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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

OSSABOIS

392 089 934 · Active
Adresse : 8 RUE DE L’INDUSTRIE, 42510 BALBIGNY
Activité : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 21/07/1993
Dirigeants : Matty Sebastien-Paul , Sola Yannick

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Informations juridiques de OSSABOIS

SIREN : 392 089 934
SIRET (siège) : 392 089 934 00138
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR90392089934
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROANNE , le 23/09/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 392 089 934 R.C.S. Roanne
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de OSSABOIS

Activité principale déclarée : Fabrication et réalisation de modules à ossature bois.
Code NAF ou APE : 16.23Z (Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries)
Domaine d’activité : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes - IDCC 3222
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise OSSABOIS

  • Siège

    En activité

    392 089 934 00138
    Adresse : 8 RUE DE L’INDUSTRIE 42510 BALBIGNY
    Date de création : 04/11/2019
    Nom commercial : OSSABOIS
    Enseigne : OSSABOIS
  • Établissement principal

    En activité

    392 089 934 00146
    Adresse : 8 T RUE DE L'INDUSTRIE 42510 BALBIGNY
    Date de création : 24/06/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    392 089 934 00120
    Adresse : LIEU DIT LA MOISE ROUTE DE PECCAVILLERS 88120 LE SYNDICAT
    Date de création : 01/10/2017
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
    Nom commercial : OSSABOIS
    Enseigne : OSSABOIS
  • Établissement secondaire

    En activité

    392 089 934 00039
    Adresse : 4 PECCAVILLERS 88120 LE SYNDICAT
    Date de création : 01/03/2008
    Nom commercial : OSSABOIS
    Enseigne : OSSABOIS
  • Établissement secondaire

    En activité

    392 089 934 00013
    Adresse : 4 RUE DE LA ZA DE LA PRA 42111 VETRE-SUR-ANZON
    Date de création : 21/07/1993
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00112
    Adresse : 34-36 34 AVENUE DE COURNON 63170 AUBIERE
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 02/04/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00104
    Adresse : LA CROIX DU POYET 63250 CHABRELOCHE
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 17/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00096
    Adresse : 159 ALLEE ALBERT SYLVESTRE 73000 CHAMBERY
    Date de création : 01/12/2008
    Date de clôture : 30/11/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00088
    Adresse : BAT EUROPA 3 PARC D AFFAIRES SITE D ARCHAMPS 74160 ARCHAMPS
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 31/12/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00070
    Adresse : 4 RUE DES CHARMILLES 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 31/01/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00062
    Adresse : 68 RUE PAUL CLAUDEL 87000 LIMOGES
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 30/06/2010
    Activité distincte : Activité des économistes de la construction (74.90A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00054
    Adresse : AVENUE DU SABLAR 40100 DAX
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 30/09/2009
    Activité distincte : Activité des économistes de la construction (74.90A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00047
    Adresse : 22 AVENUE DE L'AGRICULTURE 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 31/12/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 089 934 00021
    Adresse : 286 RUE DE LA BRIQUERIE 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
    Date de création : 01/12/2006
    Date de clôture : 01/12/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise OSSABOIS

