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Mise à jour RCS : le 21/06/2026 Mise à jour RNE : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

409 768 520 · Active
Adresse : 11 RUE PIERRE-FELIX DELARUE, 72000 LE MANS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 08/11/1996
Dirigeant : FLORENTIN Marie-France

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Informations juridiques de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

SIREN : 409 768 520
SIRET (siège) : 409 768 520 00135
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR31409768520
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEMANS , le 17/10/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/10/2006)
Numéro RCS : 409 768 520 R.C.S. Lemans
Capital social : 10 278 640,00 €

Extrait INPI

Activité de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Activité principale déclarée : Fabrication de composants électroniques
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    409 768 520 00135
    Adresse : 11 RUE PIERRE-FELIX DELARUE 72000 LE MANS
    Date de création : 29/12/2008
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    409 768 520 00093
    Adresse : 10 RUE DE JOUANET 35700 RENNES
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00127
    Adresse : 635 ROUTE DES LUCIOLES 06560 VALBONNE
    Date de création : 03/08/2009
    Date de clôture : 01/07/2012
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00143
    Adresse : CAMPUS EFFISCIENCE 4 RUE LEOPOLD SEDAR SENGHOR 14460 COLOMBELLES
    Date de création : 01/02/2009
    Date de clôture : 13/09/2012
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00119
    Adresse : 29 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND 92120 MONTROUGE
    Date de création : 21/12/2008
    Date de clôture : 01/07/2012
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00101
    Adresse : 12 RUE JULES HOROWITZ 38000 GRENOBLE
    Date de création : 02/08/2008
    Date de clôture : 14/10/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00085
    Adresse : 4 RUE DU PORT AUX VINS 92150 SURESNES
    Date de création : 01/10/2007
    Date de clôture : 21/12/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00077
    Adresse : CAMPUS EFFISCIENCE 2 ESP ANTON PHILIPS 14460 COLOMBELLES
    Date de création : 21/12/2006
    Date de clôture : 01/02/2009 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00069
    Adresse : 505 ROUTE DES LUCIOLES 06560 VALBONNE
    Date de création : 28/09/2006
    Date de clôture : 03/08/2009
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00051
    Adresse : 9 RUE MAURICE TRINTIGNANT 72000 LE MANS
    Date de création : 28/09/2006
    Date de clôture : 29/12/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00044
    Adresse : 51 RUE CARNOT 92150 SURESNES
    Date de création : 28/09/2006
    Date de clôture : 01/10/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00036
    Adresse : 860 RUE JEAN MONNET 38920 CROLLES
    Date de création : 28/09/2006
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00010
    Adresse : 2 RUE BENOIT MALON 92150 SURESNES
    Date de création : 08/11/1996
    Date de clôture : 28/09/2006
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 768 520 00028
    Adresse : 2 RUE DE LA GIRAFE 14000 CAEN
    Date de clôture : 31/07/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z)

Etablissements de l'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Finances de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 67,6M 65,2M 52,9M 41,6M
Marge brute (€) 69,8M 67,7M 55,2M 43,5M
EBITDA - EBE (€) -9,01M -8,6M -7,42M -7,09M
Résultat d'exploitation (€) -10,9M -9,89M -8,41M -8,44M
Résultat net (€) -42,6K 5,16M 1,07M 1,41M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 3,6 23,2 27,1 8,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 3,9 1,8
Taux de marge brute (%) 103 104 104 105
Taux de marge d'EBITDA (%) -13,3 -13,2 -14 -17
Taux de marge opérationnelle (%) -16,1 -15,2 -15,9 -20,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -15,4M -15,9M -17,9M -17,8M
BFR exploitation (€) -4,26M -3,2M -2,89M -1,13M
BFR hors exploitation (€) -11,1M -12,7M -15M -16,7M
BFR (j de CA) -83,2 -89 -123 -156
BFR exploitation (j de CA) -23 -17,9 -19,9 -9,9
BFR hors exploitation (j de CA) -60,2 -71,1 -104 -147
Délai de paiement clients (j) 0,4 0,4 0,5 0,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 63,3 59,7 83,2 67,7
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,68M 4,58M 4,35M 4,11M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,4 7 8,2 9,9
Fonds de roulement net global (€) -15,4M -15,9M -17,1M -17,8M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 3,12K 13,7K 776K 41K
Dettes financières (€) 5 5
Capacité de remboursement 0 0 -0,2 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 19,6 24,3 23,1 24,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0,1 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -17,4K -3,95K -62,7 -1,17K
Fonds propres (€) 27,7M 27,8M 22,6M 21,5M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -0,1 7,9 2 3,4
Rentabilité sur fonds propres (%) -0,2 18,6 4,7 6,5
Rentabilité économique (%) 0 4,5 1,1 1,6
Valeur ajoutée (€) 42,5M 45,2M 39,9M 35,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 62,9 69,3 75,4 84,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 426 410 342
Salaires et charges sociales (€) 49,8M 52,1M 45,3M 40,5M
Salaires / CA (%) 73,7 79,8 85,6 97,3
Impôts et taxes (€) 1,76M 1,78M 1,75M 1,63M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 67,6M 52,9M

Dirigeants et représentants de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Entreprises dirigées par STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

    • Acte anonymisé
    19/03/2026
    • Acte anonymisé
    19/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    27/11/2025
    • Document inconnu
