| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 23.19Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VITRAUX D'ART FORFAIT applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de VITRAUX D'ART FORFAIT
| SIREN : | 399 066 810 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 399 066 810 00017 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de ROUEN, le 06/12/2023) |
|
|
|
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 06/12/2023) |
| Numéro RCS : | 399 066 810 R.C.S. Rouen |
| Capital social : | 38 112,25 € |
Activité de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Etablissements de l'entreprise VITRAUX D'ART FORFAIT
-
Adresse : LES ESSARTS 136 AVENUE JEAN LAGARRIGUE 76530 GRAND-COURONNEDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 06/12/2023Nom commercial : VITRAUX D'ART
Etablissements de l'entreprise VITRAUX D'ART FORFAIT
Finances de VITRAUX D'ART FORFAIT
| Performance | 2018 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 380K |
| Marge brute (€) | 361K |
| EBITDA - EBE (€) | 31,8K |
| Résultat d'exploitation (€) | -16,5K |
| Résultat net (€) | -14,9K |
| Croissance | 2018 |
| Taux de marge brute (%) | 94,8 |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 8,4 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | -4,3 |
| Gestion BFR | 2018 |
| BFR (€) | -566 |
| BFR exploitation (€) | 33,4K |
| BFR hors exploitation (€) | -34K |
| BFR (j de CA) | -0,6 |
| BFR exploitation (j de CA) | 32 |
| BFR hors exploitation (j de CA) | -32,6 |
| Délai de paiement clients (j) | 28,9 |
| Délai de paiement fournisseurs (j) | 71 |
| Ratio des stocks / CA (j) | 37 |
| Autonomie financière | 2018 |
| Capacité d'autofinancement (€) | 33,5K |
| Capacité d'autofinancement / CA (%) | 8,8 |
| Fonds de roulement net global (€) | 52,4K |
| Couverture du BFR | -92,6 |
| Trésorerie (€) | 53K |
| Dettes financières (€) | 38,4K |
| Capacité de remboursement | -0,4 |
| Ratio d'endettement (Gearing) | -0,1 |
| Autonomie financière (%) | 64,3 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -0,5 |
| Solvabilité | 2018 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) | 106K |
| Liquidité générale | 1,3 |
| Couverture des dettes | -17,6 |
| Fonds propres (€) | 231K |
| Rentabilité | 2018 |
| Marge nette (%) | -3,9 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | -6,4 |
| Rentabilité économique (%) | -4,1 |
| Valeur ajoutée (€) | 224K |
| Valeur ajoutée / CA (%) | 58,8 |
| Structure d'activité | 2018 |
| Salaires et charges sociales (€) | 196K |
| Salaires / CA (%) | 51,5 |
| Impôts et taxes (€) | 3,1K |
| Chiffre d'affaires à l'export (€) | 0 |
Dirigeants et représentants de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Président
51 ans - 06/1975Depuis le 24/02/2020
-
Administrateur provisoire
64 ans - 11/1961Depuis le 23/04/2019
-
Ancien administrateur provisoire
65 ans - 11/1960Du 23/04/2019 au 24/02/2020
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Ancien président
51 ans - 06/1975Du 13/01/2024
-
Ancien administrateur
54 ans - 01/1972Du 13/01/2024
-
Ancien administrateur
60 ans - 07/1966Du 13/01/2024
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Ancien président du conseil d'administration, Président, Directeur général
01/1949 - 03/2019 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VITRAUX D'ART FORFAIT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Nomination de président
- Fin de mandat d'administrateur provisoire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Ordonnance du président
- Nomination d'un administrateur ad hoc
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Ordonnance du président
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Nomination de président
- de SA en SAS
- Modification(s) statutaire(s)
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Rapport du commissaire à la transformation
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Mise en harmonie des statuts
- Refonte complète des statuts
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Choix de la modalité d'exercice de la direction générale : le président duconseil d'administration assume la direction générale.
