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Mise à jour RCS : le 16/07/2026 Mise à jour RNE : le 16/07/2026 Mise à jour INSEE : le 15/07/2026

ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

389 192 030 · Active
Adresse : 32 AVENUE PABLO PICASSO, 92000 NANTERRE
Activité : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 16/11/1992
Dirigeants : ARABELLE SOLUTIONS , Couffignal Cedric , Westrelin Arnaud

Informations juridiques de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

SIREN : 389 192 030
SIRET (siège) : 389 192 030 00366
Numéro LEI : 969500CYG9RSCCGNKD29 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR03389192030
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 11/10/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/10/1993)
Numéro RCS : 389 192 030 R.C.S. Nanterre
Capital social : 10 000 002,00 €

Activité de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Activité principale déclarée : Fabrication de cartes électroniques assemblées
Code NAF ou APE : 28.11Z (Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • Siège

    En activité

    389 192 030 00366
    Adresse : 32 AVENUE PABLO PICASSO 92000 NANTERRE
    Date de création : 02/10/2024
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00416
    Adresse : BATIMENT 15 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/10/2025
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Enseigne : SERVICES BELFORT
  • Établissement principal

    En activité

    389 192 030 00382
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 418 RUE DENIS PAPIN 54710 LUDRES
    Date de création : 01/10/2025
    Activité distincte : Fabrication de cartes électroniques assemblées (26.12Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00408
    Adresse : BATIMENT CHRONOS 141 RUE RATEAU 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 01/10/2025
    Enseigne : SERVICES LA COURNEUVE
  • Établissement