    22/08/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de président
    14/03/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de président
    19/09/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    14/10/2016
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
    • Statuts mis à jour
    16/03/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    03/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/07/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    31/03/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Démission de directeur général
    18/09/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    13/12/2013
    • Document inconnu
    10/07/2013
    • Document inconnu
    10/07/2013
    • Document inconnu
    19/04/2012
    • Document inconnu
    29/01/2010
    • Document inconnu
    29/01/2010
    • Document inconnu
    29/01/2010
    • Document inconnu
    11/08/2009
    • Document inconnu
    30/07/2009
    • Document inconnu
    30/07/2009
    • Document inconnu
    30/07/2009
    • Document inconnu
    12/08/2008
    • Document inconnu
    05/08/2008
    • Document inconnu
    23/07/2008
    • Document inconnu
    10/07/2008
    • Document inconnu
    30/06/2008
    • Document inconnu
    18/09/2007
    • Document inconnu
    17/01/2007
    • Document inconnu
    11/12/2006
    • Document inconnu
    03/10/2006
    • Document inconnu
    20/09/2006
    • Document inconnu
    30/08/2006
    • Document inconnu
    09/08/2006
    • Document inconnu
    26/06/2006
    • Document inconnu
    20/06/2006
    • Document inconnu
    12/07/2005
    • Document inconnu
    09/09/2002
    • Document inconnu
    17/07/2001
    • Document inconnu
    09/09/1999
    • Document inconnu
    19/02/1999
    • Document inconnu
    13/11/1996

Comptes annuels de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • Comptes sociaux 2024 12/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 27/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 01/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 13/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/01/2019
  • Comptes sociaux 2016 04/10/2017
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Conformité de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

0 procédure collective
14 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • Cour administrative d'appel de Paris, 16/08/2022, 21PA00668
    Début du contentieux : 17/12/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relance
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 20/07/2022, 2014683
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relance
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 14/04/2022, 455944
    Début du contentieux : 31/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relance
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/04/2022, 20-22.671
    Début du contentieux : 27/11/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : STMicroelectronics, STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS, STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS, STMicroelectronics (Grenoble 2), STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS, Collectif autonome et démocratique de STMicroelectronics en France, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 11/07/2019, 18VE04190
    Début du contentieux : 18/10/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 07/02/2019, 17VE03641.doc
    Début du contentieux : 05/10/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/12/2018, 17-60.319
    Début du contentieux : 06/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Stmicroelectronics, STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS, STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS, Stmicroelectronics-Grenoble 2, STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS, Collectif autonome et démocratique de Stmicroelectronics en France (CAD-ST), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00173
    Début du contentieux : 20/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : ST-Ericsson France, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00171
    Début du contentieux : 20/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : ST-Ericsson France, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00165
    Début du contentieux : 23/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : ST-Ericsson France, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00166
    Début du contentieux : 20/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : ST-Ericsson France, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00163
    Début du contentieux : 23/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00168
    Début du contentieux : 23/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/02/2015, 13NT00176
    Début du contentieux : 23/06/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • MODIFICATION 09/12/2025
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FLORENTIN Marie-France ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250236, annonce n°3125
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2025
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20250119, annonce n°7674
  • MODIFICATION 19/11/2024
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MESSERI Frédérique ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20240223, annonce n°2276
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2024
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20240125, annonce n°4419
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2023
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20230234, annonce n°5678
  • MODIFICATION 29/08/2023
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PEUTIN Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20230165, annonce n°1799
