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Mise à jour RCS : le 05/09/2026 Mise à jour RNE : le 05/09/2026 Mise à jour INSEE : le 04/09/2026

T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR (TOURTONS DU CHAMPSAUR)

343 427 811 · Active
Adresse : LA PLAINE, 05260 CHABOTTES
Activité : Pâtisserie
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 02/01/1988
Dirigeants : AGRO SUD OUEST DEVELOPPEMENT , BT RANVIER

Informations juridiques de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

SIREN : 343 427 811
SIRET (siège) : 343 427 811 00025
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR79343427811
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GAP , le 15/01/1988 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/01/1988)
Numéro RCS : 343 427 811 R.C.S. Gap
Capital social : 7 622,45 €

Activité de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Activité principale déclarée : Fabrication et vente en gros et au détail de tourtons, de pâtisseries, pâtes fraîches, ravioles, tourtes, quiches, pizzas, viennoiseries, crus, cuits, frais et surgelés, vente sur marchés, reventes produits régionaux, grande restauration, petit artisanat. Fabrication de spiritueux.
Autres activités : FABRICATION DE TOURTONS PATISSERIES PATES FRAICHES RAVIOLES TOURTES QUICHES PIZZAS VIENNOISERIES FAB DE SPIRITUEUX
Code NAF ou APE : 10.71D (Pâtisserie)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Artisanale réglementée
Convention collective : Pâtisserie - IDCC 1267
Date de clôture d'exercice comptable : 31/10/2026

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Etablissements de l'entreprise T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    343 427 811 00025
    Adresse : LA PLAINE 05260 CHABOTTES
    Date de création : 30/05/1994
    Enseigne : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    343 427 811 00090
    Adresse : 6 AVENUE DU GENERAL BARBOT 05100 BRIANCON
    Date de création : 03/09/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    343 427 811 00082
    Adresse : 32 RUE MANUEL 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/07/2012
    Nom commercial : LA TOURTONERIE
    Enseigne : LA TOURTONERIE
  • Établissement secondaire

    En activité

    343 427 811 00074
    Adresse : RUE JEAN EYMAR 05000 GAP
    Date de création : 30/04/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    343 427 811 00066
    Adresse : RUE SOUS LA ROCHE 05800 SAINT-FIRMIN
    Date de création : 01/09/2004
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 427 811 00058
    Adresse : 8 PLACE DU REVELLY 05000 GAP
    Date de création : 17/06/2004
    Date de clôture : 30/04/2010
    Activité distincte : Restauration de type rapide (56.10C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 427 811 00041
    Adresse : 05800 LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR
    Date de création : 19/04/2000
    Date de clôture : 18/06/2005 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Pâtisserie (15.8D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 427 811 00033
    Adresse : 4 RUE DE LA MANUTENTION 05000 GAP
    Date de création : 18/09/1993
    Date de clôture : 01/07/2005
    Activité distincte : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie (52.2G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 427 811 00017
    Adresse : LES CLOTS 05260 CHABOTTES
    Date de création : 02/01/1988
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Pâtisserie (15.8D)

Etablissements de l'entreprise T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Finances de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 4,5M 4,97M
Marge brute (€) 3,58M 4,05M
EBITDA - EBE (€) 1,4M 1,8M
Résultat d'exploitation (€) 1,35M 1,62M
Résultat net (€) 664K 1,24M 825K 806K
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -9,6 16,7
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Taux de marge brute (%) 79,6 81,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 31,2 36,1
Taux de marge opérationnelle (%) 30 32,6
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 1,07M 922K 735K 891K
BFR exploitation (€) 696K 623K 571K 693K
BFR hors exploitation (€) 379K 299K 164K 198K
BFR (j de CA) 87,2 67,6
BFR exploitation (j de CA) 56,5 45,7
BFR hors exploitation (j de CA) 30,7 21,9
Délai de paiement clients (j) 43,4 32,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 57,8 41,3
Ratio des stocks / CA (j) 45,8 32,7
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 1,16M 1,41M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 25,8 28,4
Fonds de roulement net global (€) 2,52M 2,9M 2,2M 1,8M
Couverture du BFR 2,3 3,1 3 2
Trésorerie (€) 1,44M 1,98M 1,47M 909K
Dettes financières (€) 269K 136K 354K 462K
Capacité de remboursement -1 -1,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,5 -0,4 -0,2
Autonomie financière (%) 75 82,2 75 72,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,8 -1
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 849K 662K 772K
Liquidité générale 3,7 5,2 3,6
Couverture des dettes -1 -0,7 -1,2 -3,3
Fonds propres (€) 2,77M 3,51M 2,72M 2,32M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 14,8 24,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 24 35,2
Rentabilité économique (%) 18 28,9
Valeur ajoutée (€) 2,08M 2,55M
Valeur ajoutée / CA (%) 46,1 51,3
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Effectif 21 21
Salaires et charges sociales (€) 642K 774K
Salaires / CA (%) 14,3 15,6
Impôts et taxes (€) 31,5K 34,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Entreprises dirigées par T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
    20/09/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    20/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    16/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
      • Changement de Commissaire aux Comptes suppléant.
    28/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
      • Changement de Commissaire aux Comptes suppléant.
    28/07/2016
    • Acte sous seing privé
      • Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Nomination du Président et du Directeur Général.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Nomination du Président et du Directeur Général.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Nomination du Président et du Directeur Général.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/08/2011
    • Acte sous seing privé
      • Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Nomination du Président et du Directeur Général.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SAS.
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
      • Nomination des Commissaires aux Comptes Titulaires et Suppléants
    18/02/2011
    • Divers
      • STATUS 27/03/2000
      • DIVERS 0000018388 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/03/2000
      • DIVERS 0000018389 STATUTS
      • Divers Divers Divers Divers
    27/03/2000
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/06/1994
      • DIVERS 0000018380 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • Divers Divers
    15/06/1994

