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Mise à jour RCS : le 26/06/2026 Mise à jour RNE : le 26/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

AMT TRANSFERT

390 230 878 · Active
Adresse : 130 RUE DE NORMANDIE, 92400 COURBEVOIE
Activité : Services de déménagement
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 02/01/1993
Dirigeant : Chiche Philippe

Voir les statuts

Informations juridiques de AMT TRANSFERT

SIREN : 390 230 878
SIRET (siège) : 390 230 878 00188
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR34390230878
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 22/09/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/08/1997)
Numéro RCS : 390 230 878 R.C.S. Nanterre
Capital social : 1 252 500,00 €

Extrait INPI

Activité de AMT TRANSFERT

Activité principale déclarée : Tous services aux entreprises dans les domaines du transport et déménagement, services de garde meubles, transport routier, service de transport public de marchandises, louageur, solutions de stockage d'archives, de meubles, d'oeuvres d'art et gestion des stocks associée, montage de mobiliers et services de facilities management.
Code NAF ou APE : 49.42Z (Services de déménagement)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AMT TRANSFERT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    390 230 878 00188
    Adresse : 130 RUE DE NORMANDIE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 14/01/2022
    Nom commercial : AMT TRANSFERT
    Enseigne : AMT TRANSFERT
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 230 878 00196
    Adresse : ZI LES VERNEDES 217 LES BASSES VERNEDES 83480 PUGET-SUR-ARGENS
    Date de création : 15/01/2022
    Activité distincte : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    390 230 878 00154
    Adresse : LE FOSSE MACRE 60270 GOUVIEUX
    Date de création : 18/05/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00170
    Adresse : 511 RUE HENRI LAUGIER 06600 ANTIBES
    Date de création : 21/12/2016
    Date de clôture : 15/01/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00162
    Adresse : 7 RUE DE SAINTE-HELENE 75013 PARIS
    Date de création : 28/08/2015
    Date de clôture : 14/01/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : AMT TRANSFERT
    Enseigne : AMT TRANSFERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00147
    Adresse : 230 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
    Date de création : 28/10/2012
    Date de clôture : 30/09/2017
    Activité distincte : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00139
    Adresse : ZI SENIA 9 RUE DU MOULIN A CAILLOUX 94310 ORLY
    Date de création : 01/02/2012
    Date de clôture : 28/08/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00121
    Adresse : ZI DES 15 SAULES LE MOULIN 53 RUE CORBIER THIEBAUT 60270 GOUVIEUX
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 19/02/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00113
    Adresse : 3-9 ZI SENIA 3 RUE DU MOULIN A CAILLOUX 94310 ORLY
    Date de création : 01/02/2010
    Date de clôture : 28/08/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00105
    Adresse : BAT B PORTE 4 181 CHEMIN DE PUISSANTON 06220 VALLAURIS
    Date de création : 01/12/2008
    Date de clôture : 28/10/2012 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00097
    Adresse : 15 AV DU PDT SALVADOR ALLENDE 94400 VITRY SUR SEINE
    Date de création : 06/08/2008
    Date de clôture : 09/02/2010
    Activité distincte : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00089
    Adresse : 4 BOULEVARD LOUIS XIV 59000 LILLE
    Date de création : 01/12/2006
    Date de clôture : 09/01/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00071
    Adresse : 21 AVENUE LE CORBUSIER 59800 LILLE
    Date de création : 01/01/2006
    Date de clôture : 01/12/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Déménagement (60.2N)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00063
    Adresse : 86 RUE PAUL BERT 69003 LYON
    Date de création : 01/08/2005
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00055
    Adresse : 51 RUE DE LA GARENNE 92310 SEVRES
    Date de création : 28/02/2005
    Date de clôture : 01/02/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00048
    Adresse : 27 RUE MAURICE FLANDIN 69003 LYON
    Date de création : 01/04/2004
    Date de clôture : 01/08/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Déménagement (60.2N)
    Enseigne : AMT TRANSFERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00030
    Adresse : 52-54 54 RUE DE LA BELLE FEUILLE 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 28/02/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Déménagement (60.2N)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00022
    Adresse : 35 BOULEVARD JEAN JAURES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 08/02/1997
    Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Déménagement (60.2N)
    Enseigne : A.M.T. TRANSFERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 230 878 00014
    Adresse : 45 BOULEVARD PASTEUR 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 02/01/1993
    Date de clôture : 08/02/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Déménagement (60.2N)
    Enseigne : AMT DEMENAGEMENTS