    En activité

    389 192 030 00374
    Adresse : BATIMENT CRYSTAL 32 AVENUE PABLO PICASSO 92000 NANTERRE
    Date de création : 02/10/2024
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Nom commercial : ARABELLE SOLUTIONS FRANCE
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00358
    Adresse : 102 AVENUE DE PARIS 91300 MASSY
    Date de création : 26/10/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00333
    Adresse : 141 RUE RATEAU 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 01/11/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00325
    Adresse : 7 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/07/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00317
    Adresse : THERMAL MANUFACTURING BELFORT 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/04/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00309
    Adresse : BOULEVARD DE LA PRAIRIE AU DUC 44200 NANTES
    Date de création : 01/04/2011
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    389 192 030 00291
    Adresse : 1 RUE ALICE ET PAUL KROMER 90300 CRAVANCHE
    Date de création : 01/12/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00341
    Adresse : TOUR VENDOME 204 ROND-POINT DU PONT DE SEVRES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 18/05/2016
    Date de clôture : 04/08/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00234
    Adresse : ETABLISSEMENT EMB 5 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 01/01/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00283
    Adresse : 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 31/03/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00275
    Adresse : 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 18/05/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00267
    Adresse : 7 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 31/03/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Enseigne : ETABLISSEMENT TURBINES A VAPEUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00259
    Adresse : ETABLISSEMENT THERMAL SYSTEMS 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 01/01/2011 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00242
    Adresse : ETABLISSEMENT TURBINES A VAPEUR 7 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 01/07/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00226
    Adresse : ETABLISSEMENT MACHINES ELECTRIQUES 9 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 31/03/2010
    Date de clôture : 01/07/2012
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (27.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00218
    Adresse : BATIMENT THERMAL SYSTEMS 10 RUE JEAN BART 91300 MASSY
    Date de création : 15/03/2010
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00200
    Adresse : THERMAL SYSTEMS MASSY 12 RUE JEAN BART 91300 MASSY
    Date de création : 15/03/2010
    Date de clôture : 26/10/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00192
    Adresse : BATIMENT EMB 14 RUE JEAN BART 91300 MASSY
    Date de création : 15/03/2010
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00184
    Adresse : 9 T RUE AMPERE 91300 MASSY
    Date de création : 10/04/2009
    Date de clôture : 15/03/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00176
    Adresse : 9 B RUE AMPERE 91300 MASSY
    Date de création : 28/01/2008
    Date de clôture : 15/03/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00150
    Adresse : BAT 1 - 2 ET 93 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/12/1999
    Date de clôture : 01/01/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00168
    Adresse : IMM OCTANT 6E 7E 8E 136 RUE DE VILLIERS 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 06/09/1999
    Date de clôture : 01/05/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00143
    Adresse : 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 2 QUAI CHARLES PASQUA 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/08/1999
    Date de clôture : 13/05/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00135
    Adresse : Z I SAINT MALO 37320 ESVRES
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 07/03/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00119
    Adresse : IMMEUBLE OCTANT 6E 7E 8E 4 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 28/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00101
    Adresse : 3 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 25/12/1999
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00093
    Adresse : IMMEUBLE LE SEXTANT 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 01/05/2016 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00085
    Adresse : 141 AVENUE DE PARIS 91300 MASSY
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 31/12/1999
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00077
    Adresse : 9 RUE AMPERE 91300 MASSY
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 15/03/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00069
    Adresse : 3 CHEMIN DE LA COTE 69800 SAINT-PRIEST
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 07/03/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00127
    Adresse : 2 RUE JAMES WATT 26700 PIERRELATTE
    Date de création : 16/02/1999
    Date de clôture : 08/12/2017 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00051
    Adresse : 024-026 24 QUAI ALPHONSE LE GALLO 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 22/01/1996
    Date de clôture : 01/05/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00036
    Adresse : 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 01/12/2010
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00028
    Adresse : 204 ROND-POINT DU PONT DE SEVRES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 05/02/1993
    Date de clôture : 02/10/2024 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    389 192 030 00010
    Adresse : 38 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 16/11/1992
