Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

LCE LE MOULIN DES CHASLES (LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT)

397 895 624 · Active
Adresse : FOSSE BELLAY, 1 RUE DES CHASLES, 49700 CIZAY-LA-MADELEINE
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/07/1994
Dirigeants : Gerbier Lucien , Gerbier Cyril , GERBIER Brigitte , Gerbier Fabien

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de LCE LE MOULIN DES CHASLES

SIREN : 397 895 624
SIRET (siège) : 397 895 624 00013
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR34397895624
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGERS , le 04/08/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/08/1994)
Numéro RCS : 397 895 624 R.C.S. Angers
Capital social : 500 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Activité principale déclarée : L'exploitation, la commercialisation directe ou indirecte des produits d'exploitation ainsi que la gestion de biens agricoles apportés ou mis à la disposition de la société par les associés, achetés, créés ou pris à bail par ladite société. (Pour le surplus voir statuts).
Autres activités : Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LCE LE MOULIN DES CHASLES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    397 895 624 00013
    Adresse : FOSSE BELLAY 1 RUE DES CHASLES 49700 CIZAY-LA-MADELEINE
    Date de création : 15/07/1994
    Nom commercial : LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise LCE LE MOULIN DES CHASLES

Finances de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 419K 0 712K 527K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 2,5M 0 2,4M 2,28M
BFR exploitation (€) 1,79M 0 -492K 1,82M
BFR hors exploitation (€) 709K 0 2,9M 461K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 3,43M 0 3,11M 2,72M
Couverture du BFR 1,4 1,3 1,2
Trésorerie (€) 933K 0 702K 445K
Dettes financières (€) 2,04M 0 1,76M 1,98M
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,3 0,5
Autonomie financière (%) 51,7 54,2 47
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,56M 2,37M
Liquidité générale 1,9 1,8
Couverture des dettes 2,6 2,5 1,8
Fonds propres (€) 3,66M 0 3,57M 3,14M
Effectif 36 0

Dirigeants et représentants de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Entreprises dirigées par LCE LE MOULIN DES CHASLES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LCE LE MOULIN DES CHASLES

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    18/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Refonte des statuts
    15/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Refonte des statuts
      • Refonte des statuts
    15/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • correction d'une erreur matérielle affectant l'article 30 des statuts
    • Statuts mis à jour
    08/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    30/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    30/04/2015
    • Document inconnu
    01/01/1994

Comptes annuels de LCE LE MOULIN DES CHASLES

  • Comptes sociaux 2025 16/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 21/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 02/01/2023
  • Comptes sociaux 2020 22/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 25/11/2019
  • Comptes sociaux 2018 12/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 26/12/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de LCE LE MOULIN DES CHASLES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de LCE LE MOULIN DES CHASLES

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2026
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260004, annonce n°3786
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2025
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250071, annonce n°4934
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2023
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230252, annonce n°3420
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2023
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230012, annonce n°1345
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2022
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220014, annonce n°1301
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/12/2020
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200251, annonce n°3264
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2019
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190236, annonce n°1563
  • MODIFICATION 26/11/2019
    RCS d'Angers
    Dénomination : LE MOULIN DES CHASLES
    Adresse : 1 Rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : GERBIER Lucien ; Gérant : GERBIER Brigitte ; Gérant : GERBIER Cyril ; Gérant : GERBIER Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FERRE ; Commissaire aux comptes suppléant : FERRE Françoise
    Bodacc B n°20190227, annonce n°1680
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2018
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 1 rue des Chasles 49700 Cizay-la-Madeleine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180218, annonce n°4420
  • MODIFICATION 21/03/2018
    RCS d'Angers
    Dénomination : LE MOULIN DES CHASLES
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180056, annonce n°1105
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2018
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Cizay-la-Madeleine 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180007, annonce n°1338
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Cizay-la-Madeleine 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20170003, annonce n°6645
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2016
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Cizay-la-Madeleine 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20160035, annonce n°3474
  • MODIFICATION 03/06/2015
    RCS d'Angers
    Dénomination : LE MOULIN DES CHASLES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : GERBIER Lucien Gérant : GERBIER Brigitte né(e) BOUSSAULT Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FERRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FERRE Françoise né(e) LAMOTTE
    Bodacc B n°20150104, annonce n°868
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2015
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Cizay-la-Madeleine 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20150012, annonce n°5248
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/02/2014
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Cizay-la-Madeleine 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20140011, annonce n°4212
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2013
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 1 rue des Chasles Cizay-la-Madeleine 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20130011, annonce n°8183
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 1 rue des Chasles Cizay-la-Madeleine 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20120014, annonce n°6693
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2011
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 1 rue des Chasles Cizay-la-Madeleine 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20110014, annonce n°6832
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2010
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 1 rue des Chasles Cizay-la-Madeleine 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20100015, annonce n°4671
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2009
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : Cizay-la-Madeleine, 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20090013, annonce n°4245
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2008
    RCS de Saumur
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : Cizay-la-Madeleine, 1 rue des Chasles 49700 Doue-la-Fontaine
    Bodacc C n°20080024, annonce n°4462

