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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

AQUASOURCE

381 557 321 · Radiée depuis le 13/05/2025
Une alerte enregistrée
Adresse : 20 AVENUE DIDIER DAURAT, 31400 TOULOUSE
Activité : Fabrication d'autres machines d'usage général
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 03/04/1991
Dirigeants : Barreira Dias Ana , Ferracin Alessia

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Informations juridiques de AQUASOURCE

SIREN : 381 557 321
SIRET (siège) : 381 557 321 00035
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR01381557321
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de TOULOUSE, le 13/05/2025)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/03/2025)
Numéro RCS : 381 557 321 R.C.S. Toulouse
Capital social : 120 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AQUASOURCE

Activité principale déclarée : Etude, conception, réalisation, fabrication et commercialisation de tous procédés et installations bases sur les membranes. Toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet social et a tous objets connexes. La participation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés crées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, fusions, alliances, gie ou sociétés en participation accessoirement la formation sous toutes ses formes et sur tout support notamment sous formes de stages destinés aux clients et aux utilisateurs et portant sur le fonctionnement et l'utilisation des produits fabriqués et vendus par la société.
Code NAF ou APE : 28.29B (Fabrication d'autres machines d'usage général)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AQUASOURCE applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise AQUASOURCE

  • Établissement principal

    Fermé

    381 557 321 00035
    Adresse : 20 AVENUE DIDIER DAURAT 31400 TOULOUSE
    Date de création : 03/04/1991
    Date de clôture : 31/03/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 557 321 00043
    Adresse : 21 AVENUE DIDIER DAURAT 31400 TOULOUSE
    Date de création : 20/12/2005
    Date de clôture : 31/03/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 557 321 00027
    Adresse : 9 AVENUE ALEXANDRE MAISTRASSE 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 01/07/1992
    Date de clôture : 12/05/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 557 321 00019
    Adresse : 183 AVENUE DU 18 JUIN 1940 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 03/04/1991
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise AQUASOURCE

Finances de AQUASOURCE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 1,67M 3,24M 4,92M 4,67M
Marge brute (€) 2,9M 3,96M 5,8M 5,28M
EBITDA - EBE (€) -1,2M -900K -1,66M -1,1M
Résultat d'exploitation (€) 47,5K -834K -1,29M -437K
Résultat net (€) 127K -812K -1,26M -355K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -48,3 -34,3 5,4 -30,1
Taux de croissance de l'effectif (%) -13,6
Taux de marge brute (%) 173 122 118 113
Taux de marge d'EBITDA (%) -71,9 -27,8 -33,8 -23,6
Taux de marge opérationnelle (%) 2,8 -25,8 -26,1 -9,3
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -1,68M -1,66M -1,66M -588K
BFR exploitation (€) 668K 500K 1,08M 1,62M
BFR hors exploitation (€) -2,35M -2,16M -2,74M -2,2M
BFR (j de CA) -367 -187 -123 -45,9
BFR exploitation (j de CA) 146 56,5 79,9 126
BFR hors exploitation (j de CA) -513 -244 -203 -172
Délai de paiement clients (j) 268 204 192 246
Délai de paiement fournisseurs (j) 144 203 95,7 107
Ratio des stocks / CA (j) 27,6 22 18,9 21,3
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 219K -58,4K -775K -271K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,1 -1,8 -15,7 -5,8
Fonds de roulement net global (€) -1,29M -1,36M -952K -17K
Couverture du BFR 0,8 0,8 0,6 0
Trésorerie (€) 394K 382K 707K 571K
Capacité de remboursement -1,8 6,6 0,9 2,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,2 0,5 1,8
Autonomie financière (%) -111 -86,1 -39,6 -6,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,3 0,4 0,4 0,5
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,57M 3,91M 3,85M
Liquidité générale 1,2 0,7 1,1
Couverture des dettes -0,6 -0,8 -0,5 -0,8
Fonds propres (€) -2,26M -2,38M -1,57M -315K
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 7,6 -25,1 -25,5 -7,6
Rentabilité sur fonds propres (%) -5,6 34,1 79,9 113
Rentabilité économique (%) 6,3 -29,3 -31,7 -7,7
Valeur ajoutée (€) 59,3K 518K -60,9K 475K
Valeur ajoutée / CA (%) 3,5 16 -1,2 10,2
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 19
Salaires et charges sociales (€) 1,16M 1,26M 1,53M 1,44M
Salaires / CA (%) 69,2 38,9 31,1 30,8
Impôts et taxes (€) 43,3K 45,8K 63,7K 75,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 759K 1,31M 375K

