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Mise à jour RCS : le 06/08/2026 Mise à jour RNE : le 06/08/2026 Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

COURBIS NICOLAS

349 181 172 · Active
Adresse : 2440 ROUTE DE L'AMIRAL DE JOYBERT, 26500 BOURG-LES-VALENCE
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 25/12/1982
Dirigeant : COURBIS NICOLAS

Informations juridiques de COURBIS NICOLAS

SIREN : 349 181 172
SIRET (siège) : 349 181 172 00017
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR79349181172
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 13/07/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/12/1982)
Numéro RCS : 349 181 172 R.C.S. Romans

Extrait INPI

Activité de COURBIS NICOLAS

Activité principale déclarée : Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Autres activités : Activité commerciale
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles, Commerciale

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Etablissements de l'entreprise COURBIS NICOLAS

  • Établissement principal

    En activité

    349 181 172 00017
    Adresse : 2440 ROUTE DE L'AMIRAL DE JOYBERT 26500 BOURG-LES-VALENCE
    Date de création : 25/12/1982
  • Établissement secondaire

    En activité

    349 181 172 00025
    Adresse : LES CHANALETS CHANALET 26500 BOURG LES VALENCE
    Date de création : 07/07/2011
    Activité distincte : Pêche en eau douce (03.12Z)
    Nom commercial : SAUV'PECHE
    Enseigne : SAUV'PECHE

Etablissements de l'entreprise COURBIS NICOLAS

Finances de COURBIS NICOLAS

Dirigeants et représentants de COURBIS NICOLAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COURBIS NICOLAS

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Documents juridiques de COURBIS NICOLAS

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Comptes annuels de COURBIS NICOLAS

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Conformité de COURBIS NICOLAS

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Annonces BODACC de COURBIS NICOLAS

  • MODIFICATION 18/07/2012
    RCS de Romans
    Nom : COURBIS
    Prénom : Nicolas, Bernard, Dominique
    Description : Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20120137, annonce n°607
  • CRÉATION 18/09/2011
    RCS de Romans
    Nom : COURBIS
    Prénom : Nicolas, Bernard, Dominique
    Adresse : les Chanalets quartier Chanalet 26500 Bourg-lès-Valence
    Activité : Agriculteur - pêche professionnelle en eau douce.
    Bodacc A n°20110181, annonce n°130
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COURBIS NICOLAS

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Comment contacter COURBIS NICOLAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2440 ROUTE DE L'AMIRAL DE JOYBERT
26500 BOURG-LES-VALENCE

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Entreprises citées de COURBIS NICOLAS

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Appels d'offres gagnés par COURBIS NICOLAS

  • Objet : Travaux de vidange du plan d’eau du Teil, Rouget-Pers (15)

    Montant : 8 942,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

    En savoir plus

Labels et certificats de COURBIS NICOLAS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COURBIS NICOLAS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COURBIS NICOLAS

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 2 644 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 3 588 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 980 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 4 551 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 4 470 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 1 170 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 071 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 3 086 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 137 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 118 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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