Etablissements de l'entreprise AMT TRANSFERT

Finances de AMT TRANSFERT

Dirigeants et représentants de AMT TRANSFERT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMT TRANSFERT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AMT TRANSFERT

    • Document inconnu
    25/06/2024
    • Document inconnu
    25/06/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Statuts mis à jour
    26/02/2022
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    25/08/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    04/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/02/2017
    • Acte
      • Divers
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 9 rue du Moulin à Cailloux ZI Sénia 94310 Orly
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 9 rue du Moulin à Cailloux ZI Sénia 94310 Orly
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/11/2015
    • Document inconnu
    19/03/2012
    • Document inconnu
    19/03/2012
    • Document inconnu
    19/03/2012
    • Document inconnu
    30/03/2011
    • Document inconnu
    30/03/2011
    • Document inconnu
    30/03/2011
    • Document inconnu
    31/03/2010
    • Document inconnu
    31/03/2010
    • Document inconnu
    01/02/2006
    • Document inconnu
    18/03/2005
    • Document inconnu
    23/02/2004
    • Document inconnu
    23/12/2003
    • Document inconnu
    23/10/2003
    • Document inconnu
    24/08/2002
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    22/05/2000
    • Document inconnu
    02/03/2000
    • Document inconnu
    05/01/1999
    • Document inconnu
    25/08/1997
    • Document inconnu
    16/09/1996
    • Document inconnu
    27/03/1996
    • Document inconnu
    26/03/1996
    • Document inconnu
    11/05/1995
    • Document inconnu
    24/02/1993

Comptes annuels de AMT TRANSFERT

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Conformité de AMT TRANSFERT

0 procédure collective
5 contentieux
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0 sanction
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Alertes de AMT TRANSFERT

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Procédures collectives de AMT TRANSFERT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AMT TRANSFERT

  • Cour d'appel de Paris, 05/11/2025, 22/09318
    Début du contentieux : 20/09/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Envoi en médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Nanterre, 18/07/2025, 2025F00383
    Début du contentieux : 05/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : AFNOR CERTIFICATION
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 19/11/2024, 2405979
    Début du contentieux : 17/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Demepool, COMMUNE DE CANNES, Société Project Services
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 01/02/2023, 18/12040
    Début du contentieux : 07/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/05/2022, 19/11874
    Début du contentieux : 23/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de AMT TRANSFERT

  • IMMATRICULATION 28/02/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Adresse : 130 Rue de Normandie 92400 Courbevoie
    Bodacc A n°20220042, annonce n°3301
  • MODIFICATION 03/09/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Capital : 1 252 500,00 €
    Adresse : 7 rue de Saint-Hélène 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Chiche, Fabrice
    Bodacc B n°20200171, annonce n°1958
  • MODIFICATION 16/05/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Capital : 1 252 500,00 €
    Adresse : 7 rue de Saint-Hélène 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Zouari, Lucien, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Lucien ZOUARY & Associés, Commissaire aux comptes suppléant partant : CABINET DAUGE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Rouhier, Vincent
    Bodacc B n°20170093, annonce n°1404
  • MODIFICATION 23/02/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Capital : 1 252 500,00 €
    Adresse : 7 rue de Saint-Hélène 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170038, annonce n°1308
  • IMMATRICULATION 27/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Adresse : 7 rue de Saint-Hélène 75013 Paris
    Bodacc A n°20150229, annonce n°820
  • MODIFICATION 27/03/2012
    RCS de Créteil
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Adresse : Zone Industrielle Sénia 9 rue du Moulin à Cailloux 94310 Orly
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20120061, annonce n°3458
  • MODIFICATION 07/04/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Capital : 1 002 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110069, annonce n°1304
  • VENTE 16/03/2011
    RCS de Nanterre
    Adresse : 51 rue de la Garenne 92310 Sèvres
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.
    Bodacc A n°20110053, annonce n°25
  • VENTE 16/03/2011
    RCS de Nanterre
    Adresse : 51 rue de la Garenne 92310 Sèvres
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.
    Ancien propriétaire : FRANÇAISE DE DEMENAGEMENTS
    Bodacc A n°20110053, annonce n°24
  • MODIFICATION 14/04/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : AMT TRANSFERT
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20100072, annonce n°2743
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 51 rue de la Garenne 92310 Sèvres
    Bodacc C n°20080093, annonce n°7477