    Date de clôture : 01/08/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Finances de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 524M 348M 437M 515M
Marge brute (€) 656M 511M 538M 606M
EBITDA - EBE (€) -3,37M -196M -48,1M -74,6M
Résultat d'exploitation (€) -24,3M -234M -62,6M -7,39M
Résultat net (€) 78,6M -222M -27M -82M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 50,5 -20,2 -15,2 15,7
Taux de marge brute (%) 125 147 123 118
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,6 -56,3 -11 -14,5
Taux de marge opérationnelle (%) -4,6 -67,2 -14,3 -1,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -341M -483M -499M -187M
BFR exploitation (€) -724M -558M -633M -804M
BFR hors exploitation (€) 382M 74,8M 134M 617M
BFR (j de CA) -238 -506 -418 -133
BFR exploitation (j de CA) -504 -585 -530 -570
BFR hors exploitation (j de CA) 266 78,4 112 437
Délai de paiement clients (j) 258 411 233 207
Délai de paiement fournisseurs (j) 160 177 139 214
Ratio des stocks / CA (j) 88,3 135 72,8 49,5
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 34,9M -178M -313M 10,3M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,7 -51,1 -71,6 2
Fonds de roulement net global (€) -127M -458M -299M -148M
Couverture du BFR 0,4 0,9 0,6 0,8
Trésorerie (€) 27,2M 24,9M 200M 36,4M
Dettes financières (€) 22,2M 22,4M 34,7K 34,7K
Capacité de remboursement -0,1 0 0,6 -3,5
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 -9,2 0,1
Autonomie financière (%) 7,5 -16,9 1,8 -25,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,5 0 4,2 0,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 327M
Liquidité générale 3,4
Couverture des dettes -108 -217 -2,6 -7,2
Fonds propres (€) 129M -200M 21,7M -336M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 15 -63,7 -6,2 -15,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 61,1 111 -124 24,4
Rentabilité économique (%) 4,6 -18,8 -2,2 -6,1
Valeur ajoutée (€) 87M -112M 76,6M 130M
Valeur ajoutée / CA (%) 16,6 -32,2 17,5 25,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 194M 180M 169M 179M
Salaires / CA (%) 37,1 51,8 38,8 34,6
Impôts et taxes (€) 8,16M 6,36M 6,8M 7,42M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 353M

Dirigeants et représentants de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Entreprises dirigées par ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/05/2026
    • Acte anonymisé
    09/02/2026
    • Acte anonymisé
    09/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/01/2026
    • Une copie du procès-verbal des assemblées générales d'approbation du projet de fusion des sociétés ayant participé à l'opération de fusion
    10/11/2025
    • Une copie du procès-verbal des assemblées générales d'approbation du projet de fusion des sociétés ayant participé à l'opération de fusion
    10/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    29/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    25/07/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    25/07/2025
    • Document inconnu
    23/10/2024
    • Document inconnu
    23/10/2024
    • Document inconnu
    23/10/2024
    • Document inconnu
    23/10/2024
    • Document inconnu
    14/10/2024
    • Document inconnu
    21/06/2024
    • Document inconnu
    21/06/2024
    • Document inconnu
    21/06/2024
    • Document inconnu
    14/11/2023
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec GE STEAM POWER FRANCE -
      • avec GE STEAM POWER FRANCE -
    30/06/2023
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec GE STEAM POWER FRANCE -
      • avec GE STEAM POWER FRANCE -
    30/06/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    30/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    16/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    07/10/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    02/07/2021
    • Lettre de démission
      • Démission de directeur général
    30/12/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    01/08/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/07/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/07/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/07/2020
    • Décision(s)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    14/10/2019
    • Décision(s)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    14/10/2019
    • Décision(s)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    14/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    17/03/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    17/03/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    17/03/2018
    • Contrat d'apport
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/02/2018
    • Contrat d'apport
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/02/2018
    • Contrat d'apport
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/02/2018
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur de l'apport.
    21/12/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur de l'apport.
    21/12/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur de l'apport.
    21/12/2017
    • Lettre
      • Démission de directeur général
    09/10/2017
    • Lettre
      • Démission de directeur général
    09/10/2017
    • Lettre
      • Démission de directeur général
    09/10/2017
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    08/06/2017
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    08/06/2017
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    08/06/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    13/04/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    13/04/2017
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Comptes annuels de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • Comptes sociaux 2025 29/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 27/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 16/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 20/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 01/03/2017