Finances de OSSABOIS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 34,8M 39,4M 23M 19,5M
Marge brute (€) 18,3M 18,5M 13,4M 13,7M
EBITDA - EBE (€) 704K -1,01M -1,45M 613K
Résultat d'exploitation (€) 264K -992K -1,12M 536K
Résultat net (€) 265K -855K -1,04M 676K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -11,8 71,4 18,1 -25,7
Taux de croissance de l'effectif (%) -9,9 19,9
Taux de marge brute (%) 52,6 46,9 58,3 70,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 2 -2,6 -6,3 3,1
Taux de marge opérationnelle (%) 0,8 -2,5 -4,9 2,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -1,04M -5,92M -2,74M -2,07M
BFR exploitation (€) 6,58M -3,92M 913K 4,41M
BFR hors exploitation (€) -7,62M -2M -3,66M -6,49M
BFR (j de CA) -10,9 -54,8 -43,6 -38,8
BFR exploitation (j de CA) 69,1 -36,3 14,5 82,7
BFR hors exploitation (j de CA) -80 -18,5 -58,1 -122
Délai de paiement clients (j) 201 81 132 138
Délai de paiement fournisseurs (j) 129 80,9 102 78,8
Ratio des stocks / CA (j) 24,2 24 49,4 45,7
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 819K -271K -134K 1,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,4 -0,7 -0,6 7,2
Fonds de roulement net global (€) 101K -2,31M -720K -1,68M
Couverture du BFR -0,1 0,4 0,3 0,8
Trésorerie (€) 1,14M 3,6M 2,02M 397K
Dettes financières (€) 2,56M 0 768 926
Capacité de remboursement 1,7 13,3 15,1 -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 -3,7 -1,1 -1
Autonomie financière (%) 4,1 4,5 10,2 2,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2 3,6 1,4 -0,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 23,5M
Liquidité générale 1
Couverture des dettes 4,7 -1,8 -3,2 -14,2
Fonds propres (€) 1,18M 984K 1,9M 409K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,8 -2,2 -4,5 3,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 22,5 -86,9 -54,7 166
Rentabilité économique (%) 0,9 -3,9 -5,6 4,4
Valeur ajoutée (€) 9,71M 6,87M 5,55M 5,26M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,9 17,4 24,1 27
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 163 181 151
Salaires et charges sociales (€) 8,81M 7,52M 6,8M 6,58M
Salaires / CA (%) 25,3 19,1 29,6 33,8
Impôts et taxes (€) 349K 361K 329K 306K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de OSSABOIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OSSABOIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de OSSABOIS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/02/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    13/05/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    13/05/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    07/05/2024
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    07/05/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    27/02/2024
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    27/02/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    27/02/2024
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    27/02/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    25/03/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive suite à réalisation des conditions suspensives
      • Modification(s) statutaire(s)
      • compte tenu de la réalisation définitive des opérations d'augmentation et réduction de capital
    • Statuts mis à jour
    21/01/2022
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Réduction du capital
    02/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/01/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Continuation de la société malgré les pertes
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    25/04/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission d'administrateur (s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    12/02/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Réduction du capital social
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président
      • Nomination de président
      • Nomination de directeur général
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président
    14/10/2014
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    12/09/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de président
    03/07/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Continuation de la société malgré les pertes
    27/05/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    26/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    30/11/2011
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    04/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    08/02/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    08/02/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts
    08/02/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports a la societe OSSABOIS Par la societe AQUA LOGIS
      • Divers Divers
      • SUR LA VALEUR DES APPORTS PAR LA SOCITE AQUA LOGIS A OSSABOIS
    22/12/2010
    • Projet de traité de fusion
      • Divers
      • AQUA LOGIS/OSSABOIS SAS
    26/11/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination commissaire à la fusion
      • Divers
    23/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Apport fusion Divers Divers
    • Déclaration de conformité
      • OSSABOIS SAS / OSSABOIS PROMOTION
      • OSSABOIS SAS / OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES
      • Apport fusion Divers Divers
    02/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Apport fusion Divers Divers
    • Déclaration de conformité
      • OSSABOIS SAS / OSSABOIS PROMOTION
      • OSSABOIS SAS / OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES
      • Apport fusion Divers Divers
    02/11/2010
    • Projet de traité de fusion
      • Divers
      • FUSION-ABSORPTION de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES par la société OSSABOIS SAS
    16/08/2010
    • Projet de traité de fusion
      • FUSION-ABSORPTION de la société OSSABOIS PROMOTION par la société OSSABOIS SAS
      • Divers
    16/08/2010
    • Divers
      • NOMINATION DU PRESIDENT DE SAS Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI
      • NOMINATION DES CO COMMISSAIRES AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI TITULAIRE ET SUPPLEAN T Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
      • RETRAIT DES ADMINISTRATEURS ET DU PRT DIR GAL PRET Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI CA Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
      • TRANSFORMATION EN SAS UNIPERSONNELLE AU LIEU DE SA Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE OSSABOIS Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI SAS AU LIEU DE D OMOBOIS INDUSTRIE Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers
    22/04/2008
    • Document inconnu
    28/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de président directeur général
    31/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI
    22/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
      • Divers Divers Divers
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/09/2001 Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
      • Divers Divers Divers
    20/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
      • Divers Divers Divers
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/09/2001 Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI
      • Divers Divers Divers
    20/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers Divers Divers
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/12/1999 Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI
      • MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI
      • Divers Divers Divers
    31/01/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 19/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI
    04/08/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/05/1998 Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI
    29/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/07/1997 Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI
      • Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI
    05/09/1997
    • Document inconnu
    01/01/1996
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1993
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Comptes annuels de OSSABOIS

  • Comptes sociaux 2025 11/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 25/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 10/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 09/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 15/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/05/2017

Conformité de OSSABOIS

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Procédures collectives de OSSABOIS