Dirigeants et représentants de AQUASOURCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AQUASOURCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AQUASOURCE

    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    12/02/2025
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion Société absorbante : VEOLIA WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS EAU INDUSTRIELLE - 433 503 984 RCS Créteil Société absorbée : AQUASOURCE - 381 557 321 RCS Toulouse
    12/02/2025
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    29/06/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    15/10/2020
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    14/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/03/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/02/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/04/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/12/2015
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/02/2013
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    12/03/2009
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    27/06/2007
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/06/2006
    • Divers
      • Divers
    06/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    16/09/2005
    • Divers
      • Divers Divers
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Divers Divers
    03/05/2005
    • Divers
      • Divers
    23/09/2003
    • Divers
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    28/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
    25/11/2002
    • Divers
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    18/09/2002
    • Divers
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Divers
    18/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
    28/09/2001
    • Document inconnu
    28/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    21/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    06/03/2001
    • Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    26/10/2000
    • Document inconnu
    23/05/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers Divers
    01/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    29/12/1999
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Divers
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    18/11/1999
    • Divers
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    17/11/1999
    • Acte sous seing privé
      • Divers Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Divers Transfert du siège social de la personne morale
    30/06/1999
    • Document inconnu
    03/12/1997

Comptes annuels de AQUASOURCE

  • Comptes sociaux 2023 17/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 23/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2015 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2014 10/07/2018
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Conformité de AQUASOURCE

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de AQUASOURCE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2020
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de AQUASOURCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AQUASOURCE

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Annonces BODACC de AQUASOURCE

  • RADIATION 22/05/2025
    RCS de Toulouse
    Bodacc B n°20250098, annonce n°624
  • VENTE 20/02/2025
    RCS de Toulouse
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : AQUASOURCE
    Bodacc A n°20250036, annonce n°409
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20240152, annonce n°1992
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20230124, annonce n°436
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20220145, annonce n°3063
  • MODIFICATION 31/10/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRICKETT Gregory nom d'usage : BRICKETT n'est plus président. BARREIRA DIAS ANA RITA nom d'usage : BARREIRA DIAS devient président. PETIT Anne-Cecile nom d'usage : VALENTIN n'est plus directeur général. FERRACIN ALISSIA nom d'usage : FERRACIN devient directeur général
    Bodacc B n°20210213, annonce n°83
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20210137, annonce n°2542
  • MODIFICATION 04/07/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SAS à capital variable AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210129, annonce n°976
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20200141, annonce n°624
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 20 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20190144, annonce n°2733
  • MODIFICATION 14/03/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROJO Julien Joseph nom d'usage : ROJO n'est plus président. BRICKETT Gregory nom d'usage : BRICKETT devient président. CONDOUMI Benoit Roger Jean nom d'usage : CONDOUMI n'est plus directeur général. PETIT Anne-Cecile nom d'usage : VALENTIN devient directeur général
    Bodacc B n°20190052, annonce n°506
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20180194, annonce n°3429
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4715
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4714
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4713
  • MODIFICATION 10/02/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROJO Julien Joseph nom d'usage : ROJO devient président. VENTURA Jean-Luc nom d'usage : VENTURA n'est plus président
    Bodacc B n°20170029, annonce n°1138
  • MODIFICATION 13/04/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VENTURA Jean-Luc nom d'usage : VENTURA devient président. CONDOUMI Benoit Roger Jean nom d'usage : CONDOUMI devient directeur général. DEHOUCK Eric Thierry Arnaud Eugène nom d'usage : DEHOUCK n'est plus président. MESSERLI Marc nom d'usage : MESSERLI n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20160073, annonce n°309
  • MODIFICATION 22/12/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DEHOUCK Eric Thierry Arnaud Eugène nom d'usage : DEHOUCK devient président. BERNES François nom d'usage : BERNES n'est plus président.
    Bodacc B n°20150246, annonce n°708
  • MODIFICATION 08/03/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DEHOUCK Eric nom d'usage : DEHOUCK n'est plus directeur général. MESSERLI Marc nom d'usage : MESSERLI devient directeur général. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG et autres SAS à capital variable.
    Bodacc B n°20130048, annonce n°371
  • MODIFICATION 01/12/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CASSANT Christophe Bruno nom d'usage : CASSANT Christophe n'est plus directeur général. DEHOUCK Eric nom d'usage : DEHOUCK Eric devient directeur général.
    Bodacc B n°20090231, annonce n°393
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20090072, annonce n°5422
  • MODIFICATION 14/08/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HAUCHECORNE Marc nom d'usage : HAUCHECORNE Marc n'est plus président. BERNES François nom d'usage : BERNES François devient président. AMYOT EXCO - GRANT THORNTON n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et autres (SAS à cap. var.) devient commissaire aux comptes titulaire. HENGOAT Gilles nom d'usage : HENGOAT Gilles n'est plus commissaire aux comptes suppléant. AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20090155, annonce n°488
  • MODIFICATION 20/03/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AQUASOURCE
    Capital : 120 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090056, annonce n°587
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 20 avenue Didier Daurat 31400 Toulouse
    Bodacc C n°20080047, annonce n°3831

