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Mise à jour RCS : le 16/06/2026 Mise à jour RNE : le 16/06/2026 Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

PEPINIERES JACQUET

398 760 603 · Active
Adresse : CHEMIN DE LA PLAINE, 07130 SAINT-PERAY
Activité : Reproduction de plantes
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/10/1994
Dirigeant : Jacquet Frederic

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Informations juridiques de PEPINIERES JACQUET

SIREN : 398 760 603
SIRET (siège) : 398 760 603 00017
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR27398760603
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUBENAS , le 04/11/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/11/1994)
Numéro RCS : 398 760 603 R.C.S. Aubenas
Capital social : 800 000,00 €

Extrait INPI

Activité de PEPINIERES JACQUET

Activité principale déclarée : Production et vente d'arbres, arbustes et plants.Vente de produits horticoles (gros et détail).
Code NAF ou APE : 01.30Z (Reproduction de plantes)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise PEPINIERES JACQUET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    398 760 603 00017
    Adresse : CHEMIN DE LA PLAINE 07130 SAINT-PERAY
    Date de création : 01/10/1994
  • Établissement secondaire

    En activité

    398 760 603 00033
    Adresse : 22 CHEMIN DU PELICAN 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE
    Date de création : 01/07/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    398 760 603 00025
    Adresse : ROUTE NATIONALE 7 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 01/07/2024 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PEPINIERES JACQUET

Finances de PEPINIERES JACQUET

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 3,45M 3,33M 3,18M 3,04M
Marge brute (€) 1,98M 1,85M 1,82M 1,77M
EBITDA - EBE (€) 252K 190K 240K 265K
Résultat d'exploitation (€) 108K 76,8K 133K 139K
Résultat net (€) 99,5K 79,7K 538K 141K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 3,6 4,7 4,5
Taux de marge brute (%) 57,3 55,5 57,2 58
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,3 5,7 7,5 8,7
Taux de marge opérationnelle (%) 3,1 2,3 4,2 4,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 928K 1,1M 947K 963K
BFR exploitation (€) 949K 1,05M 928K 937K
BFR hors exploitation (€) -20,9K 48K 19K 26,1K
BFR (j de CA) 98,2 120 109 116
BFR exploitation (j de CA) 100 115 107 112
BFR hors exploitation (j de CA) -2,2 5,3 2,2 3,1
Délai de paiement clients (j) 22,9 34,6 31,5 36,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,8 27,9 37,1 37,1
Ratio des stocks / CA (j) 118 98,5 98,8 97,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 310K 296K 748K 364K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9 8,9 23,5 12
Fonds de roulement net global (€) 1,73M 1,67M 1,69M 1,27M
Couverture du BFR 1,9 1,5 1,8 1,3
Trésorerie (€) 803K 572K 745K 306K
Dettes financières (€) 154K 246K 235K 299K
Capacité de remboursement -2,1 -1,1 -0,7 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,1 -0,2 0
Autonomie financière (%) 77,1 80,9 77 74,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,6 -1,7 -2,1 0
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 568K
Liquidité générale 3,9
Couverture des dettes -3 -5,8 -3,4 -259
Fonds propres (€) 2,39M 2,38M 2,34M 1,85M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2,9 2,4 16,9 4,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 4,2 3,3 23 7,6
Rentabilité économique (%) 3,2 2,7 17,7 5,7
Valeur ajoutée (€) 1,31M 1,17M 1,14M 1,14M
Valeur ajoutée / CA (%) 38,1 35,2 35,9 37,5
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,05M 1M 888K 880K
Salaires / CA (%) 30,5 30,1 27,9 28,9
Impôts et taxes (€) 22,3K 20,1K 23,6K 12K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 7,29K

Dirigeants et représentants de PEPINIERES JACQUET

Entreprises dirigées par PEPINIERES JACQUET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PEPINIERES JACQUET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de PEPINIERES JACQUET

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    21/05/2013
    • Acte notarié
    • Divers
    • Statuts mis à jour
    07/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    07/05/2003
    • Divers
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    16/05/2000
    • Divers
      • Changement de gérant
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Changement de gérant
    22/12/1997
    • Divers
      • Cession de parts
    • Statuts constitutifs
      • Cession de parts
    23/12/1996
    • Déclaration de conformité
    • Statuts constitutifs
    28/10/1994

Comptes annuels de PEPINIERES JACQUET

  • Comptes sociaux 2025 01/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/05/2017
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Conformité de PEPINIERES JACQUET

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Annonces BODACC de PEPINIERES JACQUET