Alertes de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

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Procédures collectives de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

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Contentieux de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • Cour de cassation, 10/06/2026, 25-11.365, 25-12.972, 25-11.365, 25-12.972, 25-11.365, 25-12.972
    Début du contentieux : 23/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALSTOM IS & T GE IS&T SAS, GE HYDRO FRANCE, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, CSE ARABELLE SERVICES FRANCE, Société Alstom transports, LGE LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE, CASCI CIE 3 CHENES COMITE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES INTER-ENTREPRISES CIE 3 CHENES
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour de cassation, 04/06/2026, 25-17.338
    Début du contentieux : 23/05/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 09/07/2025, 24-15.850
    Début du contentieux : 30/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : P. E. T. A. W. PROJECT ENGINEERING AND TECHNICAL ASSISTANCE WORLWIDE, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, UNEDIC, SELARL SBCMJ
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Besançon, 23/05/2025, 24/00047
    Début du contentieux : 15/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 23/01/2025, 23/18038
    Début du contentieux : 28/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Comité d'établissement, COMITÉ DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES INTER ENTREPRISES CIE (CASCI) CIE 3 CHENES, LGE LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE, ALSTOM TRANSPORT SA, GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, GE HYDRO FRANCE, ARABELLE SERVICES FRANCE, ALSTOM IS & T GE IS&T SAS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/12/2014, 13/08340
    Début du contentieux : 02/06/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA NATIXIS FACTOR, Personne anonymisée 1, B.P.G.
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/10/2012, 11/10278
    Début du contentieux : 27/01/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL PROTUB, SNET GAZELENERGIE GENERATION, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, BPCE FACTOR
    Dispositif : Autre décision avant dire droit
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 01/12/2011, 11/01516
    Début du contentieux : 02/06/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : B.P.G., BPCE FACTOR
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Annonces BODACC de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20260089, annonce n°13804
  • MODIFICATION 02/02/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Arabelle Solutions France
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ARABELLE SOLUTIONS ; Directeur général : COUFFIGNAL Cédric ; Directeur général : WESTRELIN Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20260022, annonce n°6332
  • VENTE 20/11/2025
    RCS de Nanterre
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250227, annonce n°2627
  • VENTE 20/11/2025
    RCS de Nanterre
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250223, annonce n°1533
  • MODIFICATION 31/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Arabelle Solutions France
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ARABELLE SOLUTIONS ; Directeur général : COUFFIGNAL Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250145, annonce n°2495
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20250105, annonce n°9756
  • MODIFICATION 16/10/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Arabelle Solutions France
    Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20240201, annonce n°2612
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20240131, annonce n°8666
  • MODIFICATION 25/06/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : Arabelle Solutions France
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
    Administration : Président : ARABELLE SOLUTIONS ; Directeur général : COUFFIGNAL Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20240121, annonce n°2901
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20230131, annonce n°7282
  • VENTE 06/07/2023
    RCS de Nanterre
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230129, annonce n°3053
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20220138, annonce n°10583
  • MODIFICATION 10/10/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GE STEAM POWER SYSTEMS
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : WISCART Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Sans correspondance / non repris : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20210198, annonce n°2622
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20210193, annonce n°4818
  • MODIFICATION 02/01/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GE STEAM POWER SYSTEMS
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : WISCART Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20210001, annonce n°3132
  • MODIFICATION 11/08/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GE STEAM POWER SYSTEMS
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
    Bodacc B n°20200154, annonce n°1228
  • MODIFICATION 04/08/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GE Stream Power Systems
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20200149, annonce n°2546
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20200130, annonce n°6354
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20190130, annonce n°11908
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20180120, annonce n°12034
  • MODIFICATION 21/03/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : WISCART Frédéric modification le 17 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015 ; Directeur général : JAMART Olivier en fonction le 30 Septembre 2016
    Bodacc B n°20180056, annonce n°2989
  • MODIFICATION 06/02/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Capital : 10 000 002,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180025, annonce n°2815
  • MODIFICATION 12/10/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 ; Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015 ; Directeur général : JAMART Olivier en fonction le 30 Septembre 2016
    Bodacc B n°20170196, annonce n°2037
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20170069, annonce n°8658
  • MODIFICATION 13/06/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 ; Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015 ; Directeur général : JAMART Olivier en fonction le 30 Septembre 2016 ; Directeur général : PROST-DAME Stephane en fonction le 08 Juin 2017
    Bodacc B n°20170111, annonce n°2613
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Bodacc C n°20170022, annonce n°6233