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée
-
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Rapport du commissaire aux apports
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Comptes sociaux 2018 09/07/2019
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Comptes sociaux 2017 06/06/2019
-
Comptes sociaux 2016 25/07/2017
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Conformité de VITRAUX D'ART FORFAIT
0 contentieux
Alertes de VITRAUX D'ART FORFAIT
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 17/03/2021
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Liquidation judiciaire Du 16/03/2021 au 05/12/2023Insuffisance d'actif Depuis le 05/12/2023Jugement prononçant 16/03/2021Bodacc A n°20210055/5569 Jugement de conversion en liquidation judiciaire16/03/2021Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure En date du 16/03/2021, le Tribunal de commerce de ROUEN a prononcé la liquidation judiciaire au cours du redressement judiciaire de VITRAUX D'ART FORFAIT (SAS) et a désigné Me Béatrice PASCUAL - 10, rue de la Poterne 76000 Rouen en qualité de liquidateur. Ce jugement a autorisé la poursuite de l’activité jusqu’au 16 juin 2021.Avis de dépôt 14/04/2022Bodacc A n°20220085/2787 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 05/12/2023Bodacc A n°20230244/3433 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif05/12/2023En date du 05/12/2023, clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif suivant jugement du tribunal de commerce de Rouen. Radiation d’office en application de l’article R. 123-129 1° du code de commerce en date du 05/12/2023.
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Redressement judiciaire Du 26/01/2021 au 16/03/2021Jugement d'ouverture 26/01/2021Bodacc A n°20210021/2384 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire26/01/2021(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 26/01/2021, le tribunal de commerce de Rouen a prononcé l’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire contre VITRAUX D'ART FORFAIT (SAS) sous le numéro 41210024 et a désigné : Administrateur judiciaire : SELARL AJAssociés, mission conduite par Me Hervé COUSTANS 103, rue Martainville 76000 Rouen, avec mission d’assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion Mandataire judiciaire : Me Béatrice PASCUAL - 10, rue de la Poterne 76000 Rouen. Ce même jugement a ouvert une période d’observation pour une durée de six mois, soit jusqu’au 26/07/2021.
Contentieux de VITRAUX D'ART FORFAIT
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de VITRAUX D'ART FORFAIT
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PROCÉDURE COLLECTIVE 19/12/2023RCS de RouenBodacc A n°20230244, annonce n°3433Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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RADIATION 08/12/2023RCS de RouenBodacc B n°20230237, annonce n°1117
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PROCÉDURE COLLECTIVE 17/06/2022RCS de RouenBodacc A n°20220117, annonce n°3557Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/04/2022RCS de RouenBodacc A n°20220085, annonce n°2787Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/04/2021RCS de RouenBodacc A n°20210085, annonce n°3077Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant un plan de cessionComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 19/03/2021RCS de RouenBodacc A n°20210055, annonce n°5569Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 31/01/2021RCS de RouenBodacc A n°20210021, annonce n°2384Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 20 Octobre 2020 , désignant administrateur SELARL AJAssociés, mission conduite par Me Hervé COUSTANS 103, rue de Martainville - 76000 Rouen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/01/2020RCS de RouenBodacc C n°20200014, annonce n°4282Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2017Adresse : 136 Avenue Jean Lagarrigue Les Essarts 76530 Grand-CouronneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2019RCS de RouenBodacc C n°20190133, annonce n°1989Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2018Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand Couronne
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MODIFICATION 02/05/2019RCS de RouenBodacc B n°20190085, annonce n°1899Dénomination : VITRAUX D'ART FORFAITDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur provisoire : BRANCHU Guillaume, Albert, Robert
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DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017RCS de RouenBodacc C n°20170071, annonce n°10774Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2016Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand CouronneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2016RCS de RouenBodacc C n°20160085, annonce n°8473Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand CouronneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015RCS de RouenBodacc C n°20150096, annonce n°8504Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand CouronneDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 08/07/2015RCS de RouenBodacc B n°20150129, annonce n°2592Dénomination : VITRAUX D'ART FORFAITDescription : Modification survenue sur la forme juridique, l'administrationAdministration : Président : FORFAIT Patrick, Serge, Henri,
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MODIFICATION 20/02/2015RCS de RouenBodacc B n°20150036, annonce n°1998Dénomination : VITRAUX D'ART FORFAITDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FORFAIT Patrick, Serge, Henri, Administrateur : FORFAIT Richard, Henri, Kasek Administrateur : RABUSSEAU Laurence Commissaire aux comptes titulaire : OPUS 3.14 AUDIT ET CONSEIL (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON (SACA)