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Contentieux de OSSABOIS

  • Tribunal judiciaire de Nantes, 04/06/2026, 26/00467
    Début du contentieux : 02/10/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : MMA IARD, ETABLISSEMENT LORILLARD, AXA FRANCE IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Meaux, 04/05/2026, 23/04193
    Début du contentieux : 13/04/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER, RTP URBATIS, MENUISERIE, AXA FRANCE IARD, RCL 94, SCORMIE, TECHNISOL, PRM POSE RENOVATION MENUISERIE, AIR EAU GENIE CLIMATIQUE « AEGC »
    Dispositif : MEE : Révocation de l'ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
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  • Tribunal judiciaire de Poitiers, 11/03/2026, 25/00238
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES HAMEAU E, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES HAMEAU F, SAS CENTER PARCS RESORTS FRANCE, SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES, DUVAL METALU, LUC DURAND, ALLIANZ I.A.R.D., AXA FRANCE IARD, SAS BREUIL BATIMENT, KUTHE SAS, S.A.S. EDELWEISS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, BOUSSIQUET, AIS CENTRE ATLANTIQUE, GROUPE VINET, HERVE THERMIQUE, BATISOL GROUPE, ACTION BOIS CONSTRUCTION, S.A.S. CILC, S.A.S. COVERIS, CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, ACTE IARD, S.A.S. PATRIARCHE, CHARPENTE HOUOT, CHARIER TP SUD, S.A.S. DETECTION ELECTONIQUE FRANCAISE (DEF), IDVERDE, S.A.S. BOUYGUES ENERGIES ET SERVICE, AXIONE, S.A.S. MERLOT, S.A. ENTREPRISE DE MACONNERIE ET TRAVAUX PUBLIC S MOREAU LATHUS, SAS QUALICONSULT, SMA SA, SMABTP (SOCIÉTÉ MUTUELLE ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS), S.A. GENERALLI IARD, ETABLISSEMENTS BOUTILLET SAS, SA DESCHAMPS LATHUS, S.A. GAN ASSURANCES, ZURICH INSURANCE EUROP AG, ANVALIA, SAS ARTELIA, S.A.R.L. INGENIERIE DES TECHNIQUES URBAINES ET GENIE CIVIL, DELHOUME, PINSON PAYSAGE, SOC, CONSTRUCTION MILLET BOIS, SOCIETE LA CHARPENTE THOUARSAISE, S.A.S.U. SYBOIS, SPOOMS, INEO ATLANTIQUE, S.A.S. EGDC, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, SAS SPIE BUILDING SOLUTION, SOPREMA ENTREPRISES, LA FABRIQUE DU PAYSAGE, S.A.S. VAL D'OISE PAYSAGE JCM, SVJ PAYSAGE, AXIMA CONCEPT, VHV ALLGEMEINE VERSICHERUNG AG, VORTEX STRUCTURES AQUATIQUES INTERNATIONALES, MIROITERIE MELUSINE, AQUITAINE BOIS CREATION LOISIRS, SAS GINGER CBTP
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Meaux, 16/02/2026, 25/02442
    Début du contentieux : 17/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES IMMOBILIER, A26 BLM, Mutuelle LA MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, TAQUET CLOISONS, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société QUALICONSULT, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Tribunal judiciaire de Meaux, 21/01/2026, 25/01033
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCCV C09, M.H.D.PROMOTION, BANQUE CIC EST, ARCHIPENTE CONSTRUCTION SA, S.A.S. ATMO, S.A.R.L. GDO, S.A.S.U. RESEAU TRAVAUX PUBLICS URBATIS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire d'Albertville, 06/11/2025, 20/00823
    Début du contentieux : 12/02/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, Société BUFFARD, S.C.P.& DUPUIS, C D I CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS, CEGELEC TOULOUSE, PRO B SOL CARRELAGE, S.A.R.L. SIP SERBI ISOLATION PLATRERIE, AXA FRANCE IARD, S.A.R.L. EDITEC, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, GP STRUCTURES ETUDES TECHNIQUES, Compagnie d'assurances ACTE IARD, SAS APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE, Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES, SARL TRAVAUX CONSULT, KERN INGENIERIE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, Société LEI-BET FLUIDES, Société groupement savoyard du batiment (GSB), Société SMAC, GONNET ISOLATION SN, Société OTIS, LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, Compagnie d'assurances GENERALI, MMA IARD, Société SN APRIM, FOR ENTREPRISE, MMA ASSURANCES MUTUELLES, Société NOBLEMA, Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE, ALLIANZ I.A.R.D., LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA
    Dispositif : MEE - incident
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  • Tribunal judiciaire de Nantes, 02/10/2025, 25/00778
    Position : Défendeur
    Autres parties : HARMONIE HABITAT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LINKCITY GRAND OUEST, ALLIANZ I.A.R.D., LCR ARCHITECTES, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, APAVE NORD-OUEST SAS, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, ADECLIM SAS, MMA IARD, QBE EUROPE, STEBAT, SNC LAVALIN INTERNATIONAL, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SMA SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Bonneville, 02/10/2025, 25/00110
    Début du contentieux : 10/07/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : EDMP-ARA
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 02/10/2025, 25/10645
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, VERIFERME SAS, PATRIARCHE, BATISOL PLUS, S.A.M.C.V. CAMBTP, S.A.S. CONSTRUCTIONS INDUSTRIALISEES HB, GALIAN-SMABTP, GENERALI IARD, CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE, Société SMA SA, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, ALLIANZ I.A.R.D., S.A.S. QUALICONSULT, S.A.S. SOGEO EXPERT devenue GINGER CEBTP, SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES, CHARIER TP SUD, LUC DURAND, SAS BREUIL BATIMENT, LCL CREDIT LYONNAIS, LA FABRIQUE DU PAYSAGE, SELON ROMEO, MMA IARD, Société MMA ASSURANCE MUTUELLE, PINSON PAYSAGE, ANVALIA, ACTION BOIS CONSTRUCTION, ARTELIA, S.A.S. MERLOT, BOUSSIQUET, Société GROUPAMAVAL DE LOIRE, CILC SUD OUEST, CONSTRUCTION MILLET BOIS, SOCIETE LA CHARPENTE THOUARSAISE, SARL SYBOIS, PIVETEAU BOIS, INEO ATLANTIQUE, TUGEC, IP FOCUS, S.A. GENERALI, S.A.S. DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE, XL INSURANCE COMPANY SE
    Dispositif : Redistribution à une autre chambre
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 16/09/2025, 23/09031
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE TOIT ET JOIE, SKP ARCHITECTURE, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Se déclare incompétent
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 01/07/2025, 21/03574
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, Etablissement LORRILLARD, MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE, Société SMABTP
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 27/05/2025, 25/52398
    Position : Défendeur
    Autres parties : GA IMMOBILIER RESIDENTIEL, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 94-102 MONTEE LUCIEN MAGNAT 38780 PONT EVEQUE, VILLE DE, SCI BOX-AUTO, Société ICF LA SABLIERE, ELOGIE - SIEMP, HARDEL LE BIHAN SAS D'ARCHITECTURE HARDEL ET LE BIHAN, TERRELL, S.A.S. AVLS ACOUSTIQUE & VIBRATIONS LOGICIELS SCIENTIFIQUES, FACEA, BTP CONSULTANTS, S.A. GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF), Etablissement EAU DE, ENEDIS, FTIMMO H, S.A.S. CIELIS, SFR FIBRE SAS, GA ENTREPRISE, ORANGE, SNCF RESEAU, SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R, S.A.R.L. TISSUE C/O CITCO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Pontoise, 19/12/2024, 22/03781
