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Mise à jour RCS : le 15/09/2026 Mise à jour RNE : le 15/09/2026 Mise à jour INSEE : le 14/09/2026

ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

383 160 348 · Active
Adresse : 40 QUAI DU POINT DU JOUR, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Activité : Autres activités liées au sport
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 09/09/1991
Dirigeants : Amaury Jean , Le Moenner Yann

Informations juridiques de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

SIREN : 383 160 348
SIRET (siège) : 383 160 348 00116
Numéro LEI : 969500Q9PGQHQJG9PS59 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR16383160348
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 26/11/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/11/1992)
Numéro RCS : 383 160 348 R.C.S. Nanterre
Capital social : 61 200 240,00 €

Activité de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Activité principale déclarée : Autres activités liées au sport
Code NAF ou APE : 93.19Z (Autres activités liées au sport)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Sport - IDCC 2511
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 24005109 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 19/07/2024

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    383 160 348 00116
    Adresse : 40 QUAI DU POINT DU JOUR 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 30/09/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 160 348 00082
    Adresse : 5 RUE GUTENBERG 91070 BONDOUFLE
    Date de création : 01/07/2003
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 160 348 00066
    Adresse : 4 AV DE RATISBONNE 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/01/2002
    Activité distincte : Activités de clubs de sports (93.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00108
    Adresse : 169 QUAI DE LA BATAILLE DE STALINGRAD 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 25/06/2015
    Date de clôture : 31/10/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00090
    Adresse : 253 QUAI DE LA BATAILLE DE STALINGRAD 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 08/12/2008
    Date de clôture : 02/10/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00074
    Adresse : 45 QUAI DE L’APPORT PARIS 91100 CORBEIL-ESSONNES
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 30/04/2003
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00058
    Adresse : PL ANCIENS COMBATTANTS INDOCHINE 27400 LOUVIERS
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 31/07/2026
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00041
    Adresse : 2 RUE ROUGET DE LISLE 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 01/02/1994
    Date de clôture : 08/12/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités de clubs de sports (93.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00033
    Adresse : 4 RUE ROUGET DE LISLE 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 30/10/1992
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Etudes de marché et sondages (74.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00025
    Adresse : 071-073 71 RUE DESNOUETTES 75015 PARIS
    Date de création : 23/09/1992
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Etudes de marché et sondages (74.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 160 348 00017
    Adresse : 25 AVENUE MICHELET 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 09/09/1991
    Date de clôture : 25/12/1992 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Etudes de marché et sondages (74.1E)

Etablissements de l'entreprise ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Finances de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 375M 321M 293M 227M
Marge brute (€) 375M 321M 294M 228M
EBITDA - EBE (€) 137M 114M 103M 78,6M
Résultat d'exploitation (€) 136M 111M 101M 77,3M
Résultat net (€) 131M 115M 90,1M 71,2M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 16,8 9,5 29 16,2
Taux de marge brute (%) 100 99,9 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 36,6 35,4 35,1 34,6
Taux de marge opérationnelle (%) 36,3 34,4 34,3 34,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 302M 258M 199M 160M
BFR exploitation (€) -13,4M -11,1M -33,1M -26,1M
BFR hors exploitation (€) 316M 269M 232M 186M
BFR (j de CA) 294 294 248 257
BFR exploitation (j de CA) -13,1 -12,6 -41,2 -41,9
BFR hors exploitation (j de CA) 307 306 289 299
Délai de paiement clients (j) 67,5 75,3 37,6 53,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 68,5 71,6 75,2 67,9
Ratio des stocks / CA (j) 0,1 0,1 0,2 0,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 133M 119M 92,9M 74,6M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 35,4 37 31,7 32,8
Fonds de roulement net global (€) 310M 271M 239M 193M
Couverture du BFR 1 1,1 1,2 1,2
Trésorerie (€) 9,4M 11,7M 39,9M 33,7M
Dettes financières (€) 1,4M 3,09K 8,45K 10,8K
Capacité de remboursement -0,1 -0,1 -0,4 -0,5
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 72,8 71 72,4 69,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 -0,1 -0,4 -0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -13,9 -8,4 -2,3 -2,8
Fonds propres (€) 419M 367M 332M 288M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 35 35,8 30,7 31,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 31,3 31,2 27,1 24,7
Rentabilité économique (%) 22,8 22,2 19,6 17,1
Valeur ajoutée (€) 171M 146M 134M 108M
Valeur ajoutée / CA (%) 45,7 45,4 45,6 47,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 298 0 273 0
Salaires et charges sociales (€) 24,9M 23,5M 23,6M 21,3M
Salaires / CA (%) 6,6 7,3 8,1 9,4
Impôts et taxes (€) 5,95M 4,52M 5,71M 5,25M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 198M 169M

Dirigeants et représentants de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Entreprises dirigées par ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/03/2026
    • Document inconnu
    13/11/2023
    • Projet de traité de fusion
      • avec S4A -
      • avec S4A -
    07/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    04/11/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décès d'administrateur
      • Décès d'administrateur
    14/01/2021
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    20/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/01/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    05/08/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant permanent
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    29/01/2016
    • Lettre
    25/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/12/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général
    11/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    16/01/2009
    • Document inconnu
    06/11/2008
    • Document inconnu
    06/11/2008
    • Document inconnu
    06/11/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement de président
      • Changement de président
      • Changement de directeur général
    27/10/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement dans l'administration
      • Changement dans l'administration
    22/09/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    28/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    24/01/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/01/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/12/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    14/10/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • LOI NRE
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • LOI NRE
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    24/09/2002
    • Ordonnance
      • Fin de Mission de Commissaire au apports désigné le 16.11.200102O263
      • fin de mission du commissaire nommé le 16,1,2001 01O227902O264
      • Fin de Mission de Commissaire au apports désigné le 16.11.200102O263
    12/03/2002
    • Ordonnance
      • fin de mission du commissaire nommé le 16,1,2001 01O227902O264
      • fin de mission du commissaire nommé le 16,1,2001 01O227902O264
      • Fin de Mission de Commissaire au apports désigné le 16.11.200102O263
    12/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    09/03/2002
    • Ordonnance
      • 01O2278
      • 01O2278
      • 01O2279
    20/11/2001
    • Ordonnance
      • 01O2279
      • 01O2278
      • 01O2279
    20/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    09/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    09/11/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/11/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Changement de directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    19/04/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement de président
    31/10/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement de président
    28/07/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
      • Divers
    17/02/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/09/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    02/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
      • Divers
    02/07/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Divers
    25/09/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
      • Divers
    10/07/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement de président
    08/04/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
      • Divers
    01/04/1997
    • Acte modificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
      • OUVERTURE D'UN PLAN DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • OUVERTURE D'UN PLAN DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS
    07/03/1996
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Divers
    12/01/1996
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Divers
    02/10/1995
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Divers
    31/08/1995
    • Acte modificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Divers
      • Divers
      • Divers
    25/04/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Divers
    22/12/1992

Comptes annuels de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • Comptes sociaux 2024 20/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/07/2017

Alertes de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • Tribunal administratif de Paris, 03/07/2026, 2617633
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ville de Paris, Groupement Cadence
    Lire sur Pappers Justice
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/03/2026, 26-0653, 2026-0653
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAPTAINS OF CYCLING CV, COFIDIS COMPETITION EUSRL, RADIO-SERVICE PLUS, MRTC LTD, MOAD PRO CYCLING SL, CREATIVE TECHNOLOGY LIMITED, AMPVISUALTV, AUTOTEL RACE RADIO, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, TIMELINE TELEVISION, MISSION CONTROL LTD, PATHE SERIES, RIEDEL, ABARCA SPORTS S.L, BUREAU BETAK, BRITANNIA ROW PRODUCTIONS LTD, FRANCETV, BOUM STUDIO, EITOWERS SPA, AMBASSADE DE BELGIQUE, AVNET EMG FRANCE, THALES, FERRARI SPA, WALO BERTSCHINGER AG, NVP SPA, ASTANA QAZAQSTAN TEAM SA, CLASQUIN, SECSP GL EVENTS EQUESTRIAN SPORT, SETTE RACING AG, AMBASSADE DU RWANDA, APP AGENCE PLANI-PRESSE, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, ASSOCIATION SPORTIVE AUTO MONTPELLIER, AMBASSADE DE HONGRIE, AZUR SPORT ORGANISATION, TAPAGES & NOCTURNES, AS LOCATION, WINNING S.R.L, LA SOLUTION R.F, BESTLAP SOCIETA' SPORTIVA DILETT.CA AR.L, PARLEMENT EUROPEEN, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE D'UKRAINE, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, DECOLEF LUX BELGIAN BRANCH, CEN MOTORSPORT, ACA MOTORSPORT, RIEDEL COMMUNICATIONS GMBH, SDI SOCIETE DE DRAGAGE INTERNATIONAL, NEW MASTER SRL, COMPANY PUBLISHING LTD, SCHNEIDER ELECTRIC, ORGANISATION DES NATIONS UNIES, FEDERATION FRANCAISE DE MOTO, AXIANS RESEAUX MOBILES PRIVES ILE-DE-FR, ORCA, ACTION 12, RACING COMMUNICATION, DEMD. PRODUCTIONS, LE PRINTEMPS DE BOURGES, OSV OFFICE DU SPORT VILLEURBANNE, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, AUTOSPORT GP, GENIOMA S.R.L, TU VIS TU DIS, STAFF SECURITE, SYSOCO, NOUVETRA, AMBASSADE DE GRECE, AMBASSADE DE TURQUIE, AMBASSADE D'AUTRICHE, CLODD, TREK FACTORY RACING BVBA, DOUBLE 2, OREGON TEAM SRL, SPIE BATIGNOLLES, PROG EVENT, OPH ANTONY OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE D'ANTONY, LIGUE DU SPORT AUTO DES HAUTS DE FRANCE, AMBASSADE DES ETATS UNIS D'AMERIQUE, ZERO NOISE COMMS SERVICES W.L.L, SMART ENGINEERING SERVICES S.R.O, GREENEDGE CYCLING SAGL, AMBASSADE DU JAPON
  • ARCEP, 30/03/2026, 26-0653, 2026-0653
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAPTAINS OF CYCLING CV, COFIDIS COMPETITION EUSRL, RADIO-SERVICE PLUS, MRTC LTD, MOAD PRO CYCLING SL, CREATIVE TECHNOLOGY LIMITED, AMPVISUALTV, AUTOTEL RACE RADIO, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, TIMELINE TELEVISION, MISSION CONTROL LTD, PATHE SERIES, RIEDEL, BUREAU BETAK PARIS, BRITANNIA ROW PRODUCTIONS LTD, FRANCETV, BOUM STUDIO, EITOWERS SPA, AMBASSADE DE BELGIQUE, ASTANA QAZAQSTAN TEAM SA, CLASQUIN, SECSP GL EVENTS EQUESTRIAN SPORT, SETTE RACING AG, AMBASSADE DU RWANDA, APP AGENCE PLANI-PRESSE, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, ASSOCIATION SPORTIVE AUTO MONTPELLIER, AMBASSADE DE HONGRIE, AZUR SPORT ORGANISATION, TAPAGES & NOCTURNES, AS LOCATION, WINNING S.R.L, AMP VISUALTV, ASSOCIATION SPORT PASSION TOUT TERRAIN, AMBASSADE DU KAZAKHSTAN, PARLEMENT EUROPEEN, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE D'UKRAINE, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, LA SOLUTION R.F, BESTLAP SOCIETA' SPORTIVA DILETT.CA AR.L, DRIFT IMPACT, RIEDEL COMMUNICATIONS GMBH, FOCUS HELIX, COMPANY PUBLISHING LTD, SCHNEIDER ELECTRIC, NOLITA CINEMA, CEN MOTORSPORT, DECOLEF LUX BELGIAN BRANCH, FEDERATION FRANCAISE DE MOTO, AXIANS RESEAUX MOBILES PRIVES ILE-DE-FR, ORCA, ACTION 12, DEMD. PRODUCTIONS, LE PRINTEMPS DE BOURGES, OSV OFFICE DU SPORT VILLEURBANNE, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, BIG PRODUCTIONS, AUTOSPORT GP, GENIOMA S.R.L, TU VIS TU DIS, STAFF SECURITE, OREGON TEAM SRL, SPIE BATIGNOLLES, PROG EVENT, NOUVETRA, OPH ANTONY OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE D'ANTONY, LIGUE DU SPORT AUTO DES HAUTS DE FRANCE, AMBASSADE DES ETATS UNIS D'AMERIQUE, ZERO NOISE COMMS SERVICES W.L.L, SMART ENGINEERING SERVICES S.R.O, OMST OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS THIONVILLE, GREENEDGE CYCLING SAGL
  • ARCEP, 27/02/2026, 26-0432, 2026-0432
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, NEP FINLAND OY, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, RIEDEL COMMUNICATIONS GMBH, SOCIETE DE GESTION DE L'ECHAPPEE, LE BRAS COMMUNICATIONS LYON, LA SOLUTION R.F, BUREAU BETAK PARIS, BRITANNIA ROW PRODUCTIONS LTD, SDI SOCIETE DE DRAGAGE INTERNATIONAL, FRANCE TELEVISIONS, RADIO-SERVICE PLUS, TAPAGES & NOCTURNES, RACING COMMUNICATION, LSA HF LIGUE DU SPORT AUTOMOBILE DES HAUTS DE FRANCE, MESSE FRANKFURT, AMP VISUALTV, AMBASSADE DE SINGAPOUR, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, VILLE DE CACHAN, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, TSO EF, MAISON DES JEUNES DU CEZALLIER, AMBASSADE DU PORTUGAL, AS LOCATION, MÉTROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, SERTEL SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON, PARLEMENT EUROPEEN, AMBASSADE DU ROYAUME UNI, MISSION CONTROL LTD, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, AMBASSADE D'ESPAGNE, BENJAMIN CUMBERLEGE, EMG GRAVITY MEDIA, COFIDIS COMPETITION EUSRL, AMBASSADE D'INDONESIE, AMBASSADE DU CONGO, AMBASSADE DU LUXEMBOURG, SPIE BATIGNOLLES, AMBISMART, EITOWERS, YELLOW B. CYCLING B.V, NOUVETRA, ASTANA QAZAQSTAN TEAM SA, TAMARIS SECURITE, PRUVOST JOSSE, H. RACING MEDIA, MRTC LTD, AMBASSADE DE FRANCE EN SLOVAQUIE, ASSOCIATION SPORTIVE RALLYCROSS LOHEAC, TOUR RACING LTD, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE TCHEQUE, FLAB PROD, CAUSSES CEVENNES TRAIL ACADEMY, LOU RUGBY, 2CL COMMUNICATIONS LTD, WINNING SRL, TEAM SR HONDA, SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, DECOLEF LUX BELGIAN BRANCH, AG CYCLING, VENDEE CYCLISME, ROADPHONE NRB, PHLIPPO PRODUCTIONS, PROTECT SECURITE, A.S. DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, ORANGE STORE, OC SPORT PEN DUICK, GREENEDGE CYCLING SAGL, CHAPTER 2, GLOBECAST UK, LORUPE SA, RIDE ARGYLE SPAIN SL, SAITEL TELECOMUNICAZIONI SRL, ISN LOGISTIC BV, CIRCUIT EUROPE BV, ECURIE CHATELLERAULT POITOU, AES APPLICATION ELECTRONIQUE SYSTEME, TOUQUET AUTO CLUB, AZUR SPORT ORGANISATION, AUTOTEL RACE RADIO, SAGARMATHA, SCUDERIA PRAHA RACING A.S, TREK FACTORY RACING, A.S.A. AVALLON AUTO SPORT, CHANGE NOW, PETER AUTO, COMMUNE DE SAINT TROJAN LES BAINS
  • Cour d'appel de Paris, 20/11/2025, 25/11275
    Début du contentieux : 23/04/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour de cassation, 24/09/2025, 23-18.728
    Début du contentieux : 05/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALPHAND EVENEMENTS, Alphand, RESPECTONS LA TERRE, Société du Tour de France
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  • Cour d'appel de Versailles, 23/09/2025, 25/00289
    Début du contentieux : 20/12/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateur
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 23/04/2025, 17/01151
    Début du contentieux : 05/03/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de SEINE SAINT DENIS
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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  • Cour de cassation, 19/03/2025, 23-18.728
    Début du contentieux : 16/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALPHAND EVENEMENTS, Alphand, RESPECTONS LA TERRE, SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
    Dispositif : Cassation partielle
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  • ARCEP, 17/01/2025, 25-0132
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SNCF INFRALOG, TSO Groupe NGE, SNCF INFRAPOLE NORMANDIE, Mission Control Ltd, Infront Italy S.p.a, FWT Management SA, MBTM, LA SOLUTION R.F, PENINSULA PICTURES, SOGERES, ONE TV s.r.l, EMG Italy S.p.A, TVN Live Production GmbH, RADIO SERVICE +, AMBASSADE DU CONGO, Radio-France, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE DE GRECE, Status Awareness Sytems (SAS), AMBASSADE REPUBLIQUE D'ARMENIE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'Allemagne, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DE BULGARIE, AMBASSADE D'Italie, AMBASSADE DE SLOVENIE, STAND UP SECURITE, SEPEL, RED BULL FRANCE, AZUR SPORT ORGANISATION, FREKENCES, SERENEST ENTREPRISE, AMBASSADE DE CROATIE, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, AMBASSADE DE FINLANDE, AUTOMOBILE CLUB DE MONACO, AMBASSADE Italie, AMBASSADE DE SERBIE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DU KOSOVO, COMMISSION EUROPEENNE, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), Britannia Row Productions Ltd, AMBASSADE DE HONGRIE, AMBASSADE DU TOGO, AMBASSADE DE SUEDE, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, SOCIETE DE GESTION DE L'ECHAPPEE, FRANCE CYCLISME, CZECH BIATHLON UNION, SAS VILLA EUGENIE, Medecins Sans Frontières, GRAVITY MEDIA (FRANCE) SAS, H. RACING MEDIA, AMBASSADE DU CANADA, rt1.tv mobile.production GmbH, AXIANS RMP, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, Abarca Sports S.L, GALHIA, New Master Srl, LOU RUGBY, SEAOWL TECHNOLOGY SOLUTIONS, AMBISMART, ISN Logistic BV
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 26/09/2024, 24-2170
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, EMG France, MARLINK EVENTS SAS, Discovery/Nep Belgium, TV 2 Danemark, NOS Studio Sport, ALIVE EVENTS PARIS, COFIDIS COMPETITION EUSRL, MRTC Ltd, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), BUREA BETAK, ASSOCIATION DU FESTIVAL DU ROI ARTHUR, New Master Srl, Abarca Sports S.L, Yellow B. Cycling, ECURIE ALSACE, WELCOME SECURITY, LA NUIT DE L'ERDRE, AMBASSADE DU ROYAUME UNI, AMBASSADE DE HONGRIE, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'Allemagne, SAEM VENDEE, NICE ECO STADIUM, MESSE FRANKFURT, BAB RADIOKOM, LCL, UB8 GmbH, FVE FRANCE VELO EVENEMENTS, RALLY.COM, Radio-France, EMG Belgium, Solola Evènement, LA SOLUTION R.F, Ride Argyle Spain SL, SOCIETE DE GESTION DE L'ECHAPPEE, FRANCE CYCLISME, OLIPS, S3 SMART SEISMIC SOLUTIONS, ARSCOM, France télévisions-Guadeloupe première, ASSO PLUS DE SON, Association du Rallye International de Bourgogne SAC NICE, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, AMBASSADE DU LUXEMBOURG, RADIO SERVICE +, VALLESPIR RALLYE 66, ASA ROUERGUE ASS SPORTIVE AUTO ROUERGUE, THE PEACOCK SOCIETY EVENTS, MAYDAY PRODUCTIONS, GERARD DROUOT PRODUCTION SA, QUAI OUEST MUSIQUES, Association Racing Communication, ASSOCIATION 3, Comite Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, POTEL ET CHABOT, INEOS GRENADIERS, AMBASSADE D'ITALIE, AMBASSADE DE SUEDE, AMBASSADE DE SLOVENIE, AMBASSADE DE FRANCE EN SLOVAQUIE, AMBASSADE DE TURQUIE, AMBASSADE DE FRANCE EN NOUVELLE-ZELANDE, AMBASSADE DE SERBIE, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, AMBASSADE DE BELGIQUE, AMBASSADE D'ESPAGNE, AMBASSADE DE GEORGIE, AMBASSADE ROYALE DU DANEMARK 4, AMBASSADE DU PORTUGAL, AMBASSADE DE LITUANIE, AMBASSADE DE LETTONIE, AMBASSADE DE CROATIE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DU ZIMBABWE, AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE, AMBASSADE DE MONGOLIE, AMBASSADE D'ESTONIE EN FRANCE, AMBASSADE DE SINGAPOUR, AMBASSADE DE COTE D'IVOIRE, AMBASSADE DE COLOMBIE, AMBASSADE DU RWANDA, AMBASSADE DE FRANCE EN NORVEGE, AMBASSADE DU BRESIL, AMBASSADE DE GRANDE BRETAGNE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE TCHEQUE, AMBASSADE D'ARGENTINE, AMBASSADE D'ETHIOPIE, AMBASSADE DU CANADA, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, AMBASSADE DE BAHREIN, AMBASSADE DE L'IRAN, ASSOCIATION SECTION EUROPEENNE COMMISSION TRILATERALE, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, PARLEMENT EUROPEEN, Britannic Row Productions Ltd, Mission Control Ltd, POWER PROTECTION ET SECURITE, ASA JURA ASS SPORTIVE L AUTO CLUB JURASSIEN, ASS ASA DES MONTS D'AUTAN, ARS, LA BIENNALE DE LYON, FEDERATION NATIONALE DE PROTECTION CIVILE, ATIS, VENZINI, Jenzer Motorsport GmbH, Association Sport Passion Tout Terrain, AMICALE DES SECRETAIRES DE MAIRIE DE L ARRONDISSEMENT DE MACON, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, ASSOCIATION BREST EVENEMENTS NAUTIQUES, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, UHF, GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER, LIVE BY GL EVENTS, VENDEE CYCLISME, VZW BELGIAN CYCLING TALENTS, ARD-Saarlandischer Rundfunk Sport, AUTOVITESSE, FASS TRANSMISSIONS, PORSCHE FRANCE, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ARMENIE, Uno-X Mobility Cycling AS, FESTIVAL AU FIL DU SON, Gibert Bruno, Eiffage Energie Services, UTMB GROUP, FESTIVAL V AND B 2023, ROADPHONE NRB, ASP Group bv, AUTOMOBILES BUSINESS MANAGEMENT, OFFICE DU TOURISME, TECHN UP, KCO, ASSO FLAP, SECRETARIAT AMPV, LE FOURNEAU, A.S.A. AVALLON AUTO SPORT, PLAYGROUND, PANAME24, ATTEMPTO Racing GmbH, CT Sport and Consulting GmbH, ECURIE DORDOGNE PERIGORD, PANEKA, FTV GUYANE LA PREMIERE, AS LOCATION, Villa Eugenie, PETER AUTO, AGP SYSTEME, CREATIVE SPIRIT PRODUCTIONS PARIS, MP Racing S.r.l, GreenEDGE CYCLING SAGL, ASTANA QAZAQSTAN TEAM S.A, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, Trek Factory Racing, SAS PRO CYCLING BREIZH (TEAM AR KEA SAMSIC), MAIRIE D'AURILLAC, Association ADRASEC38, AMBASSADE DE CHYPRE, STAND UP SECURITE, MADE IN COTE D'AZUR, AMBASSADE TCHEQUE, EMG BV, WOODSTOWER, ISN Logistic BV, NO LOGO PRODUCTIONS, AMAURY SPORT ORAGNISATION, DORNA WSBK ORGANISATION SRL, decolef belgian branch
  • Cour d'appel de Grenoble, 11/04/2024, 22/03478
    Début du contentieux : 02/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L.& ASSOCIES, Société MJ ALPES, MAVIC SAS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 26/01/2024, 24-0220
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Mission Control Ltd, Sodraco, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, ATLANTIC MEDIA ( AMP VISUAL TV ), CEGELEC INDUSTRIE SUD EST, SEACA STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX, Infront Italy S.p.a, Broadcast RF Ltd, RADIO SERVICE +, SECF, SEPEL, STAND UP SECURITE, ONE TV s.r.l, Association Sport Passion Tout Terrain, POLYGARD SECURITE, Comité des Fêtes, Ville de Kaysersberg Vignoble, MAIRIE DE RIBEAUVILLE, AVNET EMG FRANCE, TSO, LA SOLUTION R.F, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, AMBASSADE DE TURQUIE, AMBASSADE DE FRANCE EN COREE, MRTC Ltd, BEYOND - B NETWORK, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, 2CL Communications Ltd, AMBASSADE DU LUXEMBOURG, PILGRIM PRODUCTIONS, GPI GROUPE PIX INTERACTIF, Ville de Montpellier, EMG Italy S.p.A, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, SIREHNA SOC INGENIERIE RECHER HYDRO NAVAL, SNCF RESEAU, Uno-X Mobility Cycling AS, Trek Factory Racing, Britannia Row Productions Ltd, SAS VILLA EUGENIE, UTB TUNISIAN FOREIGN BANK, AMBASSADE DE SUEDE, AMBASSADE D'Italie, AXIANS RMP, AMBASSADE DE SLOVENIE, AMBASSADE D'ESPAGNE, AMBASSADE DU SENEGAL, Stataus Awareness Sytems (SAS), AMBASSADE DE HONGRIE, COMMISSION EUROPEENNE, LBCM MARSEILLE, AMBASSADE DU CANADA, PARLEMENT EUROPEEN, ASA JURA ASS SPORTIVE L AUTO CLUB JURASSIEN, AZUR SPORT ORGANISATION, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE TCHEQUE, Mairie de St Lary Soulan, UNIFRANCE FILM, AMBASSADE DU ROYAUME UNI, ACP ASSISTANCE COURSE PROVENCE, SOCIETE DE GESTION DE L'ECHAPPEE, AMBASSADE DE CHYPRE, ALEXANDRA CARDINALE OPERA BALLET PRODUCTION, AMBASSADEURS DES VIN JAUNES
  • ARCEP, 06/09/2023, 23-1953
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Ski Team Sweden AB, Lithuania National Skiing Association, Estonian Ski Association, Euromedia-France, MARLINK EVENTS SAS, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, JNVS SPRL (Comtoyou Racing), EMG France, PCD PRO CYCLING DEVELOPPEMENT, CIRCUIT EUROPE B.V. (Human Power ed Health), BLANCO PRO CYCLING TEAM, MRTC Ltd, OTAN, Britannia Row Productions Ltd, VALLESPIR RALLYE 66, FESTIVAL DE POUPET, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, LVMH MOET HENNESSY LOUIS VUITTON, RADIO SERVICE +, OLIPS, Foxcraft Racing c/o Autotel Race Radio, ARS, TAPAGES & NOCTURNES, BLOSSOMS BAND, XYZ, Mission Control Ltd, ASSO SIFFL'ART, PSI POINT SUR IMAGE, MESSE FRANKFURT, AMBASSADE DE POLOGNE, Association ECHAPPE BELLE, Association du Rallye International de Bourgogne, Comité Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, 360 Racing c/o Autotel Race Radio, AMBASSADE DU LUXEMBOURG, JMW Motorsport c/o Autotel Race Radio, PRODUCTION RESSOURCE GROUP, STAND UP SECURITE, BIENNALE DE LA DANSE DE LYON, LUGDUNUM, BELLE FACTORY, MAIRIE DE CHALON SUR SAONE, SEPEL, AMBASSADE de la RFA, OCEANE TELECOM, AMBASSADE DES USA, WHEERE, AMBASSADE DU ROYAUME UNI, ASSO GETUP, EVIAN RESORT, ASSO FLAP, AMBASSADE DE L'INDE, ATLANTIC MEDIA ( AMP VISUAL TV ), Association Sport Passion Tout Terrain, ASACO MAINE BRETAGNE, BAB RADIOKOM, COMMISSION EUROPEENNE, LA SOLUTION R.F, NICE ECO STADIUM, UHF, AMBASSADE DE FRANCE EN NORVEGE, FRANCE TELEVISIONS, AMBASSADE DU PORTUGAL, Sette Racing AG, ROADPHONE NRB, Ride Argyle Spain SL, Trek Factory Racing, SOCIETE DE GESTION DE L'ECHAPPEE, S3 SMART SEISMIC SOLUTIONS, Faber Audiovisuals BV, FESTIVAL PRODUCTION, ASTANA QAZAQSTAN TEAM S.A, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, Uno-X Sykkel AS, ASTANA KAZAKHSTAN TEAM S.A, East Gear(International) Corp Limited, Race GP, GreenEDGE CYCLING SAGL, Association Sportive Rallycross LOHEAC, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, CIS S.L NET, Abarca Sports S.L, CABROL Marcel Radiocom, AMBASSADE DE SUEDE, EDF ANFRA, AMBASSADE D'UKRAINE, Association Racing Communication, ASS U.S.EMBASSY PARIS SOCCER TEAM, AXIANS RMP
  • Cour d'appel de Paris, 05/07/2023, 21/11290
    Début du contentieux : 16/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, ALPHAND EVENEMENTS, ALPHAND, RESPECTONS LA TERRE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 05/07/2023, 2021/11290
    Début du contentieux : 16/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, ALPHAND EVENEMENTS, ALPHAND, RESPECTONS LA TERRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/06/2023, 22/03984
    Début du contentieux : 03/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DU VAR, SERENIS ASSURANCES, NATIO ASSURANCE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • ARCEP, 23/11/2022, 22-2376
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), OFFICE DU TOURISME, RADIO SERVICE +, ROI DE L'OISEAU ASS, THALES SIX GTS France, TOTAL - PLATEFORME DE CARLING ST AVOLD, ITV STUDIO, AGP SYSTEME, AGENCE MEDIANE ORGANISATION, FREKENCES, MRTC Ltd, CE GRL CSE GPT DE RECHERCHES DE LACQ ARKEMA, AZUR SPORT ORGANISATION, SDI STE DE DRAGAGE INTERNATIONAL, UTMB GOURP SAS, Axians RMP, Blue i Group, PGA EUROPEAN TOUR, AMBASSADE DE FINLANDE, kolnton rental GmbH, CTV OUTSIDE BROADCASTS, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, GRAND THEATRE DE PROVENCE, AMCF SPORT, A.S.A. AVALLON AUTO SPORT, POWER PROTECTION ET SECURITE, Ambassade des Etats Unis d'Amérique, AMBASSADE DE FRANCE EN JORDANIE, Gravity Media (UK.) Limited, PARLEMENT EUROPEEN, AIXOCOM, CABROL Marcel Radiocom, COMMISSION EUROPEENNE, LA SOLUTION R.F, Forcing Organisation, Comite Regional Du Sport Automobile Nord Picardie, AMBASSADE D'UKRAINE, Mission Control Ltd, FRANCE TELEVISIONS, MCI FRANCE, AS LOCATION, BLOOM PRODUCTION, RED BULL FRANCE, AVNET EMG FRANCE, PETER AUTO, PARIS EXPO SERVICES, VILLA EUGENIE, ASA LURONNE, BLANCO PRO CYCLING TEAM, AMBASSADE DU LUXEMBOURG, XTTRAID 63, Green GT Technologies, BS TECHNOLOGY, CLASQUIN FAIRS & EVENTS, Globecast Uk, SECF, STAND UP SECURITE, ST NAUTIQUE DE ST TROPEZ, Solola Evenement, FFM, The Rugby Football League, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'Allemagne, FRANCE GALOP, SARL MPS SAS MANAGE PROTECT & SERVE, TEXACOM, ECURIE ALSACE, Association Sport Passion Tout Terrain, RX FRANCE, DRAEJES, Sleep Shelby Racing c/o Autotel Race Radio, TAPAGES & NOCTURNES, ALTEC ORGANISATION, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ARMENIE, PRG, AST ASSOCIATION SCIENCE ET TELEVISION, GIE INTRA, FFBA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON, THALES LAS FRANCE SAS, ATLANTIC MEDIA, MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, La France Insoumise, PORSCHE FRANCE, AMBASSADE DE LITUANIE, AMBASSADE DE COTE D'IVOIRE, EBIMOTORS SRL, Asso Metz Marathon, Association Racing Communication, LSP SECURITE PRIVEE, CSOSP KEVLAR PROTECTION, ECURIE MILLAU CONDATOMAG, Powertech Systems spol.s.r.o, SERTEL, TEMPLIERS EVENS, ALSC, H&C TV HAUT ET COURT TV, FESTIVAL DES HOSPITALIERS, DOUBLE 2, GLOBECAST REPORTAGES, COMITE D ORGANISATION BIATHLON ANNECY LE GRAND BORNAND, BIENNALE DE LYON, RACING TECHNOLOGY, EVENT ASSIST, ECURIE SARLAT SPORT AUTO, SPIE BATIGNOLLES, AMBASSADE DE TURQUIE, OLYMPIQUE DE MARSEILLE, SABBAH COMMUNICATION PARIS, RTS COMMUNICATION, ASSOCIATION TOURNUSCIMES, Ambassade d'Italie, ARS, Radio-France, SEPEL SOC EXPLOIT PARC EXPOSITIONS DE LYON, CONCEPT SPORT AUTOMOBILES RACING, ETC ONLY VIEW, AMBASSADE du ROYAUME DE BAHREIN, EMG Belgium, FREMANTLE MEDIA FRANCE, GMT SUD, A.F.C. ARES FIGHTING CHAMPIONSHIP, Agora Srl, AMBASSADE DE COLOMBIE, Korea Biathlon Union, Reiter Engineering GmbH & Co. KG, PILGRIM PRODUCTIONS
  • Cour d'appel de Toulouse, 20/04/2022, 21/00440
    Début du contentieux : 14/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, Caisse CPAM DE LA HAUTE GARONNE, IKARIE, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • ARCEP, 17/11/2021, 21-2490
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, TV 2 Danemark, New Master Srl, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), Euromedia-France, KCO, ASA ALSACE, EIFFAGE GC INFRA LINEAIRE ETS TI NEL, GreenEDGE CYCLING SAGL, DECOLEF LUX, FREKENCES, CIRCUIT ALBI, AMBASSADE DE BELGIQUE, CONSEIL UNION EUROPEENNE, CMD 29 FFM COMITE MOTOCYCLISTE DEPARTEMENTAL DU FINISTERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, MRTC Ltd, SYANS, GRAND TRAIL DE CLERMONT - GTC, SECF, ATHANOR ENGINEERING, PSI POINT SUR IMAGE, FESTIVAL FURIES, Green GT Technologies, AXIANS RMP, SOC GEN RADIO SERVICE, AUTOMOBILES BUSINESS MANAGEMENT, MOTOS ESCORTES NORD 59, BIEN ORGANISER POUR MIEUX SOUTENIR, JP Motorsport & Management GmbH, vzw BELGIAN CYCLING TALENTS, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, MAIRIE DE VILLEURBANNE, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'Allemagne, AMBASSADE DE LA FINLANDE, AIRBUS DS SLC, ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB LORRAIN, ASA DU RHONE, OFFICE DU TOURISME, ROI DE L'OISEAU ASS, VDS Racing Adventures, AB SPORT AUTO, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, Radio-France, Domo Tactical Communications, SPECTRONIC, AIXOCOM, TF1 PRODUCTION, ASSOCIATION COURIR SOLIDAIRE, CABROL Marcel Radiocom, LA MODE EN IMAGES, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, gomap scs, ALIVE EVENTS PARIS, COMMISSION EUROPEENNE, Banque Centrale Européenne, NZ Rugby, DIVISION, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES A.F.C, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, FRANCE TELEVISIONS, NOUVETRA, VILLA EUGENIE SAS, Mission Control Ltd, ABACANTO S.A, SERPOLLET J, Globecast Uk, AZUR SPORT ORGANISATION, CE GRL CSE GPT DE RECHERCHES DE LACQ ARKEMA, CRV RADIOCOM, CRV COMMUNICATION, Selleslagh Racing Team, GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER, Speed Factory Racing c/o Autotel Race Radio, SABBAH COMMUNICATIONS PARIS, ROADPHONE NRB, BOXEUR 7 SOCIETE 7, VRT, ST NAUTIQUE DE ST TROPEZ, CFO COEUR DE FRANCE ORGANISATION, TARGET RACING SRL, Gravity Media (UK.) Limited, Trek Factory Racing, TEMPLIERS EVENS, SeaOwl Marine, Munnich Motorsport GmbH, NEP Belgium nv, Thales SIX-GTS, COMITE D'ORGANISATION, MAIRIE DE DOLE, Comité Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, AMBASSADE DE HONGRIE, AMBASSADE LETONIE, Association Sport Passion Tout Terrain, FASS TRANSMISSIONS, DIVERS PRESTATIONS PARC CHANOT, Olympique de Marseille, THALES LAS FRANCE SAS, HUGO EVENTS, Britannia Rpow Productions, FREMANTLE MEDIA France, ARS, ASAC ASS SPORT ADAPTE CHALONS EN CHAMPAGNE, Bouygues Energie et Service, BLANCO PRO CYCLING TEAM, DELEGATION PERMANENTE DE TURQUIE AUPRES DE L'OCDE, Uno-X Sykkel AS, CYCLING ACADEMY LTD
  • ARCEP, 22/09/2021, 21-2047
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Atlantic Media (AMP Visual TV), S3 SMART SEISMIC SOLUTIONS, Axians RMP, MRTC Ltd, PROVENCE COM, Radio-France, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, CATELLA AQUILA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, ATLANTIC MEDIA, POWER PROTECTION ET SECURITE, RED BULL FRANCE, CTV Outside Broadcasts, AMBASSADE DE SLOVENIE, Eiffage GC Infra Linéaire ETS TI Nel, AMICALE DES SECRETAIRES DE MAIRIE DE L ARRONDISSEMENT DE MACON, Euromedia-France, THALES LAS FRANCE SAS, SYSOCO, COMITE D'ORGANISATION, O 56, Mairie de Chalon-sur-Saône, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, Cabrol Marcel Radiocom, QUAI OUEST MUSIQUES, Comité Régional du Sport Automobile Nord Picardie, Radio Service +, SIREHNA SOC INGENIERIE RECHER HYDRO NAVAL, CAP MONTCALM, ASA Morvan, AUTOMOBILES BUSINESS MANAGEMENT, Riedel Communications GmbH & Co. KG, FRANCE TELEVISIONS, L'ECHAPPEE ASSISTANCE COURSE, LE MANS ENDURANCE MANAGEMENT, U.H.F TECHNOLOGY, Captains of Cycling CVBA, Tour Racing Ltd, VDS Racing Adventures, DECOLEF LUX, RTS COMMUNICATION, Association Racing Communication, Association Ecurie Dordogne Périgord, Banque Centrale Européenne, Commission Européenne, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, Alsachimie, C.P.C.A. CERCLE DES PECHEURS CAP AGATHOIS, FFM (Fédération Française Motonautique), LBCM, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, PROMOBORAN ASS BORANAISE PROMOTION SPORT MOTONAUTIQ, Mairie de Dole, Kolnton Rental GmbH, PSI POINT SUR IMAGE, AZUR SPORT ORGANISATION, Ricard & Bonette s.r.o, BNC BRAND NEW COAT
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/09/2021, 21-2047
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), S3 SMART SEISMIC SOLUTIONS, AXIANS RMP, MRTC Ltd, PROVENCE COM, Radio-France, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, CATELLA AQUILA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, ATLANTIC MEDIA, POWER PROTECTION ET SECURITE, RED BULL FRANCE, CTV OUTSIDE BROADCASTS, AMBASSADE DE SLOVENIE, EIFFAGE GC INFRA LINEAIRE ETS TI NEL, AMICALE DES SECRETAIRES DE MAIRIE DE L ARRONDISSEMENT DE MACON, LPCR GROUPE, THALES LAS FRANCE SAS, RADIO SERVICE +, SYSOCO, COMITE D'ORGANISATION, O 56, MAIRIE DE CHALON SUR SAONE, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, CABROL Marcel Radiocom, QUAI OUEST MUSIQUES, Comité Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, ASA MORVAN, AUTOMOBILES BUSINESS MANAGEMENT, RIEDEL Communications GmbH & Co, KG, VDS Racing Adventures, DECOLEF LUX, SNCF RESEAU, SIREHNA SOC INGENIERIE RECHER HYDRO NAVAL, CAP MONTCALM, LE MANS ENDURANCE MANAGEMENT, UHF, COMMISSION EUROPEENNE, ODALYS RESIDENCES, TV2 Danemark, MAIRIE DE JOUE LES TOURS, SOGERES, AMBASSADE DU LIBAN, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, AMBASSADE DE GRANDE BRETAGNE, NOUVETRA, ASA ASSOC SPORTIVE AUTOMOBILE DE LANGRES, UTMB GROUP, LA SOLUTION R.F, TENUM, RLR Msport c/o Autotel Race Radio, JMW Motorsport c/o Autotel Race Radio, AMBASSADE DE FRANCE EN SLOVAQUIE, ASSOCIATION COMITE D'ILE DE FRANCE FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE, Autotel Race Radio, Moto Historics c/o Autotel Race Radio, Black Falcon GmbH & Co, KG, GONDRAND CLAMAGERAN, TS CORSE S.S.D. A R.L, TOTALENERGIES MARKETING SERVICES, New Master Srl, COOPER STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE, ASAC MONT BLANC, CYCLING ACADEMY LTD, Ryder Cycling B.V. t/a Qhubeka A.S.S.O.S Pro Cycling, Alsachimie, C.P.C.A. CERCLE DES PECHEURS CAP AGATHOIS, BANQUE CENTRALE EUROPEENNE, FASS TRANSMISSIONS, TORANN-FRANCE, PRESCOM, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, Ride Argyle Spain SL, Trek Factory Racing, AB SPORT AUTO, PHOENIX RACING GmbH, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, VENDEE CYCLISME, DORNA WSBK ORGANISATION SRL, FREKENCES, TV Square GmbH, GreenEDGE CYCLING SAGL, BLANCO PRO CYCLING TEAM, Continuum Sports Belgium BVBA, AIXOCOM, TAPAGES & NOCTURNES, Gibert Bruno, OFFICE DU TOURISME du GRAND BORNAND, OLYMPIQUE DE MARSEILLE, Saint Affrique Racing Team, TOUAX INSHORE RACING, Association Racing Communication, MAIRIE DE DOLE, ABACANTO S.A, CLIADE SYSTEMS, Association PHOENIX RACING, ASSOCIATION LA BELLE ECHAPPEE, Michael Mazuin Sport, HOPSCOTCH, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, Uno-X Sykkel AS, LA FORESTIERE, 2CL Communications Ltd, RAMP, LUXURY SECURITY PROTECT, MORGANE EVENTS, AGP SYSTEME, CREST DH URBAN RACE, Infrapole Pays de la Loire, Association Sportive Rallycross LOHEAC, K,M,S MEUNIER COMPETITION, NEP Finland Oy, 24-7 Motorsport c/o Autotel Race Radio, OCEANE TELECOM, ANDREAS RITZI, ECURIE DES VOLCANS, CLUB MOTONAUTIQUE NORMAND, ANGLET LOISIRS PROMOTION, MOTO VERTE DU PILAT, Kolnton rental GmbH, AMBASSADE D'Italie, PSI POINT SUR IMAGE, IRON MAN, AZUR SPORT ORGANISATION, Ricard & Bonette s.r.o, L'AFFICHE, BNC BRAND NEW COAT
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 19/05/2021, 21-1006
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, US Biathlon Team 2, RADIO SERVICE +, SNCF INFRAPOLE NORMANDIE, CHANTIER SNCF, AXIANS RMP, LYONDELLBASELL FOS, PROVENCE COM, CNIM, COLAS RAIL, NOUVETRA, VENDEE CYCLISME, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), Continuum Sports Belgium BVBA, Lusys sprl, WINNING SRL, CHAB EVOLUTION, MRTC Ltd, RIDE ARGYLE SPAIN SL, CLRT, Uno-X Sykkel AS, SFERIS, DBO Motorsport GmbH, ATTEMPTO Racing GmbH, HP Racing International GmbH & Co. KG, Gravity Media (UK) Ltd, FLAB PROD, PGA EUROPEAN TOUR, Trek Factory Racing, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, New Master Srl, Ryder Cycling B.V. t/a Qhubeka A SSOS Pro Cycling, CYCLING ACADEMY LTD, GreenEDGE CYCLING SAGL, BLANCO PRO CYCLING TEAM, TSO, SIREHNA SOC INGENIERIE RECHER HYDRO NAVAL, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, EUROTEKNIC, RACECOM, ABACANTO S.A, Haupt Racing Team GmbH, ROADPHONE NRB, SNCF Réseau Infrapole Nord/Pas-de-Calais, HCB Management GmbH, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE D'ISRAEL, AMBASSADE DE COTE D'IVOIRE, AMBASSADE DE FRANCE EN UKRAINE, AMBASSADE DE FRANCE EN ALLEMAGNE, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, COMITE D'ORGANISATION FFB, Reiter Engineering GmbH & Co. KG, VSF SPORTS, EF GROUP s.r.l, S3 SMART SEISMIC SOLUTIONS, PHOENIX RACING GmbH, Vincenzo Sospiri Racing Srl, ALLIN EVENT, CLIADE SYSTEMS, GLOBECAST REPORTAGES, MARLINK EVENTS SAS, SYSOCO, Racing Car SA, LA SOLUTION R.F, TAPAGES & NOCTURNES, Cabra Racing S.L, AMBASSADE SLOVENIE, AMBASSADE DE SUEDE, SECF, JP Motorsport & Management GmbH, Dinamic Motorsport SRL, Office municipal des Sports de Thionville, SDI STE DE DRAGAGE INTERNATIONAL, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, NORDSCHLEIFE LDA, EIP - GROUPEMENT INF EURO-INFORMATION PRODUCTION - GROUPEMENT INFORMATIQUE
  • Tribunal judiciaire de Paris, 16/04/2021, 2017/10677
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALPHAND EVENEMENTS, Association RESPECTONS LA TERRE, SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, S.C. ALPHAND, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 16/04/2021, 17/10677
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALPHAND EVENEMENTS, S.C. ALPHAND, Association RESPECTONS LA TERRE, SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 20/01/2021, 21-0072
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, MRTC Ltd, LO Racing SPRL, AUTOVITESSE, OREGON TEAM SRL, Smart Engineering Services s.r.o, RADIO SERVICE +, FRANCE TELEVISIONS, Mairie de Cachan, Euromedia-France, FFF RACING TEAM, Dynamic Motorsport SRL, AXIANS RMP, Team Parker Racing, R-ACE GP, Green GT Technologies, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, 4 CAST, FMI, Grillini Sport Management SARL, FIS Marketing AG, Ambassade d'Autriche, SYSOCO, ATTEMPTO Racing GmbH, CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, Infront Italy S.p.a, NOUVETRA, SDI STE DE DRAGAGE INTERNATIONAL, INFRALOG Bourgogne Franche-Comté, AFM TELETHON, LA SOLUTION R.F, TAPAGES & NOCTURNES, BCE, AQUILA, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, Slovak Ski Association, SPIE BATIGNOLLES, TSO, AGETECH, CLUB DES SPORTS DE COURCHEVEL, OCEANE TELECOM, Ambassade d'Égypte, AMBASSADE DE HONGRIE, OM+DIVERS PRESTATIONS, ALABAMA, ELECTRON LIBRE PRODUCTIONS, SECF, Ambassade de la République fédérale d'Allemagne, AMBASSADE D'ESPAGNE, Commission européenne, EXXONMOBIL, AMBASSADE DE TUNISIE, TF1 SA, TBC MEDIA, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, DES DIFFUSION ELECTRONIQUE SERVICE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 15/09/2020, 20-1013
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, MAINE RADIOCOM, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), MRTC Ltd, Green GT Technologies, LA SOLUTION R.F, CGA Race Engineering c/o Autotel Race Radio, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'Allemagne, PETER AUTO, New Master Srl, Continuum Sports Belgium BVBA, RADIO SERVICE +, JMW Motorsport c/o Autotel Race Radio, RLR M Sport c/o Autotel Race Radio, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, Trek Factory Racing, S.C. IMM. 21 AV DE L'OPERA, BHK c/o Autotel Race Radio, SERTEL, Rinaldi Racing Ltd, AXIANS RMP, Euromedia-France, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, FRANCE TELEVISIONS, ULTIMATE TENNIS SHOWDOWN, AMBASSADE DE SUEDE, WINNING SRL, PROFESSIONAL CYCLING SERVICES SR L, SPIE BATIGNOLLES, SINGLE MAN PRODUCTION, Comité Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, DR ING HCF PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT AG, CABROL Marcel Radiocom, DATA HERTZ, SARL FFA, DECOLEF LUX, IRON MAN, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, AMBASSADE D'ESPAGNE, BYBLOS HUMAN SECURITY, Tour Racing Ltd, BLANCO PRO CYCLING TEAM, OM+DIVERS PRESTATIONS, ANGLET LOISIRS PROMOTION, Aveyronnaise Classic Mutuelle des Motards, CYCLING ACADEMY LTD, LA FORESTIERE, 2CL Communications Ltd, ASA MORVAN, NEP Germany GMBH, EUSRL France CYCLISME, NOUVETRA, ALSACHIMIE, LO Racing SPRL, Ryder Cycling B.V. t/a NTT Pro Cycling, INFRALOG Bourgogne-Franche-Comté, Bhaitech s.r.l, Eiffage Energie Systèmes, VINCI TP LYON, Koario Siret 499 812 048 00027, AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, SCAN-MATCH, GRAVITY MEDIA, TEAM VIRAGE, Association Racing Communication, Almeras Frères, BANQUE CENTRALE EUROPEENNE, SNCF RESEAU - Infra pôle Centre, Agence Centre IDF, A.S.A. AVALLON AUTO SPORT, ASA ALSACE, G2 Racing AG, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, AKM MOTORSPORT Srl, PROVENCE COM, DKR ENGINEERING, Van Vliet Motorsport Engineering, Association Sport Passion Tout Terrain, ASA GODRON GRASSE, CURV MOTORSPORT LDA, VENDEE CYCLISME, Martin Muehlner, R-ACE GP, Forcing Organisation, CREST DH URBAN RACE, SCOM BELGIUM, CRV RADIOCOM, ROADPHONE NRB, MARSH ROBERT, SRF
  • INPI, 01/09/2020, 2019-5646
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association OPALE RIDER VTT, OPALE RIDER VTT
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  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 24/09/2019, 19-1422
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, WORLD SURF LEAGUE, New Master Srl, CTV OUTSIDE BROADCASTS, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), Euromedia-France, VENDEE CYCLISME, FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION, MRTC Ltd, RADIO SERVICE +, SABBAH COMMUNICATIONS, JEFF & OCTAVE, WITH UP, LCL CREDIT LYONNAIS, Tamaris Sécurité, OM+DIVERS PRESTATIONS, ASAVO, Gearhouseactis, RED BULL FRANCE, DOKEVER, LIVE BY GL EVENTS, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, LA SOLUTION R.F, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, ASS ASA DES MONTS D'AUTAN, AMBASSADE D'EQUATEUR, AMBASSADE DU PORTUGAL, Tour Racing Ltd, UHF 12, GEM- KATUSHA-ALPECIN, ABACANTO S.A, PROFESSIONAL CYCLING SERVICES SR L, Ryder Cycling B.V. t/a Team Dimension Data, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, SYSOCO, Trek Factory Racing, SG SOCIETE GENERALE, AMBASSADE DE FRANCE A DJIBOUTI, AMBASSADE D'ESTONIE EN FRANCE, Novelty, POWER PROTECTION ET SECURITE, Comité Régional Sport Automobile Nord Picardie, CABROL Marcel Radiocom, VIP Securite, AGENCE DE COMMUNICATION TELEVISEE, Commission syndicale de la vallée de la Barousse, SARL F F A, CHAB EVOLUTION, BIENNALE DE LYON, ARS, EPCV ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA VOIX, AMBASSADE DE GRANDE BRETAGNE, UHF 16, UHF 14, AMBASSADE ROYALE DU DANEMARK 4, AIRBUS DS SLC, AIXOCOM, SABBAH COMMUNICATION MARSEILLE, Total Raffinage France Plateforme de Normandie, DESI (DIFFUSION ELECTRONIQUE SERV ICE), Association PHOENIX RACING, East Gear(International) Corp Limited, MOTO VERTE DU PILAT, MAIRIE DE VILLEURBANNE, SOGERES, AMBASSADE de BAHRAIN, ASAC MONT BLANC
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 20/03/2019, 19-0449
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAPTAINS OF CYCLING CVBA, BOXEUR 7 SOCIETE 7, itXpert Ulrich Kienzle, FIBRELEC, OBO 32, RADIO SERVICE +, POLISH SKI ASSOCIATION, Mission Control Ltd, EXXONMOBIL, POLYNOME, TELEGENIC LTD, TF1 SA, AUTO SPORT ACADEMY FFSA ACADEMY, Continuum Sports Belgium BVBA, TV SPORTS EVENTS SAS, ARS, ABACANTO S.A, GL EXHIBITIONS, SNCF AVIGNON, AMBASSADE D AUTRICHE, AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE, AMBASSADE DU CANADA-QUEBEC, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, EYESIGHT, INFRALOG LORRAINE, AMBASSADE D'ESTONIE EN FRANCE, COMITE ST VINCENT DU VEZELIENS, DECOLEF LUX, Nep Broadcast Services Italy s.r.l, PHOENIX RACING GmbH, SOLOLA, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, Walter, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DE SINGAPOUR, TSO, AUTOMOBILE CLUB DE MONACO, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, AMBASSADE DU LIBAN, Comité Régional du Sport Automobile Nord Picardie, AD RADIOCOMS, ASA TERRE DE CORSE, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, VAN Vliet Motorsport Engineering, Mairie du Touquet, BIENNALE DESIGN, Roadphone Ltd (National Radio Bank), European Tour, SMETT, ESG GMBH, VILLA EUGENIE, MESSE FRANKFURT, LA MODE EN IMAGES, DHT AUDIO, Asa Terre de Corse / Cap Corse Historique, ASA St RAPHAEL, Raoadphone NRB, ORANGE, ROUEN YACHT CLUB, TEAM COPAIN PILOTE, Jaguar Land Rover, NEP Belgium nv, PATRICK BENARD, ACMADIS, Tour Racing Ltd, Dominik Rodatus, TOUQUET AUTO CLUB, ASSOCIAT SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE CHAMPAGNE, ASA GODRON GRASSE, Stataus Awareness Sytems (SAS), MRTC Ltd, KM PRESTATIONS, TAMARIS DEFENSE & SECURITE, CIRCUIT SPORT EUROPE (RALLY CYCLING), AMBASSADE DE GRANDE BRETAGNE, PROFESSIONAL CYCLING SERVICES SR L, LIVE NATION SAS, REGULAR PRODUCTION, Race GP, INFRALOG Bourgogne Franche Comté, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, DR ING HCF PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT AG, Association Racing Communication, SPORTS & YOU - EVENTOS DESPORTIVOS, LDA, 2CL Communications, New Master Srl, MAINE RADIOCOM, Agence Projet NPDC, Sound Crédit TV LTD, PODUM ENGINEERING S.R.L, AZUR SPORT ORGANISATION, Lechner Racing GmbH, V-Max Racing Management b.v, MICHELOTTO S.A.S, STICHTING ORANGE CYCLING, Miltech Engineering c/o Autotel Race Radio, Switch Concepts, Timeline Télévision Ltd, GP CONSTRUCTIONS, UNITED BV, Office municipal des Sports, NOVELAD, LO Racing SPRL, Attempto Racing GmbH, Rinaldi Automotive GmbH & Co. KG, OM+DIVERS PRESTATIONS, PRG Belgium, OCEANE TELECOM, Association Sport Passion Tout Terrain, Ryder Cycling B.V. t/a Team Dimension Data, ECURIE DES 2 RIVES
  • ARCEP, 20/03/2019, 19-0449
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAPTAINS OF CYCLING CVBA, BOXEUR 7 SOCIETE 7, itXpert Ulrich Kienzle, SYSOCO, OBO 32, RADIO SERVICE +, POLISH SKI ASSOCIATION, Mission Control Ltd, EXXONMOBIL, POLYNOME, TELEGENIC LTD, SOGERES, AUTO SPORT ACADEMY FFSA ACADEMY, Continuum Sports Belgium BVBA, LA COMPAGNIE DU VENT, ARS, ABACANTO S.A, GL EXHIBITIONS, ELIOR ENTREPRISES, AMBASSADE D AUTRICHE, AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE, AMBASSADE DU CANADA-QUEBEC, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, EYESIGHT, INFRALOG LORRAINE, AMBASSADE D'ESTONIE EN FRANCE, COMITE ST VINCENT DU VEZELIENS, Nep Broadcast Services Italy s.r.l, PHOENIX RACING GmbH, SOLOLA, AMBASSADE DE FINLANDE, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, Walter, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DE SINGAPOUR, Comité Régional du Sport Automobile Nord Picardie, AUTOMOBILE CLUB DE MONACO, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, AMBASSADE DE POLOGNE, AMBASSADE DE TUNISIE, Stataus Awareness Sytems (SAS), ASA TERRE DE CORSE, Wielerteam Ciclismo Mundial BVBA, Radio-France, Trek Factory Racing, GL ENERGIE, AD RADIOCOMS, ROUEN YACHT CLUB, TEAM COPAIN PILOTE, Jaguar Land Rover, NEP Belgium nv, CE GRL CSE GPT DE RECHERCHES DE LACQ ARKEMA, 2CL Communications, DR ING HCF PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT AG, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, Association Racing Communication, GLORY 64, Timeline Télévision Ltd, New Master Srl, Sound Crédit TV LTD, PODUM ENGINEERING S.R.L, Lechner Racing GmbH, SPORTS & YOU - EVENTOS DESPORTIVOS, LDA, V-Max Racing Management b.v, MICHELOTTO S.A.S, STICHTING ORANGE CYCLING, Ryder Cycling B.V. t/a Team Dimension Data, Antonelli MotorSport di Antonelli Marco, FORUM INSA ORGANISATION, OFFICE DES SPORTS, UHF 4, GP CONSTRUCTIONS, Miltech Engineering c/o Autotel Race Radio, ASSOCIATION JURIS'CUP, Switch Concepts, UNITED BV, OMST OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS THIONVILLE, NOVELAD, LO Racing SPRL, Attempto Racing GmbH, Rinaldi Automotive GmbH & Co. KG, OM+DIVERS PRESTATIONS, PRG Belgium, OCEANE TELECOM, AZUR SPORT ORGANISATION, ECURIE DES 2 RIVES, Agence Projet NPDC
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/12/2018, 17/03998
    Début du contentieux : 13/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Mixte d'Améngement de la Découverte 'Cap Découverte', IKARIE, CNAM CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE, ALLIANZ I.A.R.D., SA AXA FRANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Versailles, 29/11/2018, 18/02016
    Début du contentieux : 13/01/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/11/2018, 18-1448
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DORNA WSBK ORGANISATION SRL, RTI MEDIASET, EUROSPORT UK, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, OFFICE DE TOURISME DE FONT-ROMEU, FIBRELEC, CSOSP KEVLAR PROTECTION, PROMOBORAN ASS BORANAISE PROMOTION SPORT MOTONAUTIQ, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, Mission Control Ltd, SUR-N, BS TECHNOLOGY, BIENNALE DE LA DANSE DE LYON, GRAND TRAIL DE CLERMONT - GTC, Lorupe SA, CONCEPT'COM WIRELESS, FFM, GL EVENTS PARC DES EXPOSITIONS DE METZ METROPOLE, ADR PRODUCTION, NOLITA CINEMA, Forcing Organisation, FREKENCES, IRON MAN, ASA ALSACE, A.R.T.S, LA SOLUTION R.F, ELEPHANT STORY, BIG BAND STORY, DIMENSION TELECOM, AMBASSADE DU LIBAN, Raoadphone NRB SAS, CLUB MOTONAUTIQUE NORMAND, Neumann&Muller GmbH&Co.KG, ASA HERAULT, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ARMENIE, TEAM JOUFFRUIT, Association Sport Passion Tout Terrain, RTS COMMUNICATION, YACHT CLUB DE CANNES, SNCF Infrapole Centre, SODEXO ENTREPRISES, CABROL Marcel Radiocom, RADIO SERVICE, Euromedia-France, AGP SYSTEME, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE, Banque Populaire, Radio-France, AMBASSADE DE HONGRIE, Ste SAS Nim Job Power, Mairie de Sanary-sur-Mer, POWER PROTECTION ET SECURITE, INEO R H T INEO RESEAUX HAUTE TENSION, SEDE ENVIRONNEMENT, MRTC Ltd, MESSE FRANKFURT, VILLA EUGENIE, Comité Régional du Sport Automobile Nord Picardie, SECF, ZAC EN SCENE, FESTIVAL DE L'EMERGENCE, Kolnton rental GmbH, Association Sportive de l'Automobile Club Lorrain, ATLANTIC MEDIA, Office du Tourisme de Saint-Hilaire-du-Touvet, ALTEC, INTERCOM S.A.R.L, MAINE RADIOCOM, AS LOCATION, DEX-TV, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DE MACEDOINE DU NORD, ASA RESTONICA, AMBASSADE DE BELGIQUE, PATRICK BENARD, VIDEOHOUSE SA, Association Racing Communication, SERTEL, WORLD SURF LEAGUE, FRANCE TELEVISIONS, SEPEL, SKY (Sky News), SABBAH COMMUNICATIONS, XTTRAID 63, CIRQUE DU SOLEIL INC, MOONLIGHT RACING, VALORIS AXYLANE, Association des Étoiles et des Ailes, ECURIE MILLAU CONDATOMAG, GRDF, FERRARI SPA, MKTG FRANCE, 2CL Communications Ltd, FRANCE GALOP, Gearhouse Broadcast Limited, UHF prestataire
  • ARCEP, 23/05/2018, 18-0627
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SYSOCO, AUTO SPORT ACADEMY FFSA ACADEMY, RIEDEL Communications GmbH & Co. KG, EUROPEAN TOUR, ANGLET LOISIRS PROMOTION, Denk Pro Cycling GmbH & Co. KG, ASBL LES AMIS DU VELOCLUB DOTTIGNY, RADIO SERVICE +, STAND UP SECURITE, GL ENERGIE, Campos Racing c/o Autotel Race Radio, Association Sportive Rallycross LOHEAC, ATLANTIC MEDIA, TV 2 Danemark SPORT, Euromedia-France, ASA HAUTE PROVENCE, MRTC Ltd, Association Racing Communication, AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, Sainteloc, Comité Régional Du Sport Automobile Nord Picardie, ASA BEAUJOLAIS, ATLANTIC MEDIA (AMP VISUAL TV), Continuum Sports Belgium BVBA, Attempto Racing GmbH, SNIPE CYCLING, Reti Televisive Italiane S.p.a, ECURIE UXELLO, KICK OFF EVENT, SMETT, PCE PINEAU CYCLING EVOLUTION, DECOLEF LUX, AMBASSADE SINGAPOUR, LA SOLUTION R.F, BLACK FALCON GmbH & Co. KG, SABBAH COMMUNICATIONS, Team Parker Racing c/o Autotel Race Radio, IRAM, Mission Control Ltd, DELEGATION PERMANENTE DE TURQUIE, Rinaldi Racing Ltd, Gearhouse Broadcast SAS, AZUR SPORT ORGANISATION, Navikart Racing, CABROL Marcel Radiocom, AUDITOIRE, Videomania, MULTICAM SYSTEMS SAS, GL EXHIBITIONS, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, AMBASSADE DU LIBAN, MERLIN PRODUCTION, Lorupe SA, SARL GP 34, SECF, EIFFAGE ENERGIE, PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES, WE LOVE GREEN, PREMIUM EVENTS, 8KS corse, TUFF CONSULT, ASSOCIATION NOTRE DAME DE CHRETIENTE, Association AZIMUT GEVAUDAN, FFSS, VISUAL ELEMENTS, RP MOTORSPORT SRL, ASSO des Trois Rocs
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 14/11/2017, 17-1358
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, AGO AQUA SERVICE, MRTC Ltd, MEDIASET C/O DORNA WSBK ORGANISATION SRL, DORNA WSBK ORGANISATION SRL, EUROSPORT C/O DORNA WSBK ORGANISATION SRL, Ryder Cycling B.V. t/a Team Dimension Data, LOTTO SPORTS ORGANISATION, BLANCO PRO CYCLING TEAM, INTERZONA FILMS S.L, SECF, Euromedia-France, AMBASSADE D'ITALIE, COLAS RAIL, RADIO SERVICE +, Audiolink Ltd, FB ISERE, TVN Mobile Production GmbH, CS Com Solution GmbH, FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION, VIDELIO-EVENTS, CMD 29 FFM COMITE MOTOCYCLISTE DEPARTEMENTAL DU FINISTERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, AMBASSADE DE COTE D'IVOIRE, CONCEPT'COM WIRELESS, DOKEVER, SPIE INDUSTRIE, SECAUTO, SEPEL, ROADPHONE NRB, Comite Regional Du Sport Automobile Nord Picardie, LA MODE EN IMAGES, DAVID KLINT, FRANCE GALOP, DS EVENTS, VOSGES RALLYE ORGANISATION, GL EVENTS, VILLA EUGENIE, Mac-Lloyd, SNCF RESEAU MIDI PYRENEES, ATLANTIC MEDIA (AMP/VISUAL TV), LA SOLUTION R.F, SOLIDARITE SIDA, MCI France, SNCF RESEAU INFRAPOLE PROVENCE, ALT'ART EGO, Marathon de Colmar, LI2S, COURSE NATURE 66, BODYGUARD, ORECA, SABBAH COMMUNICATIONS, DISNEYLAND, ALTEC ORGANISATION, Radio Club Tournusien, YACHT CLUB DE CANNES, INFRAPOLE AQUITAINE, WEBER VIDEO, WORLD SURF LEAGUE, CABROL Marcel Radiocom, ASSOCIATION METZ MARATHON, Solola Evenement, Mairie d'Ermont, GLOBECAST REPORTAGES, Eiffage Energie, Team KATUSHA ALPECIN, OLYMP CAR DETAILING GMBH, PORSCHE FRANCE, ACS, WESTINGHOUSE ELECTRIQUE FRANCE SAS, CHALLANCIN Prevention & Securite, DR ING HCF PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT AG, AMBASSADE DE FRANCE EN NORVEGE, CONTEMPORARY ART EVENTS, CENTAURE PRODUCTION, AMADA, PLENUM, ASAC NICE, MAIRIE DE MONTENDRE
  • Cour de cassation, 18/10/2017, 16-15.082
    Début du contentieux : 04/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Paris, 16/02/2017, 14/17725
    Début du contentieux : 16/06/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : F.C.O. VEOLOG FASHION
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 21/06/2016, 15NC02284
    Début du contentieux : 30/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE REIMS, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 21/06/2016, 15NC02359
    Début du contentieux : 30/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE REIMS, Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 01/06/2015, 13/00419
    Début du contentieux : 04/12/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : FEDERATION FRANCAISE DE GOLF, ORA COMMUNICATION, GIE GMC GESTION, CPAM DU VAL DE MARNE, Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Versailles, 21/05/2015, 14/04830
    Début du contentieux : 04/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DE SEINE SAINT DENIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Versailles, 01/08/2014, 14/00279
    Début du contentieux : 04/06/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DE SEINE SAINT DENIS
  • Cour d'appel de Paris, 13/06/2014, 11/16381
    Début du contentieux : 05/11/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA NARBONNE ACCESSOIRES
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Versailles, 21/11/2012, 11/01925
    Début du contentieux : 12/05/2011
    Position : Défendeur
  • Tribunal de grande instance de Lille, 28/06/2012,
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS Tour de France, ORANGE, Auchan France
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  • Cour d'appel de Versailles, 14/06/2012, 11/03025
    Début du contentieux : 21/07/2011
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 24/05/2011, 09-15.490
    Début du contentieux : 29/04/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Narbonne accessoires
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Paris, 15/12/2010,
    Début du contentieux : 09/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Eurocycler LLC, Orchester Consulting GMBH, Société du Tour de France
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  • Cour d'appel de Paris, 15/12/2010, 2009/11790
    Début du contentieux : 09/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : EUROCYCLER LLC, ORCHESTER CONSULTING GMBH, DU TOUR DE FRANCE - S T F, SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, FISSELIER FRANCOISE, SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL
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  • Cour d'appel de Versailles, 24/06/2010, 09/00195
    Début du contentieux : 05/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : PARIS-DAKAR, 'POM EVENTS' PRODUCTION - ORGANISATION - MANAGEMENT, SARL REGIE PROMOTION-MECANICS RELATIONS PUBLIQUES MARKETING XRPM
  • Cour d'appel de Versailles, 24/06/2010, 09/00651
    Début du contentieux : 05/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : 'POM EVENTS' PRODUCTION - ORGANISATION - MANAGEMENT, Société REGIE PROMOTION-MECANICS RELATIONS PUBLIQUES MARKETING XRPM, PARIS-DAKAR
  • Cour de cassation, 06/05/2010, 09-14.011
    Début du contentieux : 05/03/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM de Seine-Saint-Denis, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 22/09/2009, 2008/00051
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A. TOUR DE FRANCE - STF, Société ANDIAMO ADVENTOURS, Société ANDIAMO ADVENTOURS EUROPEAN OFFICE, S.A.S TOUR DE FRANCE - STF
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  • Cour d'appel de Versailles, 05/03/2009, 07/05429
    Début du contentieux : 30/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM SEINE SAINT DENIS
  • Tribunal de grande instance de Paris, 09/12/2008, 2008/00052
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S TOUR DE FRANCE - STF, Société EUROCYCLER LLC, Société ORCHESTER CONSULTING GMBH, EUROCYCLER LLC, ORCHESTER CONSULTING GMBH
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  • Cour d'appel de Paris, 19/12/2007, 06/10523
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : La Sté PARIS DAKAR anciennement Société TSO, Société ALRO MEDIA & INTERNETPRODUCTIES
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/12/2007, 06MA00284
    Début du contentieux : 15/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Les Amis de Bamba, COMMUNE DE NARBONNE, Thierry Sabine Organisation, Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Versailles, 31/05/2001, 1999-1911B
    Début du contentieux : 09/10/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : SONAUTO JAPON AUTOMOBILES, Société SENOUSIAP, LEMOINE PERIGNON APS, Société NILE DUTCH AFRICA LINE BV, NAVITRANS FRANCE, SARL HUAL FRANCE, SA TSO "Thierry Sabine Organisation", SARL HUAL FRANCE anciennement SARL AUTOLINERS FRANCE
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Annonces BODACC de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20250162, annonce n°7938
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20240165, annonce n°7119
  • MODIFICATION 15/11/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne ; Directeur général : LE MOENNER Yann ; Administrateur : AMAURY Aurore ; Administrateur : LES EDITIONS P AMAURYAMAURY Marie Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230220, annonce n°2425
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20230218, annonce n°5519
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    06/11/2023
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION
    Journal : affiches-parisiennes.com
    AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    S.A. au capital de 61.200.240 €
    Siège social : 40-42 quai du Point du Jour 92100 Boulogne Billancourt
    383 160 348 RCS Nanterre
    Suivant PV en date du 18.04.2023, le Conseil d'administration a pris acte de la fin des fonctions d'Administrateur de M. Alain KRZENTOWSKI.
    Modification au RCS de Nanterre.
  • VENTE 13/06/2023
    RCS de Nanterre
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230112, annonce n°3322
  • MODIFICATION 08/11/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne ; Directeur général : LE MOENNER Yann ; Administrateur : KRZENTOWSKI Alain ; Administrateur : AMAURY Aurore ; Administrateur : LES EDITIONS P AMAURYAMAURY Marie Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20220217, annonce n°2988
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20220187, annonce n°5738
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20210211, annonce n°9494
  • MODIFICATION 17/01/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne ; Directeur général : LE MOENNER Yann ; Administrateur : KRZENTOWSKI Alain ; Administrateur : AMAURY Aurore ; Administrateur : LES EDITIONS P AMAURYAMAURY Marie Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20210011, annonce n°2703
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 40-42 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20200212, annonce n°3909
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 40-42 quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20190140, annonce n°14136
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 40-42 quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20180144, annonce n°13406
  • MODIFICATION 26/10/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Adresse : 40-42 quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170206, annonce n°2273
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20170080, annonce n°10116
  • MODIFICATION 26/01/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Capital : 61 200 240,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170018, annonce n°2043
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20160086, annonce n°9656
  • MODIFICATION 10/08/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par KUHN Marie Odile modification le 29 Janvier 2016 Administrateur : DUXIN Christian modification le 25 Février 2011 Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 17 Mars 2010 Administrateur : AMAURY Aurore modification le 25 Février 2011 Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne modification le 26 Février 2010 Directeur général : LE MOENNER Yann modification le 25 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 05 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 05 Août 2016
    Bodacc B n°20160156, annonce n°1499
  • MODIFICATION 05/02/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par KUHN Marie Odile modification le 29 Janvier 2016 Administrateur : DUXIN Christian modification le 25 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 29 Janvier 2016 Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 17 Mars 2010 Administrateur : AMAURY Aurore modification le 25 Février 2011 Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne modification le 26 Février 2010 Directeur général : LE MOENNER Yann modification le 25 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 29 Janvier 2016
    Bodacc B n°20160025, annonce n°1580
  • MODIFICATION AUTRE
    02/02/2016
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Journal : Affiches Parisiennes
    AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    SA au capital de 1.200.240 €
    Siège : 253, quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy les Moulineaux
    383 160 348  RCS Nanterre
    Réunis en CA le 14/12/15,  les administrateurs ont pris que la SA LES EDITIONS  P. AMAURY (552 102 121), Administrateur de la Société a nommé en qualité de représentant Mme Marie-Odile AMAURY, demeurant 738, rue Yves Kermen 92100 Boulogne - Billancourt, en remplacement de M. Philippe CARLI, partant. Mention sera faite au RCS de Nanterre.
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20150105, annonce n°11166
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20140073, annonce n°11771
  • VENTE 02/03/2014
    RCS de Nanterre
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 39500 Euros.
    Bodacc A n°20140078, annonce n°30
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20140001, annonce n°11924
  • VENTE 10/07/2013
    RCS de Nanterre
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 750000 Euros
    Nouveau propriétaire : CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION
    Bodacc A n°20130131, annonce n°1375
  • VENTE 18/04/2013
    RCS de Nanterre
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 600000 EUR
    Ancien propriétaire : Association Génération Oxygène
    Bodacc A n°20130076, annonce n°295
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20120092, annonce n°11576
  • VENTE 16/02/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 810000 Euros
    Ancien propriétaire : EDITIONS LARIVIERE
    Bodacc A n°20120033, annonce n°794
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20110073, annonce n°9244
  • VENTE 09/06/2011
    RCS de Nanterre
    Adresse : 68 rue Anatole France 92309 Levallois Perret Cedex
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 1 Euros
    Nouveau propriétaire : FFGOLF PRODUCTION
    Bodacc A n°20110112, annonce n°1267
  • MODIFICATION 06/03/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par CARLI Philippe modification le 25 Février 2011 Administrateur : DUXIN Christian modification le 25 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007 Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 17 Mars 2010 Administrateur : AMAURY Aurore modification le 25 Février 2011 Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne modification le 26 Février 2010 Directeur général : LE MOENNER Yann modification le 25 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 02 Décembre 2010
    Bodacc B n°20110046, annonce n°1011
  • MODIFICATION 11/01/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par FERRY Jean Pierre modification le 02 Décembre 2010 Administrateur : DUXIN Christian modification le 17 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007 Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 17 Mars 2010 Administrateur : AMAURY Aurore en fonction le 27 Octobre 2008 Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne modification le 26 Février 2010 Directeur général : LE MOENNER Yann modification le 26 Février 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 02 Décembre 2010
    Bodacc B n°20110007, annonce n°3051
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20100092, annonce n°13973
  • MODIFICATION 24/02/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par FERRY Jean Pierre modification le 16 Janvier 2009 Administrateur : DUXIN Christian modification le 22 Septembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 27 Octobre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007 Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 13 Novembre 2008 Administrateur : AMAURY Aurore en fonction le 27 Octobre 2008 Président du conseil d'administration : AMAURY Jean Etienne modification le 11 Février 2010 Directeur général : LE MOENNER Yann modification le 11 Février 2010
    Bodacc B n°20100038, annonce n°3053
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20090065, annonce n°10282
  • MODIFICATION 28/01/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Adresse : 253 quai de la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par FERRY Jean Pierre modification le 16 Janvier 2009. Administrateur : DUXIN Christian modification le 22 Septembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 27 Octobre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007. Administrateur : KRZENTOWSKI Alain modification le 13 Novembre 2008. Administrateur : AMAURY Aurore en fonction le 27 Octobre 2008. Président directeur général et administrateur : AMAURY Jean Etienne en fonction le 27 Octobre 2008. Directeur général délégué : LE MOENNER Yann en fonction le 27 Octobre 2008.
    Bodacc B n°20090019, annonce n°2075
  • MODIFICATION 05/11/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par BERGE Gérald modification le 22 Septembre 2008. Administrateur : DUXIN Christian modification le 22 Septembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 27 Octobre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007. Administrateur : KRENTOWSKI Alain en fonction le 27 Octobre 2008. Administrateur : AMAURY Aurore en fonction le 27 Octobre 2008. Président directeur général et administrateur : AMAURY Jean Etienne en fonction le 27 Octobre 2008. Directeur général délégué : LE MOENNER Yann en fonction le 27 Octobre 2008.
    Bodacc B n°20080202, annonce n°1856
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue Rouget de Lisle 92137 Issy-les-Moulineaux Cedex
    Bodacc C n°20080082, annonce n°7782
  • MODIFICATION 01/10/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président directeur général et administrateur : CLERC Patrice modification le 14 Octobre 2003. Administrateur et directeur général délégué : YSERN Gilbert modification le 14 Octobre 2003. Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par BERGE Gérald modification le 22 Septembre 2008. Administrateur : DUXIN Christian modification le 22 Septembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 13 Janvier 2006. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007.
    Bodacc B n°20080177, annonce n°3150
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue Rouget de Lisle 92137 Issy-les-Moulineaux Cedex
    Bodacc C n°20080003, annonce n°10281
  • MODIFICATION 17/01/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président directeur général et administrateur : CLERC Patrice modification le 14 Octobre 2003. Administrateur et directeur général délégué : YSERN Gilbert modification le 14 Octobre 2003. Administrateur : LES EDITIONS P AMAURY représenté par FERRY Jean-Pierre modification le 24 Janvier 2007. Administrateur et directeur général délégué : DUXIN Christian modification le 14 Octobre 2003. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 13 Janvier 2006. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Janvier 2007.
    Bodacc B n°20080011, annonce n°1934

Cartographie de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

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Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • ATHLETISME ORGANISATION (403 155 286) Cité 18 fois entre 1995 et 2026
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  • PETER SAS (399 791 169) Cité 3 fois entre 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et PETER SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PATRICK PETER , GERARD MOITRIER , DANIEL REVENAULT et 1 autre
  • PARIS NICE ORGANISATION (323 612 788) Cité 4 fois en 2008 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et PARIS NICE ORGANISATION de la relation : Actionnariat
  • S4A (501 634 315) Cité 3 fois en 2018 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et S4A de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean- AMAURY
  • LES EDITIONS P AMAURY (552 102 121) Cité 3 fois entre 2002 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et LES EDITIONS P AMAURY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Marie BURGUBURU , Nicolas CAYZAC , Martin DESPREZ et 6 autres
  • KPMG (775 726 417) Cité 2 fois en 2016 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE DU TOUR DE FRANCE (301 192 142) Cité 11 fois entre 2002 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SOCIETE DU TOUR DE FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O , KPMG S.A , Jean-Etienne AMAURY et 2 autres
  • CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION (789 510 377) Cité 3 fois entre 2017 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O , KPMG S.A , MARIE AMAURY et 2 autres
  • ADH INOTEC (403 384 027) Cité 2 fois en 2017 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et ADH INOTEC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vianney ANCELLIN
  • SCI QUAI OUEST (803 634 153) Cité 9 fois entre 2017 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SCI QUAI OUEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Aurore GHARAVI , AMAURY SPORT ORGANISATION A S O , KPMG S.A et 1 autre
  • SIMQUO (799 348 859) Cité 4 fois en 2017 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SIMQUO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie AMAURY , KPMG S.A
  • PARIS-DAKAR (315 781 807) Cité 14 fois entre 2002 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et PARIS-DAKAR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AMAURY SPORT ORGANISATION A S O , KPMG S.A
  • SIERRA PRODUCTIONS (326 057 064) Cité 19 fois entre 1992 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SIERRA PRODUCTIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien GOUPIL-ROUSSEAU , KPMG S.A , Jean-Etienne AMAURY et 2 autres
  • AMAURY SC (340 713 650) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et AMAURY SC de la relation : Notaire
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et AMAURY SPORT INTERNATIONAL de la relation : Actionnariat
  • FFGOLF PRODUCTION (497 863 522) Cité 2 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et FFGOLF PRODUCTION de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BCM , SUSAN GORDON
  • AMAURY IMMOBILIER (803 374 743) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et AMAURY IMMOBILIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FLEURY ET ASSOCIES , DELOITTE & ASSOCIES , SIMQUO
  • SALUSTRO REYDEL (652 044 371) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SALUSTRO REYDEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 2 fois en 2007 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUJOURD'HUI SPORT (501 715 346) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et AUJOURD'HUI SPORT de la relation : Actionnariat
  • ASD2 (493 372 676) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et ASD2 de la relation : Actionnariat
  • L'EQUIPE & CO (428 707 756) Cité 6 fois entre 1999 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et L'EQUIPE & CO de la relation : Actionnariat
  • LOGISPORT (403 203 201) Cité 5 fois entre 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et LOGISPORT de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT-OUEN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Fabrice RIBOURG
  • L'EQUIPE 24 24 (414 804 476) Cité 6 fois entre 1997 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et L'EQUIPE 24 24 de la relation : Banque
  • E-ASO (428 635 254) Cité 3 fois en 1999 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et E-ASO de la relation : Banque
  • PARC DU FUTUROSCOPE (340 723 287) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et PARC DU FUTUROSCOPE de la relation : Actionnariat
  • ASDIM (421 312 059) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et ASDIM de la relation : Actionnariat
  • D.D.M (398 016 527) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASO AMAURY SPORT ORGANISATION et D.D.M de la relation : Inconnue
  • Seules 30 sur environ 107 relations (28%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

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Appels d'offres gagnés par ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • Objet : Prestation d’accueil et d’organisation du Tour de France à Bordeaux Métropole en 2026.

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’accueil et d’organisation du Tour de France à Bordeaux Métropole en 2026.

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : SB500 - GRANDE ARRIVEE DU TOUR DE FRANCE FEMMES 2026

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : 2026 Prestation Amaury Sport Organisatin (ASO) Tour de France Organisation Promotion

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : ETAPES TOUR DE FRANCE 2026

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    En savoir plus
  • Objet : ETAPES TOUR DE FRANCE 2026

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : ETAPE TOUR AUVERGNE RHONE-ALPES 2026

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : ETAPE TOUR AUVERGNE RHONE-ALPES 2026

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : SB500-ORGANISATION DES DEUX ETAPES DE PARIS-NICE ET EVENEMENTS ANNEXES DE 2026-2027-2028

    Montant : 1 194 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS DE COMMUNICATION AUPRES DE LA SOCIETE AMAURY SPORT ORGANISATION LORS DES EDITIONS 2026, 2027, 2028 DES COURSES CYCLISTES PARIS ROUBAIX ET PARIS ROUBAIS FEMMES

    Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : PROMOTION IMAGE TMVL PARIS-TOURS 2024 - 2027

    Montant : 127 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : Tour de France 2023

    Montant : 54 167,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : Accueil Paris-Tours 2025, 2026 et 2027 - Concession de droits promotionnels et publicitaires

    Montant : 423 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TOURS (MAIRIE)

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  • Objet : Achat de prestations de communication à Amaury Sport Organisation pour l’arrivée du Tour de France de cyclisme

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : ORGANISATION ET ACCUEIL DE LA 16EM ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2025

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE)

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  • Objet : TOUR DE FRANCE GRAND DEPART 2025

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE

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  • Objet : Communication et relations publiques à l’occasion de l’arrivée de la 4e étape du Tour de France 2025

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Communication et relations publiques à l’occasion de l’arrivée de la 4e étape du Tour de France 2025

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : SPORT PRESTATION DE VISIBILITE DU DEPARTEMENT DU NORD POUR LE PARIS ROUBAIX HOMME FEMME AVEC ZWIFT 2025 A 2028

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 13 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : AMAURY SPORT ORGANISATION ROUBAIX 2025 PARIS-ROUBAIX HOMMES ET FEMMES 2025

    Montant : 458 333,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : SB500-ORGANISATION PARIS NICE 2023 -2024- 2025

    Montant : 1 074 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION ET DE COMMUNICATION DANS LE CADRE DES EDITIONS 2025-2026-2027 DE LA COURSE CYCLISTE DU TOUR DE France ET DE LA COURSE CYCLISTE PARIS-NICE

    Montant : 3 860 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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  • Objet : MARCHE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION ET DE COMMUNICATION DANS LE CADRE DES EDITIONS 2025-2026-2027 DE LA COURSE CYCLISTE DU TOUR DE France ET DE LA COURSE CYCLISTE PARIS-NICE

    Montant : 3 860 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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  • Objet : GRAND DEPART DU TOUR DE FRANCE 2025 COMMUNICATION ET RELATIONS PUBLIQUES

    Montant : 1 166 667,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : GRAND DEPART DU TOUR DE FRANCE 2025 PRESTATION DE COMMUNICATION ET DE RELATIONS PUBLIQUE

    Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : SB500 ACCUEIL ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2024

    Montant : 299 500,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de services ayant pour objet de participer à la promotion de l’image de Tours Métropole Val de Loire lors de la manifestation "Paris-Tours"

    Montant : 262 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : SB500-ACCUEIL GRANDE ARRIVEE TOUR DE FRANCE 2024

    Montant : 2 620 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : V24276 - TOUR DE FRANCE 2024

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D'ORLEANS (MAIRIE)

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  • Objet : ACCUEIL DU TOUR DE FRANCE 2024

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS DE VISIBILITE DU DEPARTEMENT DU NORD POUR PARIS ROUBAIX ET PARIS ROUBAIX FEMMES AVEC ZWIFT 2024

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : ORGANISATION DU ROC D AZUR 2023-2027

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION

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  • Objet : PROMOTION IMAGE TMVL PARIS-TOURS 2023

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : 23060A01-PRESTATIONS DE SERVICES AYANT POUR OBJET DE PARTICIPER A LA PROMOTION DE L’IMAGE DE TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE LORS DE LA MANIFESTATION « PARIS-TOURS » ANNEE 2023

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : Tour de France 2023

    Montant : 54 167,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : DAF_2023_000057-DAF_2023_000057 Tour de France 2023 - Vulcania

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : DAF_2023_000021-Lot unique - Achat d’espaces promotionnels autour de la Caravane du Tour de France 2023

    Montant : 415 707,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de prestations auprès d’ASO (Amaury Sport Organisation), dans le cadre de l’organisation de la course cycliste du Paris-Roubaix (Lot 1) et de la course cycliste Paris-Roubaix Femmes avec Zwift (Lot 2), mais également

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de prestations auprès d’ASO (Amaury Sport Organisation), dans le cadre de l’organisation de la course cycliste du Paris-Roubaix (Lot 1) et de la course cycliste Paris-Roubaix Femmes avec Zwift (Lot 2), mais également

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

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  • Objet : PRESTATIONS DE VISIBILITE DU DEPARTEMENT DU NORD POUR PARIS-ROUBAIX ET PARIS-ROUBAIX FEMMES AVEC ZWI

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : TOUR DE FRANCE 2023

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/03/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : SB500-ORGANISATION PARIS NICE 2023 -2024- 2025

    Montant : 1 074 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : 22V1492 - Organisation Paris - Nice 2023 / 2024 / 2025

    Montant : 358 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : ORGANISATION DE L ARRIVEE DU TOUR DE FRANCE 2023

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

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  • Objet : ACQ DROITS PROMOT ATTACHES A LA MARQUE ROC D AZUR

    Montant : 2 111 250,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE DE TOURISME DE FREJUS

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  • Objet : PROMOTION IMAGE TMVL POUR PARIS-TOURS 2022

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : MARCHE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION ET DE COMMUNICATION DANS LE CADRE DES EDITIONS 2022-2023-2024 DE LA COURSE CYCLISTE DU TOUR DE FRANCE

    Montant : 2 750 000,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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  • Objet : Campagne publicitaire en évènementiel dans le cadre de la caravane du Tour de France 2022 du 9 au 16 juillet et le 24 juillet 2022 - Marché n° 20222271075PP

    Montant : 142 166,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 1 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : CONTRAT D IMAGE COURSE CYCLISTE - PARIS ROUBAIX - ET SA DECLINAISON PARIS - ROUBAIX FEMMES - EDITIONS 2021 - 2022 - 2023 - 2024

    Montant : 3 666 667,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : MISE EN PLACE D’UN CONTRAT D’IMAGE POUR L’EDITION 2022 DE LA COURSE CYCLISTE TOUR DE FRANCE FEMMES A

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION GRAND EST

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  • Objet : CONVENTION ACCUEIL TOUR DE FRANCE 2022

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE

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  • Objet : CONTRAT D IMAGE COURSE CYCLISTE - PARIS ROUBAIX - ET SA DECLINAISON PARIS - ROUBAIX FEMMES - EDITIONS 2021 - 2022 - 2023 - 2024

    Montant : 1 833 333,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Contrat D17 Tour de France 2021

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MURET (MAIRIE)

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  • Objet : SB500 - ORGANISATION DU GRAND DEPART DU TOUR DE FRANCE 2020

    Montant : 3 689 969,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : Organisation du tour de france 2020

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : SB500 - ORGANISATION DU GRAND DEPART DU TOUR DE FRANCE 2020

    Montant : 3 660 800,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : SB500 - ORGANISATION DE L’ETAPE NICOISE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 2019-2022

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 12/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : 19PM06 - Prestations de services concernant l’organisation d’une étape du Tour Voile 2019 à Hyères les Palmiers les 18 et 19 juillet 2019.

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : SB500 ORGANISATION DE LA COURSE CYCLISTE PROFESSIONNELLE DU PARIS NICE POUR LES DEUX ETAPES SE DEROULANT A NICE

    Montant : 1 340 000,00 € · Notifié le : 26/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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Labels et certificats de ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 94 94 93 86
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 38 31
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

  • RUNLOOP 24h TEAM RELAY ADVENTURE
    Enregistrée le 11/03/2026
    Expire le 11/03/2036
    Classes : 41
    Numéro : FR5236339
    Marque enregistrée
  • LE 1ER KILOMETRE
    Enregistrée le 04/02/2026
    Expire le 04/02/2036
    Classes : 41
    Numéro : FR5224351
    Marque enregistrée
  • RUNCAMP 24H TEAM RELAY ADVENTURE
    Enregistrée le 30/01/2026
    Expire le 30/01/2036
    Classes : 41
    Numéro : FR5222612
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • L'etape
    Enregistrée le 10/12/2024
    Expire le 10/12/2034
    Classes : 25
    Numéro : FR5104726
    Marque enregistrée
  • ROC D'AZUR
    Enregistrée le 02/07/2024
    Expire le 02/07/2034
    Classes : 41
    Numéro : FR5066655
    Marque enregistrée
  • TIME TO
    Enregistrée le 26/04/2017
    Expire le 26/04/2027
    Classes : 09 , 35 , 39
    Numéro : FR4357512
    Marque enregistrée
  • TIME TO
    Enregistrée le 25/04/2017
    Expire le 25/04/2027
    Classes : 18 , 25 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4357120
    Marque enregistrée
  • THE RUN Trip
    Enregistrée le 13/02/2017
    Expire le 13/02/2027
    Classes : 25 , 41
    Numéro : FR4337628
    Marque enregistrée
  • MARATHOON'S
    Enregistrée le 05/02/2016
    Expire le 05/02/2036
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4246893
    Marque renouvelée
  • GÉNÉRATION Marateens
    Enregistrée le 05/02/2016
    Expire le 05/02/2036
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4246900
    Marque renouvelée
  • CRYSTAL RUN
    Enregistrée le 01/12/2015
    Expire le 01/12/2025
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4230349
    Marque enregistrée
  • M MST M
    Enregistrée le 06/11/2015
    Expire le 06/11/2025
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4224047
    Marque enregistrée
  • M MST M MARATHON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL
    Enregistrée le 06/11/2015
    Expire le 06/11/2025
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4224051
    Marque enregistrée
  • L ETAPE
    Enregistrée le 30/07/2015
    Expire le 30/07/2025
    Classes : 41
    Numéro : FR4200754
    Marque expirée
  • TROBROLEON
    Enregistrée le 12/11/2014
    Expire le 12/11/2034
    Classes : 41
    Numéro : FR4133389
    Marque renouvelée
  • THE MUD DAY
    Enregistrée le 25/07/2014
    Expire le 25/07/2034
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4108203
    Marque renouvelée
  • RUN AT WORK
    Enregistrée le 23/07/2014
    Expire le 23/07/2024
    Classes : 21 , 25 , 41
    Numéro : FR4107485
    Marque expirée
  • tour de france à la voile
    Enregistrée le 27/06/2014
    Expire le 14/09/2026
    Classes : 09 , 12 , 22 , 28 , 41
    Numéro : FR4101532
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • TOUR DE FRANCE A LA VOILE
    Enregistrée le 12/02/2014
    Expire le 12/02/2024
    Classes : 09 , 12 , 41
    Numéro : FR4068212
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • ROC
    Enregistrée le 23/01/2014
    Expire le 23/01/2034
    Classes : 12 , 25 , 41
    Numéro : FR4062826
    Marque renouvelée
  • RUNIN
    Enregistrée le 23/01/2014
    Expire le 23/01/2034
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4062838
    Marque renouvelée
  • THE MUD DAY
    Enregistrée le 10/09/2013
    Expire le 10/09/2033
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR4031448
    Marque renouvelée
  • MARATHON DE LYON
    Enregistrée le 17/04/2013
    Expire le 17/04/2023
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR3998846
    Marque expirée
  • SEMI MARATHON DE LYON
    Enregistrée le 17/04/2013
    Expire le 17/04/2023
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR3998850
    Marque expirée
  • 10KM DE LYON
    Enregistrée le 17/04/2013
    Expire le 17/04/2023
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR3998852
    Marque expirée
  • MUD GUYS
    Enregistrée le 09/04/2013
    Expire le 09/04/2023
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR3996609
    Marque expirée
  • RUN IN LYON
    Enregistrée le 18/01/2013
    Expire le 18/01/2033
    Classes : 14 , 16 , 25 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR3975551
    Marque renouvelée
  • ROC D'AZUR
    Enregistrée le 05/06/2012
    Expire le 05/06/2032
    Classes : 12 , 25 , 41
    Numéro : FR3924888
    Marque renouvelée
  • LA MARATHOON'S
    Enregistrée le 13/04/2012
    Expire le 13/04/2032
    Classes : 25 , 28 , 41
    Numéro : FR3912833
    Marque renouvelée
  • RUNNING EXPO
    Enregistrée le 21/09/2010
    Expire le 21/09/2020
    Classes : 25 , 35 , 41
    Numéro : FR3768241
    Marque expirée
  • ECO COUREUR
    Enregistrée le 15/04/2010
    Expire le 15/04/2020
    Classes : 25 , 28 , 41
    Numéro : FR3730536
    Marque expirée
  • OXYGEN CHALLENGE
    Enregistrée le 23/10/2009
    Expire le 23/10/2019
    Classes : 18 , 25 , 41
    Numéro : FR3686044
    Marque expirée
  • R.I.D.E. RENCONTRES INTERNATIONALES DES DISCIPLINES EQUESTRES
    Enregistrée le 19/05/2004
    Expire le 19/05/2014
    Classes : 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 38 , 41
    Numéro : FR3292792
    Marque expirée
  • R.I.D.E. RENCONTRES INTERNATIONALES DES DISCIPLINES EQUESTRES
    Enregistrée le 19/05/2004
    Expire le 19/05/2014
    Classes : 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 38 , 41
    Numéro : FR3292793
    Marque expirée
  • OXYGENE
    Enregistrée le 11/06/1998
    Expire le 11/06/2018
    Classes : 16 , 39 , 41
    Numéro : FR98737111
    Marque expirée
  • OXYGENE
    Enregistrée le 11/06/1998
    Expire le 11/06/2018
    Classes : 16 , 39 , 41
    Numéro : FR98737112
    Marque expirée

Aides perçues par ASO AMAURY SPORT ORGANISATION

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