  • MODIFICATION 23/03/2023
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PEUTIN Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20230058, annonce n°3950
  • MODIFICATION 23/09/2022
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ESTIENNE Jean Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20220185, annonce n°975
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20220155, annonce n°11571
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20210152, annonce n°4022
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20200151, annonce n°17684
  • MODIFICATION 19/05/2020
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BAUCHON Thierry Clément Alphonse ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200096, annonce n°801
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2019
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20190159, annonce n°7388
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20190014, annonce n°6414
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2017
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20170102, annonce n°6415
  • MODIFICATION 21/10/2016
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BRUN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20160207, annonce n°3783
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2016
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20160073, annonce n°4410
  • MODIFICATION 24/03/2016
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Capital : 10 278 640,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160059, annonce n°2284
  • MODIFICATION 16/12/2015
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BRUN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20150242, annonce n°1326
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2015
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20150087, annonce n°4429
  • MODIFICATION 14/04/2015
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LORIEAU Christophe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20150072, annonce n°1266
  • MODIFICATION 01/10/2014
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MEILLAND Patrice Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20140188, annonce n°1595
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2014
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Bodacc C n°20140037, annonce n°7380
  • MODIFICATION 26/12/2013
    RCS du Mans
    Dénomination : STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS
    Adresse : 11 rue Pierre Felix Delarue 72100 Le Mans
    Description : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, suppression du nom commercial
    Bodacc B n°20130248, annonce n°3154
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20130080, annonce n°5863
  • MODIFICATION 28/08/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-Ericsson (France) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CETTO Marc Frédéric nom d'usage : CETTO n'est plus président. MEILLAND Patrice Georges nom d'usage : MEILLAND devient président.
    Bodacc B n°20130165, annonce n°681
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20120086, annonce n°4774
  • MODIFICATION 06/06/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-Ericsson (France) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DELHAYE Etienne Dominique Pierre nom d'usage : DELHAYE devient directeur général.
    Bodacc B n°20120107, annonce n°502
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20110080, annonce n°4680
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20100092, annonce n°3071
  • MODIFICATION 19/03/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-Ericsson (France) SAS
    Capital : 195 521 640,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100055, annonce n°576
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20090083, annonce n°2967
  • MODIFICATION 13/09/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-Ericsson (France) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CABINET DELOITTE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20090176, annonce n°877
  • MODIFICATION 13/09/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-Ericsson (France) SAS
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
    Administration : CETTO Marc Frédéric nom d'usage : CETTO Marc devient président. DUTHEIL Alain Pierre José nom d'usage : DUTHEIL Alain n'est plus président.
    Bodacc B n°20090176, annonce n°747
  • MODIFICATION 13/09/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-NXP Wireless France
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS Yves devient commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20090176, annonce n°746
  • MODIFICATION 11/09/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ST-NXP Wireless France
    Adresse : 12 rue Jules Horowitz 38000 Grenoble
    Description : Nouveau siège. Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de l'administration.
    Administration : DUTHEIL Alain Pierre José nom d'usage : DUTHEIL Alain devient président..
    Bodacc B n°20080163, annonce n°1429
  • IMMATRICULATION 22/08/2008
    RCS de Caen
    Dénomination : NXP SEMICONDUCTORS FRANCE
    Adresse : Campus Efficience 2 esplanade Anton Philips 14460 Colombelles
    Bodacc A n°20080149, annonce n°193
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2008
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Campus Effiscience, 2 esplanade Anton Philips 14460 Colombelles
    Bodacc C n°20080057, annonce n°1840
  • VENTE 21/03/2008
    Adresse : Stomerstrasse 7 d'90443 Nuremberg ALLEMAGNE
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Nouveau propriétaire : DSPG TECHNOLOGIES GMBH
    Bodacc A n°20080049, annonce n°3456

Cartographie de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Comment contacter STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS ?

