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Mise à jour RCS : le 19/06/2026 Mise à jour RNE : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS (CTP-PRODICA)

352 853 428 · Active
Adresse : ZAC DU MAS ICARD, ZAC DU MAS ICARD, RN 110, 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNES
Activité : Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/12/1989
Dirigeant : Serres Jean-Michel

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Informations juridiques de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

SIREN : 352 853 428
SIRET (siège) : 352 853 428 00055
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR72352853428
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIMES , le 09/02/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 352 853 428 R.C.S. Nimes
Capital social : 1 130 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Activité principale déclarée : Fabrication vente distribution achat et location de matériel de travaux publics . L'assistance le conseil et la formation dans ce domaine .
Code NAF ou APE : 28.92Z (Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    352 853 428 00055
    Adresse : ZAC DU MAS ICARD ZAC DU MAS ICARD RN 110 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNES
    Date de création : 02/01/2004
    Nom commercial : CTP-PRODICA
    Enseigne : CTP-PRODICA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 853 428 00048
    Adresse : ZI LES FOURNELS 184 RUE DES FOURNELS 34400 LUNEL
    Date de création : 01/09/2001
    Date de clôture : 02/01/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (51.8N)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 853 428 00030
    Adresse : LUNELAND RUE DE L’ARTISANAT 34400 LUNEL
    Date de création : 02/02/1992
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (51.6L)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 853 428 00022
    Adresse : RUE DE LA FONTAINE ROMAINE 30114 NAGES-ET-SOLORGUES
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 01/12/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (51.6L)

Etablissements de l'entreprise CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Finances de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) -489K 30K 57,1K 75,1K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 120K 526K 180K -188K
BFR exploitation (€) 568K 985K 841K 643K
BFR hors exploitation (€) -448K -460K -661K -832K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 185K 743K 460K 474K
Couverture du BFR 1,5 1,4 2,6 -2,5
Trésorerie (€) 64,3K 218K 280K 663K
Dettes financières (€) 949K 1,08M 790K 986K
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 0,7 0,4 0,3
Autonomie financière (%) 25,1 31,3 31,1 26,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 2,8 3,6 5 8,1
Fonds propres (€) 764K 1,25M 1,22M 1,17M

Dirigeants et représentants de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

    • Copie des statuts mis à jour
    04/05/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    04/05/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    18/02/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    17/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    06/10/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    11/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    11/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    14/12/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    14/12/2010
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    10/12/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    15/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    15/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    15/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    18/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Démission de gérant
    07/12/2007
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/03/2007
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    17/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Changement de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Changement de gérant
    02/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social
    04/03/2005
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    09/02/2004
    • Document inconnu
    26/02/2002
    • Document inconnu
    08/02/1999
    • Document inconnu
    28/01/1998
    • Document inconnu
    28/01/1998
    • Document inconnu
    01/01/1998
    • Document inconnu
    01/01/1998
    • Document inconnu
    16/08/1993

Comptes annuels de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 22/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 31/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/01/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/07/2020
  • Comptes sociaux 2017 13/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/06/2017

