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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

SSD DRIVES PARVEX

389 191 602 · Radiée depuis le 09/03/2011
Adresse : 8 AV DU LAC, 21000 DIJON
Activité : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Effectif : 0 salarié (donnée 2011)
Création : 16/11/1992
Dirigeant : LEWIS Malcom

Informations juridiques de SSD DRIVES PARVEX

SIREN : 389 191 602
SIRET (siège) : 389 191 602 00025
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR77389191602
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de DIJON, le 09/03/2011)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/01/2011)
Numéro RCS : 389 191 602 R.C.S. Dijon
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de SSD DRIVES PARVEX

Code NAF ou APE : 27.11Z (Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques)
Domaine d’activité : Fabrication d'équipements électriques
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SSD DRIVES PARVEX applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Juin

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Etablissements de l'entreprise SSD DRIVES PARVEX

  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00025
    Adresse : 8 AV DU LAC 21000 DIJON
    Date de création : 01/04/1992
    Date de clôture : 31/01/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00074
    Adresse : LE SEMANET II LE BOIS DIEU LISSIEU 3 ALL DE LA COMBE 69380 LOZANNE
    Date de création : 15/10/2010
    Date de clôture : 31/01/2011
    Activité distincte : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (47.19B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00066
    Adresse : 9 B RUE DES VOSGES 88400 GERARDMER
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/01/2011 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00058
    Adresse : 9 AV DU CANADA 91940 LES ULIS
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/01/2011 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00041
    Adresse : 540 ALL DES HETRES 69760 LIMONEST
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/12/2010
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00033
    Adresse : 27 RUE THALES 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/07/2000
    Date de clôture : 31/01/2011
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Enseigne : INVENSYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 191 602 00017
    Adresse : 38 AV KLEBER 75016 PARIS 16
    Date de création : 16/11/1992
    Date de clôture : 26/05/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise SSD DRIVES PARVEX

Finances de SSD DRIVES PARVEX

Dirigeants et représentants de SSD DRIVES PARVEX

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SSD DRIVES PARVEX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SSD DRIVES PARVEX

    • Document inconnu
    09/03/2011
    • Document inconnu
    09/03/2011
    • Document inconnu
    27/12/2010
    • Document inconnu
    14/02/2008
    • Document inconnu
    30/06/2006
    • Document inconnu
    20/10/2004
    • Document inconnu
    10/05/2004
    • Document inconnu
    12/02/2004
    • Document inconnu
    15/01/2003
    • Document inconnu
    21/06/2002
    • Document inconnu
    06/11/2001
    • Document inconnu
    20/03/2001
    • Document inconnu
    14/01/2000
    • Document inconnu
    05/01/2000
    • Document inconnu
    19/01/1999
    • Document inconnu
    24/02/1998
    • Document inconnu
    01/09/1997
    • Document inconnu
    29/11/1995
    • Document inconnu
    03/06/1994
    • Document inconnu
    28/02/1994
    • Document inconnu
    15/02/1994
    • Document inconnu
    22/03/1993
    • Document inconnu
    28/01/1993
    • Document inconnu
    02/12/1992

Comptes annuels de SSD DRIVES PARVEX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SSD DRIVES PARVEX

0 procédure collective
4 contentieux
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Alertes de SSD DRIVES PARVEX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SSD DRIVES PARVEX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SSD DRIVES PARVEX

  • Cour de cassation, 13/10/2011, 10-23.290
    Début du contentieux : 17/06/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Compagnie Electro-Mécanique
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/10/2011, 10-23.291
    Début du contentieux : 17/06/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/10/2011, 10-23.289
    Début du contentieux : 17/06/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/04/2011, 09LY00760
    Début du contentieux : 28/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, SYNDICAT CGT PARVEX
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SSD DRIVES PARVEX

  • RADIATION 20/03/2011
    RCS de Dijon
    Bodacc B n°20110056, annonce n°188
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 8 avenue du Lac 21000 Dijon
    Bodacc C n°20110005, annonce n°2149
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 8 avenue du Lac 21000 Dijon
    Bodacc C n°20100015, annonce n°1631
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2009
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 8 avenue du Lac 21000 Dijon
    Bodacc C n°20090019, annonce n°783
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2008
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 8 avenue du Lac 21000 Dijon
    Bodacc C n°20080016, annonce n°1085
  • MODIFICATION 04/03/2008
    RCS de Dijon
    Dénomination : SSD PARVEX S.A.S.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LEWIS Malcom John. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES - SOCIETE ANONYME (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL).
    Bodacc B n°20080039, annonce n°974
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SSD DRIVES PARVEX

Comment contacter SSD DRIVES PARVEX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 AV DU LAC
21000 DIJON

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Entreprises citées de SSD DRIVES PARVEX