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Entreprises citées de STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • STMICROELECTRONICS FRANCE (341 459 386) Cité 11 fois entre 2008 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et STMICROELECTRONICS FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie- FLORENTIN , Claude MORANT , ERNST & YOUNG AUDIT et 3 autres
  • STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS (504 940 925) Cité 17 fois entre 2009 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , AUDITEX , Moussa BELKHITER
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 3 fois entre 2008 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • LES HAUTS DE PINARELLO (349 459 172) Cité 2 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et LES HAUTS DE PINARELLO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Line MAESTRATI , André MISERAZZI , Jean MISERAZZI et 1 autre
  • NXP SEMICONDUCTORS FRANCE (504 538 745) Cité 5 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et NXP SEMICONDUCTORS FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie-Pascale DIEZ , François SENESCHAL , ERNST & YOUNG AUDIT
  • CAPRICORNE BETA (500 838 248) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et CAPRICORNE BETA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : TAT SERVICES , TAT
  • NXP SEMICONDUCTORS CROLLES (439 722 448) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et NXP SEMICONDUCTORS CROLLES de la relation : Inconnue
  • NXP SEMICONDUCTORS RENNES (442 941 993) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et NXP SEMICONDUCTORS RENNES de la relation : Actionnariat
  • CITIBANK INTERNATIONAL LIMITED (398 775 445) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et CITIBANK INTERNATIONAL LIMITED de la relation : Inconnue
  • SIGNIFY FRANCE (402 805 527) Cité 5 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et SIGNIFY FRANCE de la relation : Banque
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • HSBC CONTINENTAL EUROPE (775 670 284) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS et HSBC CONTINENTAL EUROPE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BDO PARIS , Jean Beunardeau , Andrew Wild et 15 autres
    • Seules 15 sur environ 54 relations (27.8%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Brevets déposés par STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CHIFFREMENT ET DE DECHIFFREMENT DE DONNEES NUMERIQUES.
    Enregistré le 08/12/2008
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0858348
    Classes : H03M7/3088 , H03M7/40 , H03M7/3088 , H03M7/40
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'AFFECTATION D'UNE CELLULE A UN APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL, ET APPAREIL CORRESPONDANT
    Enregistré le 12/12/2008
    Expiré le 21/11/2017
    Numéro : FR0858536
    Classes : H04W36/26 , H04W48/20 , H04W36/22 , H04W36/26 , H04W36/08 , H04W48/20 , H04W36/304 , H04W36/22 , H04W36/26 , H04W48/20 , H04W36/22
    Dossier déchu
  • PROCEDE PERFECTIONNE DE TRAITEMENT DE MINIMESSAGES (SMS) ET APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL PERMETTANT UN TEL TRAITEMENT.
    Enregistré le 22/01/2009
    Expiré le 28/01/2012
    Numéro : FR0950393
    Classes : H04W4/14
    Rejeté
  • PROCEDE DE DECHIFFRAGE D'UN PAQUET CHIFFRE AU SEIN D'UN APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL, ET APPAREIL CORRESPONDANT
    Enregistré le 27/01/2009
    Expiré le 28/01/2012
    Numéro : FR0950477
    Classes : H04L9/065 , H04L63/10 , H04L2209/80 , H04W12/02 , H04W88/02 , H04W12/037 , H04L9/065 , H04L63/10 , H04L2209/80 , H04W12/02 , H04W88/02 , H04W12/037
    Rejeté
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX DE DONNEES RECUES PAR UN APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL ET NECESSITANT AU MOINS EN PARTIE DES TRAITEMENTS CRYPTOGRAPHIQUES ET APPAREIL CORRESPONDANT
    Enregistré le 27/01/2009
    Expiré le 21/12/2017
    Numéro : FR0950479
    Classes : H04W88/02 , H04L65/80 , H04L63/0428 , H04W12/02 , H04W12/037 , H04W12/033 , H04W12/106 , H04L65/70 , H04L9/00 , H04L63/04 , H04W88/02 , H04W12/02 , H04L65/80 , H04W12/033 , H04W12/037 , H04W12/106 , H04L65/70 , H04L63/0428
    Dossier déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE DONNEES MULTICOEURS
    Enregistré le 30/01/2009
    Expire le 26/01/2027
    Numéro : FR0950607
    Classes : G06F1/329 , G06F1/3203 , Y02D10/00 , G06F1/329 , Y02D10/00 , G06F1/3203
  • PROCEDE DE SELECTION D'UNE CELLULE D'UN RESEAU LORS DE LA MISE EN MARCHE D'UN APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL ET APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL CORRESPONDANT.
    Enregistré le 04/03/2009
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0951377
    Classes : H04W48/16 , Y02D30/70 , H04W48/16 , Y02D30/70
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE BANDE DE FREQUENCES PAR UN APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL ET APPAREIL CORRESPONDANT
    Enregistré le 15/04/2009
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0952465
    Classes : H04W56/0035
    Déchu
  • TERMINAL DE COMMUNICATION AUDIO BIDIRECTIONNELLE SIMULTANEE.
    Enregistré le 15/05/2009
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0953244
    Classes : H04M9/082
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE IMAGE NUMERIQUE POUR ECLAIRCIR LADITE IMAGE.
    Enregistré le 22/06/2009
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0954224
    Classes : G06T2207/10016 , G06T2207/20012 , H04N1/4074 , G06T5/40 , G06T5/92 , G06T2207/10016 , G06T2207/20012 , H04N1/4074 , G06T5/92 , G06T5/40
    Déchu
  • GESTION DE FICHIERS INFORMATIQUES
    Enregistré le 30/09/2009
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR0956791
    Classes : G06F16/58 , G06F16/58 , G06F16/587
    Déchu
  • PROCEDE DE GESTION D'UNE CONTINUITE DE SERVICE RADIO AU SEIN D'UN RECEPTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANT
    Enregistré le 30/03/2015
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1552678
    Classes : H04H20/22 , H04H2201/60 , H04H20/22 , H04H2201/60 , H04B1/06 , H04B1/18
    Déchu
  • PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MODULE INCORPORE DANS UN SYSTEME SUR PUCE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE CORRESPONDANT
    Enregistré le 05/05/2015
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR1553994
    Classes : G05F1/46 , G06F1/26
    Déchu
  • RECEPTEUR POUR SYSTEME DE POSITIONNEMENT PAR SATELLITES ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNAUX SATELLITES
    Enregistré le 19/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1561136
    Classes : G01S19/37 , G01S19/32 , G01S19/33 , G01S19/36 , G01S19/33 , G01S19/32 , G01S19/36 , G01S19/24 , G01S19/35
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ATTENUATION D'INTERFERENCES ELECTROMAGNETIQUES LORS D'UN TRANSFERT DE DONNEES DEPUIS OU VERS UNE MEMOIRE.