Conformité de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • Tribunal de commerce de Montpellier, 22/09/2025, 2024011248
    Début du contentieux : 09/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : GTP
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Nîmes, 21/05/2025, 2025R00051
    Position : Défendeur
    Autres parties : GIE MECALOUR
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/12/2021, 20BX00470
    Début du contentieux : 11/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA VIENNE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2026
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260011, annonce n°667
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2025
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250041, annonce n°2042
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2024
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240037, annonce n°1475
  • MODIFICATION 27/07/2023
    RCS de Nîmes
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Capital : 1 130 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230143, annonce n°696
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2023
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230008, annonce n°1316
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2022
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220010, annonce n°1210
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zac du Mas Icard Route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200132, annonce n°1943
  • MODIFICATION 24/10/2019
    RCS de Nîmes
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GIORDANO Sébastien nom d'usage : GIORDANO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SAS R CONSULTANT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20190206, annonce n°726
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zac du Mas Icard route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4037
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2017
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zac du Mas Icard route Nationale 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170059, annonce n°2609
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2016
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zac du Mas Icard route NATIONALE 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160061, annonce n°2283
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zac du Mas Icard route NATIONALE 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150067, annonce n°354
  • MODIFICATION 22/10/2014
    RCS de Nîmes
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CAVAILLES Jérôme nom d'usage : CAVAILLES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GIORDANO Sébastien nom d'usage : GIORDANO devient commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20140203, annonce n°505
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zac du Mas Icard route NATIONALE 110 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20140070, annonce n°1628
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : route NATIONALE 110 Zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20130045, annonce n°2348
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : route Nationale 110 Zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20120046, annonce n°2309
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : route Nationale 110 Zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20110061, annonce n°1887
  • MODIFICATION 26/01/2011
    RCS de Nîmes
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : SERRES Jean-Michel nom d'usage : SERRES n'est plus gérant. SERRES Jean-Michel nom d'usage : SERRES devient président du conseil d'administration et directeur général.
    Bodacc B n°20110018, annonce n°1271
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route Nationale 110 Zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20100063, annonce n°2561
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : route Nationale 110 Zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20090051, annonce n°4012
  • MODIFICATION 30/07/2008
    RCS d'Alès
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant statutaire : SERRES Jean-MichelCommissaire aux comptes titulaire : CAVAILLES Jérôme. Commissaire aux comptes suppléant : SAS R CONSULTANT.
    Bodacc B n°20080133, annonce n°384
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2008
    RCS d'Alès
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : RN 110, zac du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20080048, annonce n°3739
  • MODIFICATION 16/03/2008
    RCS d'Alès
    Dénomination : CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant statutaire : SERRES Jean-Michel.
    Bodacc B n°20080045, annonce n°1090
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2008
    RCS d'Alès
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : RN 110, Zone d'Activités Commerciales du Mas Icard 30720 Ribaute-les-Tavernes
    Bodacc C n°20080010, annonce n°3705
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Cartographie de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Comment contacter CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAC DU MAS ICARD
ZAC DU MAS ICARD
RN 110
30720 RIBAUTE-LES-TAVERNES

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Entreprises citées de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • ALTAIR (517 483 095) Cité 4 fois entre 2010 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS et ALTAIR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Michel SERRES
  • CAVAILLES JEROME (501 374 953) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS et CAVAILLES JEROME de la relation : Commissaire à la transformation
  • DAUPHIMAIR (382 192 748) Cité 2 fois en 2003 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS et DAUPHIMAIR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe GEHIER
  • SOCIETE NOUVELLE PRODICA (449 481 902) Cité 3 fois entre 2003 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS et SOCIETE NOUVELLE PRODICA de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

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Appels d'offres gagnés par CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • Objet : Fourniture, livraison et maintenance de pièces d’origine constructeur de marque MAUGUIN pour les gravillonneurs du Département de l’Indre

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

    En savoir plus

  • Objet : ACQUISITION D’UN CAMION FINISHER D INTERVENTION RAPIDE (FIR)

    Montant : 392 400,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ORNE

    En savoir plus

  • Objet : Fre pièces détachées LOT28

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Fourniture et pose de deux cuves de stockage d’émulsion bitume CTD

    Montant : 345 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Fre pièces détachées_CTP

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : point à temps Acquisition de matériel roulant et tracté Programme 2022-12

    Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Acquisition de véhicules, de matériel roulant et tracté L4 Point à temps trémie neuf

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Fourniture, montage, livraison et mise en service d’un Finisseur d’Intervention Rapide "FIR 3000"

    Montant : 237 850,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : 253584 - Achat de véhicules et matériels Année 2025 ; 2 point à temps (référence de consultation : 25D0029)

    Montant : 212 600,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUBE

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  • Objet : Le besoin concerne la fourniture de véhicules (légers et utilitaires), d’occasion et neufs. - Matériel de travaux publics et remorque, neuf ou d’occasion

