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Objet : Mise en oeuvre et maintenance d’une solution de gestion des instances et des actes
Montant : 94 545,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SEVRAN (MAIRIE)
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Objet : GESTION DES LOGICIELS DE DEMATERIALISATION DES ACTES ADMINISTRATIFS DOTELEC-DEMATIS
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE BERRE L ETANG (MAIRIE)
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Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DOTELEC
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MAD, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SOLUTION DOTELEC
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINTE MAXIME (MAIRIE)
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Objet : MAINTENANCE LOGICIELS DOTELEC, MODULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR VSE, SEM ET LE CCAS
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
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Objet : DOTELEC BONS DE COMMANDE SOLUTION LOGICIELLE DELIBERATION
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE BERRE L ETANG (MAIRIE)
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Objet : Acquisition et mise en oeuvre d’une solution de gestion électronique du courrier pour la ville de Châteaurenard - 2024-02
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHATEAURENARD (MAIRIE)
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Objet : TMA DOTELEC-Tierce maintenance applicative du logiciel DOTELEC ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la Mairie de Saint-Herblain
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN (MAIRIE)
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Objet : MAINTENANCE EVOLUTION LOGICIEL DOTELEC
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MAINTENANCE DOTELEC DELIBERATION
Montant : 46 484,00 € · Notifié le : 17/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)
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Objet : MAINTENANCE DOTELEC DELIBERATION
Montant : 46 484,00 € · Notifié le : 17/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)
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Objet : Mise à niveau de l’outil de gestion du courrier DOTELEC, de sa maintenance et de ses prestations associées
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/07/2020 · Durée : 4 ans
Acheteur : CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE
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Objet : DOTELEC BONS DE COMMANDE SOLUTION LOGICIELLE DELIBERATION
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE BERRE L ETANG (MAIRIE)
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Objet : TMA dotelec-Tierce maintenance applicative du logiciel DOTELEC ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la mairie de Saint-Herblain
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 28/03/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN (MAIRIE)
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF À L’EXPLOITATION DES MODULES " DOTELEC COURRIER ET DOTELEC DEL
Montant : 238 285,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD
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