Activité de SARL ART ARCHITECTURE
| Activité principale déclarée : |
exercice et la profession d'architecte et d'agree en architecture et de toutes activites se rattachant directement ou indirectement à l'exercice de la profession telle qu'elle est definie par le texte legislatifs et reglementaires |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
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Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/03/2027 |
Etablissements de l'entreprise SARL ART ARCHITECTURE
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Siège et établissement principal
En activité
350 693 081 00035
Adresse : 3 RUE ELIE DELCROS
66000 PERPIGNAN
Date de création :
01/10/2006
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Établissement secondaire
Fermé
350 693 081 00027
Adresse : 16 AVENUE PIERRE CAMBRES
66100 PERPIGNAN
Date de création :
01/01/1991
Activité distincte : Activités d'architecture
(74.2A)
Etablissements de l'entreprise SARL ART ARCHITECTURE
Finances de SARL ART ARCHITECTURE
Dirigeants et représentants de SARL ART ARCHITECTURE
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Gérant
64 ans
- 12/1961
Depuis le 27/09/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL ART ARCHITECTURE
Documents juridiques de SARL ART ARCHITECTURE
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
06/03/2014
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
20/05/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
20/05/2010
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
07/08/2009
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
07/08/2009
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
07/08/2009
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
-
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
09/10/2008
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
11/08/2008
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
17/10/2006
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Acte sous seing privé
- Agrément de nouveaux associés Modification des statuts Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Agrément de nouveaux associés Modification des statuts Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés Modification des statuts Cession de parts
12/08/2002
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Augmentation de capital Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
28/09/2001
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
18/11/1994
Comptes annuels de SARL ART ARCHITECTURE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2023. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2023
02/08/2023
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Comptes sociaux 2022
29/12/2022
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Comptes sociaux 2021
05/10/2021
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Comptes sociaux 2020
23/09/2020
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Comptes sociaux 2019
04/10/2019
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Comptes sociaux 2018
09/10/2018
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Comptes sociaux 2017
11/10/2017
Conformité de SARL ART ARCHITECTURE
Alertes de SARL ART ARCHITECTURE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SARL ART ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SARL ART ARCHITECTURE
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Cour d'appel de Montpellier,
07/11/2013, 11/05898
Début du contentieux :
01/07/2011
Position :
Demandeur
Autres parties :
Association ALPHONSE MAS association foncière urbaine libre
Annonces BODACC de SARL ART ARCHITECTURE
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DÉPÔT DES COMPTES
21/08/2025
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250159, annonce
n°8509
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DÉPÔT DES COMPTES
07/11/2024
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240216, annonce
n°6353
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DÉPÔT DES COMPTES
06/08/2023
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230150, annonce
n°5561
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DÉPÔT DES COMPTES
05/01/2023
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230003, annonce
n°5376
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2021
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2021
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210206, annonce
n°8774
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DÉPÔT DES COMPTES
11/10/2020
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2020
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200198, annonce
n°5871
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DÉPÔT DES COMPTES
20/10/2019
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
3 Rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190203, annonce
n°6676
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2018
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180196, annonce
n°3130
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2017
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2017
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170106, annonce
n°11059
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DÉPÔT DES COMPTES
10/10/2016
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160108, annonce
n°9552
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DÉPÔT DES COMPTES
10/10/2015
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150104, annonce
n°3170
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DÉPÔT DES COMPTES
25/10/2014
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2014
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20140080, annonce
n°10105
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DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2013
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2013
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20130078, annonce
n°7926
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DÉPÔT DES COMPTES
24/10/2012
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2012
Adresse :
3 rue Élie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20120077, annonce
n°6038
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DÉPÔT DES COMPTES
24/10/2011
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2011
Adresse :
3 rue Elie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20110074, annonce
n°4332
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2010
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2010
Adresse :
3 rue Elie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20100083, annonce
n°8407
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DÉPÔT DES COMPTES
25/11/2009
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2009
Adresse :
3 rue Elie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20090088, annonce
n°8497
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DÉPÔT DES COMPTES
14/11/2008
RCS de Perpignan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2008
Adresse :
3 rue Elie Delcros 66000 Perpignan
Bodacc C
n°20080096, annonce
n°6283
Cartographie de SARL ART ARCHITECTURE
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de SARL ART ARCHITECTURE
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de SARL ART ARCHITECTURE
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Appels d'offres gagnés par SARL ART ARCHITECTURE
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Objet : Création d’une micro-crèche
Montant : 57 758,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CASES-DE-PENE (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : MISSION DE MAITRISE D ?UVRE POUR LA FINALISATION DES VOIES SECONDAIRES DE LA TRANCHE 1 ET L AMÉNAGEMENT DE LA TRANCHE 2 DE LA ZONE D ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES TECNOSUD MAS DELFAU SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN.
Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
En savoir plus
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la finalisation des voies secondaires de la tranche 1 et l’aménagement de la tranche 2 de la zone d’activités économiques Tecnosud 2 « Mas Delfau » sur la commune de Perpignan
Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 29/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE (PMCU-ZE COMMUNAUTAIRES)
En savoir plus
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Objet : MISSION DE MAITRISE D ?UVRE POUR LA FINALISATION DES VOIES SECONDAIRES DE LA TRANCHE 1 ET L AMÉNAGEMENT DE LA TRANCHE 2 DE LA ZONE D ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES TECNOSUD MAS DELFAU SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN.
Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
En savoir plus
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Objet : Marché de Maîtrise d’oeuvre - Extension du centre aéré - Relance après déclaration du marché infructueux
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 05/12/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE RIVESALTES (MAIRIE)
En savoir plus
Labels et certificats de SARL ART ARCHITECTURE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de SARL ART ARCHITECTURE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SARL ART ARCHITECTURE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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