    Début du contentieux : 06/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S.U. ICADE PROMOTION, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, Syndicat des copropriétaires de la résidence WOOD SIDE, S.A.R.L. P.P.M, EUROGYPSE, ESTPM ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET MATERIELS, VERT LIMOUSIN, ORONA ILE DE FRANCE, MAUGES ESCALIERS, RB BAT, AXA FRANCE IARD, ERGO DIREKT VERSICHERUNG AG, S.A. SMA, AMOPRIM, S.A.S. RICHEZ ASSOCIES, S.A.R.L. EUROBAT, GP ETANCHEITE, SPB ELEC, S.A.S. SOCIETE DE PLOMBERIE CHAUFFAGE, SDP ENGINEERING, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLE, ALLIANZ I.A.R.D., M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL), S.A.S. QUALICONSULT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Tribunal judiciaire de Meaux, 17/07/2024, 24/00467
    Position : Défendeur
    Autres parties : A26 BLM, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, TAQUET CLOISONS, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SASU BOUYGUES IMMOBILIER, S.A.S.U. QUALICONSULT, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Lyon, 13/05/2024, 2306157
    Début du contentieux : 25/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : METROPOLE DE LYON, Allianz, BOUYGUES BATIMENT SUD-EST, GVA - SCAE, GALIAN-SMABTP, Alpha Energie, YSIS CABLING, Guillemin, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, BINDERHOLZ GMBH, MB Construction Bois, EURL LAURENT RENAULT - CHARPENTE - MENUISERIE, DIC DUMAS ISOLATION CLOISONS, Selarl Jérôme Allais, ASMT, SARL L'HELICOIDAL, IBATECH, L'Auxiliaire, Groupama, MAAF ASSURANCES SA, Synapse construction, MAAF, COMPEX, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA FRANCE IARD, Solstyce, MMA IARD, GENERALI IARD, C.A.M BTP, ENTREPRISE JEAN ROSSI, MICHOLET, CIOLFI, TECHNICS & POSE MENUISERIES, SCP BTSG, QBE EUROPE, TPM
    Dispositif : Extension
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  • Cour d'appel de Rouen, 14/02/2024, 23/00560
    Début du contentieux : 26/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS QUALICONSULT, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Pau, 05/02/2024, 23/02144
    Début du contentieux : 15/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE, S.A.R.L. O PARTICIPATION, ALLIANZ I.A.R.D., S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : Ordonnance d'incident
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  • Cour d'appel de Pau, 31/01/2024, 23/02144
    Début du contentieux : 15/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL O'PARTICIPATION, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA, SMABTP, ALLIANZ I.A.R.D., GALIAN-SMABTP
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour d'appel de Pau, 31/01/2024, 23/01379
    Début du contentieux : 15/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. O'PARTICIPATION, Syndicat des copropriétaires DE LA, ETCHART ENERGIES, OPTIBRIC, Compagnie d'assurance SMABTP, SARL OCEALIA RESIDENCES, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour d'appel de Versailles, 11/05/2023, 22/06323
    Début du contentieux : 28/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOGIREP
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Douai, 04/05/2023, 21/05441
    Début du contentieux : 31/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCBE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Versailles, 06/10/2022, 22/02755
    Début du contentieux : 07/03/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : LOGIREP
    Dispositif : Prononce la nullité de l'assignation
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  • Cour d'appel de Chambéry, 06/09/2022, 20/00949
    Début du contentieux : 07/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LES CHALETS DES SYBELLES, SMABTP, SOCOTEC CONSTRUCTION, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Douai, 18/07/2022, 22/00056
    Début du contentieux : 31/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCBE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour de cassation, 25/11/2021, 20-17.509
    Début du contentieux : 04/04/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Rhône-Alpes
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 04/04/2019, 18-14.394
    Début du contentieux : 30/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Rhône-Alpes
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 28/02/2018, 17-11.226
    Début du contentieux : 08/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES ANGES DU MOULIN, PSI, SARL ETEC INGENIERIE, Buffard, BUREAU ALPES CONTROLES, Entreprise Festa, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Cassation
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Annonces BODACC de OSSABOIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2026
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20260117, annonce n°5586
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2025
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20250087, annonce n°2259
  • MODIFICATION 18/02/2025
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : MATTY Sébastien-Paul ; Directeur général : SOLA Yannick, Jean-Yves ; Administrateur : GUETTOU Abdelkader ; Administrateur : ROQUES Maëlle Emilie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20250034, annonce n°1697
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    28/01/2025
    Dénomination : OSSABOIS
    Journal : mesinfos.fr/lessor42
    Suivant PV du CA du 25.11.2024, les administrateurs de la SA OSSABOIS, au capital de 100.000€ dont le siège est à Balbigny (42) 8 rue de l'industrie RCS ROANNE 392 089 934, ont pris acte de la démission de M. Michel VEILLON de ses fonctions de Directeur Général et ont décidé de nommer en remplacement M. Yannick SOLA domicilié à Balbigny (42) 8, rue de l'industrie, et ce, à compter du 25.11.2024. Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2024
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20240127, annonce n°2758
  • MODIFICATION 15/05/2024
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240093, annonce n°853
  • MODIFICATION 12/05/2024
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Capital : 1 369 559,00 €
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240091, annonce n°1425
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    30/04/2024
    Dénomination : OSSABOIS - Réduction de capital
    Journal : mesinfos.fr/lessor42
    OSSABOIS
    Société Anonyme à Conseil d'Administration
    au capital de 2.600.000 euros
    Siège social : 8 rue de l'Industrie
    42510 BALBIGNY
    392 089 934 RCS ROANNE

