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Mise à jour RCS : le 30/07/2026 Mise à jour RNE : le 30/07/2026 Mise à jour INSEE : le 29/07/2026

ACCOBAT (PAM ENVIRONNEMENT)

383 414 133 · Active
Adresse : 6 RUE DE LA GOULOTTE, 25720 AVANNE-AVENEY
Activité : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1991
Dirigeant : BP GENTIT

Informations juridiques de ACCOBAT

SIREN : 383 414 133
SIRET (siège) : 383 414 133 00033
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR18383414133
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 31/10/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/10/1991)
Numéro RCS : 383 414 133 R.C.S. Besancon
Capital social : 30 600,00 €

Activité de ACCOBAT

Activité principale déclarée : Bâtiment travaux publics et privés, terrassement, voiries réseaux divers, gros oeuvre, génie civil, études, coordination, pilotage construction bâtiments, infrastructures réseaux. Achat, vente, revente bâtiments neufs ou anciens, conception et réalisation d'ouvrage pour production d'énergie hydraulique éolienne solaire, installation mise en Serv Entret de systèmes de traitement eaux usées pluviales pompes relevage
Autres activités : BATIMENT TP ET PRIVES TERRASSEMENT VOIRIES GROS OEUVRE CONSTRUCTION REPARATION SYSTEME EAUX USEES PLUVIALES ETC...
Code NAF ou APE : 43.12A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ACCOBAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    383 414 133 00033
    Adresse : 6 RUE DE LA GOULOTTE 25720 AVANNE-AVENEY
    Date de création : 01/08/2002
    Nom commercial : PAM ENVIRONNEMENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 414 133 00025
    Adresse : 8 RUE DU STADE 25720 BEURE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 01/08/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale (45.2V)
    Nom commercial : STAFF ET STATUES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 414 133 00017
    Adresse : 7 RUE DU VALLON 25480 ECOLE-VALENTIN
    Date de création : 01/10/1991
    Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale (45.2V)
    Nom commercial : STAFF ET STATUES
    Enseigne : ACCOBAT

Etablissements de l'entreprise ACCOBAT

Finances de ACCOBAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 94,3K 61,4K 67K 80,8K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -54,4K -25,4K 23,6K -42,3K
BFR exploitation (€) 239K 29,4K 137K 165K
BFR hors exploitation (€) -294K -54,9K -114K -208K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 469K 635K 545K 457K
Couverture du BFR -8,6 -25 23,1 -10,8
Trésorerie (€) 523K 661K 522K 499K
Dettes financières (€) 36,2K 16,2K 26,2K 41,4K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,8 -0,7 -0,7
Autonomie financière (%) 52,8 59,1 60,5 59
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 496K
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes -0,3 -0,2 -0,4 -0,5
Fonds propres (€) 557K 763K 701K 634K

Dirigeants et représentants de ACCOBAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACCOBAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ACCOBAT

    • Acte notarié
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    05/03/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SAS
      • Nomination du président
    • Statuts mis à jour
    28/07/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SAS
      • Nomination du président
    • Statuts mis à jour
    28/07/2015
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • sas
      • sas
    05/06/2015
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • sas
      • sas
    05/06/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    03/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    03/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    15/02/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    15/02/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    28/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège AVANNE AVENEY 6 RUE DE LA GOULOTTE
      • Transfert du siège AVANNE AVENEY 6 RUE DE LA GOULOTTE
    • Statuts mis à jour
    27/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/10/2001
    • Acte sous seing privé
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
    • Divers
      • Changement de gérant
      • Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE
      • Modification de l'objet social
      • Cession de parts
      • Modification de l'objet social
      • Changement de gérant
      • Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
      • Changement de gérant Transfert du siège BEURE 8 RUE DU STADE Modification de l'objet social Cession de parts
    02/02/1998
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Divers
      • SUITE A CES CESSIONS DE PARTS SOCIALES, MR FERNAND ACCOGLI GERANT, EST DEVENU ASSOCIE UNIQUE DE LA SOCIETE. Cession de parts
      • Cession de parts
      • SUITE A CES CESSIONS DE PARTS SOCIALES, MR FERNAND ACCOGLI GERANT, EST DEVENU ASSOCIE UNIQUE DE LA SOCIETE.
      • Cession de parts
      • SUITE A CES CESSIONS DE PARTS SOCIALES, MR FERNAND ACCOGLI GERANT, EST DEVENU ASSOCIE UNIQUE DE LA SOCIETE.
    • Déclaration de conformité
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    30/04/1993

Comptes annuels de ACCOBAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 15/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/05/2025
  • Comptes sociaux 2022 14/05/2025
  • Comptes sociaux 2021 14/05/2025
  • Comptes sociaux 2020 25/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/02/2020
  • Comptes sociaux 2017 22/05/2019
  • Comptes sociaux 2016 02/08/2017

Procédures collectives de ACCOBAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACCOBAT

  • Tribunal judiciaire de Besançon, 08/07/2025, 25/00199
    Début du contentieux : 31/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : L'AUXILIAIRE, C.C.B. COOPERATIVE DE CONSTRUCTION BOIS, SARL CHARLES FAIVRE PIERRET, FDI
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 15/04/2025, 21/00314
    Début du contentieux : 19/01/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : BBS ETANCHEITE, FDI, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 03/01/2023, 21/00314
    Début du contentieux : 19/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. BOILLEY BATIMENT SERVICES ET ETANCHEITE TE, S.A.R.L. FDI, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Envoi en médiation
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ACCOBAT