  • MODIFICATION 09/02/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 ; Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015 ; Directeur général : JAMART Olivier en fonction le 30 Septembre 2016
    Bodacc B n°20170028, annonce n°2712
  • MODIFICATION 05/10/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : GLITA Jacques modification le 21 Mai 2015 Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 Directeur général : DULONG Thierry en fonction le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015 Directeur général : JAMART Olivier en fonction le 30 Septembre 2016
    Bodacc B n°20160195, annonce n°1407
  • MODIFICATION 16/06/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Adresse : 204 rond-point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt
    Description : Reprise de l'activité après suspension. Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20160118, annonce n°1662
  • MODIFICATION 05/01/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : GLITA Jacques modification le 21 Mai 2015 Directeur général : LLONCH Dominique modification le 21 Mai 2015 Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 Directeur général : DULONG Thierry en fonction le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015
    Bodacc B n°20160002, annonce n°2550
  • MODIFICATION 29/11/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : GLITA Jacques modification le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Directeur général : LLONCH Dominique modification le 21 Mai 2015 Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 Directeur général : DULONG Thierry en fonction le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 21 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 23 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 23 Novembre 2015
    Bodacc B n°20150230, annonce n°1526
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20150069, annonce n°12383
  • MODIFICATION 29/07/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : GLITA Jacques modification le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Directeur général : LLONCH Dominique modification le 21 Mai 2015 Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 Directeur général : DULONG Thierry en fonction le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 21 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150143, annonce n°2375
  • MODIFICATION 31/05/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : GLITA Jacques modification le 21 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général : LLONCH Dominique modification le 21 Mai 2015 Directeur général : WISCART Frédéric modification le 21 Mai 2015 Président : FOURNIER Thierry modification le 21 Mai 2015 Directeur général : DULONG Thierry en fonction le 21 Mai 2015
    Bodacc B n°20150102, annonce n°1862
  • MODIFICATION 24/04/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Administrateur : PAYROU Gérard modification le 17 Octobre 2013 Directeur général délégué Administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012 Administrateur : CASSIERE Catherine en fonction le 20 Novembre 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : MAFFEIS Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : BENEDETTO Pietro en fonction le 23 Mai 2014 Directeur général délégué : WISCART Frédéric en fonction le 23 Février 2015 Directeur général : FOURNIER Thierry en fonction le 23 Février 2015
    Bodacc B n°20150080, annonce n°3207
  • MODIFICATION 03/03/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué Administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard modification le 17 Octobre 2013 Directeur général délégué Administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012 Administrateur : CASSIERE Catherine en fonction le 20 Novembre 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : MAFFEIS Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : BENEDETTO Pietro en fonction le 23 Mai 2014 Directeur général délégué : WISCART Frédéric en fonction le 23 Février 2015 Directeur général : FOURNIER Thierry en fonction le 23 Février 2015
    Bodacc B n°20150043, annonce n°1831
  • MODIFICATION 03/03/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Description : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué Administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard modification le 17 Octobre 2013 Directeur général délégué Administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012 Administrateur : CASSIERE Catherine en fonction le 20 Novembre 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : MAFFEIS Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Directeur général : BRUN Frederic en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : BENEDETTO Pietro en fonction le 23 Mai 2014
    Bodacc B n°20150043, annonce n°1829
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20140046, annonce n°10479
  • MODIFICATION 04/06/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué Administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard modification le 17 Octobre 2013 Directeur général délégué Administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012 Directeur général délégué : FRAGMAN Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : CASSIERE Catherine en fonction le 20 Novembre 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : MAFFEIS Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Directeur général : BRUN Frederic en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : BENEDETTO Pietro en fonction le 23 Mai 2014
    Bodacc B n°20140106, annonce n°2165
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20130047, annonce n°12333
  • VENTE 16/12/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 2 quai Michelet - 3 avenue André Malraux 92309 Levallois-Perret
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 376702 Euros.
    Ancien propriétaire : ALSTOM POWER SERVICE
    Bodacc A n°20120243, annonce n°920
  • VENTE 02/12/2012
    RCS de Bobigny
    Adresse : 3 Avenue André Malraux 2 quai Michelet 92300 Levallois-Perret
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 280298 Euros
    Ancien propriétaire : ALSTOM POWER SERVICE
    Bodacc A n°20120233, annonce n°704
  • MODIFICATION 28/11/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Administrateur : LEMASLE Jean-Michel modification le 24 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard en fonction le 09 Juillet 2010 Directeur général délégué et administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012 Directeur général délégué : FRAGMAN Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Administrateur : CASSIERE Catherine en fonction le 20 Novembre 2012 Président du conseil d'administration et administrateur : MAFFEIS Patrick en fonction le 20 Novembre 2012 Directeur général : BRUN Frederic en fonction le 20 Novembre 2012
    Bodacc B n°20120230, annonce n°2099
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 2 quai Michelet - 3 Avenue André Malraux - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20120042, annonce n°12011