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées CTP

    Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : ACHAT POSE EPANDEUSE A LIANT CERD ARINTHOD

    Montant : 75 500,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

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  • Objet : ACHAT POSE EPANDEUSE A LIANT CERD ARINTHOD

    Montant : 75 500,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

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  • Objet : Fourniture et livraison d’un camion bi-benne équipé d’un gravillonneur

    Montant : 164 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES EN HAUT AGENAIS PERIGORD

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine pour les engins et équipements divers d’entretien et d’exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)

    Montant : 24 657,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU GARD

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  • Objet : Acquisition de matériels routiers pour les services du Département de la Charente.<br />Lot n°3 - Gravillonneur

    Montant : 15 600,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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  • Objet : FOURNITURE D’UNE REPANDEUSE A EMULSION NEUVE (I)

    Montant : 110 900,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU GARD

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  • Objet : Acquisition d’un point à temps à monter sur châssis: Accord cadre

    Montant : 82 700,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN

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  • Objet : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour Engins Spéciaux - Lot 3 CTP

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUDE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES LOT N°10 POUR MATERIELS DE TP DE MARQUE CTP ET GRAVILLONNEURS MAUGUIN

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

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  • Objet : Acquisition d’un véhicule poids-lourd PTAC 26 Tonnes avec un équipement finisseur intervention rapide (FIR) - Acquisition de 2 véhicules poids lourds neufs pour les compétences déchets et voirie et d’un npoly benne d’occasion pour le service espaces verts

    Montant : 396 000,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GAILLAC-GRAULHET

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, d’engins agricoles, d’engins de chantier, de fabrication de saumure, de machine à peinture routière, spécifiques et captifs, et réalisation de prestations ponctuelles d’interventi

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

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  • Objet : Pose point à temps benne de camion

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : point à temps Acquisition de matériel roulant et tracté Programme 2022-12

    Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 26/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : 2022-PAAC-001 MAUGUIN-Fourniture et livraison de pièces d’origine constructeur pour les gravillonneurs de marque Mauguin et CTP constructeur du département de l’Indre

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

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  • Objet : Acquisition de véhicules, matériels et engins - Fourniture et montage d’un gravillonneur porté sur benne

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION (VAL GARONNE AGGLOMERATION)

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  • Objet : Acquisition de matériels routiers pour les services du Département de la Charente.

    Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 22/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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  • Objet : Achat d’un point à temps à rampe 2000 litres dans benne PL

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUDE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées CTP

    Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées CTP

    Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées CTP

    Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Pose point à temps benne de camion

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Acquisition de matériel roulant pour les services de la ville de Nevers année 2021 - Gravillonneur à rouleau avec distributeur hydraulique

    Montant : 18 450,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

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  • Objet : JP/CTME-Lot 2 : EPANDEUSES DE LIANT SUR SKID

    Montant : 20 600,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ORNE

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  • Objet : Achat d’une répandeuse à émulsion pour l’entretien des routes départementales

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 8 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Acquisition d’un gravillonneur pour le Département de la Charente.

    Montant : 11 500,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE (GARAGE DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES D ENTRETIEN ROUTIER LOT 2 RAVITAILLEUR A EMULSION

    Montant : 50 100,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Rénovation et réaménagement de l’automatisme sur PATA Mauguin

    Montant : 35 700,00 € · Notifié le : 09/02/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange neuves, d’origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements

    Montant : 4 005,00 € · Notifié le : 22/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES D’ORIGINE ET DE PRESTATIONS RESEAU POUR VEHICULES, ENGINS et MATERIEL du CONSEIL DEPARTEMENTAL 12 et PIECES D’USURE, comportant 37 lots - Lot -26 : lot 26 REPARATION CHAUSSEE TP CTP

    Montant : 11 320,00 € · Notifié le : 21/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AVEYRON

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange neuves, d’origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements

    Montant : 8 980,00 € · Notifié le : 21/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : achat de matériels et engins pour Nièvre travaux et matériels du conseil départemental de la Nièvre - Lot n° 2 : Kit lait de chaux adaptable châssis répandeuse système distribution d’eau et nettoyage vapeur Haute Pression

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

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  • Objet : ACHAT LIVRAISON INSTALLATION DE 2 REPANDEUSES A EMULSION DE BITUME NEUVES

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Fourniture de pièces d’origine constructeur

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Fourniture et montage d’un convoyeur d’enrobés et de granulats sur benne

    Montant : 26 250,00 € · Notifié le : 30/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GUJAN MESTRAS (MAIRIE)

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  • Objet : ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS D’OCCASION POUR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL D’INDRE-ET-LOIRE

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 29/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE

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  • Objet : Marché n°20202071088CB : Achat d’un point à temps pour l’entretien des routes départementales

    Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portés sur berce ampliroll et adaptés sur camion Renault Trucks gamme D 16 tonnes carrossés avec un bras de levage Palfinger appartenant au Conseil Départemental de la Côte-d’Or.

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : March� 2019-032 : ACQUISITION DE MAT�RIELS DE TRAVAUX PUBLICS, D’UN APPLICATEUR POUR PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER ET D’UN ENGIN D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS. LOT 2 : FOURNITURE D’UN GRAVILLONNEUR GRAVITAIRE.

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 12/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

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  • Objet : Pi�ces pour mat�riels de TP de marque CTP et gravillonneurs de marque MAUGUIN - lot 38

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

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  • Objet : Acquisition d’un finisseur d’intervention rapide

    Montant : 226 460,00 € · Notifié le : 26/03/2019 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Fourniture de pi�ces d�tach�es et pi�ces d’usure pour le groupement de commandes Conseil d�partemental et SDIS du Cantal lot 38

    Montant : 4 971,00 € · Notifié le : 19/02/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

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  • Objet : Acquisition de répandeuses

    Montant : 187 000,00 € · Notifié le : 08/02/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CHER

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Labels et certificats de CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • CAVIAR
    Enregistrée le 31/03/2016
    Expire le 31/03/2026
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR4261209
    Marque enregistrée
  • UNIVERSEL
    Enregistrée le 03/11/2003
    Expire le 03/11/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR3255753
    Marque renouvelée
  • CYLEXTRA
    Enregistrée le 03/11/2003
    Expire le 03/11/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR3255756
    Marque renouvelée
  • MVOLUMIX
    Enregistrée le 01/10/2002
    Expire le 01/10/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR3186970
    Marque renouvelée
  • TRANSMIX
    Enregistrée le 01/10/2002
    Expire le 01/10/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR3186971
    Marque renouvelée
  • TOPFIX
    Enregistrée le 01/10/2002
    Expire le 01/10/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR3186973
    Marque renouvelée

