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Mise à jour RNE : le 16/07/2026 Mise à jour INSEE : le 15/07/2026

DAMEL MONIQUE

404 005 548 · Active
Adresse : 28 COURS VOLTAIRE, 13400 AUBAGNE
Activité : Autres services personnels n.c.a.
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Première création : 15/03/1996
Réouverture : 04/05/2015
Dirigeant : DAMEL MONIQUE

Informations juridiques de DAMEL MONIQUE

SIREN : 404 005 548
SIRET (siège) : 404 005 548 00056
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR07404005548
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/02/1996)

Extrait INPI

Activité de DAMEL MONIQUE

Activité principale déclarée : Autres services personnels n.c.a.
Code NAF ou APE : 96.09Z (Autres services personnels n.c.a.)
Domaine d’activité : Autres services personnels
Forme d'exercice : Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise DAMEL MONIQUE

  • Établissement principal

    En activité

    404 005 548 00056
    Adresse : 28 COURS VOLTAIRE 13400 AUBAGNE
    Date de création : 04/05/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 005 548 00049
    Adresse : 12 PLACE DE LORETTE 13002 MARSEILLE
    Date de création : 01/07/2001
    Date de clôture : 26/08/2004
    Activité distincte : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (26.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 005 548 00031
    Adresse : TUILERIE DE VALABRE CHEMIN DU MOULIN DU FORT 13120 GARDANNE
    Date de création : 26/10/1999
    Date de clôture : 01/07/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (26.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 005 548 00023
    Adresse : BAT G9 HLM LA SOLIDARITE 13015 MARSEILLE 15
    Date de création : 16/05/1997
    Date de clôture : 26/10/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (26.2A)
    Enseigne : SANTON MILECA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 005 548 00015
    Adresse : 57 RUE CARNOT 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
    Date de création : 15/03/1996
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (26.2A)

Etablissements de l'entreprise DAMEL MONIQUE

Finances de DAMEL MONIQUE

Dirigeants et représentants de DAMEL MONIQUE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DAMEL MONIQUE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DAMEL MONIQUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de DAMEL MONIQUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de DAMEL MONIQUE

1 procédure collective
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0 contentieux
0 sanction
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Alertes de DAMEL MONIQUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de DAMEL MONIQUE

  • Liquidation judiciaire Du 28/06/2010 au 28/06/2010
    Insuffisance d'actif Depuis le 28/06/2010
    Jugement de clôture 28/06/2010
    Bodacc A n°20100135/1491 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de DAMEL MONIQUE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DAMEL MONIQUE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/07/2010
    RCS de Marseille
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20100135, annonce n°1491
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de DAMEL MONIQUE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter DAMEL MONIQUE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 28 COURS VOLTAIRE
13400 AUBAGNE

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Entreprises citées de DAMEL MONIQUE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par DAMEL MONIQUE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DAMEL MONIQUE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DAMEL MONIQUE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DAMEL MONIQUE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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