  • MODIFICATION 05/06/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Administrateur : LEMASLE Jean-Michel modification le 24 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEDERMANN Patrick modification le 17 Mai 2010 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard en fonction le 09 Juillet 2010 Président directeur général et administrateur : PFLEGER Didier modification le 10 Mai 2011 Directeur général délégué et administrateur : LLONCH Dominique modification le 24 Mai 2012
    Bodacc B n°20120106, annonce n°3191
  • VENTE 09/03/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Acquis par fusion
    Ancien propriétaire : ALSTOM SEXTANT 2
    Bodacc A n°20120049, annonce n°1157
  • VENTE 09/03/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 Avenue André Malraux - 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Acquis par fusion
    Ancien propriétaire : ALSTOM SEXTANT 2
    Bodacc A n°20120049, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 2 quai Michelet - 3 Avenue André Malraux - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20110041, annonce n°10913
  • MODIFICATION 15/07/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEDERMANN Patrick modification le 17 Mai 2010 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard en fonction le 09 Juillet 2010 Président directeur général et administrateur : PFLEGER Didier modification le 10 Mai 2011 Administrateur : LLONCH Dominique en fonction le 06 Juillet 2011
    Bodacc B n°20110136, annonce n°1539
  • MODIFICATION 11/05/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Capital : 33 460 227,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110092, annonce n°1828
  • MODIFICATION 31/03/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEDERMANN Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : DEMORTIER Laurent en fonction le 29 Avril 2010 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard en fonction le 09 Juillet 2010 Président directeur général et administrateur : PFLERGER Didier en fonction le 17 Mars 2011
    Bodacc B n°20110064, annonce n°3561
  • MODIFICATION 04/01/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110002, annonce n°1297
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 2 quai Michelet - 3 Avenue André Malraux - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20100048, annonce n°7329
  • MODIFICATION 21/07/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué et administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme modification le 16 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEDERMANN Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : DEMORTIER Laurent en fonction le 29 Avril 2010 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Président du conseil d'administration et administrateur : FRAGMAN Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : PAYROU Gérard en fonction le 09 Juillet 2010
    Bodacc B n°20100139, annonce n°1569
  • MODIFICATION 31/05/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Administrateur : MAHLER Robert modification le 17 Mai 2010 Directeur général délégué et administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme modification le 16 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEDERMANN Patrick modification le 17 Mai 2010 Administrateur : DEMORTIER Laurent en fonction le 29 Avril 2010 Directeur général délégué et administrateur : BONGUET Patrick modification le 17 Mai 2010 Président du conseil d'administration et administrateur : FRAGMAN Patrick modification le 17 Mai 2010
    Bodacc B n°20100103, annonce n°1985
  • MODIFICATION 18/05/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Capital : 32 453 007,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100095, annonce n°2757
  • MODIFICATION 12/05/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : MAHLER Robert en fonction le 16 Août 2006 Directeur général délégué et administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme modification le 16 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009 Administrateur : LEDERMANN Patrick en fonction le 29 Avril 2010 Administrateur : DEMORTIER Laurent en fonction le 29 Avril 2010 Administrateur : BONGUET Patrick en fonction le 29 Avril 2010 Administrateur : FRAGMAN Patrick en fonction le 29 Avril 2010
    Bodacc B n°20100092, annonce n°2098
  • MODIFICATION 12/08/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006 Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : MAHLER Robert en fonction le 16 Août 2006 Directeur général délégué et administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme modification le 16 Juillet 2009 Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Août 2009 Administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 04 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 04 Août 2009
    Bodacc B n°20090153, annonce n°3566
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 3 Avenue André Malraux -, 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20090048, annonce n°7583
  • MODIFICATION 24/07/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BEAS en fonction le 05 Avril 2000. Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 25 Juillet 2005. Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006. Président du conseil d'administration et administrateur : MAHLER Robert en fonction le 16 Août 2006. Directeur général délégué et administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme modification le 16 Juillet 2009. Directeur général délégué et administrateur : LEMASLE Jean-Michel en fonction le 16 Juillet 2009.
    Bodacc B n°20090140, annonce n°1802
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM Power Systems SA
    Capital : 25 476 726,00 €
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°2303
  • MODIFICATION 10/04/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM POWER CENTRALES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BEAS en fonction le 05 Avril 2000. Administrateur : PAYROU Gerard en fonction le 28 Novembre 2002. Directeur général et administrateur : SALOMEZ Gerard modification le 16 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 25 Juillet 2005. Directeur général délégué : GLITA Jacques modification le 16 Août 2006. Directeur général délégué : PILLA Didier Pierre modification le 02 Avril 2009. Président du conseil d'administration et administrateur : MAHLER Robert en fonction le 16 Août 2006. Administrateur : ALLARD DE GRANDMAISON Jérôme en fonction le 02 Avril 2009.
    Bodacc B n°20090071, annonce n°2302
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 3 Avenue André Malraux -, 2 quai Michelet - 92309 Levallois Perret Cedex
    Bodacc C n°20080049, annonce n°7064
  • MODIFICATION 15/04/2008
    RCS de Belfort
    Dénomination : ALSTOM POWER CENTRALES
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20080065, annonce n°1345

