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Mise à jour RCS : le 04/08/2026 Mise à jour RNE : le 04/08/2026 Mise à jour INSEE : le 03/08/2026

RTS CHAPUIS

342 527 801 · Active
Adresse : ZA LE BOIS ROND, 2 RUE DES FRERES LUMIERE, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/1987
Dirigeant : CDC GROUP

Voir les statuts

Informations juridiques de RTS CHAPUIS

SIREN : 342 527 801
SIRET (siège) : 342 527 801 00027
Numéro LEI : 96950045RRQVM2SFY738 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR44342527801
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 08/10/1987 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/10/1987)
Numéro RCS : 342 527 801 R.C.S. Lyon
Capital social : 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de RTS CHAPUIS

Activité principale déclarée : Réparation, maintenance, recharge de moules et pièces mécaniques. Fabrication et vente de brancards et accessoires à caractère paramédical
Autres activités : REPARATION MAINTENANCE RECHARGE DE MOULES PIECES MECANIQUES
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise RTS CHAPUIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    342 527 801 00027
    Adresse : ZA LE BOIS ROND 2 RUE DES FRERES LUMIERE 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
    Date de création : 01/07/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    342 527 801 00019
    Adresse : 5 RUE MARYSE BASTIE 69680 CHASSIEU
    Date de création : 01/09/1987

Etablissements de l'entreprise RTS CHAPUIS

Finances de RTS CHAPUIS

Dirigeants et représentants de RTS CHAPUIS

Entreprises dirigées par RTS CHAPUIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RTS CHAPUIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de RTS CHAPUIS

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes
    08/04/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    26/10/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    03/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    22/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/07/2004
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    16/12/2003
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    21/08/1998
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    13/11/1995
    • Acte
      • Modification dénomination - objet social
    • Déclaration de conformité
      • Modification dénomination - objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification dénomination - objet social
    18/01/1994
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Comptes annuels de RTS CHAPUIS

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Conformité de RTS CHAPUIS

0 procédure collective
8 contentieux
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Alertes de RTS CHAPUIS

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Procédures collectives de RTS CHAPUIS

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Contentieux de RTS CHAPUIS

  • Cour d'appel de Lyon, 10/06/2026, 25/02238
    Début du contentieux : 13/03/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : FERNO-FRANCE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 09/05/2023, 22/04339
    Début du contentieux : 22/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 20/09/2019, 19/00646
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 15/03/2019, 18/08239
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 03/12/2018, 18/00187
    Début du contentieux : 09/10/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
  • Cour de cassation, 11/05/2016, 13-27.557
    Début du contentieux : 28/11/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 09/10/2013, 12/08776
    Début du contentieux : 28/11/2012
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/12/2003, 02-12.213
    Début du contentieux : 23/11/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHARLES LAUZIER
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de RTS CHAPUIS

  • MODIFICATION 14/04/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CABINET GUIGARD VEYRET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes. JOUIN Christian nom d'usage : JOUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220074, annonce n°2864
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    09/04/2022
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Journal : Tout Lyon
    L'AGM du 18/02/2021 de RTS CHAPUIS, SAS au capital de 150.000 €, siège social 2 rue des Frères Lumière, ZA Le Bois Rond - 69720 SAINT BONNET DE MURE, immatriculée 342 527 801 RCS LYON, a pris acte de la cessation du mandat de commissaire aux comptes suppléant de M. Christian JOUIN et décidé de ne pas pouvoir à son remplacement en application des dispositions de l'article L.823-1 du Code de Commerce.
  • MODIFICATION 13/04/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GOUDARD Fabrice nom d'usage : GOUDARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. JOUIN Christian nom d'usage : JOUIN devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160073, annonce n°2013
  • MODIFICATION AUTRE
    25/02/2016
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Journal : Le Journal du B�timent et des Travaux Publics
    L'AGO du 11/02/16 de RTS CHAPUIS, SAS au capital de 150.000 €, siège 2 rue des Frères Lumière - ZA du Bois Rond 69720 ST BONNET DE MURE, immatriculée 342 527 801 RCS LYON, a nommé en remplacement de M. Fabrice GOUDARD Commissaire aux comptes Suppléant, M. Christian JOUIN 16 rue Paul Henri Spaak 26000 VALENCE pour 6 exercices.
  • MODIFICATION 12/08/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAPUIS Christian nom d'usage : CHAPUIS n'est plus président. Sté par actions simplifiée CDC GROUP devient président.
    Bodacc B n°20150153, annonce n°2948
  • MODIFICATION 24/12/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SC AUDIT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20140247, annonce n°3189
  • MODIFICATION 11/12/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAPUIS Daniel nom d'usage : CHAPUIS n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20130238, annonce n°3170
  • MODIFICATION 25/09/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CALVIER SANDRINE nom d'usage : CALVIER SANDRINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET Philippe n'est plus commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080173, annonce n°1778
  • MODIFICATION 16/05/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : RTS CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SC AUDIT ET CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire.VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET Philippe devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080082, annonce n°883

