SCPA ATELIER 77 (ATELIER 77)

Informations juridiques de SCPA ATELIER 77

SIREN :	353 938 913
SIRET (siège) :	353 938 913 00012
Forme juridique :	SCP d'architectes
Numéro de TVA :	FR43353938913
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de MELUN , le 06/03/1990 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 06/03/1990)
Numéro RCS :	353 938 913 R.C.S. Melun
Capital social :	838 012,25 €

Extrait INPI

Activité de SCPA ATELIER 77

Activité principale déclarée :	Architecture
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCPA ATELIER 77

• Siège et établissement principal

  En activité

  353 938 913 00012
  Adresse : 10 RUE DELAUNOY 77000 MELUN

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1990

Etablissements de l'entreprise SCPA ATELIER 77

Finances de SCPA ATELIER 77

Dirigeants et représentants de SCPA ATELIER 77

Elouard Irene
Gérant et associé indéfiniment responsable
65 ans - 11/1960
Depuis le 01/06/2011
Fache Damien
Associé indéfiniment responsable
44 ans - 06/1982
Depuis le 01/06/2011
Fache Alain
Associé indéfiniment responsable
70 ans - 12/1955
Depuis le 01/06/2011

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCPA ATELIER 77

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCPA ATELIER 77

• • Expédition d'un acte authentique
    • Changement(s) de gérant(s)
    • Modification(s) statutaire(s)
    • Cession ou donation de parts
    • Transfert du siège social
    • Transfert du siège social
    • Cession ou donation de parts
    • Changement(s) de gérant(s)
    • Modification(s) statutaire(s)
  • Statuts mis à jour

  01/06/2011
• • Expédition d'un acte authentique
    • Changement(s) de gérant(s)
    • Modification(s) statutaire(s)
    • Cession ou donation de parts
    • Transfert du siège social
    • Modification(s) statutaire(s)
    • Cession ou donation de parts
    • Changement(s) de gérant(s)
    • Transfert du siège social
  • Statuts mis à jour

  01/06/2011
• • Expédition d'un acte authentique
    • suite à décès.

  27/07/2006
• • Procès-verbal d'assemblée générale
    • Modification(s) statutaire(s)
    • Changement de la dénomination sociale
  • Statuts mis à jour

  23/03/2006
• • Expédition d'un acte authentique
    • Modification(s) statutaire(s)
    • Cession ou donation de parts
    • Changement de la dénomination sociale
  • Statuts mis à jour

  18/07/2000
• • Expédition d'un acte authentique
    • Cession ou donation de parts

  16/03/1994

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SCPA ATELIER 77

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SCPA ATELIER 77

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de SCPA ATELIER 77

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de SCPA ATELIER 77

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCPA ATELIER 77

• Cour d'appel de Versailles, 17/10/2016, 13/05694
  Début du contentieux : 13/07/2012
  Position : Défendeur
  Autres parties : Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 'MAF', SCI CORMEILLES PROMOTION, GSE
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SCPA ATELIER 77

• MODIFICATION 16/06/2011

  RCS de Melun
  Dénomination : SCPA/ATELIER 77

  Capital : 838 012,25 €

  Adresse : 10 rue Delaunoy 77000 Melun

  Description : Changement de dénomination sociale Changement de gérant

  Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : ELOUARD Irène Laure Agnès Associé indéfiniment responsable : FACHE Damien
  Bodacc B n°20110116, annonce n°2154

Cartographie de SCPA ATELIER 77

Comment contacter SCPA ATELIER 77 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	10 RUE DELAUNOY 77000 MELUN

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SCPA ATELIER 77

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SCPA ATELIER 77

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCPA ATELIER 77

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCPA ATELIER 77

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCPA ATELIER 77

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCPA ATELIER 77

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur