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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

PEPINIERES DUCHESNE

409 687 548 · Active
Adresse : 11 RUE DE LA CHARRIERE, 25330 FLAGEY
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1996
Dirigeant : Duchesne Vincent

Voir les statuts

Informations juridiques de PEPINIERES DUCHESNE

SIREN : 409 687 548
SIRET (siège) : 409 687 548 00027
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR03409687548
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 05/02/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/11/1996)
Numéro RCS : 409 687 548 R.C.S. Besancon
Capital social : 41 225,00 €

Extrait INPI

Activité de PEPINIERES DUCHESNE

Activité principale déclarée : Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique à caractère végétal ou animal.
Autres activités : Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Régionale de l'horticulture Franche Comté - IDCC 8433
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise PEPINIERES DUCHESNE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    409 687 548 00027
    Adresse : 11 RUE DE LA CHARRIERE 25330 FLAGEY
    Date de création : 01/01/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 687 548 00019
    Adresse : 25330 FLAGEY
    Date de création : 01/10/1996
    Date de clôture : 01/01/2025 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PEPINIERES DUCHESNE

Finances de PEPINIERES DUCHESNE

Dirigeants et représentants de PEPINIERES DUCHESNE

  • Duchesne Vincent
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    57 ans - 06/1969
    Depuis le 06/02/2015

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PEPINIERES DUCHESNE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de PEPINIERES DUCHESNE

    • Copie des statuts mis à jour
    17/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    13/02/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    08/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    06/02/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Réduction du capital social
    15/06/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    06/02/2015
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
    • Statuts mis à jour
    21/01/2011
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
    • Statuts mis à jour
    21/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    03/04/2008
    • Acte sous seing privé
      • Démission(s) de gérant(s)
    02/04/2007
    • Divers
      • NOMINATION D UN CO GERANT
    • Procès-verbal d'assemblée
    02/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    05/08/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/07/1997
    • Document inconnu
    12/11/1996
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Comptes annuels de PEPINIERES DUCHESNE

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Conformité de PEPINIERES DUCHESNE

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Annonces BODACC de PEPINIERES DUCHESNE

  • MODIFICATION 18/03/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : PEPINIERES DUCHESNE
    Adresse : 11 Rue de la Charriere 25330 Flagey
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250054, annonce n°1459
  • MODIFICATION 16/02/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : PEPINIERES DUCHESNE
    Capital : 41 225,00 €
    Adresse : 25330 Flagey
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250033, annonce n°401
  • MODIFICATION 25/02/2015
    RCS de Besançon
    Dénomination : PEPINIERES DUCHESNE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé : DUCHESNE Vincent
    Bodacc B n°20150039, annonce n°843
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 25330 Flagey
    Bodacc C n°20110016, annonce n°2185
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 25330 Flagey
    Bodacc C n°20100024, annonce n°1842
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 25330 Flagey
    Bodacc C n°20090018, annonce n°2501

Cartographie de PEPINIERES DUCHESNE

Comment contacter PEPINIERES DUCHESNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 RUE DE LA CHARRIERE
25330 FLAGEY
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Services recommandés

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Entreprises citées de PEPINIERES DUCHESNE

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Appels d'offres gagnés par PEPINIERES DUCHESNE

  • Objet : FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS

    Montant : 220 999,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SALINE ROYALE D ARC ET SENANS

    En savoir plus

  • Objet : LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS

    Montant : 45 398,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 02 FOURNITURE ET MISE EN PLACE PLANS

    Montant : 45 398,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES (MAIRIE)

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  • Objet : Contrat de culture majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique - forêts gérées par la DT ONF de Bourgogne-Franche-Comté -

    Montant : 7 920,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : Contrat de culture majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique - forêts gérées par la DT ONF de Bourgogne-Franche-Comté -

    Montant : 69 900,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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Labels et certificats de PEPINIERES DUCHESNE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PEPINIERES DUCHESNE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PEPINIERES DUCHESNE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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