    Suivant décision de l'AGE du 21/12/2023, le capital a été réduit d'une somme de 1.230.441€ pour être ramené à 1.369.559€.
    Suivant décisions de l'AGE du 21/12/2023 et du CA du 25/04/2023, le capital social a été réduit de 1.269.559 pour être ramené à 100.000€.
    Article 6 des statuts modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 29/02/2024
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Capital : 2 600 000,00 €
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240042, annonce n°1944
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    23/02/2024
    Dénomination : OSSABOIS - Augmentation de capital
    Journal : mesinfos.fr/lessor42
    OSSABOIS
    Société Anonyme à Conseil d'Administration
    au capital de 2.600.000 euros
    Siège social : 8 rue de l'Industrie
    42510 BALBIGNY
    392 089 934 RCS ROANNE
    Suivant décisions de l'AGE et du CA en date du 21 décembre, le capital a été augmenté d'une somme en numéraire de 2.500.000 euros. L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence.
    Ancienne mention : Capital : 100.000 euros
    Nouvelle mention : Capital : 2.600.000 euros
    Mention sera faite au RCS de ROANNE
    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2023
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20230133, annonce n°2436
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20220155, annonce n°7527
  • MODIFICATION 29/03/2022
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MATTY Sébastien-Paul ; Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie ; Administrateur : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : GUETTOU Abdelkader ; Administrateur : ROQUES Maëlle Emilie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20220062, annonce n°1257
  • MODIFICATION AUTRE
    09/03/2022
    Dénomination : OSSABOIS
    Journal : lessor42.fr
    OSSABOIS
    Société anonyme à Conseil d'administration
    au capital de 100.000 euros
    Siège social : 8 rue de l'Industrie
    42510 BALBIGNY
    392 089 934 RCS ROANNE
    L'assemblée générale réunie le 6 octobre 2021 a pris acte de la démission de Monsieur Laurent TAFFET de son mandat d'administrateur avec effet au 03/09/2021, et a décidé de nommer, en remplacement, Madame Maelle ROQUES, demeurant 16 rue de Griffoulet, 31500 TOULOUSE.
    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2021
    RCS de Roanne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Bodacc C n°20210216, annonce n°1992
  • MODIFICATION 28/10/2021
    RCS de Roanne
    Dénomination : OSSABOIS
    Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Président du conseil d'administration : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : TAFFET Laurent ; Administrateur : GUETTOU Abdelkader ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20210211, annonce n°2275
  • MODIFICATION AUTRE
    10/09/2021
    Dénomination : OSSABOIS
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    OSSABOIS
    Société anonyme à Conseil d'administration
    au capital de 100.000 euros
    Siège social : rue de la ZA de la Pra, CS 70020 ? 42440 VÊTRE-SUR-ANZON
    392 089 934 RCS SAINT ETIENNE
    Aux termes du procès-verbal des décisions du Conseil d'administration du 18 juin 2021, le siège social a été transféré du 4 rue de la ZA de la Pra, CS 70020 ? 42440 VÊTRE-SUR-ANZON au 8 rue de l'Industrie, 42510 BALBIGNY, à compter du 2 juillet 2021.L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
    La société a pour objet : la fabrication et la réalisation de tous ouvrages à ossature bois, la fabrication de tous éléments et accessoires relatifs à ces ouvrages, le montage et l'assemblage de charpente et d'ossatures, l'ébénisterie, la rénovation et la transformation de meubles et objets en bois, la commercialisation de maisons en bois sous la marque « OSSABOIS », la conception, la fabrication, l'installation et la commercialisation de salles de bains préfabriquées, sanitaires, cuisine, mobilier, tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction.
    La durée de la société est de 99 années à compter du 23/08/1993.
    Compte tenu de ce transfert, la société qui était immatriculée au RCS de Saint Etienne, sera immatriculée au RCS de Roanne.
    Le Président du Conseil d'administration est M. Sébastien MATTY, domicilié à TOULOUSE (31500), 8 chemin de la Terrasse et le Directeur Général est M. Michel VEILLON, domicilié 14 square Desaix, 75015 PARIS.
    Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 4 Rue De la ZA de la Pra Cs 70020 42440 Vêtre-sur-Anzon
    Bodacc C n°20200198, annonce n°3968
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 4 Rue De la ZA de la Pra Cs 70020 42440 Vêtre-sur-Anzon
    Bodacc C n°20190157, annonce n°9910
  • MODIFICATION 17/02/2019
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : OSSABOIS
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190034, annonce n°1478
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : LA PRAT 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20180186, annonce n°105
  • MODIFICATION 11/02/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : OSSABOIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUILLEMIN Eric Jean Charles nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus président du conseil d'administration. GUILLEMIN Eric Jean Charles nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus Administrateur. ACERBIS Fabien Pascal nom d'usage : ACERBIS n'est plus vice-président. ACERBIS Fabien Pascal nom d'usage : ACERBIS n'est plus Administrateur. GUILLOTEAU Jacky Pascal nom d'usage : GUILLOTEAU n'est plus Administrateur. BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande nom d'usage : WATINE n'est plus Administrateur. MATTY Sébastien-Paul devient président du conseil d'administration. MATTY Sébastien-Paul devient administrateur. TAFFET Laurent devient administrateur. GUETTOU Abdelkader devient administrateur. ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20180029, annonce n°1376
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20170041, annonce n°2050
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20160045, annonce n°3144
  • MODIFICATION 19/02/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : OSSABOIS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : GUILLOTEAU Jacky Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Administrateur : BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande en fonction le 14 Octobre 2014 Vice-président Administrateur : ACERBIS Fabien Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : GUILLEMIN Eric Jean Charles en fonction le 14 Octobre 2014 Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie en fonction le 14 Octobre 2014
    Bodacc B n°20160035, annonce n°485
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20150041, annonce n°2022
  • MODIFICATION 22/10/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : OSSABOIS
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : DOMONT Xavier Jean Marie modification le 14 Octobre 2014 Administrateur : GUILLOTEAU Jacky Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Administrateur : BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande en fonction le 14 Octobre 2014 Vice-président Administrateur : ACERBIS Fabien Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : GUILLEMIN Eric Jean Charles en fonction le 14 Octobre 2014 Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie en fonction le 14 Octobre 2014
    Bodacc B n°20140203, annonce n°1461
  • MODIFICATION 11/07/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Description : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Président : DOMONT Xavier Jean Marie en fonction le 03 Juillet 2014
    Bodacc B n°20140132, annonce n°574
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20140026, annonce n°3704
  • MODIFICATION 04/12/2013
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 1 800 000,00 €
    Description : Modification de représentant. Modification du capital.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Président : EGO Vincent Marcel Alain en fonction le 26 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130233, annonce n°863
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2013
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20130081, annonce n°3787
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2012
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20120079, annonce n°4078
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2011
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20110093, annonce n°4139
  • MODIFICATION 08/12/2011
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : OSSABOIS FINANCES modification le 30 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110237, annonce n°403
  • MODIFICATION 18/02/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 795 000,00 €
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Description : Augmentation de capital Changement de l'objet et de l'activité Apport-Fusion
    Administration : Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20110035, annonce n°994
  • MODIFICATION 17/11/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 210 000,00 €
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Description : Apport-Fusion
    Administration : Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20100222, annonce n°717
  • MODIFICATION 17/11/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 210 000,00 €
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Description : Apport-Fusion
    Administration : Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
    Bodacc B n°20100222, annonce n°716
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20090093, annonce n°2872
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2009
    RCS de Montbrison
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : La Prat, 42440 Saint-Julien-la-Vêtre
    Bodacc C n°20090003, annonce n°1168
  • MODIFICATION 17/07/2008
    RCS de Montbrison
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 210 000,00 €
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vètre
    Description : modification d'activité (adjonction) par suite de prise en location gérance de la branche d'activité de bureau d'études, conception, fabrication, construction et livraison de maison en bois sous la marque « ossabois » de la société OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS Montbrison 714 500 865 (91B123 modifié le 29/05/.2008) pour une durée indéterminée ; date d'effet : 01/04/2008
    Bodacc B n°20080125, annonce n°666
  • MODIFICATION 22/05/2008
    RCS de Montbrison
    Dénomination : OSSABOIS SAS
    Capital : 210 000,00 €
    Adresse : la Prat 42440 Saint-Julien-la-Vetre
    Description : modification survenue sur l'administration, la forme juridique (ancienne forme : SAS), la dénomination (ancienne dénomination : DOMOBOIS INDUSTRIE), adjonction d'activité ; le 31/03/08
    Administration : modification des organes : retrait de CHAZAL (Pascal) PDG de la SOCIÉTÉ OSSABOIS FINANCES en qualité d'Associé et de ROCHE (Jean Michel) en qualité d'Administrateur ; nomination d'un président : SAS DE LA SOCIETE OSSABOIS FINANCES ; nomination de co-commissaires aux comptes : titulaire : CABINET MAZARS, suppléant : MAUREL (Frédéric)
    Bodacc B n°20080086, annonce n°596
  • MODIFICATION 05/03/2008
    RCS de Montbrison
    Dénomination : DOMOBOIS INDUSTRIE
    Capital : 210 000,00 €
    Adresse : La Prat 42440 Saint-Julien-la-Vetre
    Description : modification de la composition du conseil d'administration, date d'effet : 14/11/2007
    Administration : changement de président du conseil d'administration directeur général et adminisrateur, CHAZAL (Pascal) au lieu de JULLIAN (Emile), changement d'administrateur, OSSOBOIS FINANCES S.A.S. au lieu de AGI S.A., nomination d'un nouvel administrateur : ROCHE (Jean, Michel).
    Bodacc B n°20080040, annonce n°3204