Cartographie de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Comment contacter LCE LE MOULIN DES CHASLES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : FOSSE BELLAY
1 RUE DES CHASLES
49700 CIZAY-LA-MADELEINE

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Biens immobiliers de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LCE LE MOULIN DES CHASLES

  • Objet : TRAITEMENT DES VEGETEAUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 2: Lot 2

    Montant : 196 020,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE SAUMUR VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VEGETEAUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 3: Lot 3

    Montant : 611 100,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE SAUMUR VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VEGETEAUX ISSUS DES DECHETERIES: Lot 1: Lot 1

    Montant : 695 250,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE SAUMUR VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : LOT08 BROYAGE CRIBLAGE ET ANALYSES DES DECHETS VERTS

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU (COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS)

    En savoir plus

  • Objet : Traitement du bois issus des déchèteries: Lot 3: Lot 3

    Montant : 71 400,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : Compostage des déchets verts secteur Nord Est

    Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : Traitement et valorisation des déchets de bois - Traitement et valorisation des déchets verts

    Montant : 370 000,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANT PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES DU GPT DE CDES SAUMUR AGGLOPROPRETE ET SEMA-E Lot 4 Approvisionnement en carburant bio-GNV sur la ville de Saumur

    Montant : 365 508,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’UNE PELLE HYDRAULIQUE SUR PNEUS DE CHARGEMENT D’OCCASION AVEC SES EQUIPEMEENTS

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGGLO-ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DU BOIS DES CATEGORIES A et B: Lot 2: Chargement, transport et Traitement du bois des ca

    Montant : 20 400,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : Fournitures avec livraison de plaquettes de bois

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAUMUR VAL DE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : BROYAGE CRIBLAGE ET ANALYSES DES DECHETS VERTS

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU (COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS)

    En savoir plus

  • Objet : Traitement des déchets verts

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAUMUR (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES BOIS A et B EN MÉLANGE: Lot 2: Chargement, Transport et Traitement des bois A et B en mélange issus de la déchèterie de Montreuil Bellay

    Montant : 31 200,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VÉGÉTAUX DES DÉCHETERIES: Lot 1: Traitement des végétaux des déchèteries de Saumur et d’Allonnes

    Montant : 567 300,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VÉGÉTAUX DES DÉCHETERIES: Lot 2: Traitement des végétaux de la déchèterie de Montreuil Bellay

    Montant : 151 200,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VÉGÉTAUX DES DÉCHETERIES: Lot 3: Traitement des végétaux de la déchèterie de Vernantes

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

  • Objet : TRAITEMENT DES VÉGÉTAUX DES DÉCHETERIES: Lot 4: Traitement des végétaux de la déchèterie de Longué

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 19/12/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAUMUR AGGLOPROPRETE

    En savoir plus

Labels et certificats de LCE LE MOULIN DES CHASLES

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Marques déposées par LCE LE MOULIN DES CHASLES

  • Loire COMPOST Environnement
    Enregistrée le 21/08/2025
    Expire le 21/08/2035
    Classes : 01 , 31 , 39 , 40
    Numéro : FR5173930
    Marque enregistrée
  • VÉGÉTAL'OR
    Enregistrée le 21/08/2025
    Expire le 21/08/2035
    Classes : 01 , 31 , 39 , 40
    Numéro : FR5173948
    Marque enregistrée
  • LOIRE COMPOST DÉCO JEUX
    Enregistrée le 21/08/2025
    Expire le 21/08/2035
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR5173972
    Marque enregistrée
  • LOIRE COMPOST FIBRANJOU
    Enregistrée le 21/08/2025
    Expire le 21/08/2035
    Classes : 01 , 22 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR5173977
    Marque enregistrée
  • Loire Compost Mulch Forestier
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR4113800
    Marque expirée
  • Loire Compost Déco Jeux
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR4113801
    Marque expirée
  • Loire Compost Fibranjou
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR4113804
    Marque expirée
  • Loire Compost Eco Mulch
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR4113805
    Marque expirée
  • Loire Compost Déco Mulch
    Enregistrée le 03/09/2014
    Expire le 03/09/2024
    Classes : 01 , 31 , 40 , 44
    Numéro : FR4113806
    Marque expirée
  • VEGETAL'OR
    Enregistrée le 19/08/2014
    Expire le 19/08/2024
    Classes : 01 , 31 , 39 , 40 , 44
    Numéro : FR4113604
    Marque expirée
  • LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
    Enregistrée le 19/08/2014
    Expire le 19/08/2024
    Classes : 01 , 31 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4113605
    Marque expirée
  • FLAM D'OR
    Enregistrée le 26/09/2006
    Expire le 26/09/2016
    Classes : 04 , 31 , 39 , 40
    Numéro : FR3453186
    Marque expirée
  • VEGETAL'OR
    Enregistrée le 30/06/2004
    Expire le 30/06/2014
    Classes : 01 , 39 , 44
    Numéro : FR3300518
    Marque expirée

Aides perçues par LCE LE MOULIN DES CHASLES

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 11 500 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 02/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 10 000 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 02/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 10 777 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 7 441 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 292 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 14 826 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 13 907 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 268 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus