| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 33.12Z |
| Domaine d’activité : | Réparation et installation de machines et d'équipements |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Qualité artisan : | Artisan |
Informations juridiques de BRUNET MANQUAT STEPHANE
| SIREN : | 399 898 097 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 399 898 097 00064 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SALON-DE-PROVENCE , le 21/10/1999 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/06/1997) |
| Numéro RCS : | 399 898 097 R.C.S. Salon-de-provence |
Activité de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Etablissements de l'entreprise BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Adresse : 730 CHEMIN DE LA FONTAINE DE LAURENT 13880 VELAUXDate de création : 01/01/2015Nom commercial : B.M.S.
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Adresse : 215 CHEMIN DE LA VERANE 13880 VELAUXDate de création : 01/02/2009Date de clôture : 01/01/2015 et transféré vers un autre établissementNom commercial : B.M.S.
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Adresse : PARC ACTIVITE BOUVERIE 15 QUA LE BLAVET 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSDate de création : 01/08/2000Date de clôture : 12/09/2005Activité distincte : Fabrication d'autres machines d'usage général (29.2M)Nom commercial : B.M.S.
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Adresse : LA VERDIERE 1 11 RUE ANDRE MARIE AMPERE 13880 VELAUXDate de création : 29/04/1998Date de clôture : 01/02/2009 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 7 RUE ANATOLE FRANCE 13880 VELAUXDate de création : 01/07/1997Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)Enseigne : B.M.S.
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Adresse : VILLA VALROSE 1107 ROUTE DE GRASSE 06140 VENCEDate de création : 01/02/1995Date de clôture : 25/12/1995Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
Etablissements de l'entreprise BRUNET MANQUAT STEPHANE
Dirigeants et représentants de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Chef d'entreprise
10/1964Depuis le 01/02/1995
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRUNET MANQUAT STEPHANE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Comptes annuels de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Conformité de BRUNET MANQUAT STEPHANE
0 contentieux
Alertes de BRUNET MANQUAT STEPHANE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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Redressement judiciaire Depuis le 23/07/201523/07/2015Clôture des opérations de redressement judiciaire après exécution du plan de continuation SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 23/07/2015 IL APPARAIT QUE LE PLAN DE CONTINUATION A ETE ENTIEREMENT REGLE. Date d'effet : 23/07/201527/08/2015Fin du redressement judiciaire ou clôture EN DATE DU 27/08/2015, LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE SALON DE PROVENCE A PRONONCE LA Clôture de la procédure de redressement (Ordonnance du Président) - L631-19 et R631-43 OUVERTE LE 08/11/2002 SUR BRUNET-MANQUAT STEPHANE ANDRE MARC. Date d'effet : 27/08/2015
Contentieux de BRUNET MANQUAT STEPHANE
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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PROCÉDURE DE RÉTABLISSEMENT PROFESSIONNEL 13/12/2023RCS de Salon-de-ProvenceBodacc A n°20230240, annonce n°2182Famille : Jugement prononçantNature : Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnelComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel.
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JUGEMENT DE CLÔTURE06/12/2023399 898 097 RCS Greffe de Salon - Stéphane André Marc BRUNET-MANQUAT 730 chemin Fontaine de Laurent 13880 Velaux - Réparation de machines et équipements mécaniquesDénomination : Stéphane André Marc BRUNET-MANQUATJournal : Le R�gional
Décision en date du : 30/11/2023, Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel. -
JUGEMENT DE CLÔTURE04/12/2023EN DATE DU 30/11/2023, LE TRIBUNAL DE SALON DE PROVENCE A PRONONCE LA CLOTURE DE LA PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PROFESSIONNEL DE M BRUNET-MANQUAT Stéphane André Marc 730 Chemin Fontaine de Laurent 13880 Velaux rcs 399 898 097 . établissement secondaire rcs (fréjus)Dénomination : M BRUNET-MANQUAT StéphaneJournal : tpbm-presse.com
(PROCEDURE OUVERTE LE 17/07/2023 )
Date d'effet : 30/11/2023 -
MODIFICATION 29/01/2016RCS de Salon-de-ProvenceBodacc B n°20160020, annonce n°195Nom : BRUNET-MANQUATPrénom : Stéphane, André, MarcAdresse : 730 chemin Fontaine de Laurent 13880 VelauxDescription : Transfert de l'établissement principal
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MODIFICATION 19/03/2009RCS de Salon-de-ProvenceBodacc B n°20090055, annonce n°174Nom : BRUNET-MANQUATPrénom : Stéphane, André, MarcAdresse : 215 chemin de Vérane 13880 VelauxDescription : Transfert de l'établissement principal
Cartographie de BRUNET MANQUAT STEPHANE
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