Brevets déposés par CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

  • MACHINE D'APPLICATION D'UN MATERIAU POUR UN REVETEMENT D'UNE CHAUSSEE.
    Enregistré le 16/01/1990
    Expiré le 27/01/2010
    Numéro : FR9000585
    Classes : E01C19/2045 , E01C19/4853 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE D'EPANDAGE SIMULTANE D'AU MOINS UN MATERIAU SOLIDE ET UN LIANT.
    Enregistré le 11/01/1991
    Expiré le 31/01/2008
    Numéro : FR9100351
    Classes : E01C19/2025 , E01C19/2045 , E01C19/21 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Dossier déchu définitivement
  • EQUIPEMENT MONTE SUR UN VEHICULE POUR LE DEVERSEMENT SUR LE SOL D'UN LIQUIDE CONTENU DANS UN RESERVOIR
    Enregistré le 02/04/1996
    Expiré le 27/04/2007
    Numéro : FR9604380
    Classes : B05B9/06 , E01C19/172
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE POUR EPANDRE SUR UNE CHAUSSEE UN MATERIAU, AVEC OU SANS RAMPE DE DEVERSEMENT DE LIANT
    Enregistré le 16/09/1996
    Expiré le 28/09/2008
    Numéro : FR9611464
    Classes : E01C19/2005 , E01C19/2025 , E01C19/21 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ACTIONNEMENT D'UNE RAMPE DE REPANDAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX ROUTIERS
    Enregistré le 31/12/1997
    Expiré le 20/12/2017
    Numéro : FR9716848
    Classes : E01C19/176 , E01C2019/2095
    Brevet / CCP expiré
  • ENSEMBLE POUR LE REPROFILAGE DES CHAUSSEES ADAPTABLE A L'ARRIERE D'UNE BENNE D'UN VEHICULE PORTEUR
    Enregistré le 31/12/1997
    Expiré le 20/12/2017
    Numéro : FR9716849
    Classes : E01C23/06 , E01C19/185 , E01C19/4853 , E01C2301/40
    Brevet / CCP expiré
  • ENSEMBLE POUR LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION DE GRAVILLONS ET/OU DE LIANT SUR LA CHAUSSEE
    Enregistré le 19/04/1999
    Expiré le 27/04/2019
    Numéro : FR9904939
    Classes : E01C19/21 , E01C19/2025 , E01C2019/2075 , E01C2301/40
    Expiré
  • ENSEMBLE MIXTE POUR LE REPANDAGE DE LIANT SUR LA CHAUSSEE POUR LE MAINTIEN DE GRAVILLONS OU L'ACCROCHAGE D'ENROBE
    Enregistré le 09/11/1999
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR9914210
    Classes : E01C19/21 , E01C19/176 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Dossier déchu
  • PROCEDE D'ACTIONNEMENT D'UN GRAVILLONNEUR ET GRAVILLONNEUR OBTENU
    Enregistré le 19/04/2000
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0005132
    Classes : E01C19/2025 , E01C23/07 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Déchu
  • ENSEMBLE MIRE DE VISEE ET PUPITRE DE COMMANDE POUR REPANDEUR ET/OU GRAVILLONNEUR
    Enregistré le 07/07/2000
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0009004
    Classes : E01C19/20 , E01C19/00 , E01C19/17
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DU DYSFONCTIONNEMENT D'UN MALAXEUR
    Enregistré le 01/12/2000
    Expiré le 20/12/2017
    Numéro : FR0015702
    Classes : E01C19/1063
    Dossier déchu
  • REPANDEUR MULTI-MATERIAUX POUR TRAVAUX ROUTIERS
    Enregistré le 25/07/2001
    Expiré le 28/07/2006
    Numéro : FR0109971
    Classes : E01C19/202
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR L'ACTIONNEMENT D'UN GRAVILLONNEUR POUR TRAVAUX ROUTIERS
    Enregistré le 04/02/2002
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0201365
    Classes : E01C23/07
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ACTIONNEMENT D'UN GRAVILLONNEUR
    Enregistré le 17/07/2002
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0209081
    Classes : E01C23/07 , E01C19/2005
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A RENDRE UNIFORME L'ECOULEMENT DES GRAVILLONS D'UN GRAVILLONNEUR A ROULEAU DISTRIBUTEUR
    Enregistré le 23/01/2003
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0300745
    Classes : E01C19/2025 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A RENDRE UNIFORME L'ECOULEMENT DES GRAVILLONS D'UN GRAVILLONNEUR A ROULEAU EXTRACTEUR
