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Mise à jour RCS : le 06/07/2026 Mise à jour RNE : le 06/07/2026 Mise à jour INSEE : le 05/07/2026

COUP DE PATES

402 656 094 · Active
Adresse : 14-16 ZAC DE BEL AIR, 14 AVENUE JOSEPH PAXTON, 77164 FERRIERES-EN-BRIE
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1995
Dirigeant : ARYZTA FRANCE

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Informations juridiques de COUP DE PATES

SIREN : 402 656 094
SIRET (siège) : 402 656 094 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR37402656094
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 19/03/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/03/1996)
Numéro RCS : 402 656 094 R.C.S. Meaux
Capital social : 131 500,00 €

Extrait INPI

Activité de COUP DE PATES

Activité principale déclarée : la gestion, l'exploitation de marques et de tous produits de la propriété intellectuelle et industrielle, la gestion de budgets publicitaires et le marketing
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise COUP DE PATES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    402 656 094 00032
    Adresse : 14-16 ZAC DE BEL AIR 14 AVENUE JOSEPH PAXTON 77164 FERRIERES-EN-BRIE
    Date de création : 01/08/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    402 656 094 00024
    Adresse : PARC D'ACTIVITES PARIS EST BOULEVARD DE BEAUBOURG 77184 EMERAINVILLE
    Date de création : 01/10/1995
    Date de clôture : 01/08/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    402 656 094 00016
    Adresse : 22 AVENUE GEORGE V 75008 PARIS
    Date de création : 01/10/1995
    Date de clôture : 27/09/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités juridiques (74.1A)

Etablissements de l'entreprise COUP DE PATES

Finances de COUP DE PATES

Performance 2024 2023 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 36,4M 17,7M 23,1M 19,1M
Marge brute (€) 35,2M 17,1M 18,5M
EBITDA - EBE (€) 5,68M 2,4M 3,72M
Résultat d'exploitation (€) 5,52M 2,31M 3,74M
Résultat net (€) 3,59M 1,62M 6,08M 2,76M
Croissance 2024 2023 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 106 -7,5 20,8 32,6
Taux de marge brute (%) 96,6 96,8 96,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,6 13,6 19,4
Taux de marge opérationnelle (%) 15,1 13 19,5
Gestion BFR 2024 2023 2023 2022
BFR (€) 6,4M 11,7M 5,51M
BFR exploitation (€) 13,8M 5,42M 5,56M
BFR hors exploitation (€) -7,38M 6,27M -49,7K
BFR (j de CA) 64,1 241 105
BFR exploitation (j de CA) 138 112 106
BFR hors exploitation (j de CA) -74 129 -0,9
Délai de paiement clients (j) 213 284 231
Délai de paiement fournisseurs (j) 134 265 194
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 3,94M 1,72M 2,87M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10,8 9,7 15
Fonds de roulement net global (€) 6,4M 11,7M 5,51M
Couverture du BFR 1 1 1
Trésorerie (€) 0 14,3K 0
Dettes financières (€) 5,82K 1,36K 1,52K
Capacité de remboursement 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0
Autonomie financière (%) 28,3 44,8 33,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0
Solvabilité 2024 2023 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 18M
Liquidité générale 1,4
Couverture des dettes 245 -115 667
Fonds propres (€) 7,31M 12,7M 6M
Rentabilité 2024 2023 2023 2022
Marge nette (%) 9,9 9,2 14,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 49,2 12,8 45,9
Rentabilité économique (%) 13,9 5,7 15,5
Valeur ajoutée (€) 15,9M 6,24M 6,78M
Valeur ajoutée / CA (%) 43,8 35,3 35,4
Structure d'activité 2024 2023 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 9,3M 3,61M 2,79M
Salaires / CA (%) 25,5 20,4 14,6
Impôts et taxes (€) 471K 156K 144K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de COUP DE PATES

Entreprises dirigées par COUP DE PATES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COUP DE PATES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de COUP DE PATES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/06/2025
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    27/08/2024
    • Document inconnu
    03/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/04/2024
    • Document inconnu
    16/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    08/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    28/06/2022
    • Document inconnu
    24/02/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/01/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    08/03/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    16/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
    30/04/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    04/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    01/10/2013
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2011
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    03/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    02/02/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    17/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    07/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    17/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    08/04/2002
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    29/10/1999
    • Document inconnu
    16/10/1999
    • Document inconnu
    25/10/1995

Comptes annuels de COUP DE PATES

  • Comptes sociaux 2024 27/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 02/07/2024
  • Comptes sociaux 2023 26/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/02/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COUP DE PATES

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COUP DE PATES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COUP DE PATES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COUP DE PATES

  • INPI, 25/05/2021, OP 20-4494
    Position : Demandeur
    Autres parties : LOCAL BANDITS
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 22/03/2021, OP 20-3077
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 07/03/2019, 2018-3922
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/02/2016, 14-15.144
    Début du contentieux : 11/10/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : société Le Fournil, DELICES FRANCILIENS
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 17/01/2014, 2012/22114
    Début du contentieux : 11/10/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS LE FOURNIL, DELICES FRANCILIENS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 17/01/2014, 12/22114
    Début du contentieux : 11/10/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS LE FOURNIL, DELICES FRANCILIENS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 11/10/2012, 2011/03663
    Début du contentieux : 04/02/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : DELICES FRANCILIENS, Société LE FOURNIL SAS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de COUP DE PATES

  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20250134, annonce n°15408
  • MODIFICATION 05/09/2024
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 131 500,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Roughneen, Ruth Ann
    Bodacc B n°20240172, annonce n°3483
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2024
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20240138, annonce n°6488
  • MODIFICATION 19/04/2024
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 131 500,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20240078, annonce n°1448
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2024
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2023
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20240030, annonce n°4734
  • VENTE 19/11/2023
    RCS de Meaux
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230223, annonce n°1531
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2023
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2022
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20230039, annonce n°2396
  • MODIFICATION 07/07/2022
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220131, annonce n°3692
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2022
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2021
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20220038, annonce n°3159
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2021
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2020
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20210031, annonce n°3068
  • MODIFICATION 02/02/2020
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20200023, annonce n°2571
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2020
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2019
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20200019, annonce n°3819
  • MODIFICATION AUTRE
    18/01/2020
    Dénomination : [email protected]
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    COUP DE PATES
    SAS au capital de 130.000 €
    14-16 Avenue Jospeh Paxton
    ZAC de Bel Air
    77164 Ferrières-en-Brie
    402 656 094 RCS Meaux
    Aux termes des décisions du 20/12/2019, l'associé unique a décidé de nommer en qualité de, Commissaire aux comptes titulaire, Ernst & Young et Autres, SAS, 1-2 Place des Saisons - Paris la Défense 1 92400 Courbevoie, 438 476 913 RCS Nanterre.

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2019
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2018
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20190065, annonce n°7444
  • MODIFICATION 19/03/2019
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves
    Bodacc B n°20190055, annonce n°2556
  • MODIFICATION AUTRE
    09/03/2019
    Dénomination : [email protected]
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    COUP DE PATES
    S.A.S. au capital de 130.000 €
    14-16, avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air - 77164 FERRIERS EN BRIE
    402 656 094 RCS MEAUX

    Suivant acte en date du 15/1/2019, il a été pris acte de la fin du mandat du commissaire aux comptes suppléant Monsieur Yves NICOLAS.
    Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/03/2018
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2017
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20180054, annonce n°3505
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2017
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2016
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20170023, annonce n°9609
  • MODIFICATION 28/02/2017
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : GROUPE HUBERT, nomination du Président : ARYZTA FRANCE
    Bodacc B n°20170041, annonce n°2307
  • 18/02/2017
    Dénomination : [email protected]
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    COUP DE PATES
    S.A.S. au capital de 130.000 €
    14-16, avenue Joseph Paxton ZAC de Bel Air- 77164 FERRIERES EN BRIE
    402 656 094 RCS MEAUX
    Suivant décisions en date du 31/1/2017, il a été décidé de nommer en qualité de président ARYZTA FRANCE, SAS au capital de 28.750.000 €, 14-16, avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 FERRIERES EN BRIE 479 752 131 RCS MEAUX, en remplacement de GROUPE HUBERT.
    Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2015
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20160059, annonce n°11049
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2016
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2014
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20160049, annonce n°6385
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2015
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2014
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20150059, annonce n°14665
  • MODIFICATION 19/05/2015
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Bernardin, Michel René François
    Bodacc B n°20150094, annonce n°1542
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2013
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20140024, annonce n°12444
  • MODIFICATION 19/11/2013
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Bernardin, Michel René François
    Bodacc B n°20130222, annonce n°1670
  • MODIFICATION 16/10/2013
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : HUBERT FINANCE, nomination du Président : GROUPE HUBERT
    Bodacc B n°20130200, annonce n°1793
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2013
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2012
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Zac de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20130015, annonce n°12834
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2012
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2011
    Adresse : 14-16 avenue Joseph Paxton Z.A.C. de Bel Air 77164 Ferrières-en-Brie
    Bodacc C n°20120009, annonce n°10806
  • MODIFICATION 23/08/2011
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : Z.A.C. de Bel Air 14-16 avenue Joseph Paxton 77164 Ferrières-en-Brie
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Président de la société : HUBERT FINANCE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20110162, annonce n°1571
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2011
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2010
    Adresse : boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est 77184 Emerainville
    Bodacc C n°20110017, annonce n°8528
  • MODIFICATION 17/03/2010
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : d'Activités de Paris Est boulevard de Beaubourg Parc 77184 Emerainville
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : HUBERT FINANCE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20100053, annonce n°1624
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2009
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2008
    Adresse : boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est 77184 Emerainville
    Bodacc C n°20090016, annonce n°8433
  • MODIFICATION 15/02/2009
    RCS de Meaux
    Dénomination : COUP DE PATES
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : d'Activités de Paris Est boulevard de Beaubourg Parc 77184 Emerainville
    Description : Changement de président directeur général
    Administration : Président de la société : HUBERT FINANCE. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. DEPARTEMENT KPMG AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.
    Bodacc B n°20090032, annonce n°1661

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  • Objet : Lot 14 Pains, viennoiseries, pâtisseries, snacking et préparations salées ou sucrées surgelées

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE

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  • Objet : 2020-09-Lot 24 Vins personnalisés aux marques du Domaine

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 2020-09-Lot 14 Boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, snacking, préparations salées et sucrées

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE

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Marques déposées par COUP DE PATES