    Enregistré le 05/09/2016
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR1658232
    Classes : G11C7/24 , G11C7/02 , G11C7/1006 , H04L9/0656 , H04L9/12 , G06F21/60 , G11C7/1006 , H04L9/12 , G11C7/02 , H04L9/0656 , G06F12/1408
    Déchu
  • PROCEDE POUR PILOTER DE FACON ADAPTATIVE UN MOTEUR PAS A PAS, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 04/11/2016
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1660669
    Classes : H02P8/22 , H02P8/22 , G04C3/022 , G05B19/40 , G05D3/183 , G06K13/20 , H02K37/22 , H02P8/32
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU STATIONNEMENT D'UN VEHICULE
    Enregistré le 19/05/2017
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR1754441
    Classes : B60W50/16 , B60W50/14 , B60Q9/006 , B60Q9/007 , H04R5/02 , H04S1/002 , H04S3/002 , H04R2499/13 , H04S2400/11 , G08G1/168 , B60W2554/801 , B60W2554/00 , G08G1/168 , B60Q9/002 , B60W50/16 , B60W50/14 , H04S2400/11 , B60Q9/007 , B60Q9/006 , H04R2499/13 , H04S1/002 , H04S3/002 , H04R5/02 , B60W2554/00 , B60W2554/801
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE AUTOMATIQUE D'ECLAIREMENT D'UNE PERSONNE PAR UN RAYONNEMENT LUMINEUX INCIDENT
    Enregistré le 26/05/2017
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1754657
    Classes : B60J3/04 , E06B9/24 , E06B2009/2405 , E06B2009/2464 , H05B47/125 , Y02B20/40 , H05B47/00 , G02B27/0093 , G06F3/013 , B60J3/04 , E06B9/24 , E06B2009/2464 , E06B2009/2405 , H05B47/125
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE REGLAGE AUTOMATIQUE D'AU MOINS UN EQUIPEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/06/2017
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1755164
    Classes : B60R16/037 , B60N2220/10 , B60N2/0278 , B60N2210/40 , B60N2/0273 , B60N2/0028 , B60N2220/20 , B60R1/072 , H04R2499/13 , H04S7/30 , H04S2400/13 , B60N2/0273 , B60N2/0028 , B60N2220/20 , B60N2220/10 , B60N2/0278 , B60N2210/40 , B60R21/01 , B60R2021/01034 , B60R2021/01286 , B60R16/037 , B60R1/072 , H04R2499/13 , H04S2400/13 , H04S7/30 , G06V20/593 , G06V40/172 , B60N2/0273 , B60N2220/10 , B60N2/0028 , B60N2220/20 , B60N2/0278 , B60N2210/40
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UNE VITESSE DE ROTATION D'UN OBJET, PAR EXEMPLE UN ARBRE DE MOTEUR
    Enregistré le 10/07/2017
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1756512
    Classes : G01P3/40 , H02P6/17 , G01P3/40 , H02K11/22
    Déchu
  • PROCEDE DE COMMUNICATION ENTRE UN DISPOSITIF MAITRE ET N DISPOSITIFS ESCLAVES CONNECTES SUR UN BUS DE DONNEES SYNCHRONE DU TYPE SPI ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 04/07/2017
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR1756292
    Classes : G06F13/4282 , G06F13/4291 , G06F13/4295 , G06F2213/0002 , G06F13/4295 , G06F13/4291
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RELAIS ELECTRIQUE
    Enregistré le 13/07/2017
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR1756667
    Classes : H01H3/42 , H01H50/54 , H01H47/002 , H01H53/00 , H02N2/0075 , H02P8/12 , H02P7/06 , H01H57/00 , H01H3/42 , H01H50/54
    Déchu
  • PROCEDE DE CONVERSION D'ENERGIE ENTRE DEUX DISPOSITIFS USB TYPE C ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 16/10/2017
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1759677
    Classes : H02J9/061 , H02M3/1582 , H02M1/0009 , H02M3/158 , H02M1/32 , G01R31/40 , H02M3/1582 , H02M1/0009 , H02J7/865
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'AU MOINS UNE ACTIVITE D'UN OBJET CONNECTE
    Enregistré le 08/11/2017
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1760484
    Classes : G06F21/552 , H04L63/1425 , H04L63/145 , H04L43/0817 , G06F1/3209 , G08B21/02 , G06N20/00 , G08B1/08 , G06F1/3234 , G06F21/552 , H04L63/145 , H04L63/1425
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN GROUPE DE PLUSIEURS OBJETS CONNECTES
