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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ARTELEC (ARTELEC SARL)

408 544 328 · Active
Adresse : 35 RUE DES AEROSTIERS, 27930 MISEREY
Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/1996
Dirigeant : SC TEC IMMO

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Informations juridiques de ARTELEC

SIREN : 408 544 328
SIRET (siège) : 408 544 328 00037
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR69408544328
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVREUX , le 07/08/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/08/1996)
Numéro RCS : 408 544 328 R.C.S. Evreux
Capital social : 40 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTELEC

Activité principale déclarée : Electricité générale, batiment tertiaire et industrie, électricité courants forts et faibles chauffage électrique, alarmes incendie et intrusion, interphonie, téléphonie, dépannages, cablage informatique etc...
Autres activités : ELECTRICITE BATIMENT & INDUST.INST.CHAUF.ELECTRIQUE SYSTEME D'ALARME & ANTENNES CABLAGE DES INSTAL.TELEPHONIQUES & INFOR
Code NAF ou APE : 43.21A (Travaux d'installation électrique dans tous locaux)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment - IDCC 2609
Date de clôture d'exercice comptable : 31/05/2027

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Etablissements de l'entreprise ARTELEC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    408 544 328 00037
    Adresse : 35 RUE DES AEROSTIERS 27930 MISEREY
    Date de création : 10/01/2025
    Nom commercial : ARTELEC SARL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 544 328 00029
    Adresse : 11 RUE DE LA MARE AUX CHEVAUX 27930 ANGERVILLE-LA-CAMPAGNE
    Date de création : 01/10/1999
    Date de clôture : 10/01/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ARTELEC SARL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 544 328 00011
    Adresse : VOIE COMMUNALE N°28 27930 ANGERVILLE-LA-CAMPAGNE
    Date de création : 01/09/1996
    Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux d'installation électrique (45.3A)

Etablissements de l'entreprise ARTELEC

Finances de ARTELEC

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2023 2022 2021 2020
Résultat net (€) 70,8K 20,5K 38,5K 17,7K
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 113K 125K 56,5K 136K
BFR exploitation (€) 173K 160K 117K 195K
BFR hors exploitation (€) -60,1K -34,8K -60,1K -59K
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Fonds de roulement net global (€) 204K 181K 200K 223K
Couverture du BFR 1,8 1,4 3,5 1,6
Trésorerie (€) 91,6K 56K 143K 86,9K
Dettes financières (€) 32,3K 51,6K 78,1K 108K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 0 -0,4 0,2
Autonomie financière (%) 42 42,6 39,4 28,1
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
Couverture des dettes -1,6 -23,1 -1 2,5
Fonds propres (€) 210K 159K 160K 122K

Dirigeants et représentants de ARTELEC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTELEC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARTELEC

    • Copie des statuts mis à jour
    11/04/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    11/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    17/01/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    17/01/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/01/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/01/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    24/12/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    24/12/2024
    • Document inconnu
    12/12/2024
    • Acte sous seing privé
      • Entre Monsieur THIBOUT Serge le cédant d'une part et la SARL LA DEVINIERE le cessionnaire d'autre part
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Entre Monsieur THIBOUT Serge le cédant d'une part et la SARL LA DEVINIERE le cessionnaire d'autre part
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Entre Monsieur THIBOUT Serge le cédant d'une part et la SARL LA DEVINIERE le cessionnaire d'autre part
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession ou donation de parts
    • Statuts mis à jour
    19/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/12/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    24/03/2000

Comptes annuels de ARTELEC

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2023 24/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 13/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/12/2017
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Conformité de ARTELEC

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARTELEC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARTELEC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTELEC

  • Tribunal judiciaire de Versailles, 17/04/2025, 21/04761
    Début du contentieux : 06/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAAF ASSURANCES SA, MANDATEAM, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 02/02/2024, 21/04761
    Début du contentieux : 21/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOLUPRO, MAAF ASSURANCES SA, MANDATEAM, EP MACONNERIE ETUDES PROJETS MACONNERIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTELEC

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2025
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2025
    Adresse : 35 Rue des Aérostiers 27930 Miserey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250210, annonce n°3105
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2025
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 35 Rue des Aérostiers 27930 Miserey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250142, annonce n°1958
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2025
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 35 Rue des Aérostiers 27930 Miserey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250108, annonce n°1150
  • MODIFICATION 16/01/2025
    RCS d'Evreux
    Dénomination : ARTELEC
    Adresse : 35 Rue des Aérostiers 27930 Miserey
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Président : SC TEC IMMO
    Bodacc B n°20250011, annonce n°1082
  • MODIFICATION 27/12/2024
    RCS d'Evreux
    Dénomination : ARTELEC
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
    Administration : Président : THIBOUT Serge Fortuné
    Bodacc B n°20240250, annonce n°1097
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2024
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240209, annonce n°1511
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2023
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230153, annonce n°2029
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2022
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220191, annonce n°1136
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2021
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210133, annonce n°1308
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2020
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200224, annonce n°983
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2019
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190199, annonce n°1482
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180206, annonce n°3100
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2018
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180001, annonce n°1204
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/12/2016
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20160133, annonce n°1764
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20160013, annonce n°1828
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2015
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20150003, annonce n°1863
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20130058, annonce n°2597
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20120036, annonce n°1966
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2011
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20110060, annonce n°1962
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20100069, annonce n°1855
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20090071, annonce n°1209
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2008
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20080081, annonce n°2668
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2008
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 11 rue de la Mare aux Chevaux 27930 Angerville-la-Campagne
    Bodacc C n°20080008, annonce n°1918

Cartographie de ARTELEC

Comment contacter ARTELEC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 35 RUE DES AEROSTIERS
27930 MISEREY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ARTELEC

  • SC TEC IMMO (920 031 531) Cité 3 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELEC et SC TEC IMMO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin RIGOT , Coline VITIS
  • OCSENS AUDIT ET CONSEIL (841 244 437) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELEC et OCSENS AUDIT ET CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
  • SARL TPE (412 734 386) Cité 2 fois en 1997 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELEC et SARL TPE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ARTELEC

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Appels d'offres gagnés par ARTELEC

Labels et certificats de ARTELEC

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Propriétés intellectuelles de ARTELEC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARTELEC

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