-
Tribunal de commerce de Bordeaux,
23/03/2026, 2024F00798
Début du contentieux :
28/09/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
SELARL FIRMA, Maître, SML PROMOTION, société CM ENERGIE
Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal de commerce de Bordeaux,
09/02/2026, 2025F00359
Début du contentieux :
28/11/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
BPIFRANCE
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/11/2025, 22/02907
Début du contentieux :
04/05/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
SEVERINI PIERRES ET LOISIRS, ALTAREA PROMOTION MANAGEMENT
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/11/2025, 22/03034
Début du contentieux :
07/06/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
SEVERINI PIERRES ET LOISIRS, SELARL FIRMA SELARL A ASSOCIE UNIQUE MANDATAIRES JUDICIAIRES A LA LIQUIDATION DES ENTREPRISES FIRMA, ALTAREA PROMOTION MANAGEMENT
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal de commerce de Bordeaux,
22/07/2025, 2022R00422
Début du contentieux :
05/07/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
LA RESIDENCE LE PLAISANCE
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
22/05/2025, 22/03038
Début du contentieux :
31/05/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L. SELAS ASCAGNE, SELARL FIRMA SELARL A ASSOCIE UNIQUE MANDATAIRES JUDICIAIRES A LA LIQUIDATION DES ENTREPRISES FIRMA, S.A.R.L. ARTECH, S.A.R.L. FORTEN, L'AUXILIAIRE-VIE, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, ALBINGIA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/03/2025, 21/06694
Début du contentieux :
17/11/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.C. SCCV LANDEGRAND - PAREMPUYRE - BDX
Dispositif :
Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
06/02/2025, 24/02940
Début du contentieux :
25/08/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL FIRMA SELARL A ASSOCIE UNIQUE MANDATAIRES JUDICIAIRES A LA LIQUIDATION DES ENTREPRISES FIRMA, SCCV FRANCE - SAINT MEDARD EN JALLE - BDX
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/01/2025, 21/06696
Début du contentieux :
16/02/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
GIRALDA
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/01/2025, 22/00647
Début du contentieux :
16/12/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
BREMANY LEASE SAS, S.E.L.A.R.L. FIRMA
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Rennes,
01/10/2024, 23/00934
Début du contentieux :
18/10/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
LOXAM, SELARL FIRMA, ASCAGNE AJ
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal judiciaire de Bordeaux,
04/06/2024, 21/07590
Début du contentieux :
18/10/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
ASCAGNE AJ, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Rennes,
16/04/2024, 23/00934
Début du contentieux :
19/01/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
LOXAM, S.E.L.A.R.L. FIRMA, ASCAGNE AJ
Dispositif :
Interruption d'instance
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
10/04/2024, 23/01782
Début du contentieux :
21/03/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
LA RESIDENCE DE LONGCHAMPS, ASCAGNE AJ SO, S.E.L.A.R.L. FIRMA
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/07/2023, 22/03884
Début du contentieux :
07/01/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
BREMANY LEASE SAS
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
13/07/2023, 20/00155
Début du contentieux :
12/11/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
BREMANY LEASE SAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
14/11/2022, 20/03979
Début du contentieux :
28/09/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
SML PROMOTION
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
24/05/2022, 22/00067
Début du contentieux :
09/11/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCCV LACANAU GIRALDA
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
28/04/2022, 22/00033
Début du contentieux :
07/01/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
BREMANY LEASE SAS
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
09/12/2021, 18/03384
Début du contentieux :
05/07/2013
Position :
Défendeur
Autres parties :
ADI, IDMOE INGENIERIE DE LA MA TRISE D'OEUVRE D'EXECUTION, SOPREMA, AQUITAINE DECORS PEINTURES, BERTRAND ESPACE VERT, LES HAUTS DU CYPRESSAT, Syndicat des copropriétaires SDC DE LA RESIDENCE LES HAUTS DU CYPRESSAT, SAS ARCAS, ALLIANZ I.A.R.D., DSA AQUITAINE, ACTE IARD, MENUISERIE FOYENNE
-
Cour de cassation,
18/12/2019, 18-18.346
Début du contentieux :
07/06/2017
Position :
Demandeur
Autres parties :
SGB CA2B, Société d'étude technique (SET), Holding K, K Immo, JPJ, Le Mascaret, SPHERE ATLANTIC, K location, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
Dispositif :
Rejet
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
22/11/2019, 18/05039
Début du contentieux :
12/07/2016
Position :
Demandeur
Autres parties :
VERTIGO
Dispositif :
Confirmation totale
-
Cour d'appel de Pau,
11/01/2018, 17/01125
Début du contentieux :
10/06/2014
Position :
Demandeur
Autres parties :
URSSAF AQUITAINE
-
Cour de cassation,
09/02/2017, 16-12.242
Début du contentieux :
10/06/2014
Position :
Demandeur
Autres parties :
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) d'Aquitaine
Dispositif :
Cassation
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
17/12/2015, 14/03845
Début du contentieux :
10/06/2014
Position :
Défendeur
Autres parties :
URSSAF D'AQUITAINE
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux,
07/02/2012, 10/05354
Début du contentieux :
22/06/2010
Position :
Défendeur
Autres parties :
SNC HOURTIN LES MARINES
-
Cour d'appel de Bordeaux,
11/01/2011, 09/04598
Début du contentieux :
23/10/2008
Position :
Défendeur
-
Cour d'appel de Bordeaux,
10/09/2009, 08/04165
Début du contentieux :
23/04/2007
Position :
Demandeur