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Appels d'offres gagnés par SSD DRIVES PARVEX

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SSD DRIVES PARVEX

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SSD DRIVES PARVEX

  • AXEM
    Enregistrée le 04/02/1985
    Expire le 04/02/2015
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1298030
    Marque expirée

Brevets déposés par SSD DRIVES PARVEX

  • COMMANDE POUR LA MARCHE A PUISSANCE CONSTANTE D'UN MOTO-VARIATEUR SYNCHRONE
    Enregistré le 11/01/1989
    Expiré le 30/01/2007
    Numéro : FR8900264
    Classes : H02K1/27 , H02K21/14
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MESURE DE LA POSITION ANGULAIRE ET DU DEPLACEMENT LINEAIRE DE DEUX PIECES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE
    Enregistré le 04/08/1989
    Expiré le 08/02/1992
    Numéro : FR8910533
    Classes : G01D5/2053 , G01D5/12 , G01P3/481
    Brevet / CCP expiré
  • MOTEUR A AIMANTS
    Enregistré le 02/08/1989
    Expiré le 29/08/2007
    Numéro : FR8910421
    Classes : H02K1/2773
    Dossier déchu définitivement
  • COMMANDE POUR LA MARCHE A PUISSANCE CONSTANTE D'UN MOTO-VARIATEUR SYNCHRONE.
    Enregistré le 02/10/1989
    Expiré le 05/04/1992
    Numéro : FR8912843
    Classes : H02K1/2773 , H02K21/14 , H02K1/2773 , H02K21/14
    Brevet / CCP expiré
  • ROTOR DE MOTEUR A AIMANTS.
    Enregistré le 27/11/1989
    Expiré le 26/11/2004
    Numéro : FR8915550
    Classes : H02K1/2773 , H02K1/2773
    Dossier déchu définitivement
  • CAPTEUR RELUCTANT HOMOPOLAIRE.
    Enregistré le 09/08/1991
    Expiré le 10/08/2006
    Numéro : FR9110174
    Classes : G01D5/2046 , G01D5/2053 , G01D5/2046 , G01D5/2053
    Dossier déchu définitivement
  • Capteur pour la mesure du déplacement angulaire d'une pièce mobile.
    Enregistré le 13/10/1992
    Expiré le 13/10/2006
    Numéro : FR9212227
    Classes : G01P3/44 , G01D5/2086 , H01F38/14 , H02K24/00
    Dossier déchu définitivement
  • MOTEUR SYNCHRONE COMPORTANT DES AIMANTS INSERES DANS UN ROTOR.
    Enregistré le 27/07/1994
    Expiré le 16/05/2012
    Numéro : FR9409306
    Classes : H02K1/276 , H02K21/14 , H02K1/2766 , H02K1/276 , H02K21/14 , H02K1/2766
    Dossier déchu définitivement
  • MOTEUR LINEAIRE
    Enregistré le 03/07/1997
    Expiré le 17/07/2008
    Numéro : FR9708437
    Classes : H02K41/033 , H02K2213/03 , H02K41/033 , H02K2213/03
    Dossier déchu définitivement
  • RESOLVEUR MULTIPOLAIRE A COUPLAGE MAGNETIQUE VARIABLE
    Enregistré le 03/02/2000
    Expiré le 14/02/2008
    Numéro : FR0001362
    Classes : G01D5/2046 , H02K3/18 , H02K3/522 , H02K24/00 , G01D5/2046 , H02K3/18 , H02K3/522 , H02K24/00
    Dossier déchu définitivement
  • MOTEUR LINEAIRE AVEC DES DENTS PROFILEES EN 1/COS(X)
    Enregistré le 02/03/2005
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR0550549
    Classes : H02K41/031 , H02K1/146 , H02K29/03 , H02K2213/03
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EXTRUSION A MOTEUR COUPLE
    Enregistré le 19/07/2007
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0705229
    Classes : B29C48/03 , B29C48/252 , B29C48/2561
    Déchu
  • MOTEUR MONO PALIER
    Enregistré le 24/07/2009
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0955191
    Classes : H02K5/163 , H02K26/00 , B29C48/03 , B29C48/252
    Dossier déchu définitivement
  • STATOR COURT
    Enregistré le 22/07/2010
    Expiré le 15/05/2015
    Numéro : FR1055993
    Classes : H02K1/165 , H02K1/2766 , H02K3/325 , H02K3/522
    Dossier déchu définitivement
  • ROTOR POUR MOTEUR SYNCHRONE
    Enregistré le 22/07/2010
    Expiré le 16/05/2012
    Numéro : FR1055992
    Classes : H02K1/2766
    Dossier rejeté définitivement

Aides perçues par SSD DRIVES PARVEX

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