Cartographie de RTS CHAPUIS

Comment contacter RTS CHAPUIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZA LE BOIS ROND
2 RUE DES FRERES LUMIERE
69720 SAINT-BONNET-DE-MURE

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Appels d'offres gagnés par RTS CHAPUIS

Labels et certificats de RTS CHAPUIS

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Marques déposées par RTS CHAPUIS

  • ALPINA
    Enregistrée le 16/03/2023
    Expire le 16/03/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR4946064
    Marque enregistrée
  • ALPINAX
    Enregistrée le 04/10/2022
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 07 , 10
    Numéro : FR4902887
    Marque enregistrée
  • ALPINIUM
    Enregistrée le 04/10/2022
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 07 , 10 , 12
    Numéro : FR4902889
    Marque enregistrée
  • ALPINIX
    Enregistrée le 04/10/2022
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 07 , 10 , 12
    Numéro : FR4902890
    Marque enregistrée
  • ALPINUS
    Enregistrée le 04/10/2022
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 07 , 10 , 12
    Numéro : FR4902891
    Marque enregistrée
  • CABBRI
    Enregistrée le 30/09/2022
    Expire le 30/09/2032
    Classes : 07 , 10 , 12
    Numéro : FR4901823
    Marque enregistrée
  • AXIONIS
    Enregistrée le 30/09/2022
    Expire le 30/09/2032
    Classes : 07 , 10 , 12
    Numéro : FR4901828
    Marque enregistrée

Brevets déposés par RTS CHAPUIS

  • SYSTEME DE COMMANDE POUR BRANCARD D'AMBULANCE A BEQUILLES REPLIABLES
    Enregistré le 11/02/1993
    Expiré le 28/02/2011
    Numéro : FR9301748
    Classes : A61G1/056
    Déchu
  • CHAISE PLIANTE DESTINEE AU TRANSPORT D'UNE PERSONNE
    Enregistré le 11/06/1999
    Expiré le 11/05/2019
    Numéro : FR9907643
    Classes : A61G1/017 , A61G5/08 , A61G5/085 , A61G5/0883
    Expiré
  • CHARIOT-PORTOIR POUR BRANCARD
    Enregistré le 29/03/2001
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0104301
    Classes : A61G1/0293 , A61G1/0562 , A61G1/0262 , A61G1/0212
    Déchu
  • SYSTEME D'ANCRAGE POUR BRANCARD ET/OU CHARIOT PORTE-BRANCARD SUR UNE SURFACE, EN PARTICULIER SUR LE PLANCHER D'UNE AMBULANCE
    Enregistré le 04/10/2001
    Expiré le 17/09/2021
    Numéro : FR0112794
    Classes : A61G1/06 , A61G3/0891
    Expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATELAS ETANCHE ET MATELAS ETANCHE AINSI OBTENU
    Enregistré le 03/05/2013
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR1354084
    Classes : B29C65/743 , B29C51/082 , B29C51/10 , B29C51/445 , B29C65/04 , B29C65/08 , B29C65/18 , B29C66/112 , B29C66/131 , B29C66/5346 , B29C66/71 , B29C66/81427 , B29C66/832 , B29C2791/001 , B29C2793/009 , B29D99/0092 , B29K2027/06 , B29K2101/12 , B29L2031/58 , B29L2031/751
    Déchu

Aides perçues par RTS CHAPUIS

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