Comptes annuels de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • Comptes sociaux 2022 27/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 02/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/08/2017

Alertes de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • Tribunal judiciaire de Gap, 06/11/2025, 25/00001
    Début du contentieux : 16/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOGETHA
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 21/03/2017, 15/02188
    Début du contentieux : 18/05/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle

Annonces BODACC de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2026
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2023
    Adresse : LA PLAINE 05260 Chabottes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260095, annonce n°99
  • VENTE 10/10/2024
    RCS de Gap
    Adresse : LA PLAINE 05260 Chabottes
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 96000 EUR
    Ancien propriétaire : RIBAILLY Laurence
    Bodacc A n°20240197, annonce n°78
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2023
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2022
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Bodacc C n°20230089, annonce n°276
  • MODIFICATION 29/09/2022
    RCS de Gap
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROGAZZO Serge nom d'usage : ROGAZZO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES D. MARTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220189, annonce n°102
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2022
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Bodacc C n°20220184, annonce n°152
  • MODIFICATION AUTRE
    19/09/2022
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Journal : tpbm-presse.com
    Aux termes d'un procès-verbal en date du 05 septembre 2022 des décisions de l'associée unique de la société TOURTONS DU CHAMPSAUR, Société par actions simplifiée au capital de 7 622,45 euros dont le siège social est sis LA PLAINE, 05260 CHABOTTES - 343 427 811 RCS GAP, l'associé unique constate que les mandats de Monsieur Serge ROGAZZO, Commissaire aux Comptes titulaire, et de la société AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES D. MARTIN, Commissaire aux Comptes suppléant, sont arrivés à expiration et décide de ne pas renouveler leurs mandats et qu'il n'y a pas lieu à les remplacer.
    Pour avis
  • MODIFICATION 31/03/2022
    RCS de Gap
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée AGRO SUD OUEST DEVELOPPEMENT devient président. Société à responsabilité limitée BT RANVIER devient directeur général. PELLEGRIN Jean-Louis nom d'usage : PELLEGRIN n'est plus président
    Bodacc B n°20220064, annonce n°66
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    24/03/2022
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Journal : tpbm-presse.com
    Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Ordinaire des associés de la société TOURTONS DU CHAMPSAUR, SAS au capital de 7.622,45 €, ayant son siège social sis lieu-dit « La Plaine » - 05260 CHABOTTES, immatriculée sous le numéro 343 427 811 RCS GAP, en date du 15 mars 2022, il résulte que :
    - la Société AGRO SUD OUEST DEVELOPPEMENT, SAS au capital de 500 450 €, dont le siège social est situé 7, Avenue de Gascogne - 31470 FONTENILLES, immatriculée auprès du RCS sous le numéro 838 382 711 RCS TOULOUSE, a été nommée en qualité de Présidente en remplacement de Monsieur Jean-Louis PELLEGRIN, démissionnaire
    - La Société BT RANVIER, SARL au capital de 1.000 €, dont le siège social est situé 19, chemin sous le vent - 05000 GAP, immatriculée sous le numéro 910 731 355 RCS GAP, a été nommée en qualité de Directeur Général.
    POUR AVIS
    La Présidente
  • MODIFICATION 20/02/2022
    RCS de Gap
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PELLEGRIN Eugène nom d'usage : PELLEGRIN n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20220036, annonce n°125
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    09/02/2022
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Journal : TPBM - Semaine Provence

    TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Société par actions simplifiée
    au capital de 7 622,45 euros
    Siège social : La Plaine, 05260 CHABOTTES
    343 427 811 RCS GAP
    Aux termes d'une assemblée générale du 07/01/2022, les associés ont pris acte de la fin du mandat de directeur général de Monsieur Eugène PELLEGRIN, par suite de décès, et ont décidé de ne pas le remplacer.
    POUR AVIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210137, annonce n°222
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210079, annonce n°190
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190137, annonce n°188
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180159, annonce n°106
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : La Plaine 05260 Chabottes
    Bodacc C n°20170091, annonce n°156
  • MODIFICATION 05/08/2016
    RCS de Gap
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PELLEGRIN Jean-Louis Directeur général : PELLEGRIN Eugène Commissaire aux comptes titulaire : ROGAZZO Serge Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES D. MARTIN (SARLU)
    Bodacc B n°20160153, annonce n°56
  • MODIFICATION 25/08/2011
    RCS de Gap
    Dénomination : TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : PELLEGRIN Jean-Louis Directeur général : PELLEGRIN Eugène Commissaire aux comptes titulaire : ROGAZZO Serge Commissaire aux comptes suppléant : CABINET TOUCHET ET ASSOCIES (SACA)
    Bodacc B n°20110164, annonce n°126
  • MODIFICATION 04/03/2011
    RCS de Gap
    Dénomination : SARL TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : PELLEGRIN Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : ROGAZZO Serge Commissaire aux comptes suppléant : CABINET TOUCHET ET ASSOCIES (SACA)
    Bodacc B n°20110045, annonce n°49

Cartographie de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

Comment contacter T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA PLAINE
05260 CHABOTTES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • LA RISSOLE (520 150 848) Cité 5 fois entre 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et LA RISSOLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François-Xavier RANVIER
  • HOLDING JL (911 056 968) Cité 2 fois en 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et HOLDING JL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Louis PELLEGRIN , Aude PELLEGRIN , Bastien PELLEGRIN et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et AGRO SUD OUEST DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FERJOH , CABINET DEDDOUCHE ET ASSOCIES , Pierrick MACCHI et 2 autres
  • FERJOH (837 564 004) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et FERJOH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François-Xavier RANVIER , ELISABETH RANVIER
  • BT RANVIER (910 731 355) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et BT RANVIER de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bertrand RANVIER , Thérèse RANVIER
  • ROGAZZO SERGE (421 057 746) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et ROGAZZO SERGE de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et CABINET TOUCHET ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • TEAM OGIER 05 (507 968 964) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR et TEAM OGIER 05 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ganaël CROS

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Marques déposées par T.C. TOURTONS DU CHAMPSAUR

  • MAISON PELLEGRIN
    Enregistrée le 12/06/2026
    Expire le 12/06/2036
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR5267848
    Demande publiée
  • LES CHAMPSAURINS
    Enregistrée le 25/06/2025
    Expire le 25/06/2035
    Classes : 29 , 30 , 35 , 39
    Numéro : FR5159139
    Marque enregistrée
  • LA TOURTONNERIE
    Enregistrée le 25/06/2025
    Expire le 25/06/2035
    Classes : 29 , 30 , 35 , 39
    Numéro : FR5159142
    Marque enregistrée
  • Tourtons des Alpes Pellegrin Frères Depuis 1985
    Enregistrée le 26/04/2023
    Expire le 26/04/2033
    Classes : 29 , 30 , 35 , 39
    Numéro : FR4957211
    Marque enregistrée
  • Oreille dÂne du Valgaudemar Pellegrin Frères Depuis 1985
    Enregistrée le 26/04/2023
    Expire le 26/04/2033
    Classes : 29 , 30 , 35 , 39
    Numéro : FR4957212
    Marque enregistrée
  • LES TOURTONS DU CHAMPSAUR
    Enregistrée le 15/10/2021
    Expire le 15/10/2031
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR4808613
    Marque enregistrée
  • LE TOURTON DU CHAMPSAUR
    Enregistrée le 15/10/2021
    Expire le 15/10/2031
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR4808636
    Marque enregistrée
  • Le tourton du Champsaur Pellegrin Frères Depuis 1985
    Enregistrée le 15/10/2021
    Expire le 15/10/2031
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR4808677
    Marque enregistrée
  • LA TOURTONNERIE
    Enregistrée le 26/11/2012
    Expire le 26/11/2022
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3964686
    Marque expirée
  • LA TOURTONNERIE
    Enregistrée le 26/11/2012
    Expire le 26/11/2022
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3964687
    Marque expirée
  • LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES
    Enregistrée le 17/08/2009
    Expire le 17/08/2019
    Classes : 30 , 43
    Numéro : FR3670958
    Marque expirée
  • OREILLES D'ANE DU VALGAUDEMAR
    Enregistrée le 01/06/2001
    Expire le 01/06/2011
    Classes : 42
    Numéro : FR3103501
    Marque expirée
  • LA MAISON DU TOURTON
    Enregistrée le 22/09/2000
    Expire le 22/09/2010
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR3054042
    Marque expirée
  • LE TOURTON DE CHAMPSAUR
    Enregistrée le 21/09/1999
    Expire le 21/09/2019
    Classes : 30
    Numéro : FR99814236
    Marque expirée

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