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Mise à jour RCS : le 04/09/2026 Mise à jour RNE : le 04/09/2026 Mise à jour INSEE : le 03/09/2026

BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) (BYAA ARCHITECTES)

345 314 041 · Active
Adresse : 15 RUE MONTESQUIEU, 33500 LIBOURNE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/1988
Dirigeants : Arnaud Albin , ARNAUD Charlene

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Informations juridiques de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

SIREN : 345 314 041
SIRET (siège) : 345 314 041 00079
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR80345314041
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LIBOURNE , le 28/06/1988 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/06/1988)
Numéro RCS : 345 314 041 R.C.S. Libourne
Capital social : 20 072,00 €

Extrait INPI

Activité de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Activité principale déclarée : architecte (non commerciale)
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

  • Siège et établissement principal

    En activité

    345 314 041 00079
    Adresse : 15 RUE MONTESQUIEU 33500 LIBOURNE
    Date de création : 01/02/2022
    Nom commercial : BYAA ARCHITECTES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 314 041 00061
    Adresse : 20 RUE GAMBETTA 33500 LIBOURNE
    Date de création : 01/11/2017
    Date de clôture : 01/02/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 314 041 00053
    Adresse : 49 T AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 33500 LIBOURNE
    Date de création : 31/08/2009
    Date de clôture : 01/11/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 314 041 00046
    Adresse : 2 RUE FAIDHERBE 33500 LIBOURNE
    Date de création : 01/07/2007
    Date de clôture : 31/08/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 314 041 00038
    Adresse : 70 COURS DES GIRONDINS 33500 LIBOURNE
    Date de création : 29/10/1999
    Date de clôture : 01/07/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 314 041 00020
    Adresse : 45 COURS DES GIRONDINS 33500 LIBOURNE
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 29/10/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Finances de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 196K 41,2K 66,9K 372K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 270K 262K 365K 310K
BFR exploitation (€) 457K 365K 358K 480K
BFR hors exploitation (€) -188K -102K 6,71K -170K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 651K 474K 582K 647K
Couverture du BFR 2,4 1,8 1,6 2,1
Trésorerie (€) 382K 212K 217K 337K
Dettes financières (€) 155K 261K 306K 362K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 0,1 0,2 0
Autonomie financière (%) 51,7 45,4 48,1 39,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 596K 530K
Liquidité générale 1,8 1,4
Couverture des dettes -0,6 4,6 2,7 11,2
Fonds propres (€) 637K 442K 515K 564K

Dirigeants et représentants de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s) articles 3 relatif à la dénomination et 4 relatif au siège social
      • Changement de la dénomination sociale Nouvelle dénomination BYAA - Arnaud Architectes (BYAA ARCHITECTES)
      • Transfert du siège social du 20 rue Gambetta 33500 au 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) articles 3 et 4
    09/03/2022
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social réduction définitive du capital pour le porter à 20 072 €
      • Modification(s) statutaire(s) article 6 relatif aux apports-capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) article 6
    22/10/2021
    • Extrait de procès-verbal
    13/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession d'actions
      • Changement de directeur général
    09/08/2021
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital social par voie d'annulation d'actions, pour le porter de 26 468 € à 20 072 €
    29/07/2021
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s) Article 10 bis relatif au -directeur général et directeur général délégué
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) Article 10 bis relatif au -directeur général et directeur général délégué
    06/04/2021
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social de 12 012 € par voie de rachat et d'annulation de 231 actions, pour le porter de 38 480 € à 26 468 €
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) Articles 6 et 9
    18/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social 12 012€, le portant de 38 480€ à 26 468€
    17/10/2018
    • Décision(s) des associés
      • Transfert du siège social du 49 Ter avenue du Général de Gaulle 33500 LIBOURNE au 20 rue Gambetta 33500 LIBOURNE
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 4
    23/11/2017
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s) constatation de la conversion des actions ordinaires appartenant à la HOLDING H3A en actions de préférence (conversion de ses 237 actions de préférence A)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s) articles 6 - 9 et 17 des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) articles 6 - 9 et 17
    18/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de directeur général Albin ARNAUD
      • Modification(s) statutaire(s) Articles 10 Bis
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) Charlène ARROUY
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes COTI / AUDECA Fabre Noutary et associés COSP / GUERMEUR Philippe
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    19/02/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale Ancienne : ACTION ARCHITECTURE / Nouvelle : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 3
    25/11/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    16/10/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/09/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    05/09/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    07/02/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de forme juridique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    02/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    14/02/2000
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Comptes annuels de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 28/08/2025
  • Comptes sociaux 2024 20/08/2024
  • Comptes sociaux 2023 13/10/2023
  • Comptes sociaux 2022 18/08/2022
  • Comptes sociaux 2021 13/10/2021
  • Comptes sociaux 2020 10/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 03/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 05/04/2018