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 20 AVENUE DIDIER DAURAT
31400 TOULOUSE
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Entreprises citées de AQUASOURCE

Biens immobiliers de AQUASOURCE

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Appels d'offres gagnés par AQUASOURCE

  • Objet : Fourniture, livraison et service après-vente de modules d’ultrafiltration

    Montant : 546 602,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : Achat d’une Unité industrielle de filtration par membrane

    Montant : 69 900,00 € · Notifié le : 02/12/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

    En savoir plus

  • Objet : REMPLACEMENT DES MODULES MEMBRANAIRES DE L’USINE DE SAINT-CLOUD

    Montant : 5 246 798,00 € · Notifié le : 20/11/2018 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EAU DE PARIS

    En savoir plus

Labels et certificats de AQUASOURCE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par AQUASOURCE

  • Aquasource
    Enregistrée le 07/02/2008
    Expire le 07/02/2018
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR3554245
    Marque expirée
  • RE-SOURCE
    Enregistrée le 15/06/2007
    Expire le 15/06/2027
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3507100
    Marque renouvelée
  • INEA
    Enregistrée le 29/06/2006
    Expire le 29/06/2016
    Classes : 11
    Numéro : FR3437859
    Marque expirée
  • LIFEA
    Enregistrée le 29/06/2006
    Expire le 29/06/2016
    Classes : 11
    Numéro : FR3437860
    Marque expirée
  • ALTEON
    Enregistrée le 29/06/2006
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 11
    Numéro : FR3437861
    Marque renouvelée
  • ECOSKID
    Enregistrée le 22/08/2003
    Expire le 22/08/2033
    Classes : 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3242520
    Marque renouvelée
  • INTEGRIVEIL
    Enregistrée le 27/10/1999
    Expire le 27/10/2009
    Classes : 09 , 40 , 42
    Numéro : FR99820088
    Marque expirée
  • AQUAKIOSK
    Enregistrée le 17/08/1999
    Expire le 17/08/2029
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR99808710
    Marque renouvelée
  • ULTRASOURCE
    Enregistrée le 26/06/1995
    Expire le 26/06/2035
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR95577682
    Marque renouvelée
  • AQUASOURCE
    Enregistrée le 23/11/1990
    Expire le 23/11/2030
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR1745282
    Marque renouvelée

Brevets déposés par AQUASOURCE

  • PERFECTIONNEMENTS APPORTES AU PROCEDES DE REPARATION PAR OBTURATION DES FIBRES CREUSES DES MEMBRANES, NOTAMMENT D'ULTRA-, NANO- ET HYPER-FILTRATION
    Enregistré le 20/11/2000
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR0014969
    Classes : B01D65/102
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION DE MEMBRANES POUR MODULES DE FILTRATION, NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DES EAUX
    Enregistré le 29/01/2003
    Expiré le 22/01/2008
    Numéro : FR0301013
    Classes : B01D67/0006 , B01D69/02 , B01D71/82 , B01D71/68 , B01D2323/30 , B01D2325/36 , B01D2325/38 , B01D71/441 , B01D2323/081 , B01D67/00 , B01D71/68 , B01D69/02 , B01D71/441 , B01D2323/081 , B01D69/02 , B01D71/82 , B01D67/0006 , B01D2323/30 , B01D2325/36 , B01D71/68 , B01D2325/38 , B01D2323/081 , B01D71/441
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE LAVAGE DE MEMBRANES D'UNE INSTALLATION DE FILTRATION,ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
    Enregistré le 01/12/2006
    Expiré le 10/09/2009
    Numéro : FR0610523
    Classes : B01D61/20 , B01D61/22 , B01D63/02 , B01D65/02 , B01D2321/04 , B01D2321/10 , C02F1/444 , B01D63/046 , B01D2313/18 , B01D63/02
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par AQUASOURCE

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