AVENIR BOIS

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• Tribunal judiciaire de Paris, 10/10/2025, 19/11542
  Début du contentieux : 20/11/2019
  Position : Défendeur
  Autres parties : SOLEIL PALAST, S.A.R.L. ETF, SCI DU 48 R ALPHONSE PENAUD, Syndicat des copropriétaires du, S.A.R.L. GDO, Société L'AUXILIAIRE assureur de la société ATEC, ELIAD, S.A.S.U. ARCHITECTURE TECHNIQUE ECONOMIE COORDINATION, SAS MENUISERIE MOREAU, JPS CONTROLE, Société AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la société GDO, S.G.E.C.F., S.A.S. SAMSON, TECHTONIQUE
  Dispositif : MEE - incident
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• Tribunal judiciaire de Paris, 17/09/2025, 25/53059
  Début du contentieux : 28/09/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la Résidence, SA AVIVA ASSURANCES devenue ABEILLE IARD & SANTE, S.A.S. Baral, EURO TERRE, INTER SERVICE DALLAGE ISD, LES PIERREUX FRANCILIENS, S.A.S.Sol, ENTREPRISE DE SERRURERIE JEAN ROUSSEAU, S3R SOC RESINES REPARATION & REHABILITATION, Société RE-GROUPE (Rehago), SAGA PLUS, S.A.S. EIFFAGE IMMOBILIER IDF, S.A.R.L. CEB, S.A.S.U. JMF, TOMSCHAPES, S.A. MMA IARD es qualité d'assureur des sociétés CEB, JMF et TOMSCHAPES, Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES es qualité d'assureur des sociétés CEB, JMF et TOMSCHAPES, FERALLIER, COUVREX, S.A. AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la société ATOLE MONTLUCON, S.A. AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la SAS VENATHEC, S.A. AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la société COUVREX, ETABLISSEMENTS DOITRAND, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, HSM2 DECORATION, Société L'AUXILIAIRE, DUFAY MANDRE, La Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles AgricolesVal de Loire dite GROUPAMAVAL DE LOIRE, A26 BLM, S.A.S. B27 - Codibat Développement, BTP CONSULTANTS, S.A. Euromaf es qualité d'assureur RCD et RCP de Codibat Développement et BTP Consultants, Compagnie d'assurance Mutuelle des Architectes Français es qualité d'assureur RCD et RCP de Atelier BLM Architecture, ID BATI, S.A.SMABTP es qualité d'assureur DO et CNR, es qualité d'assureur RCD de la société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, es qualité d'assureur RCD de la société BARAL, es qualité d'assureur RCD de la société EVELEC, es qualité d'assureur RCD de la société LES PIERREAUX FRANCILIENS, es qualité d'assureur RCD de la sociétéSOL, KER EXPERT, Compagnie d'assurance AR-CO, VENATHEC, S.A.R.L. Omnium Technique de Coordination de Chantier, GEOLIA, EVELEC, C P E MAINTENANCE, S.A.R.L. BM Energies venant aux droits de la société AIRISOL, EES - BARTH EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BARTH, S.A. Allianz IARD es qualité d'assureur responsabilité civile décennale de la société BM ENERGIES et de la société EES BARTH, S.A. Generali IARD es qualité d'assureur de la société Avenir Bois et DOM Bâtiment, S.A.S. DOM Bâtiment
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Paris, 13/06/2025, 19/10533
  Début du contentieux : 07/04/2016
  Position : Défendeur
  Autres parties : S.D.C, SMA, VCF OF NEUFS IDF, Compagnie d'assurances MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANCAIS, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, Société ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES SA IARD, Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, SODEMŒ SOCIETE D'ETUDE ET DE MAITRISE D'ŒUVRE, AXA FRANCE IARD, S.A.S. QUALICONSULT, ALLIANZ I.A.R.D., S.A. SPCR, Compagnie d'assurances SMABTP, ALTAREA HABITATION, SABP SOCIETE ANONYME DES BATISSEURS PARISIENS, S.A.R.L. TPCB
  Dispositif : Renvoi à la mise en état
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• Tribunal judiciaire de Paris, 25/03/2025, 23/03661
  Début du contentieux : 27/11/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, GENERALI IARD, HERVE THERMIQUE, SCCV PARIS TRUDAINE, AGENCE D ARCHITECTURE A. BECHU ET ASSOCIES, D.V.V.D INGENIEURS, DVVD ARCHITECTES, SMABTP, MAURICE FAURE MENUISERIES, ALTO INGENIERIE, SA ENTREPRISE DE CONSTRUCTION TENE, AXA FRANCE IARD, CTP LA CELTIQUE TP, TRAVAUX SUR MESURES, CLEMANCON, SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL, S.C. SCI TRUDAINE, L'AUXILIAIRE, S.A. SMA
  Dispositif : Désistement partiel
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• Tribunal judiciaire de Créteil, 23/01/2025, 24/01503
  Début du contentieux : 23/08/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE, GRIVEAU SARL, SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SMA SA, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SOLPROJET, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, VDSTP, M.J. MJ, UTB UNION TECHNIQUE DU BATIMENT, ACCEMATIC
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Cour d'appel de Paris, 22/10/2024, 23/14975
  Début du contentieux : 27/03/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : E C M, S.A. GENERALI, SCI SATRAGNO - VAILLANT, AXA FRANCE IARD, SMABTP, SOCOTEC CONSTRUCTION, S.E.L.A.R.L. GAUTHIER-SOHM, S.C.I. SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ILE DE FRANCE, SINDAUR SOCIETE INDUSTRIELLE D'AUTOMATISATION RATIONNELLE, S.A.R.L. TEA SERRURERIE BATIMENT TSB, S.A.R.L. CABINET B2 MANAGEMENT, IPER SA, MJ AIR, ALLIANZ I.A.R.D., Société L'AUXILIAIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
  Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
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• Tribunal judiciaire de Paris, 25/07/2024, 24/54202
  Début du contentieux : 25/10/2022
  Position : Défendeur
  Autres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, S.A.S.SOL, S.A.S. EVELEC, COUVREX, S.A.S. ATOLE, BOTEMO, S.A.S. JMF, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, MMA IARD, ALLIANZ I.A.R.D., Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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