    Enregistré le 16/07/2018
    Expiré le 20/06/2020
    Numéro : FR1856546
    Classes : G06F8/65 , H04L63/1408 , H04L67/1044 , H04W4/70 , G06F21/606 , H04L67/125 , H04L63/1466 , G06F8/65 , H04L63/0435 , H04L63/0442 , H04L63/0876 , H04L63/20
    Rejeté
  • PROCEDE DE GESTION D'UNE ALIMENTATION DVFS ET SYSTEME CORRESPONDANT
    Enregistré le 01/10/2018
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR1859052
    Classes : G06F21/74 , G06F1/3296 , G06F1/324 , G06F2221/2105 , G06F1/3296 , G06F21/77 , G06F21/81 , G06F21/74 , G06F21/755 , G06F21/755 , G06F1/28 , G06F21/604 , G06F21/81
  • PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D’UNE UNITE DE CALCUL CAPABLE DE FONCTIONNER AVEC DES INSTRUCTIONS DE TAILLES DIFFERENTES ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
    Enregistré le 13/06/2019
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1906337
    Classes : G06F9/44505 , G06F9/4403 , G06F9/30149 , G06F9/30189 , G06F9/30047 , G06F9/30149 , G06F9/345 , G06F9/441 , G06F9/44505
  • PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D’AU MOINS UN LOGICIEL APPLICATIF CHIFFRE ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
    Enregistré le 09/07/2019
    Expiré le 15/01/2022
    Numéro : FR1907655
    Classes : G06F21/52 , G06F21/602 , G06F21/64 , G06F15/7807 , G06F2221/2141 , G06F21/602 , G06F21/51 , G06F21/12 , G06F12/1408 , G06F12/1466 , G06F21/53 , G06F21/602 , G06F21/606 , G06F21/72
    Rejeté
  • Procédé de gestion du débogage d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
    Enregistré le 22/11/2019
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1913127
    Classes : G06F15/7807 , G06F11/2247 , G06F15/7807 , G06F11/0721 , G06F11/0751 , G06F13/4282 , G06F21/44 , G06F2213/0016 , G06F2213/0038 , G06F11/3656
  • Procédé de gestion de la configuration d’accès à des périphériques et à leurs ressources associées d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
    Enregistré le 22/11/2019
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1913126
    Classes : G06F15/781 , G06F13/28 , G06F15/7807 , H04L41/0803 , H04L49/109 , G06F21/85
  • Procédé de gestion du fonctionnement d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
    Enregistré le 22/11/2019
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1913124
    Classes : G06F15/7807 , G06F15/7814 , G06F15/8076 , G06F9/44505 , G06F15/7807 , H04L41/0813 , H04L49/109 , G06F15/17306 , G06F15/177 , G06F21/85 , H04L41/0803
  • PROCÉDÉ DE COMPILATION D’UN CODE SOURCE
    Enregistré le 13/11/2020
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR2011657
    Classes : H04L9/004 , H04L63/14 , H04W12/12 , G06F21/55 , G06F8/44 , G06F21/54 , G06F2221/033 , G06F21/55
  • Procédé de réinitialisation d’un dispositif maître d’un système sur puce et système sur puce correspondant
    Enregistré le 04/12/2020
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2012718
    Classes : G06F15/7807 , G06F9/466 , G06F1/24 , G06F13/20 , G06F9/4401 , G06F13/4068 , G06F2213/40 , G06F1/24 , G06F11/1441 , G06F15/7807
  • Procédé de protection d’un système, par exemple un microcontrôleur, et sytème correspondant
    Enregistré le 17/12/2020
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2013505
    Classes : G06F12/1433 , G06F2212/1052 , G06F21/565 , G06F21/71 , G06F12/1441 , G06F12/1458 , G06F21/54 , G06F21/556 , G06F21/78
  • Procédé de communication d’une base de temps de référence dans un microcontrôleur, et circuit intégré de microcontrôleur correspondant.
    Enregistré le 30/06/2021
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR2107062
    Classes : G06F1/14 , G06F1/04 , G06F1/324 , G06F9/4812 , H03L7/0992 , H03L7/24 , G06F1/14
  • Procédé de gestion de droits d’accès de tâches logicielles exécutées par un microcontrôleur, et circuit intégré correspondant.
