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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

BAT ECO (BAT-ECO)

409 889 565 · Active
Adresse : 26 RTE DE BESANCON, 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 15/11/1996
Dirigeant : Dequaire Patrick

Voir les statuts

Informations juridiques de BAT ECO

SIREN : 409 889 565
SIRET (siège) : 409 889 565 00035
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR95409889565
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 25/11/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/11/1996)
Numéro RCS : 409 889 565 R.C.S. Besancon
Capital social : 4 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BAT ECO

Activité principale déclarée : Tous services de technicien économiste de la construction, calcul du mètre des ouvrages.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BAT ECO

  • Siège et établissement principal

    En activité

    409 889 565 00035
    Adresse : 26 RTE DE BESANCON 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
    Date de création : 01/11/2002
    Enseigne : BAT-ECO
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 889 565 00027
    Adresse : LE BELVEDERE 28 RUE DU CHASNOT 25000 BESANCON
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 889 565 00019
    Adresse : 62 BOULEVARD LEON BLUM 25000 BESANCON
    Date de création : 15/11/1996
    Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise BAT ECO

Finances de BAT ECO

Dirigeants et représentants de BAT ECO

  • Dequaire Patrick
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    61 ans - 02/1965
    Depuis le 26/09/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BAT ECO

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BAT ECO

    • Décision(s) de l'associé unique
      • changement du nom de la commune suite à décision municipale
    • Statuts mis à jour
    13/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Transformation en EURL
    • Statuts mis à jour
    02/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Transformation en EURL
    • Statuts mis à jour
    02/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA NON REALISATION DE LA CONDITION RESOLUTOIRE
    06/06/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    07/07/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège TARCENAY 26 ROUTE DE BESANCON
    • Statuts mis à jour
    09/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/02/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    07/02/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    07/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège BESANCON 28 RUE DU CHASNOT
    26/02/1998
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
    25/11/1996

Comptes annuels de BAT ECO

Les déclarations de comptes de BAT ECO nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/07/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de BAT ECO

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Annonces BODACC de BAT ECO

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260012, annonce n°1573
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240145, annonce n°3898
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230140, annonce n°1149
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220131, annonce n°1875
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210116, annonce n°731
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200130, annonce n°1545
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 26 Route de Besançon 25620 Tarcenay Foucherans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190162, annonce n°946
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180152, annonce n°4466
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170084, annonce n°2462
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160108, annonce n°4424
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150110, annonce n°3085
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20140051, annonce n°4024
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20130074, annonce n°4045
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20120072, annonce n°3232
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20110054, annonce n°961
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20100064, annonce n°3929
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20090051, annonce n°2482
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 26 route de Besançon 25620 Tarcenay
    Bodacc C n°20080057, annonce n°3228

Cartographie de BAT ECO

Comment contacter BAT ECO ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 26 RTE DE BESANCON
25620 TARCENAY-FOUCHERANS
Organisme : DATA VIGI PROTECTION
Email : [email protected]
Téléphone : 0637809952
Adresse : 5 RUE DES INDES NOIRES 80440 BOVES

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