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Entreprises citées de OSSABOIS

  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 2 fois en 2018 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Banque
  • MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES (389 470 170) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SYGNATURES , Gilles BERNAT , Nicolas MORVILLIERS
  • GA (483 690 228) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et GA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST , Sébastien MATTY
  • SAS REINE PARTICIPATIONS (451 095 707) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et SAS REINE PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric OIKNINE
  • FORVIS MAZARS (351 497 649) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et FORVIS MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • AQUA LOGIS (493 914 089) Cité 11 fois en 2010 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et AQUA LOGIS de la relation : Fusion
  • OSSABOIS FINANCES (500 308 366) Cité 7 fois entre 2007 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et OSSABOIS FINANCES de la relation : Actionnariat
  • OSSABOIS PROMOTION (508 842 671) Cité 6 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et OSSABOIS PROMOTION de la relation : Fusion
  • OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (714 500 865) Cité 7 fois en 1999 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES de la relation : Actionnariat
  • POLE BOIS DU HAUT FOREZ (PBH) (498 985 795) Cité 4 fois entre 2007 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et POLE BOIS DU HAUT FOREZ (PBH) de la relation : Inconnue
  • BOIS CONSTRUCTIONS (381 040 989) Cité 3 fois entre 1993 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et BOIS CONSTRUCTIONS de la relation : Actionnariat
  • IMPLID EXPERTISE CONSEIL (587 350 273) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et IMPLID EXPERTISE CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
  • ADMINISTRATION GESTION INFORMATION (378 889 786) Cité 5 fois entre 1993 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et ADMINISTRATION GESTION INFORMATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emile JULIAN , Michelle JULIAN
  • O.S.B. 74 (421 515 495) Cité 2 fois en 1999 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et O.S.B. 74 de la relation : Actionnariat
  • OSB (380 022 830) Cité 5 fois entre 1999 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et OSB de la relation : Actionnariat
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OSSABOIS et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
    • Seules 16 sur environ 58 relations (27.6%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note NC 84 82 74 85
Écart rémunération (sur 40) NC 36 35 38 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par OSSABOIS