Conformité de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

  • Cour d'appel de Bordeaux, 12/05/2026, 22/00157
    Début du contentieux : 09/10/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : XL INSURANCE COMPANY SE, LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), LIBOURNE DISTRIBUTION, DISLIAL LIBOURNE DISTRIBUTION, EGEP ENTREPRISE GENERALE ELECTRICITE POUTIER
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Libourne, 17/03/2026, 25/00334
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association APEI PAPILLONS BLANCS, S.A. GAN ASSURANCES, BUREAU VERITAS EXPLOITATION, S.A.R.L.ENTREPRISES, OXALYSE MAINTENANCE INDUSTRIELLE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Libourne, 29/07/2025, 25/00113
    Position : Défendeur
    Autres parties : AGENCE ACG ARCHITECTURE, GAN ASSURANCES, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTIONS, S.A.S. MENUISERIE LEGENDRE LUREAN, SMABTP, S.A.S. EIFFAGE ENERGIE - CNA EIFFAGE EGERGIE SYSTEMES - C LEVIA NOUVELLE AQUITAINE, MAF Assurance, AXA FRANCE IARD, S.A.S. ETABLISSEMENT PISTRIN ET GARCIA, MMA IARD, APEI PAPILLONS BLANCS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 29/05/2024, 22/06108
    Début du contentieux : 27/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNION DES ARTISANS GIRONDINS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 11/02/2021, 17/04563
    Début du contentieux : 06/07/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALLIANZ I.A.R.D., REMI DUVERGT, SCI FOCH 187, MMA AGENCE SHULLER, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 'MAF', MMA IARD, GENERALI IARD, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, AXA FRANCE IARD, ROCHEREAU PLATRERIE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Bordeaux, 11/12/2013, 11/02481
    Début du contentieux : 29/01/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL ENTREPRISE ROQUE ALAIN
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2025
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250176, annonce n°2405
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2024
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240172, annonce n°5818
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230210, annonce n°1821
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2022
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220171, annonce n°2834
  • MODIFICATION 18/03/2022
    RCS de Libourne
    Dénomination : BYAA-Arnaud Architectes (BYAA ARCHITECTES)
    Capital : 20 072,00 €
    Adresse : 15 rue Montesquieu 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20220055, annonce n°821
  • MODIFICATION 02/11/2021
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 20 072,00 €
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
    Administration : Président partant : Arnaud, Alain ; modification du Président Arnaud, Albin ; modification du Directeur général Arrouy, nom d'usage : Arnaud, Charlène
    Bodacc B n°20210214, annonce n°1370
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2021
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Bodacc C n°20210212, annonce n°1273
  • MODIFICATION 22/10/2021
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 26 468,00 €
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : FABRE NOUTARY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Guermeur, Philippe
    Bodacc B n°20210207, annonce n°1488
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2020
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Bodacc C n°20200252, annonce n°1528
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2020
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200035, annonce n°1213
  • MODIFICATION 27/12/2018
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 26 468,00 €
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20180247, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2018
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Bodacc C n°20180231, annonce n°3263
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Bodacc C n°20180080, annonce n°1170
  • MODIFICATION 05/12/2017
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 38 480,00 €
    Adresse : 20 rue Gambetta 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20170233, annonce n°405
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2016
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20160124, annonce n°1495
  • MODIFICATION 06/03/2016
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHI ARNAUD ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 38 480,00 €
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Arnaud, Alain, nomination du Directeur général : Arnaud, Albin, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FABRE NOUTARY ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Guermeur, Philippe, nomination du Directeur général délégué : Arrouy, Charlène
    Bodacc B n°20160046, annonce n°1138
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2015
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150123, annonce n°1952
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2014
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140099, annonce n°1537
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2013
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20130088, annonce n°5735
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20120049, annonce n°3753
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20110055, annonce n°2200
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20100076, annonce n°4525
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2009
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Bodacc C n°20090083, annonce n°2052
  • MODIFICATION 07/10/2009
    RCS de Libourne
    Dénomination : ACTION ARCHITECTURE
    Capital : 38 480,00 €
    Adresse : 49 ter avenue du Général de Gaulle 33500 Libourne
    Description : Transfert siège et Etablissement principal
    Administration : Président de la société : ARNAUD Alain Commissaire aux comptes titulaire : @ COM. AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : TROUILLOT Pascal
    Bodacc B n°20090193, annonce n°415
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2008
    RCS de Libourne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 2 rue Faidherbe 33500 Libourne
    Bodacc C n°20080098, annonce n°1683

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Entreprises citées de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

  • HOLDING H3A (815 097 134) Cité 6 fois entre 2015 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) et HOLDING H3A de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain ARNAUD
  • JEAN PIERRE SFEZ (451 096 747) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) et JEAN PIERRE SFEZ de la relation : Actionnariat
  • LANGE & DE GALZAIN (429 152 358) Cité 2 fois en 2001 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) et LANGE & DE GALZAIN de la relation : Avocat
  • PEYRAT-ARMANDY RENE (319 986 857) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) et PEYRAT-ARMANDY RENE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ARNAUD ALAIN (330 767 575) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES) et ARNAUD ALAIN de la relation : Avocat

Biens immobiliers de BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

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Marques déposées par BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

  • ACTION ARCHI
    Enregistrée le 26/10/2015
    Expire le 26/10/2025
    Classes : 42
    Numéro : FR4220431
    Marque enregistrée

Aides perçues par BYAA-ARNAUD ARCHITECTES (BYAA ARCHITECTES)

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