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2026
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20260067, annonce n°355
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2025
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20250153, annonce n°712
  • VENTE 14/06/2024
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 euros
    Nouveau propriétaire : BOUIX Jérôme
    Bodacc A n°20240114, annonce n°84
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20240086, annonce n°526
  • MODIFICATION 24/10/2023
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : PEPINIERES JACQUET
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20230205, annonce n°153
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2023
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230089, annonce n°570
  • MODIFICATION 17/04/2022
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : PEPINIERES JACQUET
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220076, annonce n°128
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2022
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220073, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2021
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210109, annonce n°244
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2020
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20200105, annonce n°279
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20190124, annonce n°479
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2018
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20180090, annonce n°175
  • VENTE 21/01/2018
    RCS d'Aubenas
    Adresse : rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200000 EUR
    Ancien propriétaire : ESPIC Gilles
    Bodacc A n°20180014, annonce n°231
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2017
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20170057, annonce n°283
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/06/2016
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20160052, annonce n°664
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20150045, annonce n°565
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2014
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20140028, annonce n°705
  • MODIFICATION 12/06/2013
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : PEPINIERES JACQUET
    Capital : 400 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130111, annonce n°112
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20130025, annonce n°769
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2012
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 Saint-Péray
    Bodacc C n°20120031, annonce n°838
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 St Peray
    Bodacc C n°20110033, annonce n°504
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 ST PERAY
    Bodacc C n°20100031, annonce n°280
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2009
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Rue de la Plaine 07130 ST PERAY
    Bodacc C n°20090039, annonce n°589
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS d'Annonay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : route de la Plaine 07130 Saint-Peray
    Bodacc C n°20080043, annonce n°583

Cartographie de PEPINIERES JACQUET

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Adresse complète : CHEMIN DE LA PLAINE
07130 SAINT-PERAY

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Appels d'offres gagnés par PEPINIERES JACQUET

  • Objet : LOT 01 : ARBUSTES ET TOPIAIRES

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANOSQUE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 4 - JEUNES PLANTS D’ARBRES ET ARBUSTES, FEUILLUS ET CONIFERES EN GODETS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE)

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  • Objet : 232066 VRA/DCAMG MAPA AC MIXTE Fourniture de végétaux

    Montant : 2 854,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

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  • Objet : 232066 VRA/DCAMG MAPA AC MIXTE Fourniture de végétaux

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 232066 VRA/DCAMG MAPA AC MIXTE Fourniture de végétaux

    Montant : 1 969,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’ARBUSTES ET DE VIVACES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ORANGE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’ARBRES

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ORANGE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX LIGNEUX DESTINES A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : La fourniture et la livraison de végétaux - Fourniture et livraison d’arbres

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX DIVERS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX LIGNEUX DESTINES A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER POUR LES COLLECTIVITES DU TERRITOIRE NORD-VAUCLUSE - LOT 1

    Montant : 106 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX LIGNEUX DESTINES A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER POUR LES COLLECTIVITES DU TERRITOIRE SUD-VAUCLUSE - LOT 3

    Montant : 106 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX LIGNEUX DESTINES A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER POUR LES COLLECTIVITES DU TERRITOIRE NORD-VAUCLUSE - LOT 1

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 25/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX LIGNEUX DESTINES A DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER POUR LES COLLECTIVITES DU TERRITOIRE SUD-VAUCLUSE - LOT 3

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 25/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 01 FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE ACHAT DE VEGETAUX ET PLANTES

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG-LES-VALENCE (MAIRIE)

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  • Objet : 2018-FCS-0023-Lot 3 : Fourniture et livraison d’arbustes

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 01/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de plantes - site de l’ancienne gare

    Montant : 11 169,00 € · Notifié le : 15/03/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PRIVAS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de plantes - site de l’ancienne gare

    Montant : 5 599,00 € · Notifié le : 15/03/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PRIVAS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de plantes - site de l’ancienne gare

    Montant : 1 559,00 € · Notifié le : 15/03/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PRIVAS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 25/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 19/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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Labels et certificats de PEPINIERES JACQUET

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Propriétés intellectuelles de PEPINIERES JACQUET

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Aides perçues par PEPINIERES JACQUET

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 30/05/2023
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Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 4 706 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 30/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 4 404 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 3 041 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 125 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : Aides aux investissements dans les exploitations agricoles liées à la production primaire
Montant : 30 249 €
Autorité : Conseil régional
Octroi : 01/11/2024
•
Publication : 06/03/2024
Objectif : Agriculture, sylviculture, zones rurales
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.107520
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Référence : TM-12275045
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 3 014 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 509 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 4 334 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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