS, CAUSSE BRUNET, BUREAU VERITAS, ANTEA FRANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 27/03/2018, 16/02055
    Début du contentieux : 05/06/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SAS CAUSSE ET BRUNET, ANTEA FRANCE, BUREAU VERITAS, SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS
    Dispositif : Infirmation totale
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER ARCHE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/09/2026
    RCS de LYON
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 24/00129
    Bodacc A n°20260176, annonce n°5303
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/11/2024
    RCS de Lyon
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : jugement d’ouverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 15 septembre 2024. LIQUIDATEUR JUDICIAIRE : SELARLU MARTIN, prise en la personne de Maître Pierre MARTIN - 20 boulevard Eugène Deruelle - 69003 LYON. Les déclarations de créances sont à produire dans les DEUX MOIS suivant la présente publication auprès du liquidateur judiciaire. N° RG : 24/00129
    Bodacc A n°20240224, annonce n°3373
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240220, annonce n°6343
  • AUTRE JUGEMENT
    09/11/2024
    Dénomination : SARL ATELIER ARCHE
    Journal : Tout Lyon
    Par jugement en date du 30 octobre 2024 le tribunal judiciaire de Lyon a prononcé la liquidation judiciaire de SARL ATELIER ARCHE 77 rue Duquesne 69006 LYON RCS LYON : 341 077 600
    Activité : Architecte. Liquidateur judiciaire: SELARLU MARTIN prise en la personne de Me Pierre MARTIN 20 boulevard Eugène Deruelle 69003 LYON. Les créanciers sont invités à déclarer leurs créances entre les mains du mandataire judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication au BODACC
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230167, annonce n°5629
  • MODIFICATION 23/03/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RAGOT Frederic Jean Louis nom d'usage : RAGOT n'est plus gérant. MITON Patrick Alain nom d'usage : MITON devient gérant
    Bodacc B n°20230058, annonce n°3348
  • MODIFICATION 23/03/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOURREAU Dominique nom d'usage : BOURREAU n'est plus gérant
    Bodacc B n°20230058, annonce n°3347
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    06/03/2023
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    ATELIER ARCHE
    Société à responsabilité limitée d'architecture
    au capital de 141.750 euros
    Siège social : 77 rue Duquesne 69006 Lyon
    341 077 600 RCS LYON
    Les associés ont décidé unanimement le 8 février 2023 de nommer en qualité de gérant, M. Patrick MITON, demeurant à Lyon (69006), 17 place de l'Europe, en remplacement de M. Frédéric RAGOT, ces changements ayant pris effet au 1er mars 2023.
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    24/01/2023
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    ATELIER ARCHE
    SARL au capital de 141750 €
    Siège social :
    77 RUE DUQUESNE 69006 Lyon
    341 077 600 RCS de Lyon
    L'AGE du 22/12/2022 à compter du 31/12/2022 a pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. BOURREAU Dominique
    Mention au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220169, annonce n°7017
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210104, annonce n°2184
  • MODIFICATION 04/02/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAURICE Michel nom d'usage : MAURICE n'est plus gérant
    Bodacc B n°20210024, annonce n°5362
  • MODIFICATION 04/02/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BORTOLETTO Chiara nom d'usage : BORTOLETTO n'est plus gérant
    Bodacc B n°20210024, annonce n°5361
  • MODIFICATION AUTRE
    16/01/2021
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Journal : Tout Lyon
    ATELIER ARCHE
    SARL au capital de 141 750 euros
    Siège social : 77 rue Duquesne. 69006 LYON
    341 077 600 RCS LYON
    Aux termes d'une délibération en date du 7 décembre 2020, la collectivité des associés a
    pris acte de la démission de Madame Chiara BORTOLETTO de ses fonctions de co-gérante
    avec effet au 06 novembre 2020 et de la démission de Monsieur Michel MAURICE de ses
    fonctions de co-gérant avec effet au 31 décembre 2020 et a décidé de ne pas procéder à leur remplacement.
    Pour avis
    La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200168, annonce n°2877
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 77 Rue Duquesne 69006 Lyon
    Bodacc C n°20190191, annonce n°7840
  • MODIFICATION 27/09/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Adresse : 77 rue Duquesne 69006 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20180184, annonce n°2383
  • MODIFICATION AUTRE
    21/09/2018
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Journal : L'Essor Rh�ne
    ATELIER ARCHE
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 141.750 €uros
    Siège social : 13, Place Jules Ferry
    69006 LYON
    341 077 600 RCS LYON
    AVIS DE PUBLICITE
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Juillet 2018, les associés ont décidé de transférer le siège social du 13 Place Jules Ferry – 69006 LYON au 77 Rue Duquesne - 69006 LYON à compter du même jour.
    En conséquence, l'article 4 des statuts a été modifié.
    Mention sera faite au RCS de LYON
    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20180154, annonce n°6878
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20170078, annonce n°7147
  • MODIFICATION 07/04/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MORALES Michel nom d'usage : MORALES n'est plus gérant
    Bodacc B n°20170069, annonce n°2840
  • MODIFICATION AUTRE
    24/03/2017
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Journal : L'Essor Rh�ne
    ATELIER ARCHE
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 141.750 €uros
    Siège social : 13, Place Jules Ferry
    69006 LYON
    341 077 600 RCS LYON
    Par décisions en date du 20 Décembre 2016, l'Assemblée Générale a pris acte de la démission de Mr Michel MORALES de son mandat de co-gérant à compter du même jour. Il a été décidé de ne pas procéder à son remplacement.
    Modification sera faite au RCS de LYON
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20160136, annonce n°9523
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20150090, annonce n°813
  • MODIFICATION 09/04/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATELIER ARCHE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MESSNER Christian nom d'usage : MESSNER n'est plus gérant.
    Bodacc B n°20150069, annonce n°2464
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20140067, annonce n°3664
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20140024, annonce n°8361
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20120070, annonce n°5816
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20110044, annonce n°6801
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20100074, annonce n°8577
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20090068, annonce n°7243
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20080075, annonce n°7069
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 13 place Jules Ferry 69006 Lyon
    Bodacc C n°20080009, annonce n°1164

Cartographie de ATELIER ARCHE

Comment contacter ATELIER ARCHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 77 RUE DUQUESNE
69006 LYON
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Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

Entreprises citées de ATELIER ARCHE

  • SOHO (451 205 090) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER ARCHE et SOHO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES , Patrick MITON , PASCAL ZELLER et 1 autre
  • AURVALIA (511 355 315) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER ARCHE et AURVALIA de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de ATELIER ARCHE

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Appels d'offres gagnés par ATELIER ARCHE

  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION COMMERCIALE ET ARCHITECTURALE SUR LE RENOUVEAU DU MARCHE DE CAYENNE ET DE L’ESSOR DE L’ACTIVITE COMMERCIALE

    Montant : 70 750,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ATELIER ARCHE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ATELIER ARCHE

  • ATELIER ARCHE ARCHITECTURE PATRIMOINE
    Enregistrée le 06/11/2023
    Expire le 06/11/2033
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR5003984
    Marque enregistrée
  • ATELIER ARCHE
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 42
    Numéro : FR4542928
    Marque enregistrée
  • ATELIER ARCHE
    Enregistrée le 27/01/1988
    Expire le 27/01/2018
    Classes : 42
    Numéro : FR1447774
    Marque expirée

Aides perçues par ATELIER ARCHE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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