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250215, annonce n°1442
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250215, annonce n°1441
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°3761
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250126, annonce n°1254
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210231, annonce n°833
  • MODIFICATION 09/03/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : A C C O B A T
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BP GENTIT
    Bodacc B n°20210047, annonce n°544
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200233, annonce n°1564
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200032, annonce n°630
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 Rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190101, annonce n°567
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170091, annonce n°4949
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20160113, annonce n°3448
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20150066, annonce n°3099
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20140051, annonce n°3954
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20130085, annonce n°1963
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20120045, annonce n°3711
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20110054, annonce n°912
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20100083, annonce n°2931
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20090046, annonce n°3837
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 rue de la Goulotte 25720 Avanne-Aveney
    Bodacc C n°20080068, annonce n°1623
  • MODIFICATION 28/03/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : A C C O B A T
    Description : Modification survenue sur l'activité, le nom commercial
    Bodacc B n°20080053, annonce n°1386

Cartographie de ACCOBAT

Comment contacter ACCOBAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 RUE DE LA GOULOTTE
25720 AVANNE-AVENEY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ACCOBAT

  • BP GENTIT (879 938 256) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et BP GENTIT de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benoît GENTIT , PIERRE GENTIT
  • GOUX ALEXINE (537 876 294) Cité 2 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et GOUX ALEXINE de la relation : Commissaire à la transformation
  • GUY BARBIER ET FILS (393 523 063) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et GUY BARBIER ET FILS de la relation : Inconnue
  • FAYETTE ELODIE (415 303 049) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et FAYETTE ELODIE de la relation : Inconnue
  • SCI JNJ (484 991 799) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et SCI JNJ de la relation : Avocat
  • METALIS GENLIS (493 241 509) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et METALIS GENLIS de la relation : Inconnue
  • MON LOUP (508 186 228) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et MON LOUP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Catherine DUSSERT
  • ACBS (514 783 935) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et ACBS de la relation : Notaire
  • METALIS (542 820 469) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et METALIS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE ET ASSOCIES , BEAS , METALIS HOLDING
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et DEISS-BOCH, JACQUET, DUCHAUX, WURTZ ET AUTRES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicole DEFRASNE , Frédéric JACQUET , Delphine DEISS et 2 autres
  • SPIRANYL (332 038 900) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et SPIRANYL de la relation : Actionnariat
  • U M M FRANCE SARL (333 855 617) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et U M M FRANCE SARL de la relation : Notaire
  • CASAGRANDE CHRISTIAN (349 826 883) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et CASAGRANDE CHRISTIAN de la relation : Inconnue
  • JAMES CHAGUE (352 932 131) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et JAMES CHAGUE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier GROSJEAN
  • PHARMACIE FARGE (381 011 543) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et PHARMACIE FARGE de la relation : Avocat
  • PROMOFI (391 719 135) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et PROMOFI de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe MALNATI
  • BODY MUST (431 762 590) Cité 2 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et BODY MUST de la relation : Inconnue
  • TOPTECH (434 857 256) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et TOPTECH de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud BREDIN , SARL SODECC AUDIT
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et FOURNITURE CARROSSERIE OUTILLAGE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien COUVREUR
  • EST AMBULANCES (500 553 003) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et EST AMBULANCES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Damien BOUCARD , Stéphanie WITTMER
  • AU VILLAGE (502 749 013) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et AU VILLAGE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent MAGNENET
  • 7EME ART-NTH (509 518 866) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et 7EME ART-NTH de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et HOME BACK OFFICE SERVICES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin POMARES
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et COURNIL AURILLAC DISTRIBUTION de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain COURNIL , CHRISTOPHE COURNIL , SEBASTIEN CARLAT
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et SOCIETE DU DOMAINE DE MAISIERES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sophie GUILLIN
  • STES - ETUDES (519 926 455) Cité 2 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOBAT et STES - ETUDES de la relation : Inconnue
  • Seules 26 sur environ 36 relations (72.2%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de ACCOBAT

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Appels d'offres gagnés par ACCOBAT

  • Objet : Lot 1 - Terrassement VRD - Rénovation énergétique et chaufferie bois école élémentaire

    Montant : 86 881,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PIREY (MAIRIE)

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  • Objet : MISE EN ACCESSIBILITE AD AP DE L ECOLE ET CREATION D UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE SAPINS VRD LOT1

    Montant : 132 217,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION LOURDE DE L’ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 16A TERRASSEMENT RESEAUX

    Montant : 233 187,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX POUR LA REHABILITATION LOURDE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT - LOT 3 TERRASSEMENT VRD

    Montant : 335 851,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’ombrières photovoltaïques - VRD & fondations

    Montant : 98 234,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE SAONE-DOUBS

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  • Objet : TERASSEMENTS VRD - Aménagement de 10 logements locatifs dans un ancien immeuble de bureauxn17-19 rue RENAN à Besançon

    Montant : 53 386,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : NEOLIA

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  • Objet : Gros-oeuvre

    Montant : 12 878,00 € · Notifié le : 27/09/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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