  • ossabois
    Enregistrée le 18/10/2019
    Expire le 18/10/2029
    Classes : 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4591657
    Marque enregistrée
  • OSSABOIS L'INDUSTRIALISATION AU SERVICE DU LOGEMENT BOIS
    Enregistrée le 12/06/2014
    Expire le 12/06/2024
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR4099466
    Marque expirée
  • PREMIOB
    Enregistrée le 13/04/2010
    Expire le 13/04/2020
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR3729996
    Marque expirée
  • 5D Process
    Enregistrée le 10/12/2009
    Expire le 10/12/2029
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR3698258
    Marque renouvelée
  • OSSABOIS : Une passion, des valeurs, une signature.
    Enregistrée le 05/10/2009
    Expire le 05/10/2019
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR3681337
    Marque expirée
  • GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE
    Enregistrée le 05/10/2009
    Expire le 05/10/2019
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR3681344
    Marque expirée
  • OSSABOIS, La Nature Faite Maison
    Enregistrée le 19/01/2007
    Expire le 19/01/2017
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3476443
    Marque expirée
  • Construire autrement
    Enregistrée le 08/12/2006
    Expire le 08/12/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3468675
    Marque expirée
  • L'art et la matière, l'art et la manière.
    Enregistrée le 09/11/2006
    Expire le 09/11/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3462235
    Marque expirée
  • Construire pour nos enfants et les générations futures.
    Enregistrée le 12/10/2006
    Expire le 12/10/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3456640
    Marque expirée
  • Le bonheur est dans le bois
    Enregistrée le 17/05/2006
    Expire le 17/05/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3430432
    Marque expirée
  • LIGNE LUMINANCE
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423460
    Marque expirée
  • LIGNE NOUVEAU MONDE
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423462
    Marque expirée
  • LIGNE TRADITION
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423463
    Marque expirée
  • LIGNE INTEMPORELLE
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423464
    Marque expirée
  • LIGNE TENDANCE
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423465
    Marque expirée
  • BOIS EXCEPTION
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423466
    Marque expirée
  • BOIS EVOLUTION
    Enregistrée le 13/04/2006
    Expire le 13/04/2016
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3423469
    Marque expirée
  • LUMINANCE
    Enregistrée le 02/05/2002
    Expire le 02/05/2012
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3162493
    Marque expirée
  • OSSABOIS
    Enregistrée le 31/03/1999
    Expire le 31/03/2029
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR99784826
    Marque renouvelée
  • ARCHIBOIS
    Enregistrée le 31/03/1999
    Expire le 31/03/2019
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR99784827
    Marque expirée
  • OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON
    Enregistrée le 22/12/1997
    Expire le 22/12/2017
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR97710439
    Marque expirée
  • "L'âge de pierre est révolu"
    Enregistrée le 14/05/1997
    Expire le 14/05/2017
    Classes : 19 , 37 , 40
    Numéro : FR97678788
    Marque expirée

Aides perçues par OSSABOIS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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