Cartographie de AMT TRANSFERT

Comment contacter AMT TRANSFERT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 130 RUE DE NORMANDIE
92400 COURBEVOIE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de AMT TRANSFERT

  • LUCIEN ZOUARY & ASSOCIES (518 833 348) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et LUCIEN ZOUARY & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOGEDEM (393 220 686) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et SOGEDEM de la relation : Actionnariat
  • SAS ZAMBETTI SERVICES (428 750 145) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et SAS ZAMBETTI SERVICES de la relation : Actionnariat
  • ZAMBETTI (339 737 314) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et ZAMBETTI de la relation : Actionnariat
  • GESTAR TRANSFERT (400 513 842) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et GESTAR TRANSFERT de la relation : Commissaire aux comptes
  • CONSEIL ASSISTANCE COORDINATION DECORATI (408 480 101) Cité 4 fois entre 1996 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT TRANSFERT et CONSEIL ASSISTANCE COORDINATION DECORATI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien CHICHE

Biens immobiliers de AMT TRANSFERT

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Appels d'offres gagnés par AMT TRANSFERT

  • Objet : LOT 1 PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE MANUTENTION

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CAGNES SUR MER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 PRESTATIONS DE TRANSPORT DE MATERIELS SPECIFIQUES TYPE INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET ŒUVRE D¿ARTS URBAINES

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CAGNES SUR MER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : PCV MADOURA ENTREPOSAGE LONGE DUREE OEUVRES MOBILIERS PENDANT DUREE TRAVAUX

    Montant : 15 322,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

    En savoir plus

  • Objet : prestations de transport de matériels spécifiques type instruments de musique et oeuvre d’arts urbaines - PRESTATIONS DE SERVICES DE MANUTENTION ET DE DEMENAGEMENT POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER NOTAMMENT DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CAGNES SUR MER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : prestations de déménagement et de manutention - PRESTATIONS DE SERVICES DE MANUTENTION ET DE DEMENAGEMENT POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER NOTAMMENT DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE SES MANIFESTATIONS

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CAGNES SUR MER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de stockage et de transport de décors des programmes télévisuels pour France Télévisions

    Montant : 1 706 900,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : FRANCE TELEVISIONS

    En savoir plus

  • Objet : FDI - PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE MANUTENTION

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de déménagement de deux résidences autonomie situées sur des sites différents (Alizés et Soleil couchant) vers une résidence autonomie nouvellement construite (Saint Louis).

    Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE DE CANNES (CCAS)

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT LOT 01 PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT POUR LES SERVICES ET LES ECOLES DE LA VILLE DE CANNES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CANNES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FDI - PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE MANUTENTION

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : Accord cadre de prestations de manutention, transfert, prestations annexes et externalisation et gestion de stock pour les sites franciliens de France Télévisions

    Montant : 530 400,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FRANCE TELEVISIONS

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  • Objet : FDI - PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE MANUTENTION

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : 21N0795 - Prestations de déménagement et de manutention.

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : Transferts, manutention et interventions techniques sur les sites de l’Apec

    Montant : 7 200,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES

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  • Objet : FDI - 20N0442-00 - PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE MANUTENTION

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : Numéro de la consultation : 20200327 Prestations de déménagement

    Montant : 24 033,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CANNES (MAIRIE)

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Labels et certificats de AMT TRANSFERT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC 0
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par AMT TRANSFERT

  • smartarchives
    Enregistrée le 27/07/2017
    Expire le 27/07/2027
    Classes : 09 , 35 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4379464
    Marque enregistrée

Aides perçues par AMT TRANSFERT

Intitulé : Taux majoré de crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi en faveur des entreprises exploitées dans les départements d’outre-mer
Montant : Inconnu €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/03/2017
•
Publication : 08/10/2021
Objectif : Surcoûts dans les régions ultrapériphériques [art. 15, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Avantage fiscal ou exonération de taxation
Numéro SA : SA.41017
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Référence : TM-10570527