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MODIFICATION 11/02/2015RCS de RouenBodacc B n°20150029, annonce n°2711Dénomination : VITRAUX D'ART FORFAITDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Directeur général, Président du conseil d'administration : FORFAIT Patrick, Serge, Henri, Administrateur : FORFAIT Richard, Henri, Kasek Administrateur : RABUSSEAU Laurence Commissaire aux comptes titulaire : JEHANNO Dominique né(e) HOBEL-MOIRAND Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON (SACA)
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DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2014RCS de RouenBodacc C n°20140072, annonce n°6620Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014RCS de RouenBodacc C n°20140070, annonce n°8735Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : Les Essarts 136 avenue Jean Lagarrigue 76530 Grand Couronne
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MODIFICATION 31/03/2013RCS de RouenBodacc B n°20130064, annonce n°711Dénomination : VITRAUX D'ART FORFAITDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Directeur général, Président du conseil d'administration : FORFAIT Patrick, Serge, Henri, Administrateur : FORFAIT Richard, Henri, Kasek Administrateur : RABUSSEAU Laurence Commissaire aux comptes titulaire : SCP DE CCO DOMINIQUE JEHANNO ET NICOLAS PLANTROU (SCP) Commissaire aux comptes suppléant : FIDULOR
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DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2012RCS de RouenBodacc C n°20120093, annonce n°10745Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2011RCS de RouenBodacc C n°20110093, annonce n°9993Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011RCS de RouenBodacc C n°20110022, annonce n°10466Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010RCS de RouenBodacc C n°20100012, annonce n°9718Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010RCS de RouenBodacc C n°20100012, annonce n°9717Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010RCS de RouenBodacc C n°20100012, annonce n°9716Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
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DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010RCS de RouenBodacc C n°20100012, annonce n°9715Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2005Adresse : 136 avenue Jean Lagarrigue Les essarts 76530 Grand Couronne
Cartographie de VITRAUX D'ART FORFAIT
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Entreprises citées de VITRAUX D'ART FORFAIT
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OPUS 3.14 AUDIT ET CONSEIL (445 321 938) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VITRAUX D'ART FORFAIT et OPUS 3.14 AUDIT ET CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
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EURO VERRE (392 258 349) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VITRAUX D'ART FORFAIT et EURO VERRE de la relation : Actionnariat
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FORFAIT PATRICK (781 140 710) Cité 1 fois en 1995Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VITRAUX D'ART FORFAIT et FORFAIT PATRICK de la relation : Commissaire aux apports
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Appels d'offres gagnés par VITRAUX D'ART FORFAIT
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 83 038,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 3 ans
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 83 038,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 83 038,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 83 038,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 83 038,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 770,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 770,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 770,00 € · Notifié le : 30/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 268,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 268,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Restauration de la couverture du bas-côté sud de l’église Notre-Dame à Louviers - lot n° 6 : Vitrail - Serrurerie
Montant : 66 268,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LOUVIERS (MAIRIE)
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Objet : Vitrail
Montant : 38 127,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 8 mois
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Acheteur : COMMUNE DE ECQUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : EGLISE - Restauration Nef et Clocher - Lot 04 Vitraux
Montant : 24 601,00 € · Notifié le : 26/09/2019 · Durée : 2 ans
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Objet : Marché public de travaux de restauration de l’église Notre dame de l’Assomption pour la Commune d’Autouillet (78)
Montant : 10 336,00 € · Notifié le : 04/12/2018 · Durée : 6 mois
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Objet : Restauration de la maison du peintre André Derain à Chambourcy
Montant : 26 492,00 € · Notifié le : 01/08/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHAMBOURCY (MAIRIE)
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Objet : Travaux de restauration de l'�glise d’Ivry le Temple - 2�me tranche
Montant : 23 642,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS
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