Cartographie de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Comment contacter ARABELLE SOLUTIONS FRANCE ?

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Entreprises citées de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • ARABELLE SOLUTIONS (907 877 369) Cité 10 fois entre 2024 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ARABELLE SOLUTIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG , Vincent Rolland , Cédric Couffignal et 1 autre
  • ARABELLE HOLDING (807 768 064) Cité 17 fois entre 2017 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ARABELLE HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frederic WISCART , Hugh BAILEY , Romain BONENFANT et 2 autres
  • ARABELLE SERVICES FRANCE (424 210 599) Cité 20 fois entre 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ARABELLE SERVICES FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud WESTRELIN , Christophe TREGRET , DELOITTE & ASSOCIES
  • ARABELLE ELECTRONICS FRANCE (424 897 692) Cité 4 fois en 2021 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ARABELLE ELECTRONICS FRANCE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SALUSTRO REYDEL , KPMG S.A , Olivier CHEYROU
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 6 fois en 2015 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ELECTRICITE DE FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , Jean-Paul RIGNAC , Christine CHABAUTY et 18 autres
  • ARABELLE TECHNOLOGIES (907 934 145) Cité 4 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ARABELLE TECHNOLOGIES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric WISCART
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GE STEAM POWER FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Claude BRISSON
  • DENJEAN & ASSOCIES (398 971 903) Cité 3 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et DENJEAN & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • DYNAMENE (810 499 657) Cité 6 fois entre 2015 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et DYNAMENE de la relation : Banque
  • SALUSTRO REYDEL (652 044 371) Cité 3 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et SALUSTRO REYDEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • KPMG (775 726 417) Cité 3 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • GE STEAM POWER BOILER FRANCE (493 182 505) Cité 16 fois en 2011 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GE STEAM POWER BOILER FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , SALUSTRO REYDEL , Olivier LECLERC et 3 autres
  • GE STEAM BERGERON (342 952 868) Cité 12 fois en 2010 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GE STEAM BERGERON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SALUSTRO REYDEL , KPMG S.A , Jean-Claude BRISSON et 4 autres
  • PROVENTUS (380 809 921) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et PROVENTUS de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard BREMOND
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GE REAL ESTATE FRANCE de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM MAGNETS AND SUPERCONDUCTORS SA de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GROUPEMENT FORESTIER LAGE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Monique LAGE , François LAGE , Bertille SABY et 4 autres
  • ALSTOM POWER TURBOMACHINES (389 192 246) Cité 22 fois entre 1992 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM POWER TURBOMACHINES de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM POWER ENVIRONMENT de la relation : Actionnariat
  • TUNC (894 645 001) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et TUNC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ensar TUNC
  • ALSTOM POWER BOILERS (682 029 608) Cité 5 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM POWER BOILERS de la relation : Fusion
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM POWER HOLDINGS SA de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GE RENEWABLE HOLDING FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jerôme PECRESSE , KPMG S.A , SALUSTRO REYDEL et 1 autre
  • BROSSET ELODIE (520 960 238) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et BROSSET ELODIE de la relation : Inconnue
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • ALSTOM ENTREPRISE SA (712 043 868) Cité 7 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM ENTREPRISE SA de la relation : Actionnariat
  • CEGELEC SERVICES (324 602 523) Cité 3 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et CEGELEC SERVICES de la relation : Inconnue
  • ALSTOM HOLDINGS (347 951 238) Cité 3 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM HOLDINGS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Emmanuelle PETROVIC , Anneli CARLOT et 3 autres
  • COMECA EQUIPEMENTS BASSE TENSION (389 191 412) Cité 3 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et COMECA EQUIPEMENTS BASSE TENSION de la relation : Inconnue
  • SSD DRIVES PARVEX (389 191 602) Cité 3 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et SSD DRIVES PARVEX de la relation : Inconnue
  • GRID SOLUTIONS (389 191 800) Cité 4 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et GRID SOLUTIONS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Christophe MARAIS , Philippe ROUSSEL , DELOITTE & ASSOCIES et 1 autre
  • ALSTOM TRANSPORT SA (389 191 982) Cité 4 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM TRANSPORT SA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Baptiste EYMEOUD , Lionel DUPARAY , François REYGROBELLET et 2 autres
  • ALSTOM BGR (702 038 324) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARABELLE SOLUTIONS FRANCE et ALSTOM BGR de la relation : Commissaire aux apports
  • Seules 34 sur environ 180 relations (18.9%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