    Enregistré le 16/07/2021
    Expiré le 20/06/2026
    Numéro : FR2107717
    Classes : G06F12/1441 , G06F2212/1052 , G06F12/1491 , G06F21/604 , G06F21/71 , G06F9/5016 , G06F12/0802 , G06F21/6281 , G06F2212/60
  • SYSTEME SUR PUCE COMPRENANT UN LOGICIEL D’INSTALLATION DE PROGRAMMES
    Enregistré le 26/07/2021
    Expiré le 20/06/2026
    Numéro : FR2108107
    Classes : G06F8/654 , G06F8/61 , G06F21/44
  • Procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel
    Enregistré le 05/08/2021
    Expire le 23/07/2026
    Numéro : FR2108499
    Classes : G06F21/52 , G06F8/60 , G06F9/445 , G06F21/52
  • PROCÉDÉ DE TRANSACTION ENTRE UNE APPLICATION ET UN PÉRIPHÉRIQUE
    Enregistré le 25/10/2021
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR2111294
    Classes : H04L9/004 , G06F21/57 , G06F21/755 , G06F21/85 , G06F15/7807 , G06F9/30101 , G06F21/54 , G06F21/554
  • Gestion dynamique d’un pare-feu de mémoire
    Enregistré le 25/11/2021
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2112497
    Classes : G06F15/7807 , G06F15/167 , G06F12/1416 , G06F21/74 , G06F21/6218 , G06F2221/2141 , G06F2212/1052 , G06F12/145 , G06F12/0284 , G06F21/53 , G06F21/70 , G06F21/74 , G06F3/0622 , G06F3/0655 , G06F3/0673
  • Procédé de gestion d’une mémoire au sein d’un système sur puce.
    Enregistré le 25/11/2021
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR2112499
    Classes : G06F21/78 , G06F21/604 , G06F12/145 , G06F12/1458 , G06F2212/1052 , G06F12/1441 , G06F21/74 , G06F3/0622 , G06F3/0637 , G06F3/0673
  • Gestion d’un pare-feu de mémoire dans un système sur puce
    Enregistré le 25/11/2021
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2112501
    Classes : G06F21/53 , G06F21/604 , G06F15/7807 , G06F12/1441 , G06F3/0622 , G06F3/0637 , G06F3/0673 , G06F12/1441 , G06F12/1458
  • Procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement comprenant une phase de compilation.
    Enregistré le 25/11/2021
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2112500
    Classes : G06F8/41 , G06F21/31 , G06F21/74 , G06F21/62 , G06F8/41 , G06F12/1491 , G06F12/1483 , G06F2212/1016 , G06F2212/1052 , G06F21/44 , G06F8/41 , G06F21/629
  • Disposisif d’alimentation d’une charge et de mesure de la consommation de courant de cette charge
    Enregistré le 21/03/2022
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR2202448
    Classes : G01R19/0053 , G01R19/0092 , G01R1/203 , G01R15/09 , G01R1/30 , G01R19/0023 , G01R19/2509 , H03F3/211
  • Procédé de surveillance d’une exécution d’une portion de code programme et système sur puce correspondant
    Enregistré le 26/04/2022
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR2203873
    Classes : G06F21/52 , G06F15/7807 , G06F21/75 , G06F21/52 , G06F21/575 , G06F11/3466 , G06F11/3612
  • Procédé de gestion de droits d’accès de régions mémoires et système sur puce correspondant
    Enregistré le 04/07/2022
    Expiré le 20/06/2026
    Numéro : FR2206736
    Classes : G06F12/1441 , G06F2212/1052 , G06F9/5016 , G06F12/1491 , G06F21/79 , G06F12/1458 , G06F21/64
  • Régulateur de tension et procédé de régulation correspondant
    Enregistré le 21/10/2022
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR2210961
    Classes : H02M3/156 , H02M1/0025 , H02M1/0045 , H02M1/0045 , H02M1/0003 , H02M1/08 , H02M3/156
  • Procédé de gestion de l’isolation de ressources d’un système sur puce, et système sur puce correspondant.
    Enregistré le 25/11/2022
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2212348
    Classes : G06F15/7807 , G06F11/0745 , G06F11/0772
  • Système sur puce comportant un système d’isolation des ressources et procédé de gestion de l’isolation des ressources correspondant.
    Enregistré le 25/11/2022
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2212349
    Classes : G06F15/7807 , G06F21/44 , G06F21/71

Aides perçues par STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 905 493 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 04/07/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195112
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 317 812 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10156195
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 317 812 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10156194
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 696 909 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/10/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10091569
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 624 968 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/05/2016
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10002258