  • Le Fleuron du Fournil
    Enregistrée le 16/05/2024
    Expire le 16/05/2034
    Classes : 30
    Numéro : FR5054931
    Marque enregistrée
  • LE MONDE DES AROMES
    Enregistrée le 28/07/2023
    Expire le 28/07/2033
    Classes : 11 , 30 , 43
    Numéro : FR4981263
    Marque enregistrée
  • HUBERT
    Enregistrée le 09/06/2020
    Expire le 09/06/2030
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR4655220
    Marque enregistrée
  • PAN'CROQ
    Enregistrée le 06/08/2019
    Expire le 06/08/2029
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4573691
    Marque enregistrée
  • La Cuisine du Fournil
    Enregistrée le 18/07/2019
    Expire le 18/07/2029
    Classes : 29
    Numéro : FR4568988
    Marque enregistrée
  • LA CUISINE DU Fournil
    Enregistrée le 18/07/2019
    Expire le 18/07/2029
    Classes : 29
    Numéro : FR4568993
    Marque enregistrée
  • La Gondolaise
    Enregistrée le 17/05/2019
    Expire le 17/05/2029
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4552386
    Marque enregistrée
  • Noug'Arts
    Enregistrée le 17/05/2019
    Expire le 17/05/2029
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4552401
    Marque enregistrée
  • Signature de l'atelier
    Enregistrée le 07/02/2019
    Expire le 07/02/2029
    Classes : 30
    Numéro : FR4522891
    Marque enregistrée
  • So'Lin
    Enregistrée le 12/10/2017
    Expire le 12/10/2027
    Classes : 30
    Numéro : FR4395884
    Marque enregistrée
  • LA CARTE D'HUBERT
    Enregistrée le 02/03/2016
    Expire le 02/03/2036
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4253588
    Marque renouvelée
  • BOX
    Enregistrée le 14/09/2015
    Expire le 14/09/2035
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR4209525
    Marque renouvelée
  • LE TOURIER
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816587
    Marque renouvelée
  • NOMADE BOX
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816606
    Marque renouvelée
  • DOOT'S
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2021
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816630
    Marque expirée
  • DOOT'SY
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2021
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816650
    Marque expirée
  • PIC'APERO
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816661
    Marque renouvelée
  • BRIOCHAIN
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816686
    Marque renouvelée
  • LOLLIPOUS'
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2021
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816692
    Marque expirée
  • MACABONBON
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2021
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816695
    Marque expirée
  • FIGOTTE
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816698
    Marque renouvelée
  • LE MITRON
    Enregistrée le 22/03/2011
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3816703
    Marque renouvelée
  • LE MANEGE A GLACES
    Enregistrée le 14/01/2011
    Expire le 14/01/2021
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3797517
    Marque expirée
  • Le Manège à Glaces
    Enregistrée le 27/12/2010
    Expire le 27/12/2030
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3793349
    Marque renouvelée
  • Le pavé du Fournil
    Enregistrée le 25/03/2010
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 30
    Numéro : FR3724619
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Le lingot du Fournil
    Enregistrée le 25/03/2010
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 30
    Numéro : FR3724625
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Pains du Village
    Enregistrée le 25/03/2010
    Expire le 25/03/2030
    Classes : 30
    Numéro : FR3724630
    Marque renouvelée
  • NOMADE BOX
    Enregistrée le 19/11/2009
    Expire le 23/03/2021
    Classes : 16
    Numéro : FR3692380
    Marque expirée
  • L'ARBRE SURPRISE
    Enregistrée le 06/04/2006
    Expire le 06/04/2016
    Classes : 30
    Numéro : FR3421730
    Marque expirée
  • LES PAINS DES MOISSONNEURS
    Enregistrée le 06/04/2006
    Expire le 06/04/2036
    Classes : 30
    Numéro : FR3421735
    Marque renouvelée
  • L'AMI DES ARTISANS
    Enregistrée le 21/10/2004
    Expire le 21/10/2034
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR3319713
    Marque renouvelée
  • LE TOURIER
    Enregistrée le 07/09/2004
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 30
    Numéro : FR3311523
    Marque renouvelée
  • LES SECRETS DU FOURNIL
    Enregistrée le 07/09/2004
    Expire le 07/09/2034
    Classes : 30
    Numéro : FR3311524
    Marque renouvelée
  • JALLON
    Enregistrée le 03/10/2003
    Expire le 03/10/2033
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3249283
    Marque renouvelée
  • LA VITALITE DU FRAIS JALLON
    Enregistrée le 03/10/2003
    Expire le 03/10/2033
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3249285
    Marque renouvelée
  • TRESORS DU TERROIR
    Enregistrée le 26/01/2001
    Expire le 26/01/2011
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3078996
    Marque expirée
  • COUP DE PATES
    Enregistrée le 26/01/2001
    Expire le 26/01/2011
    Classes : 42
    Numéro : FR3078998
    Marque expirée
  • COUP DE PATES
    Enregistrée le 26/01/2001
    Expire le 26/01/2011
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR3079000
    Marque expirée
  • TRESORS DU TERROIR
    Enregistrée le 24/01/2001
    Expire le 24/01/2011
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3078434
    Marque expirée
  • CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux
    Enregistrée le 14/12/1998
    Expire le 14/12/2008
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR98764110
    Marque expirée
  • PIZZA'PAC
    Enregistrée le 13/07/1998
    Expire le 13/07/2008
    Classes : 30 , 42
    Numéro : FR98741614
    Marque expirée
  • SOLÈNE
    Enregistrée le 10/04/1998
    Expire le 10/04/2028
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR98728040
    Marque renouvelée
  • SCOUBI
    Enregistrée le 29/01/1998
    Expire le 29/01/2018
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR98715430
    Marque expirée
  • VITOTOP
    Enregistrée le 25/07/1997
    Expire le 25/07/2007
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR97689285
    Marque expirée
  • CHOCADO
    Enregistrée le 10/06/1997
    Expire le 10/06/2007
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR97682213
    Marque expirée
  • FOUGATINE
    Enregistrée le 16/08/1996
    Expire le 16/08/2006
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR96638807
    Marque expirée
  • MOUSSELINE TROPEZIENNE
    Enregistrée le 12/06/1996
    Expire le 12/06/2006
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR96629820
    Marque expirée
  • BOUL'PAT LITTORAL
    Enregistrée le 13/10/1995
    Expire le 13/10/2035
    Classes : 29 , 30 , 43
    Numéro : FR95592320
    Marque renouvelée
  • CANAPAIN
    Enregistrée le 13/10/1995
    Expire le 13/10/2035
    Classes : 30
    Numéro : FR95592324
    Marque renouvelée
  • BEIGNUT'S
    Enregistrée le 29/08/1994
    Expire le 29/08/2034
    Classes : 30
    Numéro : FR94534382
    Marque renouvelée

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