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Appels d'offres gagnés par ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • Objet : Fourniture d’une roue de pompe pour la station de pompage de Mauves s/Loire de Nantes Métropole

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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Labels et certificats de ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 82
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2023 2022 2021 2020
Note 82 93 92 91 88
Écart rémunération (sur 40) 37 38 37 36 35
Écart taux d’augmentation (sur 20) 10 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • ARABELLE SOLUTIONS
    Enregistrée le 29/11/2023
    Expire le 29/11/2033
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR5010133
    Marque enregistrée
  • TOPAIR
    Enregistrée le 09/01/2015
    Expire le 09/01/2035
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4147187
    Marque renouvelée
  • GIGATOP
    Enregistrée le 16/10/2014
    Expire le 16/10/2034
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4126686
    Marque renouvelée
  • GIGATOP (4-pole)
    Enregistrée le 16/10/2014
    Expire le 16/10/2034
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR4126688
    Marque renouvelée
  • ProtecSteam
    Enregistrée le 08/04/2014
    Expire le 08/04/2034
    Classes : 07 , 09 , 37
    Numéro : FR4082471
    Marque renouvelée
  • MTA Master Tracking Application
    Enregistrée le 16/12/2011
    Expire le 16/12/2031
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR3882154
    Marque renouvelée
  • TOPACK SYNCHROGRID
    Enregistrée le 23/08/2011
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3854520
    Marque renouvelée
  • GIGATOP 2-POLE SYNCHROGRID
    Enregistrée le 23/08/2011
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3854521
    Marque renouvelée
  • TOPGAS SYNCHROGRID
    Enregistrée le 23/08/2011
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3854522
    Marque renouvelée
  • TOPAIR SYNCHROGRID
    Enregistrée le 23/08/2011
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3854523
    Marque renouvelée
  • GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID
    Enregistrée le 23/08/2011
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR3854524
    Marque renouvelée
  • Power Cloud
    Enregistrée le 27/01/2011
    Expire le 27/01/2021
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3802409
    Marque expirée
  • MTA Material Tracking Application
    Enregistrée le 11/05/2010
    Expire le 11/05/2030
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR3738755
    Marque renouvelée
  • Urban Power
    Enregistrée le 03/03/2010
    Expire le 03/03/2020
    Classes : 07 , 09 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3719347
    Marque expirée
  • CONTROBOP
    Enregistrée le 24/06/2008
    Expire le 24/06/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3585025
    Marque expirée
  • CONTROSWITCH
    Enregistrée le 24/06/2008
    Expire le 24/06/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3585026
    Marque expirée
  • CONTRODER
    Enregistrée le 24/06/2008
    Expire le 24/06/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3585027
    Marque expirée
  • MODIPLANT
    Enregistrée le 21/02/2008
    Expire le 21/02/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3558786
    Marque expirée
  • CONTROFLAME
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550544
    Marque expirée
  • CONTROCLEAN
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2028
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550545
    Marque renouvelée
  • CONTROGAS
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550546
    Marque expirée
  • CONTROSTEAM
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2028
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550548
    Marque renouvelée
  • CONTROPLANT
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2028
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550549
    Marque renouvelée
  • CONTROGEN
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2028
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550550
    Marque renouvelée
  • CONTROLOG
    Enregistrée le 17/01/2008
    Expire le 17/01/2018
    Classes : 07 , 09 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3550551
    Marque expirée
  • ARABELLE
    Enregistrée le 21/03/2007
    Expire le 21/03/2027
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3490644
    Marque renouvelée
  • ARABELLE
    Enregistrée le 27/10/2006
    Expire le 27/10/2026
    Classes : 07
    Numéro : FR3460669
    Marque renouvelée
  • BERGERON
    Enregistrée le 25/06/2003
    Expire le 25/06/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR3233034
    Marque renouvelée
  • OPTIPLANT
    Enregistrée le 02/08/2001
    Expire le 02/08/2031
    Classes : 07 , 09 , 11 , 37
    Numéro : FR3115062
    Marque renouvelée
  • TWOAX
    Enregistrée le 19/10/1998
    Expire le 19/10/2028
    Classes : 07
    Numéro : FR98756040
    Marque renouvelée
  • SATURNE
    Enregistrée le 16/01/1997
    Expire le 16/01/2027
    Classes : 07
    Numéro : FR97659351
    Marque renouvelée
  • ENERBUS
    Enregistrée le 04/04/1996
    Expire le 04/04/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR96619571
    Marque renouvelée
  • ISOTENAX
    Enregistrée le 04/10/1991
    Expire le 04/10/2021
    Classes : 17
    Numéro : FR1697241
    Marque expirée
  • DELAS
    Enregistrée le 07/03/1991
    Expire le 07/03/2021
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR1648427
    Marque expirée
  • DURITENAX
    Enregistrée le 25/09/1990
    Expire le 25/09/2030
    Classes : 17
    Numéro : FR1617006
    Marque renouvelée
  • RATEAU
    Enregistrée le 15/03/1990
    Expire le 20/09/2019
    Classes : 07 , 11 , 17
    Numéro : FR1580421
    Marque expirée
  • RATEAU-SOGET
    Enregistrée le 26/04/1989
    Expire le 26/04/2029
    Classes : 07 , 11 , 17
    Numéro : FR1526371
    Marque renouvelée
  • SCAM
    Enregistrée le 28/06/1988
    Expire le 28/06/2028
    Classes : 06 , 07 , 09 , 10 , 11 , 12 , 19
    Numéro : FR1473575
    Marque renouvelée
  • CONTROTEST
    Enregistrée le 10/05/1988
    Expire le 10/05/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR1464410
    Marque expirée
  • CONTROCAD
    Enregistrée le 24/03/1988
    Expire le 24/03/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR1457291
    Marque expirée
  • "SCAMATIC"
    Enregistrée le 20/03/1987
    Expire le 20/03/2027
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1539126
    Marque renouvelée
  • CONTROBLOC
    Enregistrée le 14/01/1987
    Expire le 14/01/2027
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR1389149
    Marque renouvelée
  • SR
    Enregistrée le 24/11/1986
    Expire le 24/11/2026
    Classes : 07 , 11 , 12
    Numéro : FR1381256
    Marque renouvelée
  • CENTRALOG
    Enregistrée le 24/06/1985
    Expire le 24/06/2025
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR1313793
    Marque expirée
  • BLOWPAL
    Enregistrée le 22/02/1982
    Expire le 22/02/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR1196275
    Marque renouvelée
  • GROVID
    Enregistrée le 20/01/1982
    Expire le 20/01/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR1192843
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

  • DISPOSITIF DE MAINTIEN EN PRESSION DE LA VAPEUR DANS UNE CHAUDIERE DE RECUPERATION
    Enregistré le 16/02/1995
    Expiré le 16/02/2007
    Numéro : FR9501779
    Classes : F02C6/18 , F22B1/1815
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE L'EAU D'APPOINT D'UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D'EAU
    Enregistré le 29/06/2009
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR0903151
    Classes : C02F1/42 , C02F2103/023

Aides perçues par ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

Intitulé : Taxe sur la valeur ajoutée non perçue récupérable
Montant : Inconnu €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/03/2018
Publication : 08/10/2021
Objectif : Coûts liés au transport des marchandises dans les zones admissibles [article 15, paragraphe 2, point a)]
Instrument : Avantage fiscal ou exonération de taxation
Numéro SA : SA.41019
Référence : TM-10570437

Prospecter dans ce secteur