    Enregistré le 23/01/2003
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR0300746
    Classes : E01C19/2025 , E01C2019/2095 , E01C2301/40
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE DEPORT LATERAL DE L'EPANDAGE DE GRAVILLONS ET/OU DE LIANT SUR UNE CHAUSSEE
    Enregistré le 30/01/2003
    Expiré le 31/01/2008
    Numéro : FR0301079
    Classes : E01C19/176 , B60P1/32 , E01C19/2005 , E01C19/21 , E01C2019/2095
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ACTIONNEMENT DE DIFFUSEURS DE LIANT ET/OU DE TRAPPES DE DISTRIBUTION DE GRAVILLONS
    Enregistré le 28/02/2003
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR0302510
    Classes : E01C19/20 , E01C19/17
    Déchu
  • UNITE DE DISTRIBUTION DE GRAVILLONS POUR TRAVAUX ROUTIERS
    Enregistré le 07/03/2003
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0302946
    Classes : E01C19/2025
    Déchu
  • UNITE DE DISTRIBUTION DE GRAVILLONS POUR TRAVAUX ROUTIERS
    Enregistré le 07/03/2003
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR0302947
    Classes : E01C19/2025
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR L'EPANDAGE DE LIANT SUR LA CHAUSSEE
    Enregistré le 21/05/2004
    Expiré le 31/05/2023
    Numéro : FR0405512
    Classes : E01C19/16 , E01C19/08
    Déchu
  • INSTALLATION TRANSPORTABLE MODULAIRE POUR LA VALORISATION DES DECHETS DE TRAVAUX PUBLICS
    Enregistré le 12/04/2006
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0603220
    Classes : B03B9/065 , B07B1/005 , B09C1/00 , E01C21/00 , Y02W30/52 , Y02W30/58
    Déchu
  • MACHINE D'EPANDAGE DE LIQUIDES ET DE MATERIAUX SUR UNE CHAUSSEE
    Enregistré le 01/12/2006
    Expiré le 02/01/2017
    Numéro : FR0610502
    Classes : E01C19/21
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LE CHARGEMENT ET LE DEPOTAGE DE CUVES A LIANT DE VEHICULES OU D'INSTALLATIONS POUR TRAVAUX PUBLICS
    Enregistré le 26/02/2008
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0801023
    Classes : B67D99/00
    Déchu
  • CAMION BENNE PORTEUR D'UNE UNITE DE DISTRIBUTION DE GRAVILLONS POURVUE D'UN DIFFUSEUR COULISSANT
    Enregistré le 28/01/2014
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR1400197
    Classes : B60P1/283 , E01C19/2005 , E01C19/2025
    Déchu
  • EQUIPEMENT SPECIFIQUE POUR LA REALISATION D'UN CHANTIER D'ENDUIT SUPERFICIEL
    Enregistré le 14/04/2015
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1500762
    Classes : E01C19/21 , E01C2301/04
    Déchu
  • CAMION SPECIFIQUE POUR LA REALISATION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES
    Enregistré le 09/07/2015
    Expiré le 13/01/2018
    Numéro : FR1501463
    Classes : B60P1/006 , B60P1/36 , B60P1/42 , E01C19/20 , E01C19/2025 , E01C19/2045 , E01C2019/2075 , E01C2019/209
    Rejeté
  • EQUIPEMENT POUR L'EPANDAGE, EN MARCHE AVANT ET EN CONTINU, DE COUCHES DE LIANT ET DE GRAVILLONS SUR LA CHAUSSEE.
    Enregistré le 15/06/2016
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1670314
    Classes : E01C19/21 , E01C2019/2075
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DÉCHARGE MUNI D’UNE TRAPPE INCLINÉE POUR CAMION-BENNE
    Enregistré le 14/06/2019
    Expiré le 18/12/2021
    Numéro : FR1906405
    Classes : B60P1/006 , E01C19/2025 , E01C2019/207
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’ENROBES ET GRANULATS POUR BENNE BASCULANTE ET CAMION LE COMPORTANT
    Enregistré le 14/06/2019
    Expiré le 18/12/2021
    Numéro : FR1906375
    Classes : E01C19/182
    Rejeté
  • CAMION SPECIFIQUE A EXTENSIONS MODULABLES POUR LA REALISATION ET L’ENTRETIEN DES ROUTES
    Enregistré le 15/04/2016
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1670180
    Classes : B60P1/006 , B60P1/36 , B60P1/42 , E01C19/20 , E01C19/2025 , E01C19/2045 , E01C2019/2075 , E01C2019/209
    Déchu

Aides perçues par CTP CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

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